16 https://www.puisaye-forterre.com/ ORG-0001 Communauté de Communes de Puisaye-Forterre 4 avenue du Général Leclerc Saint Fargeau 89170 FRC14 FRA 20006713000092 Jean-Philippe Saulnier-Arrighi, Président +33 386742876 jf.rouet@cc-puisayeforterre.fr https://dijon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Dijon 22 rue d'assas Dijon 21016 FRC11 FRA 17210005900010 2.3 eforms-sdk-1.13 ccde31ee-c6a7-4e3c-8c32-716f3ce85c41 ff4050e2-0e3e-46be-9b56-672f9cce3ff4 2026-05-12+02:00 11:03:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false marche3collecte Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés La présente consultation est lancée dans la continuité de la déclaration sans suite du marché N° 93 2025. Le présent marché a pour objet d'assurer le service de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de communes de Puisaye-Forterre, selon la liste des secteurs fournie au CCTP. Le service consiste à assurer la collecte : • En porte à porte, des ordures ménagères – 1 fois par quinzaine sur toutes les communes du territoire, sauf exceptions de fréquences listées au CCTP. • En porte à porte, des déchets recyclables – 1 fois par quinzaine sur toutes les communes du territoire sauf exceptions de fréquences listées au CCTP. • En porte à porte, des biodéchets – 1 fois par semaine sur toutes les communes du territoire sauf exceptions de fréquences listées au CCTP. • En Points d’Apport Volontaires (PAV) en colonnes aériennes et semi enterrées du verre. Pour les gros producteurs ou les producteurs ayant des activités spécifiques, la collectivité a déterminé une liste de points faisant l’objets de prestations particulières (fréquences = C1 ou C2, ou autres). Cette liste figure en annexe du CCTP. Le Titulaire doit notamment accomplir ses prestations avec : • L’obligation de mettre en œuvre les moyens humains et matériels nécessaires au respect des objectifs définis pour ce présent marché, • Le souci de qualité du service rendu aux usagers, • Le respect des délais de transmission des informations et la qualité/fiabilité des informations. Les prestations et conditions de leur exécution sont décrites au Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) et au Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P) attachés au marché. services 90511000 90511100 90511200 90511400 FRC12 FRA FRC14 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/691138?orgAcronyme=x8a epo-procurement-document none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/691138?orgAcronyme=x8a ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false allowed true 2026-07-06+02:00 12:00:00+02:00 false none none 1 collecte au porte à porte Le service consiste à assurer la collecte : • En porte à porte, des ordures ménagères en C 0.5 (une fois par quinzaine) sur toutes les communes du territoire. La collecte est exécutée selon des fréquences différentes (C1 ou C2) sur les points spécifiques listés dans l’annexe au CCTP « exceptions de fréquence ». Les ordures ménagères sont présentées en bacs roulants, soit individuels soit en points de regroupement. • En porte à porte, des produits de collecte sélective (multi matériaux en extension de consignes de tri) en C0.5 (une fois par quinzaine) présentés en sacs jaunes transparents de collecte sélective pour les résidences individuelles ou en bacs pour les gros producteurs. • En porte à porte, des biodéchets en C1 (une fois par semaine) présentés en bioseaux ou en bacs spécifiques de 120 à 240 litres. services true 90511000 90511100 90511200 90511400 FRC12 FRA FRC14 FRA 96 2 Le présent marché prend effet à compter du 08 mars 2027 pour une durée ferme de quarante-huit mois (48 mois) jusqu’au 07 mars 2031, reconductible expressément, par lettre recommandée ou notification sur une plateforme sécurisée, quatre (4) mois avant chaque échéance, pour deux périodes de vingt-quatre mois (24) mois chacune, sans que le terme du présent marché ne puisse être postérieur au 4 mars 2035. Cette durée est définie en regard des durées d’amortissement des matériels neufs exigés dans le marché. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/691138?orgAcronyme=x8a epo-procurement-document none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/691138?orgAcronyme=x8a ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false allowed true 2026-07-06+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2 collecte des points d'apport volontaire Le service consiste à assurer la collecte : • En Points d’Apport Volontaires (PAV) en colonnes aériennes et semi enterrées du verre. services true 90511000 90511100 90511200 90511400 FRC12 FRA FRC14 FRA 96 2 Le présent marché prend effet à compter du 08 mars 2027 pour une durée ferme de quarante-huit mois (48 mois) jusqu’au 07 mars 2031, reconductible expressément, par lettre recommandée ou notification sur une plateforme sécurisée, quatre (4) mois avant chaque échéance, pour deux périodes de vingt-quatre mois (24) mois chacune, sans que le terme du présent marché ne puisse être postérieur au 4 mars 2035. Cette durée est définie en regard des durées d’amortissement des matériels neufs exigés dans le marché. 26-47382 3.2.5 Communauté de Communes de Puisaye-Forterre 2026-05-13 2026-07-06T12:00:00+02:00 2026-07-06 49 Candélabre 82 Collecte sélective 89 58 Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés Avis de marché - Avis n° 26-47382 du 12/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 89, 58
Annonce n° 26-47382
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes de Puisaye-Forterre
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés
Description : La présente consultation est lancée dans la continuité de la déclaration sans suite du marché N° 93 2025. Le présent marché a pour objet d'assurer le service de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de communes de Puisaye-Forterre, selon la liste des secteurs fournie au CCTP. Le service consiste à assurer la collecte : • En porte à porte, des ordures ménagères – 1 fois par quinzaine sur toutes les communes du territoire, sauf exceptions de fréquences listées au CCTP. • En porte à porte, des déchets recyclables – 1 fois par quinzaine sur toutes les communes du territoire sauf exceptions de fréquences listées au CCTP. • En porte à porte, des biodéchets – 1 fois par semaine sur toutes les communes du territoire sauf exceptions de fréquences listées au CCTP. • En Points d’Apport Volontaires (PAV) en colonnes aériennes et semi enterrées du verre. Pour les gros producteurs ou les producteurs ayant des activités spécifiques, la collectivité a déterminé une liste de points faisant l’objets de prestations particulières (fréquences = C1 ou C2, ou autres). Cette liste figure en annexe du CCTP. Le Titulaire doit notamment accomplir ses prestations avec : • L’obligation de mettre en œuvre les moyens humains et matériels nécessaires au respect des objectifs définis pour ce présent marché, • Le souci de qualité du service rendu aux usagers, • Le respect des délais de transmission des informations et la qualité/fiabilité des informations. Les prestations et conditions de leur exécution sont décrites au Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) et au Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P) attachés au marché.
Identifiant de la procédure : ff4050e2-0e3e-46be-9b56-672f9cce3ff4
Identifiant interne : marche3collecte
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511400 Services de collecte du papier
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : collecte au porte à porte
Description : Le service consiste à assurer la collecte : • En porte à porte, des ordures ménagères en C 0.5 (une fois par quinzaine) sur toutes les communes du territoire. La collecte est exécutée selon des fréquences différentes (C1 ou C2) sur les points spécifiques listés dans l’annexe au CCTP « exceptions de fréquence ». Les ordures ménagères sont présentées en bacs roulants, soit individuels soit en points de regroupement. • En porte à porte, des produits de collecte sélective (multi matériaux en extension de consignes de tri) en C0.5 (une fois par quinzaine) présentés en sacs jaunes transparents de collecte sélective pour les résidences individuelles ou en bacs pour les gros producteurs. • En porte à porte, des biodéchets en C1 (une fois par semaine) présentés en bioseaux ou en bacs spécifiques de 120 à 240 litres.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511400 Services de collecte du papier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 96 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché prend effet à compter du 08 mars 2027 pour une durée ferme de quarante-huit mois (48 mois) jusqu’au 07 mars 2031, reconductible expressément, par lettre recommandée ou notification sur une plateforme sécurisée, quatre (4) mois avant chaque échéance, pour deux périodes de vingt-quatre mois (24) mois chacune, sans que le terme du présent marché ne puisse être postérieur au 4 mars 2035. Cette durée est définie en regard des durées d’amortissement des matériels neufs exigés dans le marché.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/691138?orgAcronyme=x8a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/691138?orgAcronyme=x8a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Puisaye-Forterre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de Puisaye-Forterre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes de Puisaye-Forterre
Organisation qui traite les offres : Communauté de Communes de Puisaye-Forterre
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : collecte des points d'apport volontaire
Description : Le service consiste à assurer la collecte : • En Points d’Apport Volontaires (PAV) en colonnes aériennes et semi enterrées du verre.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511400 Services de collecte du papier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 96 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché prend effet à compter du 08 mars 2027 pour une durée ferme de quarante-huit mois (48 mois) jusqu’au 07 mars 2031, reconductible expressément, par lettre recommandée ou notification sur une plateforme sécurisée, quatre (4) mois avant chaque échéance, pour deux périodes de vingt-quatre mois (24) mois chacune, sans que le terme du présent marché ne puisse être postérieur au 4 mars 2035. Cette durée est définie en regard des durées d’amortissement des matériels neufs exigés dans le marché.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/691138?orgAcronyme=x8a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/691138?orgAcronyme=x8a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Puisaye-Forterre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de Puisaye-Forterre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes de Puisaye-Forterre
Organisation qui traite les offres : Communauté de Communes de Puisaye-Forterre
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté de Communes de Puisaye-Forterre
Numéro d’enregistrement : 20006713000092
Adresse postale : 4 avenue du Général Leclerc
Ville : Saint Fargeau
Code postal : 89170
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Point de contact : Jean-Philippe Saulnier-Arrighi, Président
Adresse électronique : jf.rouet@cc-puisayeforterre.fr
Téléphone : +33 386742876
Adresse internet : https://www.puisaye-forterre.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'assas
Ville : Dijon
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse internet : https://dijon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ccde31ee-c6a7-4e3c-8c32-716f3ce85c41 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/05/2026 à 11:03
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/05/2026
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L’essentiel du marché

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