16 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73) 9 Place Sommeiller Maison Cantonale MODANE 73500 FRK27 FRA 20007034000019 +33 618712124 i.pouget@cchmv.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135 Grenoble Cedex 38022 FRK24 FRA 17380005300014 +33 476429000 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 063352a7-ea92-4419-8dbc-6f3939d9cace 9e77c45e-b272-4eb0-bad0-6cce54d6d811 2026-05-12Z 15:17:08Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 7 7 open false Fourniture, pose et dépose de mobilier de la signalétique de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de la Haute Maurienne Vanoise Fourniture du mobilier de la signalétique de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de la Haute Maurienne Vanoise ; Pose/dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de Haute Maurienne Vanoise supplies services 44423400 63724310 LOT-0001 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document no required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 90 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0004 ORG-0004 FRA false false required true 2026-06-15+02:00 12:00:00+02:00 false 20 fa-wo-rc none Fourniture du mobilier de signalétique de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de Haute Maurienne Vanoise Conception, fabrication et livraison de la fourniture du mobilier de signalétique de randonnée estivale et hivernale conformément aux modalités de la Charte signalétique et balisage du comité départemental 73 et de la norme AFNOR AC S52-109, sur le territoire de la Haute Maurienne Vanoise supplies 300000 44423400 Territoire de Haute Maurienne Vanoise - Modane Modane 73500 FRK27 FRA 1 2 LOT-0002 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document no required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr 90 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0004 ORG-0004 FRA false false required true 2026-06-15+02:00 12:00:00+02:00 false 20 fa-wo-rc none Pose/dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de la Haute Maurienne vanoise - Secteur Saint-André Le Freney, Fourneaux, Modane Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale conformément à la charte signalétique et balisage du PDIPR du Conseil Départemental de la Savoie, à la norme AFNOR AC S52109 (et son complément départemental applicable à la Savoie), à la charte balisage de la Fédération Française de randonnée Pédestre. services 59400 63724310 Territoire de la Haute Maurienne Vanoise - Secteur Saint-André Le Freney, Fourneaux, Modane Modane 73500 FRK27 FRA 1 2 LOT-0003 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document no required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr 90 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0004 ORG-0004 FRA false false required true 2026-06-15+02:00 12:00:00+02:00 false 20 fa-wo-rc none Pose/dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de la Haute Maurienne Vanoise - Secteur Avrieux, Villarodin-Bourget, Aussois Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale conformément à la charte signalétique et balisage du PDIPR du Conseil Départemental de la Savoie, à la norme AFNOR AC S52109 (et son complément départemental applicable à la Savoie), à la charte balisage de la Fédération Française de randonnée Pédestre. services 50000 63724310 Territoire de la Haute Maurienne Vanoise - Secteur Avrieux, Villarodin-Bourget, Aussois Modane 73500 FRK27 FRA 1 2 LOT-0004 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document no required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr 90 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0004 ORG-0004 FRA false false required true 2026-06-15+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-15+02:00 12:00:00+02:00 false 20 fa-wo-rc none Pose/dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de la Haute Maurienne Vanoise - Secteur Val-Cenis Bramans Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale conformément à la charte signalétique et balisage du PDIPR du Conseil Départemental de la Savoie, à la norme AFNOR AC S52109 (et son complément départemental applicable à la Savoie), à la charte balisage de la Fédération Française de randonnée Pédestre. services 47000 63724310 Territoire de la Haute Maurienne Vanoise - Secteur Val-Cenis Bramans Modane 73500 FRK27 FRA 1 2 LOT-0005 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document no required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr 90 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0004 ORG-0004 FRA false false required true 2026-06-15+02:00 12:00:00+02:00 false 20 fa-wo-rc none Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de Haute Maurienne Vanoise - Secteur Val Cenis Sollières Sardières, Val Cenis Termignon Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale conformément à la charte signalétique et balisage du PDIPR du Conseil Départemental de la Savoie, à la norme AFNOR AC S52109 (et son complément départemental applicable à la Savoie), à la charte balisage de la Fédération Française de randonnée Pédestre. services 37700 63724310 Territoire de Haute Maurienne Vanoise - Secteur Val Cenis Sollières Sardières, Val Cenis Termignon Modane 73500 FRK27 FRA 1 2 LOT-0006 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document no required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr 90 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0004 ORG-0004 FRA false false required true 2026-06-15+02:00 12:00:00+02:00 false 20 fa-wo-rc none Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de Haute Maurienne Vanoise - Secteur Val Cenis Lanslebourg, Val Cenis Lanslevillard Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale conformément à la charte signalétique et balisage du PDIPR du Conseil Départemental de la Savoie, à la norme AFNOR AC S52109 (et son complément départemental applicable à la Savoie), à la charte balisage de la Fédération Française de randonnée Pédestre. services 54900 63724310 Territoire de Haute Maurienne Vanoise - Secteur Val Cenis Lanslebourg, Val Cenis Lanslevillard Modane 73500 FRK27 FRA 1 2 LOT-0007 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document no required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 90 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0004 ORG-0004 FRA false false required true 2026-06-15+02:00 12:00:00+02:00 false 20 fa-wo-rc none Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de Haute Maurienne Vanoise - Secteur Bessans, Bonneval-sur-arc Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale conformément à la charte signalétique et balisage du PDIPR du Conseil Départemental de la Savoie, à la norme AFNOR AC S52109 (et son complément départemental applicable à la Savoie), à la charte balisage de la Fédération Française de randonnée Pédestre. services 41700 63724310 Territoire de Haute Maurienne Vanoise - Secteur Bessans, Bonneval-sur-arc Modane 73500 FRK27 FRA 1 2 26-47617 3.2.5 Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73) 2026-05-14 2026-06-15T12:00:00+02:00 2026-06-15 230 Mobilier 274 Prestations de services 333 Signalétique 73 Fourniture, pose et dépose de mobilier de la signalétique de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de la Haute Maurienne Vanoise Avis de marché - Avis n° 26-47617 du 12/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 73
Annonce n° 26-47617
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture, pose et dépose de mobilier de la signalétique de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de la Haute Maurienne Vanoise
Description : Fourniture du mobilier de la signalétique de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de la Haute Maurienne Vanoise ; Pose/dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de Haute Maurienne Vanoise
Identifiant de la procédure : 9e77c45e-b272-4eb0-bad0-6cce54d6d811
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63724310 Services de balisage
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture du mobilier de signalétique de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de Haute Maurienne Vanoise
Description : Conception, fabrication et livraison de la fourniture du mobilier de signalétique de randonnée estivale et hivernale conformément aux modalités de la Charte signalétique et balisage du comité départemental 73 et de la norme AFNOR AC S52-109, sur le territoire de la Haute Maurienne Vanoise
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Modane
Code postal : 73500
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de Haute Maurienne Vanoise - Modane
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui traite les offres : Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Pose/dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de la Haute Maurienne vanoise - Secteur Saint-André Le Freney, Fourneaux, Modane
Description : Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale conformément à la charte signalétique et balisage du PDIPR du Conseil Départemental de la Savoie, à la norme AFNOR AC S52109 (et son complément départemental applicable à la Savoie), à la charte balisage de la Fédération Française de randonnée Pédestre.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63724310 Services de balisage
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Modane
Code postal : 73500
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Haute Maurienne Vanoise - Secteur Saint-André Le Freney, Fourneaux, Modane
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 59,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Pose/dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de la Haute Maurienne Vanoise - Secteur Avrieux, Villarodin-Bourget, Aussois
Description : Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale conformément à la charte signalétique et balisage du PDIPR du Conseil Départemental de la Savoie, à la norme AFNOR AC S52109 (et son complément départemental applicable à la Savoie), à la charte balisage de la Fédération Française de randonnée Pédestre.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63724310 Services de balisage
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Modane
Code postal : 73500
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Haute Maurienne Vanoise - Secteur Avrieux, Villarodin-Bourget, Aussois
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Pose/dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de la Haute Maurienne Vanoise - Secteur Val-Cenis Bramans
Description : Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale conformément à la charte signalétique et balisage du PDIPR du Conseil Départemental de la Savoie, à la norme AFNOR AC S52109 (et son complément départemental applicable à la Savoie), à la charte balisage de la Fédération Française de randonnée Pédestre.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63724310 Services de balisage
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Modane
Code postal : 73500
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Haute Maurienne Vanoise - Secteur Val-Cenis Bramans
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 47,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de Haute Maurienne Vanoise - Secteur Val Cenis Sollières Sardières, Val Cenis Termignon
Description : Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale conformément à la charte signalétique et balisage du PDIPR du Conseil Départemental de la Savoie, à la norme AFNOR AC S52109 (et son complément départemental applicable à la Savoie), à la charte balisage de la Fédération Française de randonnée Pédestre.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63724310 Services de balisage
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Modane
Code postal : 73500
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de Haute Maurienne Vanoise - Secteur Val Cenis Sollières Sardières, Val Cenis Termignon
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 37,700 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de Haute Maurienne Vanoise - Secteur Val Cenis Lanslebourg, Val Cenis Lanslevillard
Description : Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale conformément à la charte signalétique et balisage du PDIPR du Conseil Départemental de la Savoie, à la norme AFNOR AC S52109 (et son complément départemental applicable à la Savoie), à la charte balisage de la Fédération Française de randonnée Pédestre.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63724310 Services de balisage
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Modane
Code postal : 73500
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de Haute Maurienne Vanoise - Secteur Val Cenis Lanslebourg, Val Cenis Lanslevillard
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 54,900 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de Haute Maurienne Vanoise - Secteur Bessans, Bonneval-sur-arc
Description : Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale conformément à la charte signalétique et balisage du PDIPR du Conseil Départemental de la Savoie, à la norme AFNOR AC S52109 (et son complément départemental applicable à la Savoie), à la charte balisage de la Fédération Française de randonnée Pédestre.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63724310 Services de balisage
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Modane
Code postal : 73500
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de Haute Maurienne Vanoise - Secteur Bessans, Bonneval-sur-arc
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 41,700 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui traite les offres : Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Numéro d’enregistrement : 20007034000019
Adresse postale : 9 Place Sommeiller Maison Cantonale
Ville : MODANE
Code postal : 73500
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : i.pouget@cchmv.fr
Téléphone : +33 618712124
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 17380005300014
Adresse postale : 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135
Ville : Grenoble Cedex
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : +33 476429000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 063352a7-ea92-4419-8dbc-6f3939d9cace - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/05/2026 à 15:17
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/05/2026
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L’essentiel du marché

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