Grand Besançon Métropole 24250036100017 https://www.marches-securises.fr GBM_25_20260513W2_03 Service Ressources _ département des mobilités Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat 2026-06-10T12:00:00.000 collectivités territoriales Travaux de Signalisation Horizontale sur le territoire de Grand Besançon Métropole. territoire Grand Besancon Métropole Travaux de Signalisation Horizontale Secteur Nord et Sud-Ouest territoire de Grand Besançon Métropole Travaux de Signalisation Horizontale Secteur Saint-Vitois et Ouest territoire de Grand Besançon Métropole Travaux de Signalisation Horizontale Secteur Plateau territoire de Grand Besançon Métropole Travaux de Signalisation Horizontale Secteur Est et Dame Blanche territoire de Grand Besançon Métropole Travaux de Signalisation Horizontale Secteur BESANCON Besançon 26-48283 3.2.5 Grand Besançon Métropole 2026-05-13 2026-06-10T12:00:00.000 2026-06-11 322 Signalisation 25 Travaux de Signalisation Horizontale sur le territoire de Grand Besançon Métropole. Avis de marché - Avis n° 26-48283 du 13/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 26-48283
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Grand Besançon Métropole
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24250036100017
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 25
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : GBM_25_20260513W2_03
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Ressources _ département des mobilités
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 10/06/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : collectivités territoriales
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux de Signalisation Horizontale sur le territoire de Grand Besançon Métropole.
Code CPV principal - Descripteur principal : 
Type de marché : Travaux
Lieu principal d'exécution du marché : territoire Grand Besancon Métropole
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/05/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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