Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE MARQUAGE POUR LA SIGNALISATION ROUTIÈRE
Description
:
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE MARQUAGE POUR LA SIGNALISATION ROUTIÈRE
Identifiant de la procédure
:
3b6db525-0c7a-485c-9ef8-b801bbc82780
Principales caractéristiques de la procédure
:
Fourniture de produits de marquage routiers
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44811000
Peinture de marquage routier
2.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
Territoire Clermont Auvergne Métropole
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/25/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
2.1.6
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion
:
Avis
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
:
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture et livraison de peintures et résines
Description
:
Fourniture et livraison de peintures et résines
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44811000
Peinture de marquage routier
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
Territoire de Clermont Auvergne Métropole
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires
:
Montant minimum annuel 40 000,00 euros H.T. et Montant maximum annuel 400 000,00 euros H.T. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublicsclermontmetropole.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublicsclermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt
:
12/06/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fourniture et livraison de bandes pré-fabriquées
Description
:
Fourniture et livraison de bandes pré-fabriquées
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44811000
Peinture de marquage routier
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
Territoire de Clermont Auvergne Métropole
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires
:
Montant minimum annuel 30 000,00 euros H.T. et Montant maximum annuel 400 000,00 euros H.T. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins Des échantillons seront remis dans les conditions indiquées au reglement de consultation
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublicsclermontmetropole.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublicsclermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt
:
12/06/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Numéro d’enregistrement
:
24630070100231
Adresse postale
:
64-66 Avenue de l'Union Soviétique
Ville
:
CLERMONT-FERRAND
Code postal
:
63000
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
servicecommandepublique@clermontmetropole.eu
Téléphone
:
0473983400
Adresse internet
:
http://clermontmetropole.eu
Profil de l’acheteur
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement
:
12000009600020
Adresse postale
:
79 cours Charlemagne
Ville
:
LYON
Code postal
:
69002
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone
:
0345218243
Télécopieur
:
0345218243
Adresse internet
:
http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d’enregistrement
:
17630005100024
Adresse postale
:
6 Cours Sablon
Ville
:
CLERMONT-FERRAND
Code postal
:
63000
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone
:
0473146100
Télécopieur
:
0473146100
Adresse internet
:
http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours
Numéro d’enregistrement
:
17630005100024
Adresse postale
:
6 Cours Sablon
Ville
:
CLERMONT-FERRAND
Code postal
:
63000
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone
:
0473146100
Télécopieur
:
0473146100
Adresse internet
:
http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
21d7100c-701b-4b8f-9b31-d05373870054
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis
:
11/05/2026
à 10:44
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français