Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture de denrées alimentaires pour les services de restauration du CCAS de la Ville de Saint-Flour - RELANCE
Description
:
Fourniture de denrées alimentaires pour les services de restauration du CCAS de la Ville de Saint-Flour - RELANCE des lots N°5 - N°6 - N°14 - N°15 - N°23
Identifiant de la procédure
:
204ecf15-8804-45aa-9f33-ccd8c428e7e6
Avis précédent
:
fd730019-8234-4d71-9760-9e25642df6b2-01
Identifiant interne
:
2025-CCAS-Denrées-RELANCE
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15800000
Produits alimentaires divers
2.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Cantal
Subdivision pays (NUTS)
:
Cantal
(
FRK12
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
596,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Le présent accord-cadre est passé : - selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles R2161-2 et suivants du Code de la commande publique pour les lots n°6 et 15; - selon une procédure adaptée en application de l'article R.2123-1-2° du Code de la commande publique pour les lots n°5, 14 et 23 Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande : - mono-attributaire pour les lots n°6, 14, 15 et 23 ; - multi-attributaires pour le lot n°5 avec un maximum de trois attributaires.
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot N°05 - Viandes de veau et d'agneau conventionnelles
Description
:
Lot N°05 - Viandes de veau et d'agneau conventionnelles
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15119000
Viandes diverses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15115000
Viande d'agneau et de mouton
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville
:
Saint-Flour
Code postal
:
15100
Subdivision pays (NUTS)
:
Cantal
(
FRK12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
47
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
80,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0052
Titre
:
Lot N°06 - Viandes bovines et porcines conventionnelles et sous signe de qualité
Description
:
Lot N°06 - Viandes bovines et porcines conventionnelles et sous signe de qualité
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15111000
Viande bovine
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15113000
Viande de porc
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville
:
Saint-Flour
Code postal
:
15100
Subdivision pays (NUTS)
:
Cantal
(
FRK12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
47
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
120,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0053
Titre
:
Lot N°14 - OEufs coquille plein air HVE
Description
:
Lot N°14 - OEufs coquille plein air HVE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03142500
Œufs
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville
:
Saint-Flour
Code postal
:
15100
Subdivision pays (NUTS)
:
Cantal
(
FRK12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Durée
:
47
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0054
Titre
:
Lot N°15 - Épicerie conventionnelle et sous signe de qualité
Description
:
Lot N°15 - Épicerie conventionnelle et sous signe de qualité
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15894700
Épicerie fine
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville
:
Saint-Flour
Code postal
:
15100
Subdivision pays (NUTS)
:
Cantal
(
FRK12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Durée
:
47
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
288,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0055
Titre
:
Lot N°23 - Traiteur
Description
:
Lot N°23 - Traiteur
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15131120
Charcuterie
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville
:
Saint-Flour
Code postal
:
15100
Subdivision pays (NUTS)
:
Cantal
(
FRK12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
47
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CCAS de la Ville de SAINT-FLOUR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CCAS de la Ville de SAINT-FLOUR
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Section 6 -
Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
0
Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis
:
124,000
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
80,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MARGERIDE-VIANDES VOLAILLES
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre Margerides viandes - Lot N°5
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
0
Euro
L’offre a été classée
:
oui
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Contrat 2026 - lot N°5
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
31/03/2026
Date de conclusion du marché
:
01/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
89137-2026
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0052
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
120,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MARGERIDE-VIANDES VOLAILLES
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre Margerides viandes - Lot N°6
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0052
Valeur de l'offre
:
0
Euro
L’offre a été classée
:
oui
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Contrat 2026 - lot N°6
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
31/03/2026
Date de conclusion du marché
:
01/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
89137-2026
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0053
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
GAEC PASTOUREL
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre Gaec Pastourel LOT N°14
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0053
Valeur de l'offre
:
0
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Contrat 2026 - lot N°14
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
31/03/2026
Date de conclusion du marché
:
01/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
89137-2026
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0054
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
288,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
POMONA EPISAVEURS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre Pomona Episaveurs - Lot N°15
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0054
Valeur de l'offre
:
3
Euro
L’offre a été classée
:
oui
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Contrat 2026 - lot N°15
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
31/03/2026
Date de conclusion du marché
:
01/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
89137-2026
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0055
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
0
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
CCAS de la Ville de SAINT-FLOUR
Numéro d’enregistrement
:
26150025000012
Adresse postale
:
Place d'armes
Ville
:
Saint flour
Code postal
:
15100
Subdivision pays (NUTS)
:
Cantal
(
FRK12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
mairie@saintflour.fr
Téléphone
:
0471606120
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_F-omGstDgU
Profil de l’acheteur
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement
:
17690005800015
Adresse postale
:
184 RUE DUGUESCLIN
Ville
:
LYON
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.talyon@juradm.fr
Téléphone
:
0487635000
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Numéro d’enregistrement
:
17630005100024
Adresse postale
:
6 cours Sablon
Ville
:
CLERMONT FERRAND
Code postal
:
63000
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.taclermontferrand@juradm.fr
Téléphone
:
0473146100
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
MARGERIDE-VIANDES VOLAILLES
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
52178043700013
Adresse postale
:
8 place de l'église
Ville
:
Ruynes en Margeride
Code postal
:
15320
Subdivision pays (NUTS)
:
Cantal
(
FRK12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
jean.arnal@wanadoo.fr
Téléphone
:
0471739399
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001, LOT-0052
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
GAEC PASTOUREL
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
87962036700018
Adresse postale
:
9 Rue du Maréchal Ferrant Le Pradal
Ville
:
VIEILLESPESSE
Code postal
:
15500
Subdivision pays (NUTS)
:
Cantal
(
FRK12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
gaecpastourel@gmail.com
Téléphone
:
0677898383
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0053
8.1
ORG-0007
Nom officiel
:
POMONA EPISAVEURS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
47698032100337
Adresse postale
:
18 ALLEE DU GRAND TOTEM
Ville
:
SAINT QUENTIN FALLAVIER
Code postal
:
38070
Subdivision pays (NUTS)
:
Cantal
(
FRK12
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0054
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
a0c6b555-82b1-4c49-b6f0-0b5e0585c9be
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
11/05/2026
à 10:45
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français