16 https://www.groupe-ugecam.fr/ugecam-nord-est ORG-0001 Ugecam Nord Est 75 boulevard Lobau NANCY 54000 FRF31 FRA 42427340700306 Service contrats - direction des moyens 03 83 67 65 32 contrats-marches.ug-ne@ugecam.assurance-maladie.fr https://www.justice.gouv.fr/annuaire/fiche/tribunal-judiciaire-de-nancy ORG-0002 tribunal judiciaire de Nancy rue Général Fabvier NANCY 54035 FRF31 FRA 17540111600082 03 83 90 85 00 tj-nancy@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 eef98462-2827-4824-b7e1-a397c5141e85 55ce8cd9-a7e0-4a5c-a060-8be2df07e7b5 2026-05-11+02:00 15:48:19.496+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl-ra health ORG-0001 epo-procurement-document 12 12 true open false UG_NE_07_2026 Maintenance préventive et corrective sur les ascenseurs et assimilés, portes, portails et barrières automatiques Le présent marché concerne la maintenance, les travaux de réparation ou de transformation effectués sur les ascenseurs, monte-charges, monte-malades et les matériels assimilés, les portes, portails et barrières automatiques de l'ensemble des établissement de l'UGECAM Nord Est. Le marché se décompose en 12 lots, veuillez vous référer à l'article 1 du Règlement de Consultation pour l'identification des lots. La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté d'une part, par l'émission de bons de commande pour ce qui est de la maintenance corrective et de l'entretien et des travaux, et d'autre part, par l'exécution de prestations forfaitaires pour ce qui est de la maintenance préventive et de l'étude de sécurité. Le contrat est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 280 000 € HT sur une durée de 4 ans. Le marché prend effet à compter du 1er juillet 2026 et est reconductible 3 fois pour une durée de maximum 4 ans, soit une échéance au 1er juillet 2030. Une visite des locaux est obligatoire pour que l'offre soit recevable. Une attestation de visite sera datée et signée par l'établissement concerné et sera à joindre obligatoirement à l'offre. services 280000 280000 50750000 44221200 44221300 FRF31 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds t-requ false allowed UG_NE_07_2026 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed false 1- Valeur technique de l'offre: qualification et ancienneté du personnel et techniciens affectés au marché, modalités d'exécution de la prestation, matériels et pièces détachées affectées au marché (50%) 2- Prix de la prestation: coût de la maintenance préventive, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour l'entretien, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour les gros travaux, coefficient d'entreprise sur les fournitures des matériels (40%) 3- Performances environnementales et de développement durable: performance en matière de protection de l'environnement et de développement durable au regard de l'exécution des prestations du marché, notamment le circuit de recyclage ou de seconde vie, la gestion des déchets issus de la maintenance et des réparations, les dispositions prises en matière de transport pour se rendre sur le(s) site(s) d'intervention (10%). https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 120 Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse. ORG-0002 FRA false false false required true 2026-06-08+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none UG_NE_07_2026 IRR - Centre Louis Pierquin Nancy Le présent marché concerne la maintenance, les travaux de réparation ou de transformation effectués sur les ascenseurs, monte-charges, monte-malades et les matériels assimilés, les portes, portails et barrières automatiques de l'ensemble des établissement de l'UGECAM Nord Est. Le marché se décompose en 12 lots, veuillez vous référer à l'article 1 du Règlement de Consultation pour l'identification des lots. La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté d'une part, par l'émission de bons de commande pour ce qui est de la maintenance corrective et de l'entretien et des travaux, et d'autre part, par l'exécution de prestations forfaitaires pour ce qui est de la maintenance préventive et de l'étude de sécurité. Le contrat est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 280 000 € HT sur une durée de 4 ans. Le marché prend effet à compter du 1er juillet 2026 et est reconductible 3 fois pour une durée de maximum 4 ans, soit une échéance au 1er juillet 2030. Une visite des locaux est obligatoire pour que l'offre soit recevable. Une attestation de visite sera datée et signée par l'établissement concerné et sera à joindre obligatoirement à l'offre. services true 280000 65000 50750000 44221200 44221300 Nancy FRF31 FRA 2026-07-01+01:00 4 Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois, soit une échéance au 1er juillet 2030. Reconduction tacite annuelle. 3 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds t-requ false allowed UG_NE_07_2026 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed false 1- Valeur technique de l'offre: qualification et ancienneté du personnel et techniciens affectés au marché, modalités d'exécution de la prestation, matériels et pièces détachées affectées au marché (50%) 2- Prix de la prestation: coût de la maintenance préventive, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour l'entretien, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour les gros travaux, coefficient d'entreprise sur les fournitures des matériels (40%) 3- Performances environnementales et de développement durable: performance en matière de protection de l'environnement et de développement durable au regard de l'exécution des prestations du marché, notamment le circuit de recyclage ou de seconde vie, la gestion des déchets issus de la maintenance et des réparations, les dispositions prises en matière de transport pour se rendre sur le(s) site(s) d'intervention (10%). https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 120 Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse. ORG-0002 FRA false false false required true 2026-06-08+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none IRR- Centre de réadaptation de Lay-Saint-Christophe Le présent marché concerne la maintenance, les travaux de réparation ou de transformation effectués sur les ascenseurs, monte-charges, monte-malades et les matériels assimilés, les portes, portails et barrières automatiques de l'ensemble des établissement de l'UGECAM Nord Est. Le marché se décompose en 12 lots, veuillez vous référer à l'article 1 du Règlement de Consultation pour l'identification des lots. La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté d'une part, par l'émission de bons de commande pour ce qui est de la maintenance corrective et de l'entretien et des travaux, et d'autre part, par l'exécution de prestations forfaitaires pour ce qui est de la maintenance préventive et de l'étude de sécurité. Le contrat est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 280 000 € HT sur une durée de 4 ans. Le marché prend effet à compter du 1er juillet 2026 et est reconductible 3 fois pour une durée de maximum 4 ans, soit une échéance au 1er juillet 2030. Une visite des locaux est obligatoire pour que l'offre soit recevable. Une attestation de visite sera datée et signée par l'établissement concerné et sera à joindre obligatoirement à l'offre. services true 280000 19500 50750000 44221200 44221300 Lay-Saint-Christophe FRF31 FRA 2026-07-01+01:00 4 Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois, soit une échéance au 1er juillet 2030. Reconduction tacite annuelle. 3 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds t-requ false allowed UG_NE_07_2026 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed false 1- Valeur technique de l'offre: qualification et ancienneté du personnel et techniciens affectés au marché, modalités d'exécution de la prestation, matériels et pièces détachées affectées au marché (50%) 2- Prix de la prestation: coût de la maintenance préventive, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour l'entretien, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour les gros travaux, coefficient d'entreprise sur les fournitures des matériels (40%) 3- Performances environnementales et de développement durable: performance en matière de protection de l'environnement et de développement durable au regard de l'exécution des prestations du marché, notamment le circuit de recyclage ou de seconde vie, la gestion des déchets issus de la maintenance et des réparations, les dispositions prises en matière de transport pour se rendre sur le(s) site(s) d'intervention (10%). https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 120 Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse. ORG-0002 FRA false false false required true 2026-06-08+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none IRR- CMPRE de Flavigny-sur-Moselle Le présent marché concerne la maintenance, les travaux de réparation ou de transformation effectués sur les ascenseurs, monte-charges, monte-malades et les matériels assimilés, les portes, portails et barrières automatiques de l'ensemble des établissement de l'UGECAM Nord Est. Le marché se décompose en 12 lots, veuillez vous référer à l'article 1 du Règlement de Consultation pour l'identification des lots. La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté d'une part, par l'émission de bons de commande pour ce qui est de la maintenance corrective et de l'entretien et des travaux, et d'autre part, par l'exécution de prestations forfaitaires pour ce qui est de la maintenance préventive et de l'étude de sécurité. Le contrat est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 280 000 € HT sur une durée de 4 ans. Le marché prend effet à compter du 1er juillet 2026 et est reconductible 3 fois pour une durée de maximum 4 ans, soit une échéance au 1er juillet 2030. Une visite des locaux est obligatoire pour que l'offre soit recevable. Une attestation de visite sera datée et signée par l'établissement concerné et sera à joindre obligatoirement à l'offre. services true 280000 29500 50750000 44221200 44221300 Flavigny-sur-Moselle FRF31 FRA 2026-07-01+01:00 4 Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois, soit une échéance au 1er juillet 2030. Reconduction tacite annuelle. 3 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds t-requ false allowed UG_NE_07_2026 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed false 1- Valeur technique de l'offre: qualification et ancienneté du personnel et techniciens affectés au marché, modalités d'exécution de la prestation, matériels et pièces détachées affectées au marché (50%) 2- Prix de la prestation: coût de la maintenance préventive, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour l'entretien, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour les gros travaux, coefficient d'entreprise sur les fournitures des matériels (40%) 3- Performances environnementales et de développement durable: performance en matière de protection de l'environnement et de développement durable au regard de l'exécution des prestations du marché, notamment le circuit de recyclage ou de seconde vie, la gestion des déchets issus de la maintenance et des réparations, les dispositions prises en matière de transport pour se rendre sur le(s) site(s) d'intervention (10%). https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 120 Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse. ORG-0002 FRA false false false required true 2026-06-08+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none IRR - CMPRE de Scy-Chazelles Le présent marché concerne la maintenance, les travaux de réparation ou de transformation effectués sur les ascenseurs, monte-charges, monte-malades et les matériels assimilés, les portes, portails et barrières automatiques de l'ensemble des établissement de l'UGECAM Nord Est. Le marché se décompose en 12 lots, veuillez vous référer à l'article 1 du Règlement de Consultation pour l'identification des lots. La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté d'une part, par l'émission de bons de commande pour ce qui est de la maintenance corrective et de l'entretien et des travaux, et d'autre part, par l'exécution de prestations forfaitaires pour ce qui est de la maintenance préventive et de l'étude de sécurité. Le contrat est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 280 000 € HT sur une durée de 4 ans. Le marché prend effet à compter du 1er juillet 2026 et est reconductible 3 fois pour une durée de maximum 4 ans, soit une échéance au 1er juillet 2030. Une visite des locaux est obligatoire pour que l'offre soit recevable. Une attestation de visite sera datée et signée par l'établissement concerné et sera à joindre obligatoirement à l'offre. services true 280000 5700 50750000 44221200 44221300 Scy-Chazelles FRF31 FRA 2026-07-01+01:00 4 Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois, soit une échéance au 1er juillet 2030. Reconduction tacite annuelle. 3 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds t-requ false allowed UG_NE_07_2026 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed false 1- Valeur technique de l'offre: qualification et ancienneté du personnel et techniciens affectés au marché, modalités d'exécution de la prestation, matériels et pièces détachées affectées au marché (50%) 2- Prix de la prestation: coût de la maintenance préventive, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour l'entretien, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour les gros travaux, coefficient d'entreprise sur les fournitures des matériels (40%) 3- Performances environnementales et de développement durable: performance en matière de protection de l'environnement et de développement durable au regard de l'exécution des prestations du marché, notamment le circuit de recyclage ou de seconde vie, la gestion des déchets issus de la maintenance et des réparations, les dispositions prises en matière de transport pour se rendre sur le(s) site(s) d'intervention (10%). https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 120 Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse. ORG-0002 FRA false false false required true 2026-06-08+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none CMPR "Le Hohberg" de Sarreguemines Le présent marché concerne la maintenance, les travaux de réparation ou de transformation effectués sur les ascenseurs, monte-charges, monte-malades et les matériels assimilés, les portes, portails et barrières automatiques de l'ensemble des établissement de l'UGECAM Nord Est. Le marché se décompose en 12 lots, veuillez vous référer à l'article 1 du Règlement de Consultation pour l'identification des lots. La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté d'une part, par l'émission de bons de commande pour ce qui est de la maintenance corrective et de l'entretien et des travaux, et d'autre part, par l'exécution de prestations forfaitaires pour ce qui est de la maintenance préventive et de l'étude de sécurité. Le contrat est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 280 000 € HT sur une durée de 4 ans. Le marché prend effet à compter du 1er juillet 2026 et est reconductible 3 fois pour une durée de maximum 4 ans, soit une échéance au 1er juillet 2030. Une visite des locaux est obligatoire pour que l'offre soit recevable. Une attestation de visite sera datée et signée par l'établissement concerné et sera à joindre obligatoirement à l'offre. services true 280000 24200 50750000 44221200 44221300 Sarreguemines 57200 FRF33 FRA 2026-07-01+01:00 4 Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois, soit une échéance au 1er juillet 2030. Reconduction tacite annuelle. 3 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds t-requ false allowed UG_NE_07_2026 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed false 1- Valeur technique de l'offre: qualification et ancienneté du personnel et techniciens affectés au marché, modalités d'exécution de la prestation, matériels et pièces détachées affectées au marché (50%) 2- Prix de la prestation: coût de la maintenance préventive, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour l'entretien, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour les gros travaux, coefficient d'entreprise sur les fournitures des matériels (40%) 3- Performances environnementales et de développement durable: performance en matière de protection de l'environnement et de développement durable au regard de l'exécution des prestations du marché, notamment le circuit de recyclage ou de seconde vie, la gestion des déchets issus de la maintenance et des réparations, les dispositions prises en matière de transport pour se rendre sur le(s) site(s) d'intervention (10%). https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 120 Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse. ORG-0002 FRA false false false required true 2026-06-08+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none MASFAM "Les jardins de l'abbaye" de Longeville-lès-Saint-Avold Le présent marché concerne la maintenance, les travaux de réparation ou de transformation effectués sur les ascenseurs, monte-charges, monte-malades et les matériels assimilés, les portes, portails et barrières automatiques de l'ensemble des établissement de l'UGECAM Nord Est. Le marché se décompose en 12 lots, veuillez vous référer à l'article 1 du Règlement de Consultation pour l'identification des lots. La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté d'une part, par l'émission de bons de commande pour ce qui est de la maintenance corrective et de l'entretien et des travaux, et d'autre part, par l'exécution de prestations forfaitaires pour ce qui est de la maintenance préventive et de l'étude de sécurité. Le contrat est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 280 000 € HT sur une durée de 4 ans. Le marché prend effet à compter du 1er juillet 2026 et est reconductible 3 fois pour une durée de maximum 4 ans, soit une échéance au 1er juillet 2030. Une visite des locaux est obligatoire pour que l'offre soit recevable. Une attestation de visite sera datée et signée par l'établissement concerné et sera à joindre obligatoirement à l'offre. services true 280000 10500 50750000 44221200 44221300 Longeville-lès-Saint-Avold 57400 FRF33 FRA 2026-07-01+01:00 4 Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois, soit une échéance au 1er juillet 2030. Reconduction tacite annuelle. 3 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds t-requ false allowed UG_NE_07_2026 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed false 1- Valeur technique de l'offre: qualification et ancienneté du personnel et techniciens affectés au marché, modalités d'exécution de la prestation, matériels et pièces détachées affectées au marché (50%) 2- Prix de la prestation: coût de la maintenance préventive, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour l'entretien, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour les gros travaux, coefficient d'entreprise sur les fournitures des matériels (40%) 3- Performances environnementales et de développement durable: performance en matière de protection de l'environnement et de développement durable au regard de l'exécution des prestations du marché, notamment le circuit de recyclage ou de seconde vie, la gestion des déchets issus de la maintenance et des réparations, les dispositions prises en matière de transport pour se rendre sur le(s) site(s) d'intervention (10%). https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 120 Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse. ORG-0002 FRA false false false required true 2026-06-08+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Maison d'enfants "La Combe" à Senones et SESSAD d'Epinal Le présent marché concerne la maintenance, les travaux de réparation ou de transformation effectués sur les ascenseurs, monte-charges, monte-malades et les matériels assimilés, les portes, portails et barrières automatiques de l'ensemble des établissement de l'UGECAM Nord Est. Le marché se décompose en 12 lots, veuillez vous référer à l'article 1 du Règlement de Consultation pour l'identification des lots. La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté d'une part, par l'émission de bons de commande pour ce qui est de la maintenance corrective et de l'entretien et des travaux, et d'autre part, par l'exécution de prestations forfaitaires pour ce qui est de la maintenance préventive et de l'étude de sécurité. Le contrat est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 280 000 € HT sur une durée de 4 ans. Le marché prend effet à compter du 1er juillet 2026 et est reconductible 3 fois pour une durée de maximum 4 ans, soit une échéance au 1er juillet 2030. Une visite des locaux est obligatoire pour que l'offre soit recevable. Une attestation de visite sera datée et signée par l'établissement concerné et sera à joindre obligatoirement à l'offre. services true 280000 13200 50750000 44221200 44221300 Senones; Epinal 88 210 ; 88000 FRF34 FRA 2026-07-01+01:00 4 Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois, soit une échéance au 1er juillet 2030. Reconduction tacite annuelle. 3 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds t-requ false allowed UG_NE_07_2026 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed false 1- Valeur technique de l'offre: qualification et ancienneté du personnel et techniciens affectés au marché, modalités d'exécution de la prestation, matériels et pièces détachées affectées au marché (50%) 2- Prix de la prestation: coût de la maintenance préventive, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour l'entretien, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour les gros travaux, coefficient d'entreprise sur les fournitures des matériels (40%) 3- Performances environnementales et de développement durable: performance en matière de protection de l'environnement et de développement durable au regard de l'exécution des prestations du marché, notamment le circuit de recyclage ou de seconde vie, la gestion des déchets issus de la maintenance et des réparations, les dispositions prises en matière de transport pour se rendre sur le(s) site(s) d'intervention (10%). https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 120 Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse. ORG-0002 FRA false false false required true 2026-06-08+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none IFP de Darney et restaurant d'application "le Diapason" de Vittel Le présent marché concerne la maintenance, les travaux de réparation ou de transformation effectués sur les ascenseurs, monte-charges, monte-malades et les matériels assimilés, les portes, portails et barrières automatiques de l'ensemble des établissement de l'UGECAM Nord Est. Le marché se décompose en 12 lots, veuillez vous référer à l'article 1 du Règlement de Consultation pour l'identification des lots. La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté d'une part, par l'émission de bons de commande pour ce qui est de la maintenance corrective et de l'entretien et des travaux, et d'autre part, par l'exécution de prestations forfaitaires pour ce qui est de la maintenance préventive et de l'étude de sécurité. Le contrat est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 280 000 € HT sur une durée de 4 ans. Le marché prend effet à compter du 1er juillet 2026 et est reconductible 3 fois pour une durée de maximum 4 ans, soit une échéance au 1er juillet 2030. Une visite des locaux est obligatoire pour que l'offre soit recevable. Une attestation de visite sera datée et signée par l'établissement concerné et sera à joindre obligatoirement à l'offre. services true 280000 50750000 44221200 44221300 Darney; Vittel 88260; 88800 FRF34 FRA 2026-07-01+01:00 4 Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois, soit une échéance au 1er juillet 2030. Reconduction tacite annuelle. 3 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds t-requ false allowed UG_NE_07_2026 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed false 1- Valeur technique de l'offre: qualification et ancienneté du personnel et techniciens affectés au marché, modalités d'exécution de la prestation, matériels et pièces détachées affectées au marché (50%) 2- Prix de la prestation: coût de la maintenance préventive, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour l'entretien, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour les gros travaux, coefficient d'entreprise sur les fournitures des matériels (40%) 3- Performances environnementales et de développement durable: performance en matière de protection de l'environnement et de développement durable au regard de l'exécution des prestations du marché, notamment le circuit de recyclage ou de seconde vie, la gestion des déchets issus de la maintenance et des réparations, les dispositions prises en matière de transport pour se rendre sur le(s) site(s) d'intervention (10%). https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 120 Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse. ORG-0002 FRA false false false required true 2026-06-08+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Maintenance préventive et corrective sur les ascenseurs et matériels assimilés, portes, portails et barrières automatiques Le présent marché concerne la maintenance, les travaux de réparation ou de transformation effectués sur les ascenseurs, monte-charges, monte-malades et les matériels assimilés, les portes, portails et barrières automatiques de l'ensemble des établissement de l'UGECAM Nord Est. Le marché se décompose en 12 lots, veuillez vous référer à l'article 1 du Règlement de Consultation pour l'identification des lots. La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté d'une part, par l'émission de bons de commande pour ce qui est de la maintenance corrective et de l'entretien et des travaux, et d'autre part, par l'exécution de prestations forfaitaires pour ce qui est de la maintenance préventive et de l'étude de sécurité. Le contrat est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 280 000 € HT sur une durée de 4 ans. Le marché prend effet à compter du 1er juillet 2026 et est reconductible 3 fois pour une durée de maximum 4 ans, soit une échéance au 1er juillet 2030. Une visite des locaux est obligatoire pour que l'offre soit recevable. Une attestation de visite sera datée et signée par l'établissement concerné et sera à joindre obligatoirement à l'offre. services true 280000 280000 50750000 44221200 44221300 Val d'Ajol; Remiremont 88340; 88200 FRF34 FRA 2026-07-01+01:00 4 Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois, soit une échéance au 1er juillet 2030. Reconduction tacite annuelle. 3 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds t-requ false allowed UG_NE_07_2026 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed false 1- Valeur technique de l'offre: qualification et ancienneté du personnel et techniciens affectés au marché, modalités d'exécution de la prestation, matériels et pièces détachées affectées au marché (50%) 2- Prix de la prestation: coût de la maintenance préventive, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour l'entretien, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour les gros travaux, coefficient d'entreprise sur les fournitures des matériels (40%) 3- Performances environnementales et de développement durable: performance en matière de protection de l'environnement et de développement durable au regard de l'exécution des prestations du marché, notamment le circuit de recyclage ou de seconde vie, la gestion des déchets issus de la maintenance et des réparations, les dispositions prises en matière de transport pour se rendre sur le(s) site(s) d'intervention (10%). https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 120 Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse. ORG-0002 FRA false false false required true 2026-06-08+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none IME "Villa in Sylva" de Ville en Selve Le présent marché concerne la maintenance, les travaux de réparation ou de transformation effectués sur les ascenseurs, monte-charges, monte-malades et les matériels assimilés, les portes, portails et barrières automatiques de l'ensemble des établissement de l'UGECAM Nord Est. Le marché se décompose en 12 lots, veuillez vous référer à l'article 1 du Règlement de Consultation pour l'identification des lots. La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté d'une part, par l'émission de bons de commande pour ce qui est de la maintenance corrective et de l'entretien et des travaux, et d'autre part, par l'exécution de prestations forfaitaires pour ce qui est de la maintenance préventive et de l'étude de sécurité. Le contrat est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 280 000 € HT sur une durée de 4 ans. Le marché prend effet à compter du 1er juillet 2026 et est reconductible 3 fois pour une durée de maximum 4 ans, soit une échéance au 1er juillet 2030. Une visite des locaux est obligatoire pour que l'offre soit recevable. Une attestation de visite sera datée et signée par l'établissement concerné et sera à joindre obligatoirement à l'offre. services true 280000 1900 50750000 44221200 44221300 Ville en Selve 51500 FRF23 FRA 2026-07-01+01:00 4 Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois, soit une échéance au 1er juillet 2030. Reconduction tacite annuelle. 3 LOT-0011 not-allowed no-eu-funds t-requ false allowed UG_NE_07_2026 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed false 1- Valeur technique de l'offre: qualification et ancienneté du personnel et techniciens affectés au marché, modalités d'exécution de la prestation, matériels et pièces détachées affectées au marché (50%) 2- Prix de la prestation: coût de la maintenance préventive, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour l'entretien, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour les gros travaux, coefficient d'entreprise sur les fournitures des matériels (40%) 3- Performances environnementales et de développement durable: performance en matière de protection de l'environnement et de développement durable au regard de l'exécution des prestations du marché, notamment le circuit de recyclage ou de seconde vie, la gestion des déchets issus de la maintenance et des réparations, les dispositions prises en matière de transport pour se rendre sur le(s) site(s) d'intervention (10%). https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 120 Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse. ORG-0002 FRA false false false required true 2026-06-08+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none IME "Val de Suize" de Chaumont Brottes Le présent marché concerne la maintenance, les travaux de réparation ou de transformation effectués sur les ascenseurs, monte-charges, monte-malades et les matériels assimilés, les portes, portails et barrières automatiques de l'ensemble des établissement de l'UGECAM Nord Est. Le marché se décompose en 12 lots, veuillez vous référer à l'article 1 du Règlement de Consultation pour l'identification des lots. La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté d'une part, par l'émission de bons de commande pour ce qui est de la maintenance corrective et de l'entretien et des travaux, et d'autre part, par l'exécution de prestations forfaitaires pour ce qui est de la maintenance préventive et de l'étude de sécurité. Le contrat est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 280 000 € HT sur une durée de 4 ans. Le marché prend effet à compter du 1er juillet 2026 et est reconductible 3 fois pour une durée de maximum 4 ans, soit une échéance au 1er juillet 2030. Une visite des locaux est obligatoire pour que l'offre soit recevable. Une attestation de visite sera datée et signée par l'établissement concerné et sera à joindre obligatoirement à l'offre. services true 280000 2300 50750000 44221200 44221300 Chaumont Brottes 52000 FRF24 FRA 2026-07-01+01:00 4 Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois, soit une échéance au 1er juillet 2030. Reconduction tacite annuelle. 3 LOT-0012 not-allowed no-eu-funds t-requ false allowed UG_NE_07_2026 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed false 1- Valeur technique de l'offre: qualification et ancienneté du personnel et techniciens affectés au marché, modalités d'exécution de la prestation, matériels et pièces détachées affectées au marché (50%) 2- Prix de la prestation: coût de la maintenance préventive, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour l'entretien, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour les gros travaux, coefficient d'entreprise sur les fournitures des matériels (40%) 3- Performances environnementales et de développement durable: performance en matière de protection de l'environnement et de développement durable au regard de l'exécution des prestations du marché, notamment le circuit de recyclage ou de seconde vie, la gestion des déchets issus de la maintenance et des réparations, les dispositions prises en matière de transport pour se rendre sur le(s) site(s) d'intervention (10%). https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 120 Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse. ORG-0002 FRA false false false required true 2026-06-08+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Établissements des Ardennes (Charleville-Mézières et Warnécourt) Le présent marché concerne la maintenance, les travaux de réparation ou de transformation effectués sur les ascenseurs, monte-charges, monte-malades et les matériels assimilés, les portes, portails et barrières automatiques de l'ensemble des établissement de l'UGECAM Nord Est. Le marché se décompose en 12 lots, veuillez vous référer à l'article 1 du Règlement de Consultation pour l'identification des lots. La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté d'une part, par l'émission de bons de commande pour ce qui est de la maintenance corrective et de l'entretien et des travaux, et d'autre part, par l'exécution de prestations forfaitaires pour ce qui est de la maintenance préventive et de l'étude de sécurité. Le contrat est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 280 000 € HT sur une durée de 4 ans. Le marché prend effet à compter du 1er juillet 2026 et est reconductible 3 fois pour une durée de maximum 4 ans, soit une échéance au 1er juillet 2030. Une visite des locaux est obligatoire pour que l'offre soit recevable. Une attestation de visite sera datée et signée par l'établissement concerné et sera à joindre obligatoirement à l'offre. services true 280000 32000 50750000 44221200 44221300 Warnecourt ; Charleville-Mézières 08090 ; 08000 FRF24 FRA 2026-07-01+01:00 4 Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois, soit une échéance au 1er juillet 2030. Reconduction tacite annuelle. 3 26-47095 3.2.5 UGECAM-NE 2026-05-13 2026-06-08T12:00:00+01:00 2026-06-09 17 Ascenseur 196 Maintenance 412 Porte automatique, portail 08 51 54 57 88 Maintenance préventive et corrective sur les ascenseurs et matériels assimilés, portes, portails et barrières automatiques Avis de marché - Avis n° 26-47095 du 11/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 08, 51, 54, 57, 88
Annonce n° 26-47095
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ugecam Nord Est
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maintenance préventive et corrective sur les ascenseurs et assimilés, portes, portails et barrières automatiques
Description : Le présent marché concerne la maintenance, les travaux de réparation ou de transformation effectués sur les ascenseurs, monte-charges, monte-malades et les matériels assimilés, les portes, portails et barrières automatiques de l'ensemble des établissement de l'UGECAM Nord Est. Le marché se décompose en 12 lots, veuillez vous référer à l'article 1 du Règlement de Consultation pour l'identification des lots. La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté d'une part, par l'émission de bons de commande pour ce qui est de la maintenance corrective et de l'entretien et des travaux, et d'autre part, par l'exécution de prestations forfaitaires pour ce qui est de la maintenance préventive et de l'étude de sécurité. Le contrat est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 280 000 € HT sur une durée de 4 ans. Le marché prend effet à compter du 1er juillet 2026 et est reconductible 3 fois pour une durée de maximum 4 ans, soit une échéance au 1er juillet 2030. Une visite des locaux est obligatoire pour que l'offre soit recevable. Une attestation de visite sera datée et signée par l'établissement concerné et sera à joindre obligatoirement à l'offre.
Identifiant de la procédure : 55ce8cd9-a7e0-4a5c-a060-8be2df07e7b5
Identifiant interne : UG_NE_07_2026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221200 Portes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221300 Portails
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 280,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 12
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : IRR - Centre Louis Pierquin Nancy
Description : Le présent marché concerne la maintenance, les travaux de réparation ou de transformation effectués sur les ascenseurs, monte-charges, monte-malades et les matériels assimilés, les portes, portails et barrières automatiques de l'ensemble des établissement de l'UGECAM Nord Est. Le marché se décompose en 12 lots, veuillez vous référer à l'article 1 du Règlement de Consultation pour l'identification des lots. La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté d'une part, par l'émission de bons de commande pour ce qui est de la maintenance corrective et de l'entretien et des travaux, et d'autre part, par l'exécution de prestations forfaitaires pour ce qui est de la maintenance préventive et de l'étude de sécurité. Le contrat est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 280 000 € HT sur une durée de 4 ans. Le marché prend effet à compter du 1er juillet 2026 et est reconductible 3 fois pour une durée de maximum 4 ans, soit une échéance au 1er juillet 2030. Une visite des locaux est obligatoire pour que l'offre soit recevable. Une attestation de visite sera datée et signée par l'établissement concerné et sera à joindre obligatoirement à l'offre.
Identifiant interne : UG_NE_07_2026
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221200 Portes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221300 Portails
Options :
Description des options : Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois, soit une échéance au 1er juillet 2030. Reconduction tacite annuelle.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Nancy
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 65,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1- Valeur technique de l'offre: qualification et ancienneté du personnel et techniciens affectés au marché, modalités d'exécution de la prestation, matériels et pièces détachées affectées au marché (50%) 2- Prix de la prestation: coût de la maintenance préventive, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour l'entretien, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour les gros travaux, coefficient d'entreprise sur les fournitures des matériels (40%) 3- Performances environnementales et de développement durable: performance en matière de protection de l'environnement et de développement durable au regard de l'exécution des prestations du marché, notamment le circuit de recyclage ou de seconde vie, la gestion des déchets issus de la maintenance et des réparations, les dispositions prises en matière de transport pour se rendre sur le(s) site(s) d'intervention (10%).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : IRR- Centre de réadaptation de Lay-Saint-Christophe
Description : Le présent marché concerne la maintenance, les travaux de réparation ou de transformation effectués sur les ascenseurs, monte-charges, monte-malades et les matériels assimilés, les portes, portails et barrières automatiques de l'ensemble des établissement de l'UGECAM Nord Est. Le marché se décompose en 12 lots, veuillez vous référer à l'article 1 du Règlement de Consultation pour l'identification des lots. La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté d'une part, par l'émission de bons de commande pour ce qui est de la maintenance corrective et de l'entretien et des travaux, et d'autre part, par l'exécution de prestations forfaitaires pour ce qui est de la maintenance préventive et de l'étude de sécurité. Le contrat est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 280 000 € HT sur une durée de 4 ans. Le marché prend effet à compter du 1er juillet 2026 et est reconductible 3 fois pour une durée de maximum 4 ans, soit une échéance au 1er juillet 2030. Une visite des locaux est obligatoire pour que l'offre soit recevable. Une attestation de visite sera datée et signée par l'établissement concerné et sera à joindre obligatoirement à l'offre.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221200 Portes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221300 Portails
Options :
Description des options : Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois, soit une échéance au 1er juillet 2030. Reconduction tacite annuelle.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Lay-Saint-Christophe
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 19,500 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1- Valeur technique de l'offre: qualification et ancienneté du personnel et techniciens affectés au marché, modalités d'exécution de la prestation, matériels et pièces détachées affectées au marché (50%) 2- Prix de la prestation: coût de la maintenance préventive, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour l'entretien, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour les gros travaux, coefficient d'entreprise sur les fournitures des matériels (40%) 3- Performances environnementales et de développement durable: performance en matière de protection de l'environnement et de développement durable au regard de l'exécution des prestations du marché, notamment le circuit de recyclage ou de seconde vie, la gestion des déchets issus de la maintenance et des réparations, les dispositions prises en matière de transport pour se rendre sur le(s) site(s) d'intervention (10%).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : IRR- CMPRE de Flavigny-sur-Moselle
Description : Le présent marché concerne la maintenance, les travaux de réparation ou de transformation effectués sur les ascenseurs, monte-charges, monte-malades et les matériels assimilés, les portes, portails et barrières automatiques de l'ensemble des établissement de l'UGECAM Nord Est. Le marché se décompose en 12 lots, veuillez vous référer à l'article 1 du Règlement de Consultation pour l'identification des lots. La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté d'une part, par l'émission de bons de commande pour ce qui est de la maintenance corrective et de l'entretien et des travaux, et d'autre part, par l'exécution de prestations forfaitaires pour ce qui est de la maintenance préventive et de l'étude de sécurité. Le contrat est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 280 000 € HT sur une durée de 4 ans. Le marché prend effet à compter du 1er juillet 2026 et est reconductible 3 fois pour une durée de maximum 4 ans, soit une échéance au 1er juillet 2030. Une visite des locaux est obligatoire pour que l'offre soit recevable. Une attestation de visite sera datée et signée par l'établissement concerné et sera à joindre obligatoirement à l'offre.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221200 Portes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221300 Portails
Options :
Description des options : Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois, soit une échéance au 1er juillet 2030. Reconduction tacite annuelle.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Flavigny-sur-Moselle
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 29,500 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1- Valeur technique de l'offre: qualification et ancienneté du personnel et techniciens affectés au marché, modalités d'exécution de la prestation, matériels et pièces détachées affectées au marché (50%) 2- Prix de la prestation: coût de la maintenance préventive, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour l'entretien, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour les gros travaux, coefficient d'entreprise sur les fournitures des matériels (40%) 3- Performances environnementales et de développement durable: performance en matière de protection de l'environnement et de développement durable au regard de l'exécution des prestations du marché, notamment le circuit de recyclage ou de seconde vie, la gestion des déchets issus de la maintenance et des réparations, les dispositions prises en matière de transport pour se rendre sur le(s) site(s) d'intervention (10%).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : IRR - CMPRE de Scy-Chazelles
Description : Le présent marché concerne la maintenance, les travaux de réparation ou de transformation effectués sur les ascenseurs, monte-charges, monte-malades et les matériels assimilés, les portes, portails et barrières automatiques de l'ensemble des établissement de l'UGECAM Nord Est. Le marché se décompose en 12 lots, veuillez vous référer à l'article 1 du Règlement de Consultation pour l'identification des lots. La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté d'une part, par l'émission de bons de commande pour ce qui est de la maintenance corrective et de l'entretien et des travaux, et d'autre part, par l'exécution de prestations forfaitaires pour ce qui est de la maintenance préventive et de l'étude de sécurité. Le contrat est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 280 000 € HT sur une durée de 4 ans. Le marché prend effet à compter du 1er juillet 2026 et est reconductible 3 fois pour une durée de maximum 4 ans, soit une échéance au 1er juillet 2030. Une visite des locaux est obligatoire pour que l'offre soit recevable. Une attestation de visite sera datée et signée par l'établissement concerné et sera à joindre obligatoirement à l'offre.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221200 Portes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221300 Portails
Options :
Description des options : Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois, soit une échéance au 1er juillet 2030. Reconduction tacite annuelle.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Scy-Chazelles
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,700 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1- Valeur technique de l'offre: qualification et ancienneté du personnel et techniciens affectés au marché, modalités d'exécution de la prestation, matériels et pièces détachées affectées au marché (50%) 2- Prix de la prestation: coût de la maintenance préventive, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour l'entretien, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour les gros travaux, coefficient d'entreprise sur les fournitures des matériels (40%) 3- Performances environnementales et de développement durable: performance en matière de protection de l'environnement et de développement durable au regard de l'exécution des prestations du marché, notamment le circuit de recyclage ou de seconde vie, la gestion des déchets issus de la maintenance et des réparations, les dispositions prises en matière de transport pour se rendre sur le(s) site(s) d'intervention (10%).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : CMPR "Le Hohberg" de Sarreguemines
Description : Le présent marché concerne la maintenance, les travaux de réparation ou de transformation effectués sur les ascenseurs, monte-charges, monte-malades et les matériels assimilés, les portes, portails et barrières automatiques de l'ensemble des établissement de l'UGECAM Nord Est. Le marché se décompose en 12 lots, veuillez vous référer à l'article 1 du Règlement de Consultation pour l'identification des lots. La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté d'une part, par l'émission de bons de commande pour ce qui est de la maintenance corrective et de l'entretien et des travaux, et d'autre part, par l'exécution de prestations forfaitaires pour ce qui est de la maintenance préventive et de l'étude de sécurité. Le contrat est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 280 000 € HT sur une durée de 4 ans. Le marché prend effet à compter du 1er juillet 2026 et est reconductible 3 fois pour une durée de maximum 4 ans, soit une échéance au 1er juillet 2030. Une visite des locaux est obligatoire pour que l'offre soit recevable. Une attestation de visite sera datée et signée par l'établissement concerné et sera à joindre obligatoirement à l'offre.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221200 Portes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221300 Portails
Options :
Description des options : Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois, soit une échéance au 1er juillet 2030. Reconduction tacite annuelle.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Sarreguemines
Code postal : 57200
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 24,200 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1- Valeur technique de l'offre: qualification et ancienneté du personnel et techniciens affectés au marché, modalités d'exécution de la prestation, matériels et pièces détachées affectées au marché (50%) 2- Prix de la prestation: coût de la maintenance préventive, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour l'entretien, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour les gros travaux, coefficient d'entreprise sur les fournitures des matériels (40%) 3- Performances environnementales et de développement durable: performance en matière de protection de l'environnement et de développement durable au regard de l'exécution des prestations du marché, notamment le circuit de recyclage ou de seconde vie, la gestion des déchets issus de la maintenance et des réparations, les dispositions prises en matière de transport pour se rendre sur le(s) site(s) d'intervention (10%).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : MASFAM "Les jardins de l'abbaye" de Longeville-lès-Saint-Avold
Description : Le présent marché concerne la maintenance, les travaux de réparation ou de transformation effectués sur les ascenseurs, monte-charges, monte-malades et les matériels assimilés, les portes, portails et barrières automatiques de l'ensemble des établissement de l'UGECAM Nord Est. Le marché se décompose en 12 lots, veuillez vous référer à l'article 1 du Règlement de Consultation pour l'identification des lots. La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté d'une part, par l'émission de bons de commande pour ce qui est de la maintenance corrective et de l'entretien et des travaux, et d'autre part, par l'exécution de prestations forfaitaires pour ce qui est de la maintenance préventive et de l'étude de sécurité. Le contrat est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 280 000 € HT sur une durée de 4 ans. Le marché prend effet à compter du 1er juillet 2026 et est reconductible 3 fois pour une durée de maximum 4 ans, soit une échéance au 1er juillet 2030. Une visite des locaux est obligatoire pour que l'offre soit recevable. Une attestation de visite sera datée et signée par l'établissement concerné et sera à joindre obligatoirement à l'offre.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221200 Portes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221300 Portails
Options :
Description des options : Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois, soit une échéance au 1er juillet 2030. Reconduction tacite annuelle.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Longeville-lès-Saint-Avold
Code postal : 57400
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,500 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1- Valeur technique de l'offre: qualification et ancienneté du personnel et techniciens affectés au marché, modalités d'exécution de la prestation, matériels et pièces détachées affectées au marché (50%) 2- Prix de la prestation: coût de la maintenance préventive, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour l'entretien, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour les gros travaux, coefficient d'entreprise sur les fournitures des matériels (40%) 3- Performances environnementales et de développement durable: performance en matière de protection de l'environnement et de développement durable au regard de l'exécution des prestations du marché, notamment le circuit de recyclage ou de seconde vie, la gestion des déchets issus de la maintenance et des réparations, les dispositions prises en matière de transport pour se rendre sur le(s) site(s) d'intervention (10%).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Maison d'enfants "La Combe" à Senones et SESSAD d'Epinal
Description : Le présent marché concerne la maintenance, les travaux de réparation ou de transformation effectués sur les ascenseurs, monte-charges, monte-malades et les matériels assimilés, les portes, portails et barrières automatiques de l'ensemble des établissement de l'UGECAM Nord Est. Le marché se décompose en 12 lots, veuillez vous référer à l'article 1 du Règlement de Consultation pour l'identification des lots. La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté d'une part, par l'émission de bons de commande pour ce qui est de la maintenance corrective et de l'entretien et des travaux, et d'autre part, par l'exécution de prestations forfaitaires pour ce qui est de la maintenance préventive et de l'étude de sécurité. Le contrat est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 280 000 € HT sur une durée de 4 ans. Le marché prend effet à compter du 1er juillet 2026 et est reconductible 3 fois pour une durée de maximum 4 ans, soit une échéance au 1er juillet 2030. Une visite des locaux est obligatoire pour que l'offre soit recevable. Une attestation de visite sera datée et signée par l'établissement concerné et sera à joindre obligatoirement à l'offre.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221200 Portes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221300 Portails
Options :
Description des options : Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois, soit une échéance au 1er juillet 2030. Reconduction tacite annuelle.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Senones; Epinal
Code postal : 88 210 ; 88000
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 13,200 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1- Valeur technique de l'offre: qualification et ancienneté du personnel et techniciens affectés au marché, modalités d'exécution de la prestation, matériels et pièces détachées affectées au marché (50%) 2- Prix de la prestation: coût de la maintenance préventive, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour l'entretien, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour les gros travaux, coefficient d'entreprise sur les fournitures des matériels (40%) 3- Performances environnementales et de développement durable: performance en matière de protection de l'environnement et de développement durable au regard de l'exécution des prestations du marché, notamment le circuit de recyclage ou de seconde vie, la gestion des déchets issus de la maintenance et des réparations, les dispositions prises en matière de transport pour se rendre sur le(s) site(s) d'intervention (10%).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : IFP de Darney et restaurant d'application "le Diapason" de Vittel
Description : Le présent marché concerne la maintenance, les travaux de réparation ou de transformation effectués sur les ascenseurs, monte-charges, monte-malades et les matériels assimilés, les portes, portails et barrières automatiques de l'ensemble des établissement de l'UGECAM Nord Est. Le marché se décompose en 12 lots, veuillez vous référer à l'article 1 du Règlement de Consultation pour l'identification des lots. La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté d'une part, par l'émission de bons de commande pour ce qui est de la maintenance corrective et de l'entretien et des travaux, et d'autre part, par l'exécution de prestations forfaitaires pour ce qui est de la maintenance préventive et de l'étude de sécurité. Le contrat est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 280 000 € HT sur une durée de 4 ans. Le marché prend effet à compter du 1er juillet 2026 et est reconductible 3 fois pour une durée de maximum 4 ans, soit une échéance au 1er juillet 2030. Une visite des locaux est obligatoire pour que l'offre soit recevable. Une attestation de visite sera datée et signée par l'établissement concerné et sera à joindre obligatoirement à l'offre.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221200 Portes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221300 Portails
Options :
Description des options : Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois, soit une échéance au 1er juillet 2030. Reconduction tacite annuelle.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Darney; Vittel
Code postal : 88260; 88800
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1- Valeur technique de l'offre: qualification et ancienneté du personnel et techniciens affectés au marché, modalités d'exécution de la prestation, matériels et pièces détachées affectées au marché (50%) 2- Prix de la prestation: coût de la maintenance préventive, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour l'entretien, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour les gros travaux, coefficient d'entreprise sur les fournitures des matériels (40%) 3- Performances environnementales et de développement durable: performance en matière de protection de l'environnement et de développement durable au regard de l'exécution des prestations du marché, notamment le circuit de recyclage ou de seconde vie, la gestion des déchets issus de la maintenance et des réparations, les dispositions prises en matière de transport pour se rendre sur le(s) site(s) d'intervention (10%).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Maintenance préventive et corrective sur les ascenseurs et matériels assimilés, portes, portails et barrières automatiques
Description : Le présent marché concerne la maintenance, les travaux de réparation ou de transformation effectués sur les ascenseurs, monte-charges, monte-malades et les matériels assimilés, les portes, portails et barrières automatiques de l'ensemble des établissement de l'UGECAM Nord Est. Le marché se décompose en 12 lots, veuillez vous référer à l'article 1 du Règlement de Consultation pour l'identification des lots. La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté d'une part, par l'émission de bons de commande pour ce qui est de la maintenance corrective et de l'entretien et des travaux, et d'autre part, par l'exécution de prestations forfaitaires pour ce qui est de la maintenance préventive et de l'étude de sécurité. Le contrat est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 280 000 € HT sur une durée de 4 ans. Le marché prend effet à compter du 1er juillet 2026 et est reconductible 3 fois pour une durée de maximum 4 ans, soit une échéance au 1er juillet 2030. Une visite des locaux est obligatoire pour que l'offre soit recevable. Une attestation de visite sera datée et signée par l'établissement concerné et sera à joindre obligatoirement à l'offre.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221200 Portes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221300 Portails
Options :
Description des options : Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois, soit une échéance au 1er juillet 2030. Reconduction tacite annuelle.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Val d'Ajol; Remiremont
Code postal : 88340; 88200
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 280,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1- Valeur technique de l'offre: qualification et ancienneté du personnel et techniciens affectés au marché, modalités d'exécution de la prestation, matériels et pièces détachées affectées au marché (50%) 2- Prix de la prestation: coût de la maintenance préventive, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour l'entretien, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour les gros travaux, coefficient d'entreprise sur les fournitures des matériels (40%) 3- Performances environnementales et de développement durable: performance en matière de protection de l'environnement et de développement durable au regard de l'exécution des prestations du marché, notamment le circuit de recyclage ou de seconde vie, la gestion des déchets issus de la maintenance et des réparations, les dispositions prises en matière de transport pour se rendre sur le(s) site(s) d'intervention (10%).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : IME "Villa in Sylva" de Ville en Selve
Description : Le présent marché concerne la maintenance, les travaux de réparation ou de transformation effectués sur les ascenseurs, monte-charges, monte-malades et les matériels assimilés, les portes, portails et barrières automatiques de l'ensemble des établissement de l'UGECAM Nord Est. Le marché se décompose en 12 lots, veuillez vous référer à l'article 1 du Règlement de Consultation pour l'identification des lots. La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté d'une part, par l'émission de bons de commande pour ce qui est de la maintenance corrective et de l'entretien et des travaux, et d'autre part, par l'exécution de prestations forfaitaires pour ce qui est de la maintenance préventive et de l'étude de sécurité. Le contrat est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 280 000 € HT sur une durée de 4 ans. Le marché prend effet à compter du 1er juillet 2026 et est reconductible 3 fois pour une durée de maximum 4 ans, soit une échéance au 1er juillet 2030. Une visite des locaux est obligatoire pour que l'offre soit recevable. Une attestation de visite sera datée et signée par l'établissement concerné et sera à joindre obligatoirement à l'offre.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221200 Portes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221300 Portails
Options :
Description des options : Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois, soit une échéance au 1er juillet 2030. Reconduction tacite annuelle.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Ville en Selve
Code postal : 51500
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,900 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1- Valeur technique de l'offre: qualification et ancienneté du personnel et techniciens affectés au marché, modalités d'exécution de la prestation, matériels et pièces détachées affectées au marché (50%) 2- Prix de la prestation: coût de la maintenance préventive, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour l'entretien, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour les gros travaux, coefficient d'entreprise sur les fournitures des matériels (40%) 3- Performances environnementales et de développement durable: performance en matière de protection de l'environnement et de développement durable au regard de l'exécution des prestations du marché, notamment le circuit de recyclage ou de seconde vie, la gestion des déchets issus de la maintenance et des réparations, les dispositions prises en matière de transport pour se rendre sur le(s) site(s) d'intervention (10%).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : IME "Val de Suize" de Chaumont Brottes
Description : Le présent marché concerne la maintenance, les travaux de réparation ou de transformation effectués sur les ascenseurs, monte-charges, monte-malades et les matériels assimilés, les portes, portails et barrières automatiques de l'ensemble des établissement de l'UGECAM Nord Est. Le marché se décompose en 12 lots, veuillez vous référer à l'article 1 du Règlement de Consultation pour l'identification des lots. La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté d'une part, par l'émission de bons de commande pour ce qui est de la maintenance corrective et de l'entretien et des travaux, et d'autre part, par l'exécution de prestations forfaitaires pour ce qui est de la maintenance préventive et de l'étude de sécurité. Le contrat est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 280 000 € HT sur une durée de 4 ans. Le marché prend effet à compter du 1er juillet 2026 et est reconductible 3 fois pour une durée de maximum 4 ans, soit une échéance au 1er juillet 2030. Une visite des locaux est obligatoire pour que l'offre soit recevable. Une attestation de visite sera datée et signée par l'établissement concerné et sera à joindre obligatoirement à l'offre.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221200 Portes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221300 Portails
Options :
Description des options : Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois, soit une échéance au 1er juillet 2030. Reconduction tacite annuelle.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Chaumont Brottes
Code postal : 52000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Marne ( FRF24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,300 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1- Valeur technique de l'offre: qualification et ancienneté du personnel et techniciens affectés au marché, modalités d'exécution de la prestation, matériels et pièces détachées affectées au marché (50%) 2- Prix de la prestation: coût de la maintenance préventive, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour l'entretien, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour les gros travaux, coefficient d'entreprise sur les fournitures des matériels (40%) 3- Performances environnementales et de développement durable: performance en matière de protection de l'environnement et de développement durable au regard de l'exécution des prestations du marché, notamment le circuit de recyclage ou de seconde vie, la gestion des déchets issus de la maintenance et des réparations, les dispositions prises en matière de transport pour se rendre sur le(s) site(s) d'intervention (10%).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Établissements des Ardennes (Charleville-Mézières et Warnécourt)
Description : Le présent marché concerne la maintenance, les travaux de réparation ou de transformation effectués sur les ascenseurs, monte-charges, monte-malades et les matériels assimilés, les portes, portails et barrières automatiques de l'ensemble des établissement de l'UGECAM Nord Est. Le marché se décompose en 12 lots, veuillez vous référer à l'article 1 du Règlement de Consultation pour l'identification des lots. La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté d'une part, par l'émission de bons de commande pour ce qui est de la maintenance corrective et de l'entretien et des travaux, et d'autre part, par l'exécution de prestations forfaitaires pour ce qui est de la maintenance préventive et de l'étude de sécurité. Le contrat est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 280 000 € HT sur une durée de 4 ans. Le marché prend effet à compter du 1er juillet 2026 et est reconductible 3 fois pour une durée de maximum 4 ans, soit une échéance au 1er juillet 2030. Une visite des locaux est obligatoire pour que l'offre soit recevable. Une attestation de visite sera datée et signée par l'établissement concerné et sera à joindre obligatoirement à l'offre.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221200 Portes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221300 Portails
Options :
Description des options : Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois, soit une échéance au 1er juillet 2030. Reconduction tacite annuelle.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Warnecourt ; Charleville-Mézières
Code postal : 08090 ; 08000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Marne ( FRF24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 32,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1- Valeur technique de l'offre: qualification et ancienneté du personnel et techniciens affectés au marché, modalités d'exécution de la prestation, matériels et pièces détachées affectées au marché (50%) 2- Prix de la prestation: coût de la maintenance préventive, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour l'entretien, coût de la main d'oeuvre et des frais de déplacement pour les gros travaux, coefficient d'entreprise sur les fournitures des matériels (40%) 3- Performances environnementales et de développement durable: performance en matière de protection de l'environnement et de développement durable au regard de l'exécution des prestations du marché, notamment le circuit de recyclage ou de seconde vie, la gestion des déchets issus de la maintenance et des réparations, les dispositions prises en matière de transport pour se rendre sur le(s) site(s) d'intervention (10%).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ugecam Nord Est
Numéro d’enregistrement : 42427340700306
Adresse postale : 75 boulevard Lobau
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Point de contact : Service contrats - direction des moyens
Adresse électronique : contrats-marches.ug-ne@ugecam.assurance-maladie.fr
Téléphone : 03 83 67 65 32
Adresse internet : https://www.groupe-ugecam.fr/ugecam-nord-est
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540111600082
Adresse postale : rue Général Fabvier
Ville : NANCY
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-nancy@justice.fr
Téléphone : 03 83 90 85 00
Adresse internet : https://www.justice.gouv.fr/annuaire/fiche/tribunal-judiciaire-de-nancy
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : eef98462-2827-4824-b7e1-a397c5141e85 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/05/2026 à 15:48
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/05/2026
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L’essentiel du marché

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