16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4A4BBDE0-AA97-C190-401331FEFF9DEB2C +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.arras.fr ORG-0002 MAIRIE ARRAS 6 Place Guy Mollet Arras 62000 FRE12 FRA 88756 LETURQUE Frédéric Maire 0321506931 s-marches@ville-arras.fr ORG-0003 MAIRIE ARRAS 6 Place Guy Mollet Arras 62000 FRE12 FRA 4A4BBE19-CA2A-EED7-D359933CCDAD6408 0321506931 s-marches@ville-arras.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 2039 143, rue Jacquemars Giélée Lille 59014 FRE11 FRA 4A4BBE30-B39C-8FF7-4CEA7FA455790954 0320631300 0320631347 greffe.ta-lille@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Lille 2039 143, rue Jacquemars Giélée Lille 59014 FRE11 FRA 4A4BBE58-EEC2-15A5-CCB1FFBFDB779754 0320631300 0320631347 greffe.ta-lille@juradm.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Lille 2039 143, rue Jacquemars Giélée Lille 59014 FRE11 FRA 4A4BBE80-9722-9287-9A6F856F07549522 0320631300 0320631347 greffe.ta-lille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 2b774056-85c0-467e-9d78-60954b9448f8 c5ee4edb-8dfa-479b-8f3b-42504d1bcb80 2026-05-13+02:00 13:10:05+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false 2026S0025 Acquisition de vêtements, gilets pare balle, accessoires et petit matériel pour la police municipale L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Lettre de candidature-Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur:http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/dc1.rtf) Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/dc2.rtf) Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les candidats qui le souhaitent peuvent obtenir tout renseignement concernant les délais et les voies de recours contre le présent marché auprès du Tribunal administratif de Lille: 5, rue Geoffrey Saint Hilaire - Cs 62039 - 59014 Lille tel 03 59 54 23 42 fax: 03 59 54 24 45 600000 35200000 35200000 Magasin municipal,Rue de Berlin Arras 62000 FRE12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true Mai 2029 not-allowed 1820650 non-restricted-document FRA official http://marches-publics.info epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur per-exa 70 quality Qualité per-exa 30 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1820650 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-15+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-15+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Hauts, pantalons, combinaisons, chaussures et blousons Hauts, pantalons, combinaisons, chaussures et blousons<br/> supplies 300000 35200000 18100000 Magasin municipal,Rue de Berlin Arras 62000 FRE12 FRA 2026-08-01+02:00 12 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true Mai 2029 not-allowed 1820650 non-restricted-document FRA official http://marches-publics.info epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur per-exa 70 quality Qualité per-exa 30 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1820650 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-15+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-15+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Tenues de cérémonie Tenues de cérémonie<br/> supplies 60000 35200000 18100000 Magasin municipal,Rue de Berlin Arras 62000 FRE12 FRA 2026-08-01+02:00 12 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ true Mai 2029 not-allowed 1820650 non-restricted-document FRA official http://marches-publics.info epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur per-exa 70 quality Qualité per-exa 30 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1820650 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-15+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-15+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Gilets pare balles Gilets pare balles<br/> supplies 120000 35200000 35815100 Magasin municipal,Rue de Berlin Arras 62000 FRE12 FRA 2026-08-01+02:00 12 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-requ true Mai 2029 not-allowed 1820650 non-restricted-document FRA official http://marches-publics.info epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur per-exa 70 quality Qualité per-exa 30 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1820650 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-15+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-15+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 04 Accessoires et petits matériels Accessoires et petits matériels <br/> supplies 120000 35200000 18140000 Magasin municipal,Rue de Berlin Arras 62000 FRE12 FRA 2026-08-01+02:00 12 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-48086 3.2.5 MAIRIE ARRAS 2026-05-15 2026-06-15T12:00:00+02:00 2026-06-15 150 Habillement 62 Acquisition de vêtements, gilets pare balle, accessoires et petit matériel pour la police municipale Avis de marché - Avis n° 26-48086 du 13/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 26-48086
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE ARRAS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de vêtements, gilets pare balle, accessoires et petit matériel pour la police municipale
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : c5ee4edb-8dfa-479b-8f3b-42504d1bcb80
Identifiant interne : 2026S0025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35200000 Équipement de police
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35200000 Équipement de police
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Magasin municipal,Rue de Berlin
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Lettre de candidature-Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur:http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/dc1.rtf) Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/dc2.rtf) Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les candidats qui le souhaitent peuvent obtenir tout renseignement concernant les délais et les voies de recours contre le présent marché auprès du Tribunal administratif de Lille: 5, rue Geoffrey Saint Hilaire - Cs 62039 - 59014 Lille tel 03 59 54 23 42 fax: 03 59 54 24 45
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Hauts, pantalons, combinaisons, chaussures et blousons
Description : Hauts, pantalons, combinaisons, chaussures et blousons<br/>
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35200000 Équipement de police
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Magasin municipal,Rue de Berlin
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Mai 2029
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://marches-publics.info
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1820650
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/06/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE ARRAS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Tenues de cérémonie
Description : Tenues de cérémonie<br/>
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35200000 Équipement de police
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Magasin municipal,Rue de Berlin
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Mai 2029
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://marches-publics.info
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1820650
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/06/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE ARRAS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Gilets pare balles
Description : Gilets pare balles<br/>
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35200000 Équipement de police
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35815100 Gilets pare-balles
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Magasin municipal,Rue de Berlin
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Mai 2029
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://marches-publics.info
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1820650
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/06/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE ARRAS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Accessoires et petits matériels
Description : Accessoires et petits matériels <br/>
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35200000 Équipement de police
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18140000 Accessoires pour vêtements de travail
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Magasin municipal,Rue de Berlin
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Mai 2029
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://marches-publics.info
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1820650
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/06/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE ARRAS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 4A4BBDE0-AA97-C190-401331FEFF9DEB2C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : MAIRIE ARRAS
Numéro d’enregistrement : 88756
Adresse postale : 6 Place Guy Mollet
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : LETURQUE Frédéric
Adresse électronique : s-marches@ville-arras.fr
Téléphone : 0321506931
Adresse internet : https://www.arras.fr
Profil de l’acheteur : http://marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : MAIRIE ARRAS
Numéro d’enregistrement : 4A4BBE19-CA2A-EED7-D359933CCDAD6408
Adresse postale : 6 Place Guy Mollet
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : s-marches@ville-arras.fr
Téléphone : 0321506931
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 4A4BBE30-B39C-8FF7-4CEA7FA455790954
Adresse postale : 143, rue Jacquemars Giélée
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0320631300
Télécopieur : 0320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 4A4BBE58-EEC2-15A5-CCB1FFBFDB779754
Adresse postale : 143, rue Jacquemars Giélée
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0320631300
Télécopieur : 0320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 4A4BBE80-9722-9287-9A6F856F07549522
Adresse postale : 143, rue Jacquemars Giélée
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0320631300
Télécopieur : 0320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2b774056-85c0-467e-9d78-60954b9448f8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/05/2026 à 13:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/05/2026
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L’essentiel du marché

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