600000 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true 600000 no TPA-0001 LOT-0001 SANI CON-0001 2026-03-12+02:00 2026-03-12+02:00 Marché de nettoyage des vitres en hauteur de divers sites des patrimoines de Troyes Aube Habitat et de la SIABA true 709363-2025 Lot unique TEN-0001 TPA-0001 SARL SANI ORG-0004 29 true false http://www.troyes-aube-habitat.fr https://www.achatpublic.com ORG-0001 TROYES AUBE HABITAT Troyes 10000 FRF22 FRA 34149806100017 0325711717 marches-oph-siaba@troyes-aube-habitat.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Châlons en Champagne Châlons en Champagne 51036 FRF23 FRA 17510005600019 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr true false ORG-0002 SIABA TROYES 10000 FRF22 FRA 6028803390044 0325711717 marches-oph-siaba@troyes-aube-habitat.fr sme ORG-0004 SANI SARL Pont Sainte Marie 10150 FRF22 FRA 39786845600047 2.3 eforms-sdk-1.13 25f4a54c-79c7-427e-b7c4-63bc3a79e211 b53101e9-c1f2-4751-b0a2-6da2cef909a4 2026-05-13+02:00 11:02:48+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl hc-am ORG-0001 ted-esen ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl-la hc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0002 open 1c6c43ba-98ca-46cb-ac56-5cf015a281eb-01 false Nettoyage des vitres en hauteur de divers sites des patrimoines de Troyes Aube Habitat et de la SIABA Accord cadre à bons de commande pour le nettoyage des vitres en hauteur des résidences de Troyes Aube Habitat et de la SIABA. services 6000000 90911300 FRF22 FRA LOT-0001 no-eu-funds Prix : 50 % Valeur technique : 45 % Valeur environnementale : 5 % price 50 % 45 % 5 % - référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L551-13 à L.551-23 et R551-7 à R.551-10 de code de la justice administrative) ; - recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; - recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du marché (articles R 421-1 à R421-7 du code de justice administrative). ORG-0003 true 709363-2025 false buyer-categories fa-wo-rc none Lot unique Nettoyage des vitres en hauteur services Le présent marché est passé pour les besoins de TROYES AUBE HABITAT, office public de l'habitat, et de la SIABA, société d'économie mixte, réunis sous la forme d'un groupement de commandes en vue de satisfaire leurs besoins respectifs liés à leurs gestions courantes. A titre d'information, Troyes Aube Habitat dispose d'environ 19 300 logements répartis sur le département de l'Aube et une petite partie dans la Marne. Le patrimoine locatif de la SIABA, quant à lui, est d'environ 480 logements. TROYES AUBE HABITAT agit en qualité de coordonnateur du groupement. 90911300 FRF22 FRA 2026-03-01+02:00 4 L'acheteur se réserve le droit de passer des avenants et des marchés de prestations similaires. 2000-01-01Z 26-47956 25-119278 3.2.5 TROYES AUBE HABITAT SANI SARL 2026-05-15 2026-06-14 239 Nettoyage de locaux 10 Nettoyage des vitres en hauteur de divers sites des patrimoines de Troyes Aube Habitat et de la SIABA Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-47956 du 13/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 10
Annonce n° 26-47956
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : TROYES AUBE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
1.1 Acheteur
Nom officiel : SIABA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Nettoyage des vitres en hauteur de divers sites des patrimoines de Troyes Aube Habitat et de la SIABA
Description : Accord cadre à bons de commande pour le nettoyage des vitres en hauteur des résidences de Troyes Aube Habitat et de la SIABA.
Identifiant de la procédure : b53101e9-c1f2-4751-b0a2-6da2cef909a4
Avis précédent : 1c6c43ba-98ca-46cb-ac56-5cf015a281eb-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot unique
Description : Nettoyage des vitres en hauteur
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Options :
Description des options : L'acheteur se réserve le droit de passer des avenants et des marchés de prestations similaires.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2026
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 709363-2025
Informations complémentaires : Le présent marché est passé pour les besoins de TROYES AUBE HABITAT, office public de l'habitat, et de la SIABA, société d'économie mixte, réunis sous la forme d'un groupement de commandes en vue de satisfaire leurs besoins respectifs liés à leurs gestions courantes. A titre d'information, Troyes Aube Habitat dispose d'environ 19 300 logements répartis sur le département de l'Aube et une petite partie dans la Marne. Le patrimoine locatif de la SIABA, quant à lui, est d'environ 480 logements. TROYES AUBE HABITAT agit en qualité de coordonnateur du groupement.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 50 % 45 % 5 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 50 % Valeur technique : 45 % Valeur environnementale : 5 %
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons en Champagne
Informations relatives aux délais de recours : - référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L551-13 à L.551-23 et R551-7 à R.551-10 de code de la justice administrative) ; - recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; - recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du marché (articles R 421-1 à R421-7 du code de justice administrative).
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 600,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SANI SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : SANI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 600,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot unique
Titre : Marché de nettoyage des vitres en hauteur de divers sites des patrimoines de Troyes Aube Habitat et de la SIABA
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/03/2026
Date de conclusion du marché : 12/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 709363-2025
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : TROYES AUBE HABITAT
Numéro d’enregistrement : 34149806100017
Ville : Troyes
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-oph-siaba@troyes-aube-habitat.fr
Téléphone : 0325711717
Adresse internet : http://www.troyes-aube-habitat.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
TED eSender
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons en Champagne
Numéro d’enregistrement : 17510005600019
Ville : Châlons en Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SIABA
Numéro d’enregistrement : 6028803390044
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-oph-siaba@troyes-aube-habitat.fr
Téléphone : 0325711717
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
TED eSender
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SANI SARL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 39786845600047
Ville : Pont Sainte Marie
Code postal : 10150
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 25f4a54c-79c7-427e-b7c4-63bc3a79e211 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/05/2026 à 11:02
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/05/2026
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L’essentiel du marché

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