30438.2 RES-0001 selec-w TEN-0001 30438.2 tenders 1 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 30438.2 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-04-21+02:00 Fourniture de balais mécaniques pour les véhicules de voirie de la Ville de Cannes false 2025-0941 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 41BB4A61-072D-E376-D6969D3B3A98A494 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.cannes.com ORG-0002 Mairie de Cannes Place Cornut Gentille Cs 30140 Cannes 06406 FRL03 FRA 55437 adjudicateur Le Pouvoir L'adjoint délégué 0497064550 0497064540 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nice 18 avenue des fleurs Cs 611039 Nice 06050 FRL03 FRA 41BB4AC6-B9B8-16A1-D81B2B4ECC332719 0489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nice 18 avenue des fleurs Cs 611039 Nice 06050 FRL03 FRA 41BB4AF6-A184-70A1-AF9B2CEB9EC182D7 0489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 OUEST VENDEE BALAIS 22 Rue De La Brosserie Melle 79500 FRI33 FRA 1768037-1-0-1 UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 db7f2bae-303f-4695-8683-48c62d922167 1d3f270a-dd94-4acf-8ee3-c34c0ca5a236 2026-05-13+02:00 09:10:36+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 20250941 Fourniture de balais mécaniques pour les véhicules de voirie de la Ville de Cannes L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marche porte sur la fourniture de balais mécaniques pour les véhicules de voirie de la Ville de Cannes, plus précisément la fourniture de pièces détachées de rechange et accessoires d'origine (1ère monte). Par période : Mini HT 8 500euros Maxi HT : 77 000,00euros Les montants restent identiques à chaque reconduction supplies Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 20/04/2026. Le contrat est consultable à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum par période 8 500 euros Ht/montant maximum par période 77 000 euros Ht; L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an 39224300 39224300 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 10 quality Performance en matière de protection de l'environnement per-exa 90 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 49685-2026 false fa-wo-rc none F-PF-1768037 Fourniture de balais mécaniques pour les véhicules de voirie de la Ville de Cannes L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marche porte sur la fourniture de balais mécaniques pour les véhicules de voirie de la Ville de Cannes, plus précisément la fourniture de pièces détachées de rechange et accessoires d'origine (1ère monte). Par période : Mini HT 8 500euros Maxi HT : 77 000,00euros Les montants restent identiques à chaque reconduction supplies 39224300 39224300 2026-04-23+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début du contrat est donnée à titre indicative 2000-01-01Z 26-47866 26-7118 3.2.5 Mairie de Cannes OUEST VENDEE BALAIS 2026-05-15 2026-08-10 221 Mécanique 365 Voirie 06 Fourniture de balais mécaniques pour les véhicules de voirie de la Ville de Cannes Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-47866 du 13/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-47866
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Cannes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de balais mécaniques pour les véhicules de voirie de la Ville de Cannes
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marche porte sur la fourniture de balais mécaniques pour les véhicules de voirie de la Ville de Cannes, plus précisément la fourniture de pièces détachées de rechange et accessoires d'origine (1ère monte). Par période : Mini HT 8 500euros Maxi HT : 77 000,00euros Les montants restent identiques à chaque reconduction
Identifiant de la procédure : 1d3f270a-dd94-4acf-8ee3-c34c0ca5a236
Identifiant interne : 20250941
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 20/04/2026. Le contrat est consultable à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum par période 8 500 euros Ht/montant maximum par période 77 000 euros Ht; L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture de balais mécaniques pour les véhicules de voirie de la Ville de Cannes
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marche porte sur la fourniture de balais mécaniques pour les véhicules de voirie de la Ville de Cannes, plus précisément la fourniture de pièces détachées de rechange et accessoires d'origine (1ère monte). Par période : Mini HT 8 500euros Maxi HT : 77 000,00euros Les montants restent identiques à chaque reconduction
Identifiant interne : F-PF-1768037
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 23/04/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début du contrat est donnée à titre indicative
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 49685-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 90
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 30,438.2 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30,438.2 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : OUEST VENDEE BALAIS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 30,438.2 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-0941
Titre : Fourniture de balais mécaniques pour les véhicules de voirie de la Ville de Cannes
Date de conclusion du marché : 21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 41BB4A61-072D-E376-D6969D3B3A98A494
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie de Cannes
Numéro d’enregistrement : 55437
Adresse postale : Place Cornut Gentille Cs 30140
Ville : Cannes
Code postal : 06406
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : adjudicateur Le Pouvoir
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0497064550
Télécopieur : 0497064540
Adresse internet : http://www.cannes.com
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 41BB4AC6-B9B8-16A1-D81B2B4ECC332719
Adresse postale : 18 avenue des fleurs Cs 611039
Ville : Nice
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 41BB4AF6-A184-70A1-AF9B2CEB9EC182D7
Adresse postale : 18 avenue des fleurs Cs 611039
Ville : Nice
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : OUEST VENDEE BALAIS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1768037-1-0-1
Adresse postale : 22 Rue De La Brosserie
Ville : Melle
Code postal : 79500
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : db7f2bae-303f-4695-8683-48c62d922167 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/05/2026 à 09:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/05/2026
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L’essentiel du marché

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