16 ORG-0001 AGEPS APHP 7, rue du fer à moulin Paris 75005 FR101 FRA 267 500 452 00672 0146631334 eps-logistique-achats-conso@aphp.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy PARIS 75004 FR101 FRA 177 500 055 00013 0146631334 eps-logistique-achats-conso@aphp.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 c7eda0db-e367-4dcc-9967-6db73e6a3f44 5490576c-ec10-47fc-8804-030ac0752f3d 2026-05-12+02:00 14:27:02.958+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2998093&orgAcronyme=x7c body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document open false AGEPS-AO 27-01C Fourniture de « MATERIAUX POUR FABRICATION ET POSE DE DISPOSITIFS D’IMMOBILISATION, ATTELLES DE SERIE, DISPOSITIFS MEDICAUX DE MAINTIEN, DISPOSITIFS MEDICAUX POUR THERMOTHERAPIE ET CRYOTHERAPIE » Fourniture de « MATERIAUX POUR FABRICATION ET POSE DE DISPOSITIFS D’IMMOBILISATION, ATTELLES DE SERIE, DISPOSITIFS MEDICAUX DE MAINTIEN, DISPOSITIFS MEDICAUX POUR THERMOTHERAPIE ET CRYOTHERAPIE » supplies 3860000 33141700 33141760 33140000 FR101 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2998093&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Pour les lots 1 à 19 et 21 à 24 : - Performances techniques (30%) - Adaptation à l’usage (25%) - Prix (35%) - Qualité des éléments relatifs au conditionnement et Quantité Minimale Livrable (5%) - Développement durable (5%) Pour le lot 20 : - Performances techniques (25%) - Adaptation à l’usage (25%) - Prix (35%) - Qualité des éléments relatifs au conditionnement et Quantité Minimale Livrable (10%) - Développement durable (5%) Pour les lots 25 à 29 et 58 à 60 : - Performances techniques (20%) - Adaptation à l’usage (35%) - Prix (35%) - Qualité des éléments relatifs au conditionnement et Quantité Minimale Livrable (5%) - Développement durable (5%) Pour les lots 30 à 57 : - Performances techniques (25%) - Adaptation à l’usage (25%) - Prix (40%) - Qualité des éléments relatifs au conditionnement et Quantité Minimale Livrable (5%) - Développement durable (5%) https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2998093&orgAcronyme=x7c 10 Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction. ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-19+01:00 16:00:00+01:00 false 200 buyer-categories fa-wo-rc none AGEPS-AO-27-01C Fourniture de « MATERIAUX POUR FABRICATION ET POSE DE DISPOSITIFS D’IMMOBILISATION, ATTELLES DE SERIE, DISPOSITIFS MEDICAUX DE MAINTIEN, DISPOSITIFS MEDICAUX POUR THERMOTHERAPIE ET CRYOTHERAPIE » 60 Lots Descriptif des LOT 1 à 22 (Suite des lots dans les informations complémentaires) LOT 1 BANDE PLATREE PRISE RAPIDE - Usage orthopédique "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "Quantités par dimensions : 5 cm x 3 m = 2 000 unités d’emploi 10 cm x 3 m = 7 500 unités d’emploi 15 cm x 3 m = 5 500 unités d’emploi 20 cm x 3 m = 1 600 unités d’emploi 30 cm x 3 m = 300 unités d’emploi SOIT AU TOTAL = 16 900 unités d'emploi" DIRECT HÔPITAUX ; LOT 2 BANDE PLATREE PRISE ULTRA-RAPIDE - Usage traumatologique "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "Quantités par dimensions : 5 cm x 3 m = 11 800 unités d’emploi 10 cm x 3 m = 34 700 unités d’emploi 15 cm x 3 m = 14 200 unités d’emploi 20 cm x 3 m = 3 500 unités d’emploi 30 cm x 3 m = 600 unités d’emploi SOIT AU TOTAL = 64 800 unités d'emploi" DIRECT HÔPITAUX ; LOT 3 BANDE D’IMMOBILISATION EN RESINE RIGIDE SUPPORT FIBRE DE VERRE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "Quantités par dimensions : 2,5 cm x 1,8 m = 700 unités d’emploi 5 cm x 3,6 m = 10 600 unités d’emploi 7,5 cm x 3,6 m = 14 400 unités d’emploi 10 cm x 3,6 m = 10 500 unités d’emploi 12,5 cm x 3,6 m = 3 500 unités d’emploi SOIT AU TOTAL = 39 700 unités d'emploi " DIRECT HÔPITAUX ; LOT 4 BANDE D’IMMOBILISATION EN RESINE RIGIDE SUPPORT POLYESTER "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "Quantités par dimensions : 5 cm x 3,6 m = 200 unités d’emploi 7,5 cm x 3,6 m = 900 unités d’emploi 10 cm x 3,6 m = 300 unités d’emploi 12,5 cm x 3,6 m = 200 unités d’emploi SOIT AU TOTAL = 1 600 unités d'emploi" DIRECT HÔPITAUX ; LOT 5 BANDE D’IMMOBILISATION EN RESINE SEMI-RIGIDE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "Quantités par dimensions : 2,5 cm x 1,8 m = 200 unités d’emploi 5 cm x 3,6 m = 800 unités d’emploi 7,5 cm x 3.6 m = 1 750 unités d’emploi 10 cm x 3,6 m = 300 unités d’emploi 12 cm x 3,6 m = 50 unités d’emploi SOIT AU TOTAL = 3 100 unités d'emploi" DIRECT HÔPITAUX ; LOT 6 ATTELLE SYNTHETIQUE PREASSEMBLEE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "Quantités par dimensions : 20 cm x 2,3 m 70 unités d’emploi 5 cm x 4,6 m 50 unités d’emploi 7,5 cm x 4,6 m 100 unités d’emploi 10 cm x 4,6 m 200 unités d’emploi 12,5 cm x 4,6 m 80 unités d’emploi 15 cm x 4,6 m 100 unités d’emploi SOIT AU TOTAL = 600 unités d'emploi " DIRECT HÔPITAUX ; LOT 7 "PLAQUE THERMOFORMABLE A BASSE TEMPERATURE A MEMOIRE ELASTIQUE " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 160 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 8 "PLAQUE THERMOFORMABLE A BASSE TEMPERATURE A HAUTE CONFORMABILITE AU MODELAGE " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 50 unités d’emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 9 "PLAQUE THERMOFORMABLE A BASSE TEMPERATURE ET A FORTE RESISTANCE A L’ETIREMENT " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 10 unités d’emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 10 "PLAQUE THERMOFORMABLE A BASSE TEMPERATURE POUR LA REALISATION D’ATTELLES LEGERES " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 350 unités d’emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 11 "MATERIAU THERMOFORMABLE A STRUCTURE IMPREGNEE " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "70 bandes de 180 cm et 60 plaques " DIRECT HÔPITAUX ; LOT 12 BANDELETTE DE FINITION POUR PLAQUE THERMOFORMABLE A BASSE TEMPERATURE EN ROULEAU "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 20 bandelettes de 2,5x750 cm DIRECT HÔPITAUX ; LOT 13 "MATERIAU THERMOFORMABLE A BASSE TEMPERATURE BIODEGRADABLE ET MISE A DISPOSITION DE DISPOSITIF THERMIQUE " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "400 plaques 14,5 cm x 34 cm et 40 bandelettes de 3 cm x 750 cm " DIRECT HÔPITAUX ; LOT 14 CAPITONNAGE POUR PLAQUE THERMOFORMABLE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 120 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 15 MOUSSE DE REMBOURRAGE A CELLULES OUVERTES POUR PLAQUE THERMOFORMABLE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 120 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 16 RUBAN MICRO-CROCHET TYPE CHAMPIGNON "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 10 rouleaux de 38 mm x 25 m DIRECT HÔPITAUX ; LOT 17 RUBANS CROCHET ET VELOURS ADHESIFS ET NON ADHESIFS "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "80 rouleaux de 25 m de rubans crochet et 130 rouleaux de 25 m de rubans velours" DIRECT HÔPITAUX ; LOT 18 RUBAN VELOURS ELASTIQUE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 80 rouleaux de 25 m DIRECT HÔPITAUX ; LOT 19 JERSEY TUBULAIRE EN COTON NON STERILE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "Quantités par dimensions : 3 cm x 25 m = 500 unités d’emploi 5 cm x 25 m = 1 500 unités d’emploi 7 cm x 25 m = 4 500 unités d’emploi 10 cm x 25 m = 3 300 unités d’emploi 15 cm x 25 m = 500 unités d’emploi 20 cm x 25 m = 100 unités d’emploi 25 cm x 25 m = 50 unités d’emploi 30 cm x 25 m = 50 unités d’emploi SOIT AU TOTAL = 10 500 unités d'emploi" DIRECT HÔPITAUX ; LOT 20 "JERSEY TUBULAIRE EN COTON STERILE " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "Quantités par dimensions : 5 cm x 0,9 m = 2 200 unités d’emploi 7 cm x 1 m = 3 600 unités d’emploi 7 cm x 1,5 m = 1 100 unités d’emploi 10 cm x 1,5 m = 13 400 unités d’emploi 15 cm x 1,5 m = 13 700 unités d’emploi 20 cm x 1,5 m = 600 unités d’emploi 15 cm x 1,8 m = 600 unités d’emploi SOIT AU TOTAL = 35 200 unités d’emploi" DIRECT HÔPITAUX ; LOT 21 "JERSEY CONFECTIONNE EN COTON USAGE UNIQUE NON STERILE " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "150 maillots (tailles pédiatriques et adultes)" DIRECT HÔPITAUX ; LOT 22 JERSEY TUBULAIRE HYDROFUGE NON STERILE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "Quantités par dimensions : 3 cm x 25 m 50 unités d’emploi 5 cm x 25 m 150 unités d’emploi 7 cm x 25 m 200 unités d’emploi 10 cm x 25 m 150 unités d’emploi 15 cm x 25 m 50 unités d’emploi SOIT AU TOTAL = 600 unités d’emploi" DIRECT HÔPITAUX supplies Suite Descriptif des LOTS 23 à 60 LOT 23 BANDE DE PROTECTION SOUS IMMOBILISATION "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "Quantités par dimensions : 5 cm x 2,7 m 2 000 unités d’emploi 7.5 cm x 2,7 m 5 500 unités d’emploi 10 cm x 2,7 m 25 000 unités d’emploi 15 cm x 2,7 m 21 000 unités d’emploi 20 cm x 2,7 m 5 500 unités d’emploi SOIT AU TOTAL = 59 000 unités d’emploi" DIRECT HÔPITAUX ; LOT 24 SEMELLE POUR PLATRE DE MARCHE AVEC SANGLE DE RECHANGE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 50 unités d’emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 25 "ATTACHES POIGNET ET CHEVILLE PATIENT UNIQUE TAILLE ADULTE " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 51 500 paires d'attaches DIRECT HÔPITAUX ; LOT 26 "ATTACHES POIGNET ET CHEVILLE PATIENT UNIQUE TAILLES ENFANT ET NOURRISSON " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "500 paires d'attaches nourrisson 4 600 paires d'attaches enfant " DIRECT HÔPITAUX ; LOT 27 DISPOSITIF DE MAINTIEN SECURISE A VERROUILLAGE MAGNETIQUE ET MECANIQUE TAILLES PEDIATRIQUE, ADULTES MOYEN ET FORT "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "180 Attache-tailles 300 Attache-poignets 250 Attache-chevilles 400 Clés 600 fermetures " DIRECT HÔPITAUX ; LOT 28 "CEINTURE DE MAINTIEN AU FAUTEUIL SANS ET AVEC BRETELLES ET AVEC MAINTIEN PELVIEN - TOUTES TAILLES " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "600 bodys de maintien 2 000 ceintures sans bretelles 200 ceintures avec bretelles" DIRECT HÔPITAUX ; LOT 29 "CULOTTE POUR PROCLIVE NOURRISSON ET ENFANT " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 500 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 30 "COLLIER CERVICAL POUR SOUTIEN LEGER TAILLES PEDIATRIQUE ADULTES MOYEN ET FORT " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "150 unités d'emploi de tailles pédiatriques 2 350 unités d'emploi de tailles adultes " DIRECT HÔPITAUX ; LOT 31 "COLLIER CERVICAL SEMI-RIGIDE NON REGLABLE TAILLE PEDIATRIQUE " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 800 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 32 "COLLIER CERVICAL SEMI-RIGIDE NON REGLABLE TAILLES ADULTES MOYEN ET FORT " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 3 600 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 33 "COLLIER CERVICAL RIGIDE NON REGLABLE TAILLES PEDIATRIQUE ADULTES MOYEN ET FORT " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 400 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 34 "COLLIER CERVICAL D’URGENCE BIVALVE AVEC MENTONNIERE TAILLES PEDIATRIQUE, ADULTES MOYEN ET FORT " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 100 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 35 "COLLIER CERVICAL D’URGENCE BIVALVE AVEC MENTONNIERE TYPE PHILADELPHIE TAILLES PEDIATRIQUE, ADULTES MOYEN ET FORT" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 200 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 36 "COLLIER CERVICAL D’URGENCE AVEC MENTONNIERE TAILLES PEDIATRIQUE, ADULTES MOYEN ET FORT " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 1 400 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 37 "ATTELLE DIGITALE EN ALUMINIUM ET MOUSSE TOUTES TAILLES" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 6 000 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 38 "ATTELLE DIGITALE DE TYPE STACK TOUTES TAILLES" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 1 100 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 39 BANDE POUR ECHARPE DE TYPE STANDARD "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 100 rouleaux de 10 m DIRECT HÔPITAUX ; LOT 40 "BANDE POUR ECHARPE AVEC SYSTEME D’ATTACHES EN BANDES AUTO-AGRIPPANTES " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 700 rouleaux DIRECT HÔPITAUX ; LOT 41 "ECHARPE DE BRAS AVEC MANCHON POUR LE MAINTIEN DU COUDE ET DE L’AVANT-BRAS TAILLES PEDIATRIQUE, ADULTES MOYEN ET FORT " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 4 200 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 42 "BANDAGE POUR IMMOBILISATION DE L’EPAULE TAILLES PEDIATRIQUE, ADULTES MOYEN ET FORT " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 7 500 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 43 "GILET DE CONTENTION SCAPULO-HUMERALE TAILLES PEDIATRIQUE, ADULTES MOYEN ET FORT " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 2 300 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 44 "ORTHESE POUR POIGNET-MAIN AVEC SOUTIENS PALMAIRE ET DORSAL ET/OU LATERAL TAILLES PEDIATRIQUE, ADULTES MOYEN ET FORT " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 900 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 45 "ORTHESE POUR POIGNET- MAIN AVEC SOUTIENS PALMAIRE ET DORSAL ET/OU LATERAL DE LONGUEUR ≥ 25 CM TAILLES PEDIATRIQUE, ADULTES MOYEN ET FORT " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 1 200 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 46 "ORTHESE POUR POIGNET-POUCE TAILLES PEDIATRIQUE, ADULTES MOYEN ET FORT" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 800 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 47 "ATTELLE DE GENOU MONOBLOC TAILLES PEDIATRIQUE, ADULTES MOYEN ET FORT" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 4 100 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 48 "ATTELLE DE GENOU 3 PANNEAUX TAILLES PEDIATRIQUE, ADULTES MOYEN ET FORT" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 2 000 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 49 "ORTHESE STABILISATRICE DE CHEVILLE TOUTES TAILLES" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 1 000 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 50 "RELEVEUR DE PIED TOUTES TAILLES " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 50 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 51 "RELEVEUR DE PIED DYNAMIQUE TOUTES TAILLES" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 60 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 52 "ATTELLE DE MEMBRE RADIOTRANSPARENTE REUTILISABLE TOUTES TAILLES" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 750 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 53 "KIT DE MISE SOUS TRACTION AVEC BANDE ADHESIVE TAILLES PEDIATRIQUE ET ADULTE " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 1 000 kits DIRECT HÔPITAUX ; LOT 54 "KIT DE MISE SOUS TRACTION AVEC BANDE NON ADHESIVE TAILLES PEDIATRIQUE ET ADULTE " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 400 kits DIRECT HÔPITAUX ; LOT 55 "KIT POUR TRACTION CERVICALE TAILLES PEDIATRIQUE ET ADULTE " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 250 kits DIRECT HÔPITAUX ; LOT 56 CORDE POUR TRACTION "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 20 rouleaux DIRECT HÔPITAUX ; LOT 57 "CEINTURE DE SOUTIEN LOMBAIRE TAILLES PEDIATRIQUE, ADULTES MOYEN ET FORT " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 500 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 58 POCHE POUR THERMOTHERAPIE ET CRYOTHERAPIE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 11 300 poches DIRECT HÔPITAUX ; LOT 59 "POCHE DE GEL DE FROID INSTANTANE A USAGE UNIQUE " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 79 000 poches DIRECT HÔPITAUX ; LOT 60 DISPOSITIF PRE-REMPLI REFRIGERANT A USAGE UNIQUE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 50 rouleaux d'unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX true 3860000 33141700 33141760 33140000 FR101 FRA 45 26-47548 3.2.5 ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS 2026-05-13 2026-06-19T16:00:00+01:00 2026-06-19 212 Matériel médical 75 Fourniture de « MATERIAUX POUR FABRICATION ET POSE DE DISPOSITIFS D’IMMOBILISATION, ATTELLES DE SERIE, DISPOSITIFS MEDICAUX DE MAINTIEN, DISPOSITIFS MEDICAUX POUR THERMOTHERAPIE ET CRYOTHERAPIE » Avis de marché - Avis n° 26-47548 du 12/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-47548
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : AGEPS APHP
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de « MATERIAUX POUR FABRICATION ET POSE DE DISPOSITIFS D’IMMOBILISATION, ATTELLES DE SERIE, DISPOSITIFS MEDICAUX DE MAINTIEN, DISPOSITIFS MEDICAUX POUR THERMOTHERAPIE ET CRYOTHERAPIE »
Description : Fourniture de « MATERIAUX POUR FABRICATION ET POSE DE DISPOSITIFS D’IMMOBILISATION, ATTELLES DE SERIE, DISPOSITIFS MEDICAUX DE MAINTIEN, DISPOSITIFS MEDICAUX POUR THERMOTHERAPIE ET CRYOTHERAPIE »
Identifiant de la procédure : 5490576c-ec10-47fc-8804-030ac0752f3d
Identifiant interne : AGEPS-AO 27-01C
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141760 Attelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,860,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de « MATERIAUX POUR FABRICATION ET POSE DE DISPOSITIFS D’IMMOBILISATION, ATTELLES DE SERIE, DISPOSITIFS MEDICAUX DE MAINTIEN, DISPOSITIFS MEDICAUX POUR THERMOTHERAPIE ET CRYOTHERAPIE » 60 Lots
Description : Descriptif des LOT 1 à 22 (Suite des lots dans les informations complémentaires) LOT 1 BANDE PLATREE PRISE RAPIDE - Usage orthopédique "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "Quantités par dimensions : 5 cm x 3 m = 2 000 unités d’emploi 10 cm x 3 m = 7 500 unités d’emploi 15 cm x 3 m = 5 500 unités d’emploi 20 cm x 3 m = 1 600 unités d’emploi 30 cm x 3 m = 300 unités d’emploi SOIT AU TOTAL = 16 900 unités d'emploi" DIRECT HÔPITAUX ; LOT 2 BANDE PLATREE PRISE ULTRA-RAPIDE - Usage traumatologique "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "Quantités par dimensions : 5 cm x 3 m = 11 800 unités d’emploi 10 cm x 3 m = 34 700 unités d’emploi 15 cm x 3 m = 14 200 unités d’emploi 20 cm x 3 m = 3 500 unités d’emploi 30 cm x 3 m = 600 unités d’emploi SOIT AU TOTAL = 64 800 unités d'emploi" DIRECT HÔPITAUX ; LOT 3 BANDE D’IMMOBILISATION EN RESINE RIGIDE SUPPORT FIBRE DE VERRE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "Quantités par dimensions : 2,5 cm x 1,8 m = 700 unités d’emploi 5 cm x 3,6 m = 10 600 unités d’emploi 7,5 cm x 3,6 m = 14 400 unités d’emploi 10 cm x 3,6 m = 10 500 unités d’emploi 12,5 cm x 3,6 m = 3 500 unités d’emploi SOIT AU TOTAL = 39 700 unités d'emploi " DIRECT HÔPITAUX ; LOT 4 BANDE D’IMMOBILISATION EN RESINE RIGIDE SUPPORT POLYESTER "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "Quantités par dimensions : 5 cm x 3,6 m = 200 unités d’emploi 7,5 cm x 3,6 m = 900 unités d’emploi 10 cm x 3,6 m = 300 unités d’emploi 12,5 cm x 3,6 m = 200 unités d’emploi SOIT AU TOTAL = 1 600 unités d'emploi" DIRECT HÔPITAUX ; LOT 5 BANDE D’IMMOBILISATION EN RESINE SEMI-RIGIDE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "Quantités par dimensions : 2,5 cm x 1,8 m = 200 unités d’emploi 5 cm x 3,6 m = 800 unités d’emploi 7,5 cm x 3.6 m = 1 750 unités d’emploi 10 cm x 3,6 m = 300 unités d’emploi 12 cm x 3,6 m = 50 unités d’emploi SOIT AU TOTAL = 3 100 unités d'emploi" DIRECT HÔPITAUX ; LOT 6 ATTELLE SYNTHETIQUE PREASSEMBLEE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "Quantités par dimensions : 20 cm x 2,3 m 70 unités d’emploi 5 cm x 4,6 m 50 unités d’emploi 7,5 cm x 4,6 m 100 unités d’emploi 10 cm x 4,6 m 200 unités d’emploi 12,5 cm x 4,6 m 80 unités d’emploi 15 cm x 4,6 m 100 unités d’emploi SOIT AU TOTAL = 600 unités d'emploi " DIRECT HÔPITAUX ; LOT 7 "PLAQUE THERMOFORMABLE A BASSE TEMPERATURE A MEMOIRE ELASTIQUE " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 160 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 8 "PLAQUE THERMOFORMABLE A BASSE TEMPERATURE A HAUTE CONFORMABILITE AU MODELAGE " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 50 unités d’emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 9 "PLAQUE THERMOFORMABLE A BASSE TEMPERATURE ET A FORTE RESISTANCE A L’ETIREMENT " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 10 unités d’emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 10 "PLAQUE THERMOFORMABLE A BASSE TEMPERATURE POUR LA REALISATION D’ATTELLES LEGERES " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 350 unités d’emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 11 "MATERIAU THERMOFORMABLE A STRUCTURE IMPREGNEE " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "70 bandes de 180 cm et 60 plaques " DIRECT HÔPITAUX ; LOT 12 BANDELETTE DE FINITION POUR PLAQUE THERMOFORMABLE A BASSE TEMPERATURE EN ROULEAU "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 20 bandelettes de 2,5x750 cm DIRECT HÔPITAUX ; LOT 13 "MATERIAU THERMOFORMABLE A BASSE TEMPERATURE BIODEGRADABLE ET MISE A DISPOSITION DE DISPOSITIF THERMIQUE " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "400 plaques 14,5 cm x 34 cm et 40 bandelettes de 3 cm x 750 cm " DIRECT HÔPITAUX ; LOT 14 CAPITONNAGE POUR PLAQUE THERMOFORMABLE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 120 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 15 MOUSSE DE REMBOURRAGE A CELLULES OUVERTES POUR PLAQUE THERMOFORMABLE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 120 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 16 RUBAN MICRO-CROCHET TYPE CHAMPIGNON "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 10 rouleaux de 38 mm x 25 m DIRECT HÔPITAUX ; LOT 17 RUBANS CROCHET ET VELOURS ADHESIFS ET NON ADHESIFS "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "80 rouleaux de 25 m de rubans crochet et 130 rouleaux de 25 m de rubans velours" DIRECT HÔPITAUX ; LOT 18 RUBAN VELOURS ELASTIQUE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 80 rouleaux de 25 m DIRECT HÔPITAUX ; LOT 19 JERSEY TUBULAIRE EN COTON NON STERILE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "Quantités par dimensions : 3 cm x 25 m = 500 unités d’emploi 5 cm x 25 m = 1 500 unités d’emploi 7 cm x 25 m = 4 500 unités d’emploi 10 cm x 25 m = 3 300 unités d’emploi 15 cm x 25 m = 500 unités d’emploi 20 cm x 25 m = 100 unités d’emploi 25 cm x 25 m = 50 unités d’emploi 30 cm x 25 m = 50 unités d’emploi SOIT AU TOTAL = 10 500 unités d'emploi" DIRECT HÔPITAUX ; LOT 20 "JERSEY TUBULAIRE EN COTON STERILE " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "Quantités par dimensions : 5 cm x 0,9 m = 2 200 unités d’emploi 7 cm x 1 m = 3 600 unités d’emploi 7 cm x 1,5 m = 1 100 unités d’emploi 10 cm x 1,5 m = 13 400 unités d’emploi 15 cm x 1,5 m = 13 700 unités d’emploi 20 cm x 1,5 m = 600 unités d’emploi 15 cm x 1,8 m = 600 unités d’emploi SOIT AU TOTAL = 35 200 unités d’emploi" DIRECT HÔPITAUX ; LOT 21 "JERSEY CONFECTIONNE EN COTON USAGE UNIQUE NON STERILE " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "150 maillots (tailles pédiatriques et adultes)" DIRECT HÔPITAUX ; LOT 22 JERSEY TUBULAIRE HYDROFUGE NON STERILE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "Quantités par dimensions : 3 cm x 25 m 50 unités d’emploi 5 cm x 25 m 150 unités d’emploi 7 cm x 25 m 200 unités d’emploi 10 cm x 25 m 150 unités d’emploi 15 cm x 25 m 50 unités d’emploi SOIT AU TOTAL = 600 unités d’emploi" DIRECT HÔPITAUX
Identifiant interne : AGEPS-AO-27-01C
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141760 Attelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 45 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,860,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Suite Descriptif des LOTS 23 à 60 LOT 23 BANDE DE PROTECTION SOUS IMMOBILISATION "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "Quantités par dimensions : 5 cm x 2,7 m 2 000 unités d’emploi 7.5 cm x 2,7 m 5 500 unités d’emploi 10 cm x 2,7 m 25 000 unités d’emploi 15 cm x 2,7 m 21 000 unités d’emploi 20 cm x 2,7 m 5 500 unités d’emploi SOIT AU TOTAL = 59 000 unités d’emploi" DIRECT HÔPITAUX ; LOT 24 SEMELLE POUR PLATRE DE MARCHE AVEC SANGLE DE RECHANGE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 50 unités d’emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 25 "ATTACHES POIGNET ET CHEVILLE PATIENT UNIQUE TAILLE ADULTE " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 51 500 paires d'attaches DIRECT HÔPITAUX ; LOT 26 "ATTACHES POIGNET ET CHEVILLE PATIENT UNIQUE TAILLES ENFANT ET NOURRISSON " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "500 paires d'attaches nourrisson 4 600 paires d'attaches enfant " DIRECT HÔPITAUX ; LOT 27 DISPOSITIF DE MAINTIEN SECURISE A VERROUILLAGE MAGNETIQUE ET MECANIQUE TAILLES PEDIATRIQUE, ADULTES MOYEN ET FORT "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "180 Attache-tailles 300 Attache-poignets 250 Attache-chevilles 400 Clés 600 fermetures " DIRECT HÔPITAUX ; LOT 28 "CEINTURE DE MAINTIEN AU FAUTEUIL SANS ET AVEC BRETELLES ET AVEC MAINTIEN PELVIEN - TOUTES TAILLES " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "600 bodys de maintien 2 000 ceintures sans bretelles 200 ceintures avec bretelles" DIRECT HÔPITAUX ; LOT 29 "CULOTTE POUR PROCLIVE NOURRISSON ET ENFANT " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 500 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 30 "COLLIER CERVICAL POUR SOUTIEN LEGER TAILLES PEDIATRIQUE ADULTES MOYEN ET FORT " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " "150 unités d'emploi de tailles pédiatriques 2 350 unités d'emploi de tailles adultes " DIRECT HÔPITAUX ; LOT 31 "COLLIER CERVICAL SEMI-RIGIDE NON REGLABLE TAILLE PEDIATRIQUE " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 800 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 32 "COLLIER CERVICAL SEMI-RIGIDE NON REGLABLE TAILLES ADULTES MOYEN ET FORT " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 3 600 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 33 "COLLIER CERVICAL RIGIDE NON REGLABLE TAILLES PEDIATRIQUE ADULTES MOYEN ET FORT " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 400 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 34 "COLLIER CERVICAL D’URGENCE BIVALVE AVEC MENTONNIERE TAILLES PEDIATRIQUE, ADULTES MOYEN ET FORT " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 100 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 35 "COLLIER CERVICAL D’URGENCE BIVALVE AVEC MENTONNIERE TYPE PHILADELPHIE TAILLES PEDIATRIQUE, ADULTES MOYEN ET FORT" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 200 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 36 "COLLIER CERVICAL D’URGENCE AVEC MENTONNIERE TAILLES PEDIATRIQUE, ADULTES MOYEN ET FORT " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 1 400 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 37 "ATTELLE DIGITALE EN ALUMINIUM ET MOUSSE TOUTES TAILLES" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 6 000 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 38 "ATTELLE DIGITALE DE TYPE STACK TOUTES TAILLES" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 1 100 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 39 BANDE POUR ECHARPE DE TYPE STANDARD "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 100 rouleaux de 10 m DIRECT HÔPITAUX ; LOT 40 "BANDE POUR ECHARPE AVEC SYSTEME D’ATTACHES EN BANDES AUTO-AGRIPPANTES " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 700 rouleaux DIRECT HÔPITAUX ; LOT 41 "ECHARPE DE BRAS AVEC MANCHON POUR LE MAINTIEN DU COUDE ET DE L’AVANT-BRAS TAILLES PEDIATRIQUE, ADULTES MOYEN ET FORT " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 4 200 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 42 "BANDAGE POUR IMMOBILISATION DE L’EPAULE TAILLES PEDIATRIQUE, ADULTES MOYEN ET FORT " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 7 500 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 43 "GILET DE CONTENTION SCAPULO-HUMERALE TAILLES PEDIATRIQUE, ADULTES MOYEN ET FORT " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 2 300 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 44 "ORTHESE POUR POIGNET-MAIN AVEC SOUTIENS PALMAIRE ET DORSAL ET/OU LATERAL TAILLES PEDIATRIQUE, ADULTES MOYEN ET FORT " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 900 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 45 "ORTHESE POUR POIGNET- MAIN AVEC SOUTIENS PALMAIRE ET DORSAL ET/OU LATERAL DE LONGUEUR ≥ 25 CM TAILLES PEDIATRIQUE, ADULTES MOYEN ET FORT " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 1 200 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 46 "ORTHESE POUR POIGNET-POUCE TAILLES PEDIATRIQUE, ADULTES MOYEN ET FORT" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 800 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 47 "ATTELLE DE GENOU MONOBLOC TAILLES PEDIATRIQUE, ADULTES MOYEN ET FORT" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 4 100 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 48 "ATTELLE DE GENOU 3 PANNEAUX TAILLES PEDIATRIQUE, ADULTES MOYEN ET FORT" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 2 000 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 49 "ORTHESE STABILISATRICE DE CHEVILLE TOUTES TAILLES" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 1 000 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 50 "RELEVEUR DE PIED TOUTES TAILLES " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 50 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 51 "RELEVEUR DE PIED DYNAMIQUE TOUTES TAILLES" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 60 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 52 "ATTELLE DE MEMBRE RADIOTRANSPARENTE REUTILISABLE TOUTES TAILLES" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 750 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 53 "KIT DE MISE SOUS TRACTION AVEC BANDE ADHESIVE TAILLES PEDIATRIQUE ET ADULTE " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 1 000 kits DIRECT HÔPITAUX ; LOT 54 "KIT DE MISE SOUS TRACTION AVEC BANDE NON ADHESIVE TAILLES PEDIATRIQUE ET ADULTE " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 400 kits DIRECT HÔPITAUX ; LOT 55 "KIT POUR TRACTION CERVICALE TAILLES PEDIATRIQUE ET ADULTE " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 250 kits DIRECT HÔPITAUX ; LOT 56 CORDE POUR TRACTION "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 20 rouleaux DIRECT HÔPITAUX ; LOT 57 "CEINTURE DE SOUTIEN LOMBAIRE TAILLES PEDIATRIQUE, ADULTES MOYEN ET FORT " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 500 unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX ; LOT 58 POCHE POUR THERMOTHERAPIE ET CRYOTHERAPIE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 11 300 poches DIRECT HÔPITAUX ; LOT 59 "POCHE DE GEL DE FROID INSTANTANE A USAGE UNIQUE " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 79 000 poches DIRECT HÔPITAUX ; LOT 60 DISPOSITIF PRE-REMPLI REFRIGERANT A USAGE UNIQUE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 50 rouleaux d'unités d'emploi DIRECT HÔPITAUX
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pour les lots 1 à 19 et 21 à 24 : - Performances techniques (30%) - Adaptation à l’usage (25%) - Prix (35%) - Qualité des éléments relatifs au conditionnement et Quantité Minimale Livrable (5%) - Développement durable (5%) Pour le lot 20 : - Performances techniques (25%) - Adaptation à l’usage (25%) - Prix (35%) - Qualité des éléments relatifs au conditionnement et Quantité Minimale Livrable (10%) - Développement durable (5%) Pour les lots 25 à 29 et 58 à 60 : - Performances techniques (20%) - Adaptation à l’usage (35%) - Prix (35%) - Qualité des éléments relatifs au conditionnement et Quantité Minimale Livrable (5%) - Développement durable (5%) Pour les lots 30 à 57 : - Performances techniques (25%) - Adaptation à l’usage (25%) - Prix (40%) - Qualité des éléments relatifs au conditionnement et Quantité Minimale Livrable (5%) - Développement durable (5%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2998093&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2998093&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 200
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : AGEPS APHP
Numéro d’enregistrement : 267 500 452 00672
Adresse postale : 7, rue du fer à moulin
Ville : Paris
Code postal : 75005
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : eps-logistique-achats-conso@aphp.fr
Téléphone : 0146631334
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2998093&orgAcronyme=x7c
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 177 500 055 00013
Adresse postale : 7, rue de Jouy
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : eps-logistique-achats-conso@aphp.fr
Téléphone : 0146631334
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c7eda0db-e367-4dcc-9967-6db73e6a3f44 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/05/2026 à 14:27
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/05/2026
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L’essentiel du marché

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