16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 23AE26F0-9CBB-58AC-AF7373D80D9CA68B +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-leslilas.fr/mairie ORG-0002 MAIRIE DES LILAS 76 96 rue de Paris Les Lilas Cedex 93261 FR106 FRA 59722 BENHAROUS Lionel Maire 0143628202 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA 23AE2710-B249-501C-862FB3FF0AE53D60 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA 23AE2720-945C-915A-464A59BC571E3547 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 f07fd4df-e000-4a60-80e1-1070a0d36934 089e718c-b8d3-4c7d-94aa-692787bb884f 2026-05-12+02:00 19:10:18+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 08-26 Fourniture et services associés relatifs aux prothèses dentaires fixes et amovibles pour le Centre municipal de santé L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique supplies Des échantillons sont exigés pour les lots 1 et 2 dans les conditions du règlement de la consultation. La facturation relative aux prestations concernant la réalisation ainsi que la réparation de prothèses dentaires destinées spécialement pour l'usage exclusif d'un patient déterminé, n'est pas assujettie à la Tva suivant l'art. 261-4-1° du Code Général des Impôts. Voir le dossier de consultation 560000 33130000 33130000 96 rue de Paris Les Lilas Cedex 93261 FR106 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true Mai 2030 not-allowed 1820675 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1820675 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1820675 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-12+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-12+02:00 14:00:00+02:00 Les Lilas false 1 fa-wo-rc none 1 Fourniture, réparation et livraison de prothèses dentaires fixes Fourniture, réparation et livraison de prothèses dentaires fixes supplies 70000 33130000 33130000 96 rue de Paris Les Lilas Cedex 93261 FR106 FRA 2026-07-25+02:00 12 Possibilité de recourir à des modifications en cours d'exécution (avenants), des marchés complémentaires et des accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires qui seront, le cas échéant, confiés ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true Mai 2030 not-allowed 1820675 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1820675 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1820675 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-12+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-12+02:00 14:00:00+02:00 Les Lilas false 1 fa-wo-rc none 2 Fourniture, réparation et livraison de prothèses dentaires amovibles Fourniture, réparation et livraison de prothèses dentaires amovibles supplies 70000 33130000 33130000 96 rue de Paris Les Lilas Cedex 93261 FR106 FRA 2026-07-25+02:00 12 Possibilité de recourir à des modifications en cours d'exécution (avenants), des marchés complémentaires et des accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires qui seront, le cas échéant, confiés ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans 26-47818 3.2.5 MAIRIE DES LILAS 2026-05-14 2026-06-12T12:00:00+02:00 2026-06-12 284 Prothèses 274 Prestations de services 93 Fourniture et services associés relatifs aux prothèses dentaires fixes et amovibles pour le Centre municipal de santé Avis de marché - Avis n° 26-47818 du 12/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 26-47818
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE DES LILAS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et services associés relatifs aux prothèses dentaires fixes et amovibles pour le Centre municipal de santé
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique
Identifiant de la procédure : 089e718c-b8d3-4c7d-94aa-692787bb884f
Identifiant interne : 08-26
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 96 rue de Paris
Ville : Les Lilas Cedex
Code postal : 93261
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 560,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Des échantillons sont exigés pour les lots 1 et 2 dans les conditions du règlement de la consultation. La facturation relative aux prestations concernant la réalisation ainsi que la réparation de prothèses dentaires destinées spécialement pour l'usage exclusif d'un patient déterminé, n'est pas assujettie à la Tva suivant l'art. 261-4-1° du Code Général des Impôts. Voir le dossier de consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture, réparation et livraison de prothèses dentaires fixes
Description : Fourniture, réparation et livraison de prothèses dentaires fixes
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
Options :
Description des options : Possibilité de recourir à des modifications en cours d'exécution (avenants), des marchés complémentaires et des accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires qui seront, le cas échéant, confiés ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 96 rue de Paris
Ville : Les Lilas Cedex
Code postal : 93261
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 25/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 70,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Mai 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1820675
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1820675
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/06/2026 à 14:00
Lieu : Les Lilas
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture, réparation et livraison de prothèses dentaires amovibles
Description : Fourniture, réparation et livraison de prothèses dentaires amovibles
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
Options :
Description des options : Possibilité de recourir à des modifications en cours d'exécution (avenants), des marchés complémentaires et des accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires qui seront, le cas échéant, confiés ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 96 rue de Paris
Ville : Les Lilas Cedex
Code postal : 93261
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 25/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 70,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Mai 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1820675
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1820675
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/06/2026 à 14:00
Lieu : Les Lilas
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 23AE26F0-9CBB-58AC-AF7373D80D9CA68B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : MAIRIE DES LILAS
Numéro d’enregistrement : 59722
Adresse postale : 96 rue de Paris
Ville : Les Lilas Cedex
Code postal : 93261
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : BENHAROUS Lionel
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0143628202
Adresse internet : http://www.ville-leslilas.fr/mairie
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 23AE2710-B249-501C-862FB3FF0AE53D60
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Télécopieur : 0149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 23AE2720-945C-915A-464A59BC571E3547
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Télécopieur : 0149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f07fd4df-e000-4a60-80e1-1070a0d36934 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/05/2026 à 19:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/05/2026
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L’essentiel du marché

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