800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 800000 tenders 2 t-sme 1 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 clos-nw other tenders 1 t-sme 1 t-esubm 1 LOT-0002 RES-0003 clos-nw other tenders 1 t-sme 1 t-esubm 1 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0002 800000 tenders 2 t-sme 1 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0004 TEN-0001 false 400000 399980.00 yes false true TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 400000 399980.00 yes false true TPA-0002 LOT-0004 TEN-0002 CON-0001 2026-03-16+01:00 Accompagnement social renforcé des allocataires du Rsa : territoire Agen false 2025s053 TEN-0001 CON-0002 2026-03-16+01:00 Accompagnement social renforcé des allocataires du Rsa : territoire Villeneuve-sur-Lot false 2025s056 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 482C5FD0-0CFF-C2D1-06A6F4572E70AE21 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lot-et-garonne.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental du Lot-et-Garonne Hôtel du Département Cité St Jacques 1633 Avenue Général Leclerc Agen 47922 FRI14 FRA 65007 Borderie Sophie Présidente (33)553694085 achat@lotetgaronne.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Bordeaux 947 9 Rue Tastet Bordeaux 33063 FRI12 FRA 482C6009-B9CB-D99E-14D215386163120E 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Bordeaux 947 9 Rue Tastet Bordeaux 33063 FRI12 FRA 482C601D-027D-E751-88CCFBE3825560E0 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 REGIE DE TERRITOIRE VALLEE DU LOT 436 rue Georges Charpak - Zac Du Villeneuvois Villeneuve Sur Lot 47300 FRI14 FRA 1733400-1-1-1 0553010075 false UBO-0006 large ORG-0006 REGIE DE TERRITOIRE VALLEE DU LOT 436 rue Georges Charpak - Zac Du Villeneuvois Villeneuve Sur Lot 47300 FRI14 FRA 1733400-1-4-1 0553010075 UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 6e2466c3-895f-461a-9c5f-7f58ae368d2f c6866f93-8c4f-4142-9594-2909d9018d4a 2026-05-13+02:00 12:10:44+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.demat-ampa.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2025S053_056 Accompagnement social renforcé des allocataires du RSA Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 800.000 Euros HT Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1.600.000 Euros HT L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accompagnement des allocataires du RSA et le retour à l'emploi, missions confortées par les attendus de la loi pour le plein emploi du 18 décembre 2023 services 1600000 85320000 85320000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique établie sur la base du cadre de mémoire technique fourni par le candidat per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 30 price Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 732739-2025 false fa-wo-rc none Lot 1 Accompagnement social renforcé des allocataires du RSA : territoire Agen Accompagnement social renforcé des allocataires du RSA : territoire Agen<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T services 85320000 85320000 0 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique établie sur la base du cadre de mémoire technique fourni par le candidat per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 30 price Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 732739-2025 false fa-wo-rc none Lot 2 Accompagnement social renforcé des allocataires du RSA : territoire Aiguillon Accompagnement social renforcé des allocataires du RSA : territoire Aiguillon<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T services 85320000 85320000 0 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique établie sur la base du cadre de mémoire technique fourni par le candidat per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 30 price Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 732739-2025 false fa-wo-rc none Lot 3 Accompagnement social renforcé des allocataires du RSA : territoire Marmande Accompagnement social renforcé des allocataires du RSA : territoire Marmande<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T services 85320000 85320000 0 LOT-0004 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique établie sur la base du cadre de mémoire technique fourni par le candidat per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 30 price Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 732739-2025 false fa-wo-rc none Lot 4 Accompagnement social renforcé des allocataires du RSA : territoire Villeneuve-sur-Lot Accompagnement social renforcé des allocataires du RSA : territoire Villeneuve-sur-Lot<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T services 85320000 85320000 0 2000-01-01Z 26-48066 25-122435 3.2.5 Conseil Départemental du Lot-et-Garonne REGIE DE TERRITOIRE VALLEE DU LOT REGIE DE TERRITOIRE VALLEE DU LOT 2026-05-15 2026-08-10 274 Prestations de services 47 Accompagnement social renforcé des allocataires du RSA Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-48066 du 13/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 47
Annonce n° 26-48066
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental du Lot-et-Garonne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accompagnement social renforcé des allocataires du RSA
Description : Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 800.000 Euros HT Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1.600.000 Euros HT L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accompagnement des allocataires du RSA et le retour à l'emploi, missions confortées par les attendus de la loi pour le plein emploi du 18 décembre 2023
Identifiant de la procédure : c6866f93-8c4f-4142-9594-2909d9018d4a
Identifiant interne : 2025S053_056
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85320000 Services sociaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85320000 Services sociaux
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,600,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accompagnement social renforcé des allocataires du RSA : territoire Agen
Description : Accompagnement social renforcé des allocataires du RSA : territoire Agen<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85320000 Services sociaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85320000 Services sociaux
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 732739-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique établie sur la base du cadre de mémoire technique fourni par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Accompagnement social renforcé des allocataires du RSA : territoire Aiguillon
Description : Accompagnement social renforcé des allocataires du RSA : territoire Aiguillon<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85320000 Services sociaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85320000 Services sociaux
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 732739-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique établie sur la base du cadre de mémoire technique fourni par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Accompagnement social renforcé des allocataires du RSA : territoire Marmande
Description : Accompagnement social renforcé des allocataires du RSA : territoire Marmande<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85320000 Services sociaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85320000 Services sociaux
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 732739-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique établie sur la base du cadre de mémoire technique fourni par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Accompagnement social renforcé des allocataires du RSA : territoire Villeneuve-sur-Lot
Description : Accompagnement social renforcé des allocataires du RSA : territoire Villeneuve-sur-Lot<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85320000 Services sociaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85320000 Services sociaux
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 732739-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique établie sur la base du cadre de mémoire technique fourni par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : REGIE DE TERRITOIRE VALLEE DU LOT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 400,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 399,980 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025s053
Titre : Accompagnement social renforcé des allocataires du Rsa : territoire Agen
Date de conclusion du marché : 16/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : REGIE DE TERRITOIRE VALLEE DU LOT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 400,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 399,980 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025s056
Titre : Accompagnement social renforcé des allocataires du Rsa : territoire Villeneuve-sur-Lot
Date de conclusion du marché : 16/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 482C5FD0-0CFF-C2D1-06A6F4572E70AE21
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental du Lot-et-Garonne
Numéro d’enregistrement : 65007
Adresse postale : Hôtel du Département Cité St Jacques 1633 Avenue Général Leclerc
Ville : Agen
Code postal : 47922
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Point de contact : Borderie Sophie
Adresse électronique : achat@lotetgaronne.fr
Téléphone : (33)553694085
Adresse internet : http://www.lot-et-garonne.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.demat-ampa.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 482C6009-B9CB-D99E-14D215386163120E
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 482C601D-027D-E751-88CCFBE3825560E0
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : REGIE DE TERRITOIRE VALLEE DU LOT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1733400-1-1-1
Adresse postale : 436 rue Georges Charpak - Zac Du Villeneuvois
Ville : Villeneuve Sur Lot
Code postal : 47300
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Téléphone : 0553010075
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : REGIE DE TERRITOIRE VALLEE DU LOT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1733400-1-4-1
Adresse postale : 436 rue Georges Charpak - Zac Du Villeneuvois
Ville : Villeneuve Sur Lot
Code postal : 47300
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Téléphone : 0553010075
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6e2466c3-895f-461a-9c5f-7f58ae368d2f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/05/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/05/2026
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L’essentiel du marché

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