16 false false https://hautsdeseinehabitat.fr/ ORG-0001 Hauts-de-Seine Habitat - OPH 45 rue Paul Vaillant Couturier Levallois-Perret 92532 FR105 FRA 27920022400012 +33 171152673 marches@hdshabitat.fr https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Cergy Pontoise 2/4 BOULEVARD DE L\'HAUTIL CERGY PONTOISE 95027 FR108 FRA 17950702500015 0130173400 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0003 Hauts-de-Seine Habitat 45, rue Paul Vaillant Couturier Levallois-Perret 92300 FR105 FRA 27920022400012 0147571137 marches@hdshabitat.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 d708e837-8798-4286-b1f3-e2faf3c2c636 d26102dc-3e6a-486a-9258-4660df48ca5d 2026-05-13+02:00 18:10:04+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com body-pl-la hc-am ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 02 03 false La présente procédure de consultation est passée sous la forme d'un Appel d'Offres ouvert conformément aux articles L.2124-2 ainsi qu'aux articles R.2124-2, R.2161-2 et R.2161-4 du Code de la Commande publique. Conformément à l'article R 2113-1 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'ils peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots. Néanmoins, un même candidat ne pourra pas être attributaire de plus de 2 lots au maximum. Le candidat devra indiquer dans l'annexe au RC, son ordre de préférence (Cf annexe au Règlement de la consultation relative à l' " ordre de préférence accordé aux lots "). La présente procédure d'appel d'offres ouvert donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux articles R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande, sera conclu sans minimum et avec un montant maximum de : Lot n° 1 : 9 000 000 euros HT / an soit 36 000 000,00euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre (y compris la période de reconduction éventuelle), conformément aux articles susmentionnés. Lot n° 2 : 13 500 000 euros HT / an soit 54 000 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre (y compris la période de reconduction éventuelle), conformément aux articles susmentionnés. Lot n° 3 : 13 500 000 euros HT / an soit 54 000 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre (y compris la période de reconduction éventuelle), conformément aux articles susmentionnés. Le montant maximum n'est donné qu'à titre indicatif. En aucun cas, l'entreprise titulaire ne pourra prétendre à une indemnité si ce montant maximum n'est pas atteint. open false DEX-2026-05 MARCHE RELATIF A L'ENTRETIEN, AUX PETITS TRAVAUX, A LA REMISE EN ETAT DES LOGEMENTS ET AUX TRAVAUX CONSECUTIFS A SINISTRE, EN PARTIES PRIVATIVES ET PARTIES COMMUNES EN TOUS CORPS D'ETAT SUR LE PATRIMOINE DE HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH - 3 LOTS La présente consultation a pour objet l'entretien, les petits travaux, la remise en état des logements et les travaux consécutifs à sinistre, en parties privatives et parties communes en tous corps d'état sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat - OPH (3 lots géographiques). Le descriptif des prestations est indiqué dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots et ses annexes, joints au dossier de consultation. works 45311200 45410000 45442110 45432130 45262522 45431000 45421000 45441000 45330000 FR105 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed DOC-1 non-restricted-document https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6038_1161077.html none epo-procurement-document performance not-allowed no required https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/ 180 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-06-22+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-22+02:00 12:30:00+02:00 Siège false 1 fa-wo-rc none Lot 1 Lot 1 - DP BOIS-COLOMBES et DP CLICHY-LA-GARENE La présente consultation a pour objet l'entretien, les petits travaux, la remise en état des logements et les travaux consécutifs à sinistre, en parties privatives et parties communes en tous corps d'état sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat - OPH - DP BOIS-COLOMBES et DP CLICHY-LA-GARENE works 45421000 FR105 FRA 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed DOC-1 non-restricted-document https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6038_1161077.html none epo-procurement-document performance not-allowed no required https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/ 180 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-06-22+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-22+02:00 12:30:00+02:00 Siège false 1 fa-wo-rc none Lot 2 Lot 2 - DP NANTERRE / RUEIL-MALMAISON / DP SURESNES La présente consultation a pour objet l'entretien, les petits travaux, la remise en état des logements et les travaux consécutifs à sinistre, en parties privatives et parties communes en tous corps d'état sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat - OPH - DP NANTERRE / RUEIL-MALMAISON / DP SURESNES works 45421000 FR105 FRA 48 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed DOC-1 non-restricted-document https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6038_1161077.html none epo-procurement-document performance not-allowed no required https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/ 180 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-06-22+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-22+02:00 12:30:00+02:00 Siège false 1 fa-wo-rc none Lot 3 Lot 3 - DP SEINE-OUEST / DP BAGNEUX / DP PLESSIS-ROBINSON La présente consultation a pour objet l'entretien, les petits travaux, la remise en état des logements et les travaux consécutifs à sinistre, en parties privatives et parties communes en tous corps d'état sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat - OPH - DP SEINE-OUEST / DP BAGNEUX / DP PLESSIS-ROBINSON works 45421000 FR105 FRA 48 26-48377 3.2.5 Hauts-de-Seine Habitat - OPH 2026-05-15 2026-06-22T12:00:00+02:00 2026-06-22 345 Tous corps d'état 92 MARCHE RELATIF A L'ENTRETIEN, AUX PETITS TRAVAUX, A LA REMISE EN ETAT DES LOGEMENTS ET AUX TRAVAUX CONSECUTIFS A SINISTRE, EN PARTIES PRIVATIVES ET PARTIES COMMUNES EN TCE - 3 LOTS Avis de marché - Avis n° 26-48377 du 13/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-48377
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MARCHE RELATIF A L'ENTRETIEN, AUX PETITS TRAVAUX, A LA REMISE EN ETAT DES LOGEMENTS ET AUX TRAVAUX CONSECUTIFS A SINISTRE, EN PARTIES PRIVATIVES ET PARTIES COMMUNES EN TOUS CORPS D'ETAT SUR LE PATRIMOINE DE HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH - 3 LOTS
Description : La présente consultation a pour objet l'entretien, les petits travaux, la remise en état des logements et les travaux consécutifs à sinistre, en parties privatives et parties communes en tous corps d'état sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat - OPH (3 lots géographiques). Le descriptif des prestations est indiqué dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots et ses annexes, joints au dossier de consultation.
Identifiant de la procédure : d26102dc-3e6a-486a-9258-4660df48ca5d
Identifiant interne : DEX-2026-05
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La présente procédure de consultation est passée sous la forme d'un Appel d'Offres ouvert conformément aux articles L.2124-2 ainsi qu'aux articles R.2124-2, R.2161-2 et R.2161-4 du Code de la Commande publique. Conformément à l'article R 2113-1 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'ils peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots. Néanmoins, un même candidat ne pourra pas être attributaire de plus de 2 lots au maximum. Le candidat devra indiquer dans l'annexe au RC, son ordre de préférence (Cf annexe au Règlement de la consultation relative à l' " ordre de préférence accordé aux lots "). La présente procédure d'appel d'offres ouvert donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux articles R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande, sera conclu sans minimum et avec un montant maximum de : Lot n° 1 : 9 000 000 euros HT / an soit 36 000 000,00euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre (y compris la période de reconduction éventuelle), conformément aux articles susmentionnés. Lot n° 2 : 13 500 000 euros HT / an soit 54 000 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre (y compris la période de reconduction éventuelle), conformément aux articles susmentionnés. Lot n° 3 : 13 500 000 euros HT / an soit 54 000 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre (y compris la période de reconduction éventuelle), conformément aux articles susmentionnés. Le montant maximum n'est donné qu'à titre indicatif. En aucun cas, l'entreprise titulaire ne pourra prétendre à une indemnité si ce montant maximum n'est pas atteint.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432130 Travaux de revêtements de sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45441000 Travaux de vitrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - DP BOIS-COLOMBES et DP CLICHY-LA-GARENE
Description : La présente consultation a pour objet l'entretien, les petits travaux, la remise en état des logements et les travaux consécutifs à sinistre, en parties privatives et parties communes en tous corps d'état sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat - OPH - DP BOIS-COLOMBES et DP CLICHY-LA-GARENE
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6038_1161077.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/06/2026 à 12:30
Lieu : Siège
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Hauts-de-Seine Habitat
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - DP NANTERRE / RUEIL-MALMAISON / DP SURESNES
Description : La présente consultation a pour objet l'entretien, les petits travaux, la remise en état des logements et les travaux consécutifs à sinistre, en parties privatives et parties communes en tous corps d'état sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat - OPH - DP NANTERRE / RUEIL-MALMAISON / DP SURESNES
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6038_1161077.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/06/2026 à 12:30
Lieu : Siège
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Hauts-de-Seine Habitat
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 - DP SEINE-OUEST / DP BAGNEUX / DP PLESSIS-ROBINSON
Description : La présente consultation a pour objet l'entretien, les petits travaux, la remise en état des logements et les travaux consécutifs à sinistre, en parties privatives et parties communes en tous corps d'état sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat - OPH - DP SEINE-OUEST / DP BAGNEUX / DP PLESSIS-ROBINSON
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6038_1161077.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/06/2026 à 12:30
Lieu : Siège
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Hauts-de-Seine Habitat
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Numéro d’enregistrement : 27920022400012
Adresse postale : 45 rue Paul Vaillant Couturier
Ville : Levallois-Perret
Code postal : 92532
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@hdshabitat.fr
Téléphone : +33 171152673
Adresse internet : https://hautsdeseinehabitat.fr/
Profil de l’acheteur : https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2/4 BOULEVARD DE L\'HAUTIL
Ville : CERGY PONTOISE
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Adresse internet : https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Hauts-de-Seine Habitat
Numéro d’enregistrement : 27920022400012
Adresse postale : 45, rue Paul Vaillant Couturier
Ville : Levallois-Perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@hdshabitat.fr
Téléphone : 0147571137
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d708e837-8798-4286-b1f3-e2faf3c2c636 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/05/2026 à 18:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/05/2026
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L’essentiel du marché

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