489298 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 2 t-sme 1 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 489298 33780.00 - support technique en conception et réalisation d'une solution de traitement du biogaz ; travaux de tuyauterie biogaz, condensat et raccordement électrique : 6 850,00 euro(s)- installation de la tuyauterie et construction du réseau de condensat : 26 930,00 euro(s) yes false true TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-05-06+02:00 Fourniture, Mise En Place Et Exploitation D'Un Dispositif De Filtration De Biogaz Sur Le Site De Valoparc (16) 26-006 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4A4F6D96-CA69-2721-CBEE689560834F33 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.calitom.com ORG-0002 CALITOM Ze la Braconne 19 rte du Lac des Saules Mornac 16600 FRI31 FRA 2022 le Président 0545658250 marches@calitom.com ORG-0003 Tribunal administratif de Poitiers 541 15 rue de Blossac Hôtel Gilbert Poitiers 86020 FRI34 FRA 4A4F6DF0-EEE8-155E-1E0E3A5A518F8891 0549607919 0549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr false UBO-0004 sme ORG-0004 DELTALYS SAS Quai Louis Aulagne Saint-Fons 69190 FRK26 FRA 1788286-1-0-1 09 72 62 25 62 contact@deltalys.com UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 ed2bf2e3-cfc4-46f9-8fb9-b72c1e414470 371e9dfe-549e-4740-bde8-01181b22f81d 2026-05-13+02:00 13:10:29+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://awsolutions.fr la env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false CALITOM-2026-S01AO FOURNITURE, MISE EN PLACE ET EXPLOITATION D'UN DISPOSITIF DE FILTRATION DE BIOGAZ SUR LE SITE DE VALOPARC (16) La présente consultation porte sur : - L'exploitation d'un dispositif de filtration permettant l'abattement d'H2S en amont du dispositif de torchage des biogaz; - Le traitement de l'ensemble des sous-produits générés par le process mis en oeuvre. L'ensemble du dispositif de filtration sera à installer sur l'ISDND de Valoparc à Sainte-Sévère (16). La prestation de prétraitement demandée devra inclure : - La fourniture du dispositif de traitement adéquat (unité de lavage, médiats filtrants…) et son conditionnement (cuves fixes ou mobiles, bennes…), - Le dispositif de raccordement à la tuyauterie existante (lig lag ou branchement direct selon le conditionnement ou le process de traitement choisi), - L'enlèvement, le transport et le traitement des consommables après usage en filière de traitement agréée, - La formation éventuelle si nécessaire des agents de Calitom pour le suivi de l'installation. Le contrat aura une durée de deux ans ferme à compter de la date de notification. La date du 13 mai indiquée est une date prévisionnelle, en aucun cas elle est contractuelle services 90731300 51540000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 7 quality Délai d'exécution per-exa 3 quality Performance en matière de protection de l'environnement per-exa 30 quality Valeur technique de l'offre per-exa 60 cost Coût Depuis le 1er décembre 2018, vous pouvez également déposer votre recours juridictionnel sur l'application internet Télérecours citoyens, en suivant les instructions disponibles à l'adresse suivante : www.telerecours.fr Dans ce cas, vous n'avez pas à produire de copies de votre recours et vous êtes assurés d'un enregistrement immédiat, sans délai d'acheminement ORG-0003 true false none none S-PF-1788286 FOURNITURE, MISE EN PLACE ET EXPLOITATION D'UN DISPOSITIF DE FILTRATION DE BIOGAZ SUR LE SITE DE VALOPARC (16) La présente consultation porte sur : - L'exploitation d'un dispositif de filtration permettant l'abattement d'H2S en amont du dispositif de torchage des biogaz; - Le traitement de l'ensemble des sous-produits générés par le process mis en oeuvre. L'ensemble du dispositif de filtration sera à installer sur l'ISDND de Valoparc à Sainte-Sévère (16). La prestation de prétraitement demandée devra inclure : - La fourniture du dispositif de traitement adéquat (unité de lavage, médiats filtrants…) et son conditionnement (cuves fixes ou mobiles, bennes…), - Le dispositif de raccordement à la tuyauterie existante (lig lag ou branchement direct selon le conditionnement ou le process de traitement choisi), - L'enlèvement, le transport et le traitement des consommables après usage en filière de traitement agréée, - La formation éventuelle si nécessaire des agents de Calitom pour le suivi de l'installation. Le contrat aura une durée de deux ans ferme à compter de la date de notification. La date du 13 mai indiquée est une date prévisionnelle, en aucun cas elle est contractuelle services 90731300 51540000 2026-05-13+02:00 24 2 Le marché est reconduit de façon expresse dans les conditions fixées au Ccap 2000-01-01Z 26-48095 26-24005 3.2.5 CALITOM DELTALYS SAS 2026-05-15 2026-08-10 274 Prestations de services 16 FOURNITURE, MISE EN PLACE ET EXPLOITATION D'UN DISPOSITIF DE FILTRATION DE BIOGAZ SUR LE SITE DE VALOPARC (16) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-48095 du 13/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 16
Annonce n° 26-48095
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CALITOM
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE, MISE EN PLACE ET EXPLOITATION D'UN DISPOSITIF DE FILTRATION DE BIOGAZ SUR LE SITE DE VALOPARC (16)
Description : La présente consultation porte sur : - L'exploitation d'un dispositif de filtration permettant l'abattement d'H2S en amont du dispositif de torchage des biogaz; - Le traitement de l'ensemble des sous-produits générés par le process mis en oeuvre. L'ensemble du dispositif de filtration sera à installer sur l'ISDND de Valoparc à Sainte-Sévère (16). La prestation de prétraitement demandée devra inclure : - La fourniture du dispositif de traitement adéquat (unité de lavage, médiats filtrants…) et son conditionnement (cuves fixes ou mobiles, bennes…), - Le dispositif de raccordement à la tuyauterie existante (lig lag ou branchement direct selon le conditionnement ou le process de traitement choisi), - L'enlèvement, le transport et le traitement des consommables après usage en filière de traitement agréée, - La formation éventuelle si nécessaire des agents de Calitom pour le suivi de l'installation. Le contrat aura une durée de deux ans ferme à compter de la date de notification. La date du 13 mai indiquée est une date prévisionnelle, en aucun cas elle est contractuelle
Identifiant de la procédure : 371e9dfe-549e-4740-bde8-01181b22f81d
Identifiant interne : CALITOM-2026-S01AO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90731300 Services de protection contre la pollution atmosphérique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 51540000 Services d'installation de machines et d'équipements à usage spécifique
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : FOURNITURE, MISE EN PLACE ET EXPLOITATION D'UN DISPOSITIF DE FILTRATION DE BIOGAZ SUR LE SITE DE VALOPARC (16)
Description : La présente consultation porte sur : - L'exploitation d'un dispositif de filtration permettant l'abattement d'H2S en amont du dispositif de torchage des biogaz; - Le traitement de l'ensemble des sous-produits générés par le process mis en oeuvre. L'ensemble du dispositif de filtration sera à installer sur l'ISDND de Valoparc à Sainte-Sévère (16). La prestation de prétraitement demandée devra inclure : - La fourniture du dispositif de traitement adéquat (unité de lavage, médiats filtrants…) et son conditionnement (cuves fixes ou mobiles, bennes…), - Le dispositif de raccordement à la tuyauterie existante (lig lag ou branchement direct selon le conditionnement ou le process de traitement choisi), - L'enlèvement, le transport et le traitement des consommables après usage en filière de traitement agréée, - La formation éventuelle si nécessaire des agents de Calitom pour le suivi de l'installation. Le contrat aura une durée de deux ans ferme à compter de la date de notification. La date du 13 mai indiquée est une date prévisionnelle, en aucun cas elle est contractuelle
Identifiant interne : S-PF-1788286
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90731300 Services de protection contre la pollution atmosphérique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 51540000 Services d'installation de machines et d'équipements à usage spécifique
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 13/05/2026
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est reconduit de façon expresse dans les conditions fixées au Ccap
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Coût
Description : Coût
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Depuis le 1er décembre 2018, vous pouvez également déposer votre recours juridictionnel sur l'application internet Télérecours citoyens, en suivant les instructions disponibles à l'adresse suivante : www.telerecours.fr Dans ce cas, vous n'avez pas à produire de copies de votre recours et vous êtes assurés d'un enregistrement immédiat, sans délai d'acheminement
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 489,298 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DELTALYS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 489,298 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 33,780 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : - support technique en conception et réalisation d'une solution de traitement du biogaz ; travaux de tuyauterie biogaz, condensat et raccordement électrique : 6 850,00 euro(s)- installation de la tuyauterie et construction du réseau de condensat : 26 930,00 euro(s)
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26-006
Titre : Fourniture, Mise En Place Et Exploitation D'Un Dispositif De Filtration De Biogaz Sur Le Site De Valoparc (16)
Date de conclusion du marché : 06/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 4A4F6D96-CA69-2721-CBEE689560834F33
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CALITOM
Numéro d’enregistrement : 2022
Adresse postale : Ze la Braconne 19 rte du Lac des Saules
Ville : Mornac
Code postal : 16600
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : marches@calitom.com
Téléphone : 0545658250
Adresse internet : http://www.calitom.com
Profil de l’acheteur : https://awsolutions.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 4A4F6DF0-EEE8-155E-1E0E3A5A518F8891
Adresse postale : 15 rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Télécopieur : 0549606809
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : DELTALYS SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1788286-1-0-1
Adresse postale : Quai Louis Aulagne
Ville : Saint-Fons
Code postal : 69190
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@deltalys.com
Téléphone : 09 72 62 25 62
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ed2bf2e3-cfc4-46f9-8fb9-b72c1e414470 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/05/2026 à 13:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/05/2026
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L’essentiel du marché

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