Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
3D MACONNERIE
Description
:
3D MACONNERIE
Identifiant interne
:
LOT3D MACONNERIE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262522
Travaux de maçonnerie
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
08 B VOLETS ROULANTS – OCCULTATIONS
Description
:
08 B VOLETS ROULANTS – OCCULTATIONS
Identifiant interne
:
LOT 08 B VOLETS ROULANTS – OCCULTATIONS
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421145
Travaux d'installation de volets roulants
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
08 C VOLETS ROULANTS – OCCULTATIONS
Description
:
08 C VOLETS ROULANTS – OCCULTATIONS
Identifiant interne
:
LOT 08 C VOLETS ROULANTS – OCCULTATIONS
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421145
Travaux d'installation de volets roulants
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
08 D VOLETS ROULANTS – OCCULTATIONS
Description
:
08 D VOLETS ROULANTS – OCCULTATIONS
Identifiant interne
:
LOT 08 D VOLETS ROULANTS – OCCULTATIONS
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421145
Travaux d'installation de volets roulants
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
08 F VOLETS ROULANTS – OCCULTATIONS
Description
:
08 F VOLETS ROULANTS – OCCULTATIONS
Identifiant interne
:
LOT 08 F VOLETS ROULANTS – OCCULTATIONS
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421145
Travaux d'installation de volets roulants
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
9D MENUISERIES INTERIEURES
Description
:
9D MENUISERIES INTERIEURES
Identifiant interne
:
LOT 9D MENUISERIES INTERIEURES
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421000
Travaux de menuiserie
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
9F MENUISERIES INTERIEURES
Description
:
9F MENUISERIES INTERIEURES
Identifiant interne
:
LOT 9F MENUISERIES INTERIEURES
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421000
Travaux de menuiserie
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
6A SERRURERIE METALLERIE
Description
:
6A SERRURERIE METALLERIE
Identifiant interne
:
LOT 6A SERRURERIE METALLERIE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45000000
Travaux de construction
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
6B SERRURERIE METALLERIE
Description
:
6B SERRURERIE METALLERIE
Identifiant interne
:
LOT 6B SERRURERIE METALLERIE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45000000
Travaux de construction
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
6C SERRURERIE METALLERIE
Description
:
6C SERRURERIE METALLERIE
Identifiant interne
:
LOT 6C SERRURERIE METALLERIE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45000000
Travaux de construction
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
6D SERRURERIE METALLERIE
Description
:
6D SERRURERIE METALLERIE
Identifiant interne
:
LOT 6D SERRURERIE METALLERIE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45000000
Travaux de construction
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
10A PLATRERIE PEINTURE - PLAFONDS SUSPENDUS
Description
:
10A PLATRERIE PEINTURE - PLAFONDS SUSPENDUS
Identifiant interne
:
LOT 10A PLATRERIE PEINTURE - PLAFONDS SUSPENDUS
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45410000
Travaux de plâtrerie
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
3E MACONNERIE
Description
:
3E MACONNERIE
Identifiant interne
:
LOT 3E MACONNERIE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262522
Travaux de maçonnerie
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0014
Titre
:
13D PLOMBERIE SANITAIRES
Description
:
13D PLOMBERIE SANITAIRES
Identifiant interne
:
LOT 13D PLOMBERIE SANITAIRES
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45330000
Travaux de plomberie
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0015
Titre
:
LOT 2E TERRASSEMENTS – RESEAUX - CHAUSSEES
Description
:
LOT 2E TERRASSEMENTS – RESEAUX - CHAUSSEES
Identifiant interne
:
LOT 2E TERRASSEMENTS – RESEAUX - CHAUSSEES
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45112500
Travaux de terrassement
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0016
Titre
:
16B ELECTRICITE
Description
:
16B ELECTRICITE
Identifiant interne
:
LOT 16B ELECTRICITE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45311000
Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0017
Titre
:
10F PLATRERIE PEINTURE - PLAFONDS SUSPENDUS
Description
:
10F PLATRERIE PEINTURE - PLAFONDS SUSPENDUS
Identifiant interne
:
LOT 10F PLATRERIE PEINTURE - PLAFONDS SUSPENDUS
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45410000
Travaux de plâtrerie
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0018
Titre
:
8A VOLETS ROULANTS OCCULTATIONS
Description
:
8A VOLETS ROULANTS OCCULTATIONS
Identifiant interne
:
LOT 8A VOLETS ROULANTS OCCULTATIONS
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421145
Travaux d'installation de volets roulants
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0019
Titre
:
7F MENUISERIES EXTERIEURES
Description
:
7F MENUISERIES EXTERIEURES
Identifiant interne
:
LOT 7F MENUISERIES EXTERIEURES
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421000
Travaux de menuiserie
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0020
Titre
:
15 D CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION DESENFUMAGE
Description
:
15 D CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION DESENFUMAGE
Identifiant interne
:
LOT 15 D CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION DESENFUMAGE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45331000
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0021
Titre
:
LOT 10 E PLATRERIE PEINTURE - PLAFONDS SUSPENDUS
Description
:
LOT 10 E PLATRERIE PEINTURE - PLAFONDS SUSPENDUS
Identifiant interne
:
LOT 10 E PLATRERIE PEINTURE - PLAFONDS SUSPENDUS
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45410000
Travaux de plâtrerie
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0022
Titre
:
13F PLOMBERIE SANITAIRES
Description
:
13F PLOMBERIE SANITAIRES
Identifiant interne
:
LOT 13F PLOMBERIE SANITAIRES
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45330000
Travaux de plomberie
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0023
Titre
:
13E PLOMBERIE SANITAIRES
Description
:
13E PLOMBERIE SANITAIRES
Identifiant interne
:
LOT 13E PLOMBERIE SANITAIRES
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45330000
Travaux de plomberie
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0024
Titre
:
LOT 6E SERRURERIE METALLERIE
Description
:
LOT 6E SERRURERIE METALLERIE
Identifiant interne
:
LOT 6E SERRURERIE METALLERIE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45000000
Travaux de construction
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0025
Titre
:
LOT 3F MACONNERIE
Description
:
LOT 3F MACONNERIE
Identifiant interne
:
LOT 3F MACONNERIE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262522
Travaux de maçonnerie
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0026
Titre
:
LOT 6F SERRURERIE METALLERIE
Description
:
LOT 6F SERRURERIE METALLERIE
Identifiant interne
:
LOT 6F SERRURERIE METALLERIE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262522
Travaux de maçonnerie
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Section 6 -
Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis
:
81,520,000
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
4,700,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SAS BRUNEL
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 3D SAS BRUNEL
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251201_BRUNEL LOT 3D
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,900,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CECOIA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 8B CECOIA
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251202_CECOIA LOT 8B-8C-8D-8F
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
22/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,900,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CECOIA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 8C CECOIA
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251202_CECOIA LOT 8B-8C-8D-8F
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
22/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,900,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CECOIA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 8D CECOIA
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251202_CECOIA LOT 8B-8C-8D-8F
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
22/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,900,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CECOIA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 8F CECOIA
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251202_CECOIA LOT 8B-8C-8D-8F
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
22/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,260,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CECOIA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 9D CECOIA
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0006
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251203_CECOIA LOT 9D-9F
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,260,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CECOIA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 9F CECOIA
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0007
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251203_CECOIA LOT 9D-9F
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
31,200,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
DSCS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 6A DSCS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0008
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251204_DSCS LOT 6A-6B-6C-6D
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
31,200,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
DSCS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 6 B DSCS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0009
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251204_DSCS LOT 6A-6B-6C-6D
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
31,200,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
DSCS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 6C DSCS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0010
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251204_DSCS LOT 6A-6B-6C-6D
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0011
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
31,200,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
DSCS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 6D DSCS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0011
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251204_DSCS LOT 6A-6B-6C-6D
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0012
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
9,550,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Entreprise E. CLEMENTE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 10 A Entreprise E. CLEMENTE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0012
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251205_E. CLEMENTE LOT 10A
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0013
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
4,700,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SAS MATTANA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 3E MACONNERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0013
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251206_ENTREPRISE MATTANA LOT 3E
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0014
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,650,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ENTREPRISE P. SEAUVE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 13D ENTREPRISE P. SEAUVE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0014
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251207_ENTREPRISE P. SEAUVE LOT13D
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0013
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
4,700,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
VALLORGE SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 3E VALLORGE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0013
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251208_ENTREPRISE VALLORGE LOT3E
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0015
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,700,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
EUROVIA DALA – Agence de Roanne – SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 2E EUROVIA DALA – Agence de Roanne – SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0015
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251209_EUROVIA ROANNE 2E
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0016
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
28,980,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
FAUCHE CENTRE EST – Agence Saint-Etienne
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 16B FAUCHE CENTRE EST
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0016
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251210 FAUCHE CENTRE EST, MARCHE 251214_LATHUILIERE ELECTRICITE LOT 16B
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025, 07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025, 19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE, CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0017
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
9,550,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SASU FOREZ DECORS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 10F FOREZ DECORS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0017
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251211 FOREZ DECORS
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0017
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
9,550,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SARL Fromentoux Frères
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 10F FROMENTOUX FRERES SARL
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0017
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251212_FROMENTOUX FRERES SARL
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0012
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
9,550,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
GOUNON et Fils SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 10 A GOUNON ET FILS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0012
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251213_GOUNON ET FILS
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0016
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
28,980,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
LATHUILIERE ELECTRICITE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 16B LATHUILIERE ELECTRICITE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0016
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
251226_SPIE BUILDING SOLUTIONS
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0018
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,900,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
L'HORME STORES-BDS INGENIERIE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 8A L'HORME STORES
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0018
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251215_L'HORME STORES
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0019
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,260,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SARL MENUISERIE POINARD
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 7F SARL MENUISERIE POINARD
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0019
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251216_MENUISERIE POINARD
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,260,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SARL MENUISERIE POINARD
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 9D SARL MENUISERIE POINARD
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0006
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251217_MENUISERIE POINARD
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,260,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SARL MENUISERIE POINARD
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 9F SARL MENUISERIE POINARD
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0007
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251217_MENUISERIE POINARD
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0020
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
10,400,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ORIOL
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 15D ORIOL
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0020
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251218 ORIOL
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0021
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
9,550,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SAS PCC
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 10E P.C.C.
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0021
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251219 PCC
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0012
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
9,550,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SARL PETRUS CROS SN
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 10A PETRUS CROS SN
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0012
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251220 PETRUS CROS SN
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0021
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
9,550,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SARL PETRUS CROS SN
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 10E PETRUS CROS SN
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0021
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251220 PETRUS CROS SN
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0017
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
9,550,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SARL PETRUS CROS SN
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 10F PETRUS CROS SN
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0017
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251220 PETRUS CROS SN
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,120,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SAS ROZIERES
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 6A SAS ROZIERES
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0008
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251221 ROZIERES
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,120,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SAS ROZIERES
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 6B SAS ROZIERES
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0009
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251221 ROZIERES
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0011
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,120,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SAS ROZIERES
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 6D SAS ROZIERES
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0011
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251221 ROZIERES
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,120,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SAS ROZIERES
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT6C SAS ROZIERES
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0010
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251221 ROZIERES
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0015
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,700,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SADE, Compagnie Générale de Travaux d’Hydraulique
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE 2E SADE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0015
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251222 SADE
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0022
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,650,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SANIPAC SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 13F SANIPAC
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0022
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251223_SANIPAC
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
4,700,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SAS LANA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 3D SAS LANA
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251224_SAS LANA
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0023
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,650,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SN LECQ ET LEFEBVRE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
LOT 13E SOCIETE NOUVELLE LECQ ET LEFEBVRE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0023
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
251225_SOCIETE NOUVELLE LECQ ET LEFEBVRE
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0016
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
28,980,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
6.1.3
Soumissionnaires non retenus
:
Soumissionnaire
:
Nom officiel
:
SPIE Building Solutions
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
4,700,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SAS VIAL CONSTRUCTION
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 3D VIAL CONSTRUCTION
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
251227_VIAL CONSTRUCTION
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0024
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,120,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
VIAL GAYDON
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 6E VIAL GAYDON
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0024
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 251228_VIAL GAYDON
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
07/11/2025
Date de conclusion du marché
:
19/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0025
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
0
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0026
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
0
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
CHU SAINT ETIENNE
Numéro d’enregistrement
:
26420030400808
Ville
:
SAINT ETIENNE
Code postal
:
42055
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
laurence.vetard@chu-st-etienne.fr
Téléphone
:
0477127915
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Numéro d’enregistrement
:
17690005800015
Ville
:
LYON
Code postal
:
69433
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone
:
0478141010
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
SAS BRUNEL
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
88565056400028
Adresse postale
:
31, rue du Champ de Mars
Ville
:
SAVIGNEUX
Code postal
:
42600
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact@brunel-sas.fr
Téléphone
:
0477580488
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
CECOIA
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
34316713600021
Adresse postale
:
7 Rue Jacquard-ZA DU BEC
Ville
:
LE CHAMBON FEUGEROLLES
Code postal
:
42500
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
travaux@groupececoia.fr
Téléphone
:
0477562305
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
DSCS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
39371017300021
Adresse postale
:
ZAC Montrambert Pigeot Rue Rémi Moïse
Ville
:
LA RICAMARIE
Code postal
:
42150
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
dscs42@wanadoo.fr
Téléphone
:
0477388955
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
Entreprise E. CLEMENTE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
30959854800035
Adresse postale
:
16 Rue Jean Sébastien Bach
Ville
:
SAINT ETIENNE
Code postal
:
42000
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
clemente@clemente.fr
Téléphone
:
0477924053
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0012
8.1
ORG-0007
Nom officiel
:
SAS MATTANA
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
37761506700032
Adresse postale
:
625 rue Michel Rondet
Ville
:
RIORGES
Code postal
:
42153
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
mattana@orange.fr
Téléphone
:
0477645415
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0013
8.1
ORG-0008
Nom officiel
:
ENTREPRISE P. SEAUVE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
71450065900012
Adresse postale
:
3 rue Aristide BRIAND
Ville
:
ROCHE LA MOLIERE
Code postal
:
42230
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
seauve.bruno@orange.fr
Téléphone
:
0477906770
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0014
8.1
ORG-0009
Nom officiel
:
VALLORGE SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
34351735500024
Adresse postale
:
107 ROUTE DE PARIS
Ville
:
MABLY
Code postal
:
42300
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
nfrandon@vallorge.fr
Téléphone
:
0477720047
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0013
8.1
ORG-0010
Nom officiel
:
EUROVIA DALA – Agence de Roanne – SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
31797591000231
Adresse postale
:
348, Avenue Charles de Gaulle
Ville
:
RIORGES
Code postal
:
42153
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
roanne@eurovia.com
Téléphone
:
0477236950
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0015
8.1
ORG-0011
Nom officiel
:
FAUCHE CENTRE EST – Agence Saint-Etienne
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
41510422300136
Adresse postale
:
9 allée du Vorzelas
Ville
:
LA FOUILLOUSE
Code postal
:
42480
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
saintetienne@fauche.com
Téléphone
:
0477010001
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0016
8.1
ORG-0012
Nom officiel
:
SASU FOREZ DECORS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
41197426400078
Adresse postale
:
427, route de Montbrison – ZI Tournel
Ville
:
CHAMPDIEU
Code postal
:
42600
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
forezdecors@forezdecors.fr
Téléphone
:
0477241018
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0017
8.1
ORG-0013
Nom officiel
:
SARL Fromentoux Frères
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
38089028500014
Ville
:
ANNONAY
Code postal
:
07100
Subdivision pays (NUTS)
:
Ardèche
(
FRK22
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
fromentoux.freres07@gmail.com
Téléphone
:
0687923796
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0017
8.1
ORG-0014
Nom officiel
:
GOUNON et Fils SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
80189631700014
Adresse postale
:
2 rue des Haveuses – ZI Chana
Ville
:
ROCHE LA MOLIERE
Code postal
:
42230
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
gounonetfils@orange.fr
Téléphone
:
0477331506
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0012
8.1
ORG-0015
Nom officiel
:
LATHUILIERE ELECTRICITE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
34953969200021
Adresse postale
:
3 rue des haveuses
Ville
:
ROCHE LA MOLIERE
Code postal
:
42230
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact@lathuiliere-elec.fr
Téléphone
:
0477903142
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0016
8.1
ORG-0016
Nom officiel
:
L'HORME STORES-BDS INGENIERIE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
488426420
Adresse postale
:
1 ALLEE RENE DESCARTES
Ville
:
SAINT CHAMOND
Code postal
:
42400
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact@bds-ingenierie.fr
Téléphone
:
0618743571
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0018
8.1
ORG-0017
Nom officiel
:
SARL MENUISERIE POINARD
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
53939684600021
Adresse postale
:
4 rue de la Tournerie
Ville
:
SATILLIEU
Code postal
:
07290
Subdivision pays (NUTS)
:
Ardèche
(
FRK22
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact@menuiserie-poinard.fr
Téléphone
:
0475336782
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0019, LOT-0006, LOT-0007
8.1
ORG-0018
Nom officiel
:
ORIOL
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
69450096800029
Adresse postale
:
79 rue de la Tour BP 10285
Ville
:
SAINT ETIENNE
Code postal
:
42016
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
oriol@oriol.fr
Téléphone
:
0477747718
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0020
8.1
ORG-0019
Nom officiel
:
SAS PCC
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
40067715900040
Adresse postale
:
28 RUE GENERAL GIRAUD
Ville
:
ROANNE
Code postal
:
42300
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact@pcc-batiment.fr
Téléphone
:
0477726021
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0021
8.1
ORG-0020
Nom officiel
:
SARL PETRUS CROS SN
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
75125338600013
Adresse postale
:
ZI DORIAN – 7 RUE BASSE VILLE – BP 55
Ville
:
FIRMINY
Code postal
:
42702
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact@petruscros.com
Téléphone
:
0477560493
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0012, LOT-0021, LOT-0017
8.1
ORG-0021
Nom officiel
:
SAS ROZIERES
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
32908636700037
Adresse postale
:
4 RUE SIMONE DE BEAUVOIR
Ville
:
L'ETRAT
Code postal
:
42580
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
commercial@sasrozieres.fr
Téléphone
:
0477416091
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011
8.1
ORG-0022
Nom officiel
:
SADE, Compagnie Générale de Travaux d’Hydraulique
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
56207750301172
Adresse postale
:
2855 Route du Haut Beaujolais
Ville
:
42840
Code postal
:
MONTAGNY
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
centre-est-montagny@sade-cgth.fr
Téléphone
:
0477661253
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0015
8.1
ORG-0023
Nom officiel
:
SANIPAC SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
32088832400045
Ville
:
ANNONAY
Code postal
:
07100
Subdivision pays (NUTS)
:
Ardèche
(
FRK22
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
sanipac@sanipac.fr
Téléphone
:
0475321184
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0022
8.1
ORG-0024
Nom officiel
:
SAS LANA
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
34924781700035
Adresse postale
:
18 RUE MATHIEU VALLAT
Ville
:
ROCHE LA MOLIERE
Code postal
:
42230
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact@sarl-lana.fr
Téléphone
:
0477906957
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1
ORG-0025
Nom officiel
:
SN LECQ ET LEFEBVRE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
51529030200030
Adresse postale
:
7 RUE Des Guérins ZI Les Guérins
Ville
:
LE COTEAU
Code postal
:
42230
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact@lecqetlefebvre.fr
Téléphone
:
0477234900
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0023
8.1
ORG-0026
Nom officiel
:
SPIE Building Solutions
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
44005586102730
Adresse postale
:
Situé ZI de la Chauvetière – 4 rue Edouard Martel
Ville
:
SAINT ETIENNE
Code postal
:
42100
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
f.dursapt@spie.com
Téléphone
:
0607431974
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
8.1
ORG-0027
Nom officiel
:
SAS VIAL CONSTRUCTION
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
42931637500030
Adresse postale
:
35 Rue de laplatte ZI Des Granges BP63
Ville
:
MONTBRISON
Code postal
:
42602
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact@vialconstruction.fr
Téléphone
:
0477963668
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1
ORG-0028
Nom officiel
:
VIAL GAYDON
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
40851441200027
Adresse postale
:
20 RUE PIERRE CURIE
Ville
:
ROANNE
Code postal
:
42300
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
administratif@gaydondavid.fr
Téléphone
:
0477715205
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0024