5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Accompagnement opérationnel et stratégique en communication pour la ville de Clichy-sous-Bois
Description
:
L'accord-cadre a pour objet des prestations d’accompagnement pour la réalisation d’outils et de supports « print » (accompagnement opérationnel), des prestations d’accompagnement pour la réalisation de campagnes de SMS et de newsletter et des prestations d’accompagnement pour l’élaboration de stratégies de communication (accompagnement stratégique) pour la Ville de Clichy-sous-Bois.
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79341100
Services de conseils en publicité
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Seine-Saint-Denis
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Le marché pourra être reconduit 2 fois, de façon tacite et pour une durée de 12 mois chacune. Sa durée totale ne pourra excéder 3 ans.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Voir le détail au RC
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeurs technique de l’offre (Voir le détail au RC)
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q_l8R2spVh
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
9.999999999E9
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarnet-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Clichy-sous-Bois
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Mairie de Clichy-sous-Bois
Organisation qui traite les offres
:
Mairie de Clichy-sous-Bois