16 ORG-0001 Voies Navigables de France DTNE DIMOA 169 rue de Newcastle Meurthe et Moselle Nancy 54036 FRF31 FRA 13001779101404 Unité Marchés et Achat +33 3 83 95 30 01 marches-achat.dtne@vnf.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nancy 5 Place de la Carrière Meurthe et Moselle Nancy 54036 FRF31 FRA 17540005000019 +33 3 83 17 43 43 greffe.ta-nancy@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 00b848b5-4da6-4679-9034-0f9dd2cca2a5 f60ad309-a884-41f5-9be1-fb02eb6398e3 2026-05-12+02:00 10:09:40.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl env-pro ORG-0001 LocalLegalBasis LocalLegalBasis LocalLegalBasis Directive 2014/24/UE CrossBorderLaw Le droit français est applicable. epo-procurement-document 6 6 open false 41-2025-49 Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est. Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est. Ces prestations comprennent : Travaux de polygonation et de nivellement, Levé numérique par méthode terrestre et/ou par bathymétrie, Établissement de plans topographiques (vue en plan, profil en travers, profil en long et levés, bathymétrique au niveau des ouvrages), Levé de détail d'ouvra services 1910000 71351810 FRF31 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds 41-2025-49 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2026-06-19+02:00 15:00:00.000+02:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est, Lot 1 ST Moselle Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est services Le montant maximum du lot 1 pour toute la durée du marché s'élève à 388 000 € HT 388000 388000 71351810 FRF33 FRA 4 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds 41-2025-49 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2026-06-19+02:00 15:00:00.000+02:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none 2 Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est, Lot 2 ST Canal entre Champagne et Bourgogne Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est services Le montant maximum du lot 2 pour toute la durée du marché s'élève à 348 000 € HT 348000 348000 71351810 FRF24 FRA 4 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds 41-2025-49 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2026-06-19+02:00 15:00:00.000+02:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none 3 Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est, Lot 3 ST Canal de la Marne au Rhin Ouest Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est services Le montant maximum du lot 3 pour toute la durée du marché s'élève à 275 000 € HT 275000 275000 71351810 FRF32 FRA 4 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds 41-2025-49 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2026-06-19+02:00 15:00:00.000+02:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none 4 Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territorial Nord-Est, Lot 4 ST Canal de la Marne au Rhin Est Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est services Le montant maximum du lot 4 pour toute la durée du marché s'élève à 343 000 € HT 343000 343000 71351810 FRF31 FRA 4 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds 41-2025-49 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2026-06-19+02:00 15:00:00.000+02:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none 5 Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est, Lot 5 ST Canal des Vosges Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est services Le montant maximum du lot 5 pour toute la durée du marché s'élève à 263 000 € HT 263000 263000 71351810 FRF34 FRA 4 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds 41-2025-49 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2026-06-19+02:00 15:00:00.000+02:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none 6 Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est, Lot 6 ST Meuse Ardennes Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est services Le montant maximum du lot 6 pour toute la durée du marché s'élève à 293 000 € HT 293000 293001 71351810 FRF21 FRA 4 26-47321 3.2.5 Voies Navigables de France DTNE DIMOA 2026-05-13 2026-06-19T15:00:00.000+02:00 2026-06-19 118 Etude 433 Assistance à maîtrise d'ouvrage 344 Topographie 54 55 88 52 08 57 51 21 70 Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est Avis de marché - Avis n° 26-47321 du 12/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 54, 55, 88, 52, 08, 57, 51, 21, 70
Annonce n° 26-47321
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Voies Navigables de France DTNE DIMOA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est.
Description : Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est. Ces prestations comprennent : Travaux de polygonation et de nivellement, Levé numérique par méthode terrestre et/ou par bathymétrie, Établissement de plans topographiques (vue en plan, profil en travers, profil en long et levés, bathymétrique au niveau des ouvrages), Levé de détail d'ouvra
Identifiant de la procédure : f60ad309-a884-41f5-9be1-fb02eb6398e3
Identifiant interne : 41-2025-49
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,910,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
LocalLegalBasis
Directive 2014/24/UE
Droit transnational applicable : Le droit français est applicable.
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est, Lot 1 ST Moselle
Description : Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 388,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 388,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le montant maximum du lot 1 pour toute la durée du marché s'élève à 388 000 € HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/06/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est, Lot 2 ST Canal entre Champagne et Bourgogne
Description : Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Marne ( FRF24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 348,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 348,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le montant maximum du lot 2 pour toute la durée du marché s'élève à 348 000 € HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/06/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est, Lot 3 ST Canal de la Marne au Rhin Ouest
Description : Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 275,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 275,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le montant maximum du lot 3 pour toute la durée du marché s'élève à 275 000 € HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/06/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territorial Nord-Est, Lot 4 ST Canal de la Marne au Rhin Est
Description : Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 343,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 343,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le montant maximum du lot 4 pour toute la durée du marché s'élève à 343 000 € HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/06/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est, Lot 5 ST Canal des Vosges
Description : Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 263,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 263,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le montant maximum du lot 5 pour toute la durée du marché s'élève à 263 000 € HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/06/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est, Lot 6 ST Meuse Ardennes
Description : Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 293,001 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 293,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le montant maximum du lot 6 pour toute la durée du marché s'élève à 293 000 € HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/06/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Voies Navigables de France DTNE DIMOA
Numéro d’enregistrement : 13001779101404
Département : Meurthe et Moselle
Adresse postale : 169 rue de Newcastle
Ville : Nancy
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Point de contact : Unité Marchés et Achat
Adresse électronique : marches-achat.dtne@vnf.fr
Téléphone : +33 3 83 95 30 01
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Département : Meurthe et Moselle
Adresse postale : 5 Place de la Carrière
Ville : Nancy
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : +33 3 83 17 43 43
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 00b848b5-4da6-4679-9034-0f9dd2cca2a5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/05/2026 à 10:09
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/05/2026
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L’essentiel du marché

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