80000 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 5 CON-0001 no-exc 0 nrg-con-yr 0 0 0 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 9 CON-0002 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0002 TEN-0001 1 true false 53000 not-known TPA-0001 LOT-0001 Offre BUREAU VERITAS CONSTRUCTION TEN-0002 1 true false 27000 not-known TPA-0001 LOT-0002 Offre BUREAU VERITAS CONSTRUCTION CON-0001 2026-04-28+01:00 ORG-0001 250143 TEN-0001 CON-0002 2026-04-28+01:00 ORG-0001 250144 TEN-0001 TPA-0001 BUREAU VERITAS CONSTRUCTION ORG-0003 29 ORG-0001 Centre Hospitalier les Chanaux 350 BOULEVARD LOUIS ESCANDE MACON 71000 FRC13 FRA 26710028700015 0385275426 cellulemarches@ch-macon.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Dijon 22, rue d'Assas BP 61616 DIJON 21016 FRC11 FRA 17210005900010 0380739100 greffe.ta-dijon@juradm.fr sme ORG-0003 BUREAU VERITAS CONSTRUCTION 1, place Zaha Hadid COURBEVOIE 92400 FR105 FRA 79018278601529 2.3 eforms-sdk-1.13 6b3109f2-06e1-4ab1-8630-e4f30e0b2fab 929fb203-b2e9-432f-a730-7d97ba85dea9 2026-05-12+02:00 17:28:14.486+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl health ORG-0001 open 2025AO71015 Prestations intellectuelles pour le projet d'implantation du Plateau de Permanence des Soins du Centre hospitalier de Mâcon Le marché a pour objet des prestations intellectuelles de contrôle technique de la construction et de coordination sécurité et prévention de la santé pour le projet d'implantation du Plateau de Permanence des Soins du Centre Hospitalier de Mâcon services 71631300 71317210 Centre hospitalier de Mâcon - Site des Chanaux, 350, boulevard Louis Escande MACON FRC13 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 45 price Prix des prestations per-exa 55 quality Valeur technique de l'offre Cf. détail dans le règlement de consultation ORG-0002 true false buyer-categories none none LOT-0001 Mission de contrôle technique de construction (CTC) Mission de contrôle technique de construction dans le cadre du projet d'implantation du Plateau de Permanence des Soins (PPS) du Centre Hospitalier de Mâcon. services 71631300 FRC13 FRA LOT-0002 no-eu-funds per-exa 45 price Prix des prestations per-exa 55 quality Valeur technique de l'offre Cf. détail dans le règlement de consultation ORG-0002 true false buyer-categories none none LOT-0002 Mission de coordination sécurité et prévention de la santé (CSPS) Mission de coordination sécurité et prévention de la santé (CSPS) dans le cadre du projet d'implantation du Plateau de Permanence des Soins (PPS) du Centre Hospitalier de Mâcon services 71317210 FRC13 FRA 2000-01-01Z 26-47783 3.2.5 Centre hospitalier de Mâcon BUREAU VERITAS CONSTRUCTION 2026-05-14 2026-07-31 72 Contrôle technique 01 69 71 Prestations intellectuelles pour le projet d'implantation du Plateau de Permanence des Soins du Centre hospitalier de Mâcon Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-47783 du 12/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 01, 69, 71
Annonce n° 26-47783
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier les Chanaux
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations intellectuelles pour le projet d'implantation du Plateau de Permanence des Soins du Centre hospitalier de Mâcon
Description : Le marché a pour objet des prestations intellectuelles de contrôle technique de la construction et de coordination sécurité et prévention de la santé pour le projet d'implantation du Plateau de Permanence des Soins du Centre Hospitalier de Mâcon
Identifiant de la procédure : 929fb203-b2e9-432f-a730-7d97ba85dea9
Identifiant interne : 2025AO71015
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : MACON
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre hospitalier de Mâcon - Site des Chanaux, 350, boulevard Louis Escande
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mission de contrôle technique de construction (CTC)
Description : Mission de contrôle technique de construction dans le cadre du projet d'implantation du Plateau de Permanence des Soins (PPS) du Centre Hospitalier de Mâcon.
Identifiant interne : LOT-0001
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Cf. détail dans le règlement de consultation
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier les Chanaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Mission de coordination sécurité et prévention de la santé (CSPS)
Description : Mission de coordination sécurité et prévention de la santé (CSPS) dans le cadre du projet d'implantation du Plateau de Permanence des Soins (PPS) du Centre Hospitalier de Mâcon
Identifiant interne : LOT-0002
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Cf. détail dans le règlement de consultation
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier les Chanaux
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 80,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 53,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250143, 250144
Date de conclusion du marché : 28/04/2026, 28/04/2026
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier les Chanaux, Centre Hospitalier les Chanaux
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
6.1.3 Soumissionnaires non retenus :
Soumissionnaire :
Nom officiel : BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier les Chanaux
Numéro d’enregistrement : 26710028700015
Adresse postale : 350 BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : cellulemarches@ch-macon.fr
Téléphone : 0385275426
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22, rue d'Assas BP 61616
Ville : DIJON
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 0380739100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 79018278601529
Adresse postale : 1, place Zaha Hadid
Ville : COURBEVOIE
Code postal : 92400
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6b3109f2-06e1-4ab1-8630-e4f30e0b2fab - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/05/2026 à 17:28
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/05/2026
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L’essentiel du marché

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