16 http://www.sdis59.fr/ ORG-0001 Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord 18 rue de Pas LILLE 59000 FRE11 FRA 28590001500055 Jacques HOUSSIN Président du Conseil d’Administration 59 +33 320957270 marches.publics@sdis59.fr http://lille.tribunal.administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire LILLE 59000 FRE11 FRA 17590003400026 59 +33 359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 f0c1eda8-b3d3-4a99-86ee-34fdcb98dd8e 92295622-715a-43be-b9d1-6f7a522ed9c8 2026-05-11+02:00 10:46:18+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl pub-os ORG-0001 epo-procurement-document 5 5 open false PPP1QE-233/6248/2026IP_COLLECTE_DECHETS_5 LOTS Collecte et traitement des déchets du SDIS du Nord Collecte et traitement des déchets du SDIS du Nord. services 600000.00 90500000 FRE11 FRA FRE11 FRA FRE11 FRA FRE11 FRA FRE11 FRA FRE11 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA http://www.achatpublic.com none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 80 cost Prix poi-exa 20 quality Valeur technique La valeur technique sera analysé au regard des éléments apportés au cadre de réponses. ORG-0001 http://www.achatpublic.com ORG-0001 180 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-15+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-15+02:00 14:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2026IP_COLLECTE_DECHETS_5 LOTS_1 Lot 1 Déchets ménagers et assimilés (DMA) Le présent marché a pour objet la collecte et le traitement des déchets du SDIS du Nord, ainsi que la mise à disposition de contenants (au sens des articles L.541-1 et L.541.2 du code de l’environnement). Dans ce cadre, les besoins du SDIS du Nord sont : La location et la mise à disposition de contenants, La collecte et le transport des contenants loués, Le traitement des déchets collectés (tri, regroupement, valorisation, recyclage, mise en décharge…), Le suivi et la traçabilité des déchets collectés, La réalisation de prestations de communication, sensibilisation et formation sur les méthodes de tri, L’achat de fournitures associées (sacs, supports de sac...). Lieu d’exécution : Département du Nord ou tout site précisé sur le bon de commande ou l’ordre de service. services 40000.00 90500000 Département du Nord Dans l'ensemble du département LILLE 59000 FRE11 FRA 48 3 Le lot 1 comporte trois reconductions. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA http://www.achatpublic.com none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 80 cost Prix poi-exa 20 quality Valeur technique La valeur technique sera analysé au regard des éléments apportés au cadre de réponses. ORG-0001 http://www.achatpublic.com ORG-0001 180 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-15+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-15+02:00 14:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2026IP_COLLECTE_DECHETS_5 LOTS_2 Lot 2 Déchets dangereux (DD) Le présent marché a pour objet la collecte et le traitement des déchets du SDIS du Nord, ainsi que la mise à disposition de contenants (au sens des articles L.541-1 et L.541.2 du code de l’environnement). Dans ce cadre, les besoins du SDIS du Nord sont : La location et la mise à disposition de contenants, La collecte et le transport des contenants loués, Le traitement des déchets collectés (tri, regroupement, valorisation, recyclage, mise en décharge…), Le suivi et la traçabilité des déchets collectés, La réalisation de prestations de communication, sensibilisation et formation sur les méthodes de tri, L’achat de fournitures associées (sacs, supports de sac...). Lieu d’exécution : Département du Nord ou tout site précisé sur le bon de commande ou l’ordre de service. services 200000.00 90500000 Département du Nord Dans l'ensemble du département LILLE 59000 FRE11 FRA 48 3 Le lot 2 comporte trois reconductions. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA http://www.achatpublic.com none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 80 cost Prix poi-exa 20 quality Valeur technique La valeur technique sera analysé au regard des éléments apportés au cadre de réponses. ORG-0001 http://www.achatpublic.com ORG-0001 180 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-15+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-15+02:00 14:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2026IP_COLLECTE_DECHETS_5 LOTS_3 Lot 3 Déchets non dangereux issus d’activités économiques (DNDAE) et déchets inertes banals (DIB) Le présent marché a pour objet la collecte et le traitement des déchets du SDIS du Nord, ainsi que la mise à disposition de contenants (au sens des articles L.541-1 et L.541.2 du code de l’environnement). Dans ce cadre, les besoins du SDIS du Nord sont : La location et la mise à disposition de contenants, La collecte et le transport des contenants loués, Le traitement des déchets collectés (tri, regroupement, valorisation, recyclage, mise en décharge…), Le suivi et la traçabilité des déchets collectés, La réalisation de prestations de communication, sensibilisation et formation sur les méthodes de tri, L’achat de fournitures associées (sacs, supports de sac...). Lieu d’exécution : Département du Nord ou tout site précisé sur le bon de commande ou l’ordre de service. services 280000.00 90500000 Département du Nord Dans l'ensemble du département LILLE 59000 FRE11 FRA 48 3 Le lot 3 comporte trois reconductions. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA http://www.achatpublic.com none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 80 cost Prix poi-exa 20 quality Valeur technique La valeur technique sera analysé au regard des éléments apportés au cadre de réponses. ORG-0001 http://www.achatpublic.com ORG-0001 180 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-15+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-15+02:00 14:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2026IP_COLLECTE_DECHETS_5 LOTS_4 Lot 4 Collecte et traitement de piles et batteries, dont lithium Le present marché a pour objet la collecte et le traitement des déchets du SDIS du Nord, ainsi que la mise à disposition de contenants (au sens des articles L.541-1 et L.541.2 du code de l’environnement). Dans ce cadre, les besoins du SDIS du Nord sont : La location et la mise à disposition de contenants, La collecte et le transport des contenants loués, Le traitement des déchets collectés (tri, regroupement, valorisation, recyclage, mise en décharge…), Le suivi et la traçabilité des déchets collectés, La réalisation de prestations de communication, sensibilisation et formation sur les méthodes de tri, L’achat de fournitures associées (sacs, supports de sac...). Lieu d’exécution : Département du Nord ou tout site précisé sur le bon de commande ou l’ordre de service. services 40000.00 90500000 Département du Nord Dans l'ensemble du département LILLE 59000 FRE11 FRA 48 3 Le lot 4 comporte trois reconductions. LOT-0005 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA http://www.achatpublic.com none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 80 cost Prix poi-exa 20 quality Valeur technique La valeur technique sera analysé au regard des éléments apportés au cadre de réponses. ORG-0001 http://www.achatpublic.com ORG-0001 180 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-15+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-15+02:00 14:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2026IP_COLLECTE_DECHETS_5 LOTS_5 Lot 5 Déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) Le présent marché a pour objet la collecte et le traitement des déchets du SDIS du Nord, ainsi que la mise à disposition de contenants (au sens des articles L.541-1 et L.541.2 du code de l’environnement). Dans ce cadre, les besoins du SDIS du Nord sont : La location et la mise à disposition de contenants, La collecte et le transport des contenants loués, Le traitement des déchets collectés (tri, regroupement, valorisation, recyclage, mise en décharge…), Le suivi et la traçabilité des déchets collectés, La réalisation de prestations de communication, sensibilisation et formation sur les méthodes de tri, L’achat de fournitures associées (sacs, supports de sac...). Lieu d’exécution : Département du Nord ou tout site précisé sur le bon de commande ou l’ordre de service. services 40000.00 90500000 Département du Nord Dans l'ensemble du département LILLE 59000 FRE11 FRA 48 3 Le lot 5 comporte trois reconductions. 26-46829 3.2.5 Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord 2026-05-12 2026-06-15T12:00:00+02:00 2026-07-10 249 Ordures ménagères (prestations) 59 Collecte et traitement des déchets du SDIS du Nord Avis de marché - Avis n° 26-46829 du 11/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-46829
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Collecte et traitement des déchets du SDIS du Nord
Description : Collecte et traitement des déchets du SDIS du Nord.
Identifiant de la procédure : 92295622-715a-43be-b9d1-6f7a522ed9c8
Identifiant interne : PPP1QE-233/6248/2026IP_COLLECTE_DECHETS_5 LOTS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 Déchets ménagers et assimilés (DMA)
Description : Le présent marché a pour objet la collecte et le traitement des déchets du SDIS du Nord, ainsi que la mise à disposition de contenants (au sens des articles L.541-1 et L.541.2 du code de l’environnement). Dans ce cadre, les besoins du SDIS du Nord sont : La location et la mise à disposition de contenants, La collecte et le transport des contenants loués, Le traitement des déchets collectés (tri, regroupement, valorisation, recyclage, mise en décharge…), Le suivi et la traçabilité des déchets collectés, La réalisation de prestations de communication, sensibilisation et formation sur les méthodes de tri, L’achat de fournitures associées (sacs, supports de sac...). Lieu d’exécution : Département du Nord ou tout site précisé sur le bon de commande ou l’ordre de service.
Identifiant interne : 2026IP_COLLECTE_DECHETS_5 LOTS_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Dans l'ensemble du département
Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Département du Nord
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/06/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 Déchets dangereux (DD)
Description : Le présent marché a pour objet la collecte et le traitement des déchets du SDIS du Nord, ainsi que la mise à disposition de contenants (au sens des articles L.541-1 et L.541.2 du code de l’environnement). Dans ce cadre, les besoins du SDIS du Nord sont : La location et la mise à disposition de contenants, La collecte et le transport des contenants loués, Le traitement des déchets collectés (tri, regroupement, valorisation, recyclage, mise en décharge…), Le suivi et la traçabilité des déchets collectés, La réalisation de prestations de communication, sensibilisation et formation sur les méthodes de tri, L’achat de fournitures associées (sacs, supports de sac...). Lieu d’exécution : Département du Nord ou tout site précisé sur le bon de commande ou l’ordre de service.
Identifiant interne : 2026IP_COLLECTE_DECHETS_5 LOTS_2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Dans l'ensemble du département
Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Département du Nord
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/06/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 Déchets non dangereux issus d’activités économiques (DNDAE) et déchets inertes banals (DIB)
Description : Le présent marché a pour objet la collecte et le traitement des déchets du SDIS du Nord, ainsi que la mise à disposition de contenants (au sens des articles L.541-1 et L.541.2 du code de l’environnement). Dans ce cadre, les besoins du SDIS du Nord sont : La location et la mise à disposition de contenants, La collecte et le transport des contenants loués, Le traitement des déchets collectés (tri, regroupement, valorisation, recyclage, mise en décharge…), Le suivi et la traçabilité des déchets collectés, La réalisation de prestations de communication, sensibilisation et formation sur les méthodes de tri, L’achat de fournitures associées (sacs, supports de sac...). Lieu d’exécution : Département du Nord ou tout site précisé sur le bon de commande ou l’ordre de service.
Identifiant interne : 2026IP_COLLECTE_DECHETS_5 LOTS_3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Dans l'ensemble du département
Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Département du Nord
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 3 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/06/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 Collecte et traitement de piles et batteries, dont lithium
Description : Le present marché a pour objet la collecte et le traitement des déchets du SDIS du Nord, ainsi que la mise à disposition de contenants (au sens des articles L.541-1 et L.541.2 du code de l’environnement). Dans ce cadre, les besoins du SDIS du Nord sont : La location et la mise à disposition de contenants, La collecte et le transport des contenants loués, Le traitement des déchets collectés (tri, regroupement, valorisation, recyclage, mise en décharge…), Le suivi et la traçabilité des déchets collectés, La réalisation de prestations de communication, sensibilisation et formation sur les méthodes de tri, L’achat de fournitures associées (sacs, supports de sac...). Lieu d’exécution : Département du Nord ou tout site précisé sur le bon de commande ou l’ordre de service.
Identifiant interne : 2026IP_COLLECTE_DECHETS_5 LOTS_4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Dans l'ensemble du département
Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Département du Nord
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 4 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/06/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 Déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE)
Description : Le présent marché a pour objet la collecte et le traitement des déchets du SDIS du Nord, ainsi que la mise à disposition de contenants (au sens des articles L.541-1 et L.541.2 du code de l’environnement). Dans ce cadre, les besoins du SDIS du Nord sont : La location et la mise à disposition de contenants, La collecte et le transport des contenants loués, Le traitement des déchets collectés (tri, regroupement, valorisation, recyclage, mise en décharge…), Le suivi et la traçabilité des déchets collectés, La réalisation de prestations de communication, sensibilisation et formation sur les méthodes de tri, L’achat de fournitures associées (sacs, supports de sac...). Lieu d’exécution : Département du Nord ou tout site précisé sur le bon de commande ou l’ordre de service.
Identifiant interne : 2026IP_COLLECTE_DECHETS_5 LOTS_5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Dans l'ensemble du département
Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Département du Nord
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 5 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/06/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord
Numéro d’enregistrement : 28590001500055
Adresse postale : 18 rue de Pas
Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Jacques HOUSSIN
Adresse électronique : marches.publics@sdis59.fr
Téléphone : +33 320957270
Adresse internet : http://www.sdis59.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 359542342
Adresse internet : http://lille.tribunal.administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f0c1eda8-b3d3-4a99-86ee-34fdcb98dd8e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/05/2026 à 10:46
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/05/2026
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L’essentiel du marché

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