7 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 50BCF130-FE0D-5D72-8349BFDE135C79BA +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.herault.fr ORG-0002 Conseil départemental de l'Hérault Hôtel du département, Mas d'Alco 1977 avenue des moulins Montpellier 34087 FRJ13 FRA 60338 MESQUIDA Kléber Président du Conseil départemental 0467676767 correspondre@aws-france.com ORG-0003 DEPARTEMENT DE L'HERAULT Mas d'Alco 1977 Avenue des moulins Montpellier 34087 FRJ13 FRA 50BCF163-C7A3-DAD5-9132E8DB0C3150A5 0467676767 padt-saf-marchespublics@herault.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 50BCF17C-BB7F-42F0-13047B9EFEE51799 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 50BCF1B4-B25E-8F07-3D67AA77EFF0F325 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 f89e0d33-06bb-459a-824b-f03d49d75651 2026-05-13+02:00 16:10:13+02:00 01 2026-06-15+02:00 32014L0024 pin-rtl FRA https://commande-publique.herault.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 26DAF04 Développement et déploiement de cas d'usages C-ITS : Acquisition, installation et suivi d'équipements associés - Projet SCALE Le Département de l'Hérault envisage de lancer prochaine une consultation portant sur la conception, le développement, l'intégration, le déploiement, la mise en service, l'exploitation expérimentale de systèmes de transport intelligents coopératifs (C-ITS) ainsi que l'accompagnement technique pendant toute la durée du marché et sur l'extension de garantie. Le marché porte sur la mise en oeuvre opérationnelle de trois cas d'usage (I8a, I8b et D16) sur trois sites distincts sur le réseau routier départemental, incluant la fourniture et la pose des équipements, des composants logiciels, des interfaces, des prestations d'ingénierie, d'intégration, de tests, et d'assistance technique nécessaires à leur bon fonctionnement services Division en lots : Non - Il s'agit d'un marché unique Procédure de passation : Procédure avec négociation (R. 2124-3 4° du Code de la commande publique) Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères seront énoncés uniquement dans les documents du marché 72200000 72200000 LOT-0000 no-eu-funds 1821227 non-restricted-document FRA official https://commande-publique.herault.fr/ epo-procurement-document none required false no ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions not-allowed true tdf-non-av Il s'agit d'un avis de pré-information. La consultation sera lancée ultérieurement false none none S-PF-1821227 Développement et déploiement de cas d'usages C-ITS : Acquisition, installation et suivi d'équipements associés - Projet SCALE Le Département de l'Hérault envisage de lancer prochaine une consultation portant sur la conception, le développement, l'intégration, le déploiement, la mise en service, l'exploitation expérimentale de systèmes de transport intelligents coopératifs (C-ITS) ainsi que l'accompagnement technique pendant toute la durée du marché et sur l'extension de garantie. Le marché porte sur la mise en oeuvre opérationnelle de trois cas d'usage (I8a, I8b et D16) sur trois sites distincts sur le réseau routier départemental, incluant la fourniture et la pose des équipements, des composants logiciels, des interfaces, des prestations d'ingénierie, d'intégration, de tests, et d'assistance technique nécessaires à leur bon fonctionnement services 72200000 72200000 2026-12-07+01:00 24 26-48236 3.2.5 Conseil départemental de l'Hérault 2026-05-15 2026-08-10 163 Informatique (prestations de services) 322 Signalisation 34 Développement et déploiement de cas d'usages C-ITS : Acquisition, installation et suivi d'équipements associés - Projet SCALE Avis informatif de réduction des délais - Avis n° 26-48236 du 13/05/2026
Avis informatif de réduction des délais
Département(s) de publication : 34
Annonce n° 26-48236
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil départemental de l'Hérault
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Développement et déploiement de cas d'usages C-ITS : Acquisition, installation et suivi d'équipements associés - Projet SCALE
Description : Le Département de l'Hérault envisage de lancer prochaine une consultation portant sur la conception, le développement, l'intégration, le déploiement, la mise en service, l'exploitation expérimentale de systèmes de transport intelligents coopératifs (C-ITS) ainsi que l'accompagnement technique pendant toute la durée du marché et sur l'extension de garantie. Le marché porte sur la mise en oeuvre opérationnelle de trois cas d'usage (I8a, I8b et D16) sur trois sites distincts sur le réseau routier départemental, incluant la fourniture et la pose des équipements, des composants logiciels, des interfaces, des prestations d'ingénierie, d'intégration, de tests, et d'assistance technique nécessaires à leur bon fonctionnement
Identifiant interne : 26DAF04
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72200000 Services de programmation et de conseil en logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72200000 Services de programmation et de conseil en logiciels
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Division en lots : Non - Il s'agit d'un marché unique Procédure de passation : Procédure avec négociation (R. 2124-3 4° du Code de la commande publique) Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères seront énoncés uniquement dans les documents du marché
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Développement et déploiement de cas d'usages C-ITS : Acquisition, installation et suivi d'équipements associés - Projet SCALE
Description : Le Département de l'Hérault envisage de lancer prochaine une consultation portant sur la conception, le développement, l'intégration, le déploiement, la mise en service, l'exploitation expérimentale de systèmes de transport intelligents coopératifs (C-ITS) ainsi que l'accompagnement technique pendant toute la durée du marché et sur l'extension de garantie. Le marché porte sur la mise en oeuvre opérationnelle de trois cas d'usage (I8a, I8b et D16) sur trois sites distincts sur le réseau routier départemental, incluant la fourniture et la pose des équipements, des composants logiciels, des interfaces, des prestations d'ingénierie, d'intégration, de tests, et d'assistance technique nécessaires à leur bon fonctionnement
Identifiant interne : S-PF-1821227
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72200000 Services de programmation et de conseil en logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72200000 Services de programmation et de conseil en logiciels
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/12/2026
Durée : 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://commande-publique.herault.fr/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description : Il s'agit d'un avis de pré-information. La consultation sera lancée ultérieurement
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DEPARTEMENT DE L'HERAULT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 50BCF130-FE0D-5D72-8349BFDE135C79BA
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil départemental de l'Hérault
Numéro d’enregistrement : 60338
Adresse postale : Hôtel du département, Mas d'Alco 1977 avenue des moulins
Ville : Montpellier
Code postal : 34087
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : MESQUIDA Kléber
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467676767
Adresse internet : http://www.herault.fr
Profil de l’acheteur : https://commande-publique.herault.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : DEPARTEMENT DE L'HERAULT
Numéro d’enregistrement : 50BCF163-C7A3-DAD5-9132E8DB0C3150A5
Adresse postale : Mas d'Alco 1977 Avenue des moulins
Ville : Montpellier
Code postal : 34087
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : padt-saf-marchespublics@herault.fr
Téléphone : 0467676767
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 50BCF17C-BB7F-42F0-13047B9EFEE51799
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 50BCF1B4-B25E-8F07-3D67AA77EFF0F325
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f89e0d33-06bb-459a-824b-f03d49d75651 - 01
Type de formulaire : Planification
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé pour raccourcir les délais de réception des offres
Date d’envoi de l’avis : 13/05/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date prévue de publication d’un avis de marché dans le cadre de la procédure en question : 15/06/2026
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/05/2026
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L’essentiel du marché

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