ville de Besancon 21250056500016 https://www.marches-securises.fr Besancon_25_20260513W2_02 Service Ressources _ département des mobilités Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) 2026-06-10T12:00:00.000 collectivité territoriale Travaux d’installation de corbeilles de tri sur le territoire de la Ville de Besançon Besançon 26-48412 3.2.5 Ville de Besançon 2026-05-13 2026-06-10T12:00:00.000 2026-06-11 71 Conteneur, poubelles 25 travaux d’installation de corbeilles de tri sur le territoire de la Ville de Besançon. Avis de marché - Avis n° 26-48412 du 13/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 26-48412
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : ville de Besancon
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21250056500016
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 25
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : Besancon_25_20260513W2_02
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Ressources _ département des mobilités
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 10/06/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : collectivité territoriale
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux d’installation de corbeilles de tri sur le territoire de la Ville de Besançon
Code CPV principal - Descripteur principal : 
Type de marché : Travaux
Lieu principal d'exécution du marché : Besançon
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/05/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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