16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 18F0EFCC-F8BA-E290-A974357BBC408BF2 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.loire.fr ORG-0002 Département de la Loire Hôtel du département 2 rue Charles de Gaulle Saint-Etienne 42022 FRK25 FRA 1 le Président 0477484059 retraitmarche@cg42.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 18F0EFEE-A5BB-5BBF-2B01E13A36974044 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0004 Département de la Loire Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue Charles de Gaulle Saint-Etienne 42022 FRK25 FRA 18F0F000-EF29-D27D-6F1D10CEB6842018 --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique 0477484320 commande-publique@loire.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 edd5e14c-7386-443f-b5c0-fda0eeaacde5 19e84003-79f5-4b1a-a913-18dd925da77b 2026-05-12+02:00 14:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.loire.fr/e-marchespublics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 26FF-DAJCP-2356-J Fourniture et pose de signalisation de police et fourniture de balisage plastique sur les routes départementales Les prestations prévues à l'accord cadre concernent des fournitures de signalisation de police de type panneaux ainsi que de balisage plastique. Des prestations de pose sont prévues pour la signalisation verticale de police de type panneaux. Les accords- cadres se composent de 2 lots : Lot 1 : Signalisation verticale de police de type panneaux. Ce lot comprend l'ensemble des signalisations de police, de type danger, d'intersection et de priorité, de prescription, d'indication, de panonceaux, de signalisation temporaire, électrique et lumineuse et de divers produits de sécurité, ainsi que tous les supports et fixations s'y rapportant. Une partie de cette signalisation fera l'objet de pose par l'opérateur économique retenu. Lot 2 : Signalisation verticale de police de type balisage plastique. Ce lot comprend l'ensemble des produits plastique de balisage, bornage, de chantier, ainsi que les produits d'hiver et spéciaux. Fourniture d'échantillons : Toute offre devra faire l'objet d'un envoi d'échantillons. Condition de remise à l'article 6.4 du règlement de consultation supplies Conditions de remise des offres : Voir article 9 du règlement de consultation 1475000 35260000 35260000 LOT-0001 slc-abil-ref-supply liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-abil-staff-yrly-no-mgmt pendant les trois dernières années slc-abil-facil-tools Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public slc-abil-staff-yrly-avg-mp pendant les trois dernières années slc-stand-to-gen portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles slc-stand-to-spec portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles slc-abil-qual-inst Les niveaux minimaux de capacités professionnelles exigés sont les identifications 37 (équipements de la route) spécialité 376 (Pose de signalisation verticale permanente), 3763 (Pose de panneaux de signalisation de police) au titre de la Nomenclature 2026 des Identifications Professionnelles Travaux Publics de la Fntp. Le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres not-allowed no-eu-funds true mai 2030 not-allowed 61478 non-restricted-document FRA official http://www.loire.fr/e-marchespublics epo-notice none required not-allowed false no per-exa 50 quality Valeur technique, notée sur 20 points per-exa 10 quality Performance en matière de protection de l'environnement, notée sur 20 points per-exa 40 cost Prix, noté sur 20 points https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61478 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-15+02:00 16:00:00+02:00 2026-06-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Signalisation verticale de type « panneaux » Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande avec montant minimum et maximum. Montant minimum annuel : 60 000 euro(s) HT et montant maximum annuel : 300 000 euro(s) HT supplies 1040000 35260000 35260000 2026-08-01+02:00 12 3 Reconductible 3 fois LOT-0002 slc-abil-ref-supply liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-abil-staff-yrly-no-mgmt pendant les trois dernières années slc-abil-facil-tools Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public slc-abil-staff-yrly-avg-mp pendant les trois dernières années slc-stand-to-gen portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles slc-stand-to-spec portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles slc-abil-qual-inst Les niveaux minimaux de capacités professionnelles exigés sont les identifications 37 (équipements de la route) spécialité 376 (Pose de signalisation verticale permanente), 3763 (Pose de panneaux de signalisation de police) au titre de la Nomenclature 2026 des Identifications Professionnelles Travaux Publics de la Fntp. Le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres not-allowed no-eu-funds true mai 2030 not-allowed 61478 non-restricted-document FRA official http://www.loire.fr/e-marchespublics epo-notice none required not-allowed false no per-exa 50 quality Valeur technique, notée sur 20 points per-exa 10 quality Performance en matière de protection de l'environnement, notée sur 20 points per-exa 40 cost Prix, noté sur 20 points https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61478 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-15+02:00 16:00:00+02:00 2026-06-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Signalisation verticale de type « balisage plastique » Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande avec montant minimum et maximum. Montant minimum annuel : 30 000 euro(s) HT et montant maximum annuel : 150 000 euro(s) HT supplies 435000 35260000 35260000 2026-08-01+02:00 12 3 Reconductible 3 fois 26-47526 3.2.5 Département de la Loire 2026-05-13 2026-06-15T16:00:00+02:00 2026-06-15 322 Signalisation 42 Fourniture et pose de signalisation de police et fourniture de balisage plastique sur les routes départementales Avis de marché - Avis n° 26-47526 du 12/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 26-47526
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Loire
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et pose de signalisation de police et fourniture de balisage plastique sur les routes départementales
Description : Les prestations prévues à l'accord cadre concernent des fournitures de signalisation de police de type panneaux ainsi que de balisage plastique. Des prestations de pose sont prévues pour la signalisation verticale de police de type panneaux. Les accords- cadres se composent de 2 lots : Lot 1 : Signalisation verticale de police de type panneaux. Ce lot comprend l'ensemble des signalisations de police, de type danger, d'intersection et de priorité, de prescription, d'indication, de panonceaux, de signalisation temporaire, électrique et lumineuse et de divers produits de sécurité, ainsi que tous les supports et fixations s'y rapportant. Une partie de cette signalisation fera l'objet de pose par l'opérateur économique retenu. Lot 2 : Signalisation verticale de police de type balisage plastique. Ce lot comprend l'ensemble des produits plastique de balisage, bornage, de chantier, ainsi que les produits d'hiver et spéciaux. Fourniture d'échantillons : Toute offre devra faire l'objet d'un envoi d'échantillons. Condition de remise à l'article 6.4 du règlement de consultation
Identifiant de la procédure : 19e84003-79f5-4b1a-a913-18dd925da77b
Identifiant interne : 26FF-DAJCP-2356-J
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35260000 Signalisation de police
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35260000 Signalisation de police
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,475,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Conditions de remise des offres : Voir article 9 du règlement de consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Signalisation verticale de type « panneaux »
Description : Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande avec montant minimum et maximum. Montant minimum annuel : 60 000 euro(s) HT et montant maximum annuel : 300 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35260000 Signalisation de police
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35260000 Signalisation de police
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Reconductible 3 fois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,040,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : mai 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Critère : Nombre de cadres
Description : pendant les trois dernières années
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Critère : Effectif moyen annuel
Description : pendant les trois dernières années
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Critère : Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description : Les niveaux minimaux de capacités professionnelles exigés sont les identifications 37 (équipements de la route) spécialité 376 (Pose de signalisation verticale permanente), 3763 (Pose de panneaux de signalisation de police) au titre de la Nomenclature 2026 des Identifications Professionnelles Travaux Publics de la Fntp. Le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 20 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement, notée sur 20 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix, noté sur 20 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61478
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Signalisation verticale de type « balisage plastique »
Description : Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande avec montant minimum et maximum. Montant minimum annuel : 30 000 euro(s) HT et montant maximum annuel : 150 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35260000 Signalisation de police
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35260000 Signalisation de police
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Reconductible 3 fois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 435,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : mai 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Critère : Nombre de cadres
Description : pendant les trois dernières années
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Critère : Effectif moyen annuel
Description : pendant les trois dernières années
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Critère : Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description : Les niveaux minimaux de capacités professionnelles exigés sont les identifications 37 (équipements de la route) spécialité 376 (Pose de signalisation verticale permanente), 3763 (Pose de panneaux de signalisation de police) au titre de la Nomenclature 2026 des Identifications Professionnelles Travaux Publics de la Fntp. Le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 20 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement, notée sur 20 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix, noté sur 20 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61478
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 18F0EFCC-F8BA-E290-A974357BBC408BF2
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d’enregistrement : 1
Adresse postale : Hôtel du département 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : retraitmarche@cg42.fr
Téléphone : 0477484059
Adresse internet : http://www.loire.fr
Profil de l’acheteur : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 18F0EFEE-A5BB-5BBF-2B01E13A36974044
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d’enregistrement : 18F0F000-EF29-D27D-6F1D10CEB6842018
Adresse postale : Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse électronique : commande-publique@loire.fr
Téléphone : 0477484320
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : edd5e14c-7386-443f-b5c0-fda0eeaacde5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/05/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/05/2026
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L’essentiel du marché

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