16 false false https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_NZkT_HzdDD ORG-0001 Commune de Breuillet 42 Grande Rue COMMUNE DE BREUILLET Breuillet 91650 FR104 FRA 21910105200112 0169946040 commande.publique@ville-breuillet.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 e99b2b6c-7968-4318-bfd8-a39b034b7edf c4abed18-400c-4b64-bc06-66c4b542ff45 2026-05-13+02:00 18:53:59+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp la gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-pmt-bre-ssc 3 3 true ACCORD CADRE MIXTE DE SERVICES MONO ATTRIBUTAIRE open false 2026SS02 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE DE BREUILLET ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE DE BREUILLET ET ÉLAGAGE ET ABATTAGE COURANT services 0.00 77310000 BREUILLET 91650 FR104 FRA LOT-0001 no-eu-funds DOC-FISC-FR ORG-0001 DOC-EMPLOY-FR ORG-0001 FRA FRA OPT-140-Lot non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_NZkT_HzdDD epo-procurement-document res-ws performance no required allowed https://www.achatpublic.com/sdm/ach/pub/affichePub.do?selectedMenu=a-pub# 120 ORG-0001 ORG-0001 FRA true false required false 2026-06-12+02:00 17:00:00+02:00 2026-06-05+02:00 17:00:00+02:00 false 0 buyer-categories fa-w-rc none 1 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS services 0.00 77310000 BREUILLET 91650 FR104 FRA 1 LOT-0002 no-eu-funds DOC-FISC-FR ORG-0001 DOC-EMPLOY-FR ORG-0001 FRA FRA OPT-140-Lot non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_NZkT_HzdDD epo-procurement-document res-ws performance no required allowed https://www.achatpublic.com/sdm/ach/pub/affichePub.do?selectedMenu=a-pub# 120 ORG-0001 ORG-0001 FRA true false required false 2026-06-12+02:00 17:00:00+02:00 2026-06-05+02:00 17:00:00+02:00 false 0 buyer-categories fa-w-rc none 2 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS (LOT RESERVE) ENTRETIEN DES ESPACES VERTS (LOT RESERVE) services 77310000 BREUILLET 91650 FR104 FRA 1 LOT-0003 no-eu-funds DOC-FISC-FR ORG-0001 DOC-EMPLOY-FR ORG-0001 FRA FRA OPT-140-Lot non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_NZkT_HzdDD epo-procurement-document res-ws performance no required allowed https://www.achatpublic.com/sdm/ach/pub/affichePub.do?selectedMenu=a-pub# 120 ORG-0001 ORG-0001 FRA true false required false 2026-06-12+02:00 17:00:00+02:00 2026-06-05+02:00 17:00:00+02:00 false 0 buyer-categories fa-w-rc none ÉLAGAGE ET ABATTAGE COURANT ÉLAGAGE ET ABATTAGE COURANT services 77211400 77211500 77341000 BREUILLET 91650 FR104 FRA 1 26-48414 3.2.5 Commune de Breuillet 2026-05-15 2026-06-12T17:00:00+02:00 2026-08-31 116 Espaces verts 91 92 77 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE DE BREUILLET Avis de marché - Avis n° 26-48414 du 13/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 91, 92, 77
Annonce n° 26-48414
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Breuillet
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE DE BREUILLET
Description : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE DE BREUILLET ET ÉLAGAGE ET ABATTAGE COURANT
Identifiant de la procédure : c4abed18-400c-4b64-bc06-66c4b542ff45
Identifiant interne : 2026SS02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : ACCORD CADRE MIXTE DE SERVICES MONO ATTRIBUTAIRE
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BREUILLET
Code postal : 91650
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Manquement à l’obligation relative au paiement de cotisations de sécurité sociale :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Description : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BREUILLET
Code postal : 91650
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 05/06/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_NZkT_HzdDD
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ach/pub/affichePub.do?selectedMenu=a-pub#
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/06/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Breuillet
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Breuillet
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Breuillet
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Breuillet
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS (LOT RESERVE)
Description : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS (LOT RESERVE)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BREUILLET
Code postal : 91650
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 05/06/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_NZkT_HzdDD
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ach/pub/affichePub.do?selectedMenu=a-pub#
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/06/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Breuillet
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Breuillet
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Breuillet
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Breuillet
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : ÉLAGAGE ET ABATTAGE COURANT
Description : ÉLAGAGE ET ABATTAGE COURANT
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77341000 Élagage des arbres
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BREUILLET
Code postal : 91650
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 05/06/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_NZkT_HzdDD
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ach/pub/affichePub.do?selectedMenu=a-pub#
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/06/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Breuillet
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Breuillet
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Breuillet
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Breuillet
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Breuillet
Numéro d’enregistrement : 21910105200112
Département : COMMUNE DE BREUILLET
Adresse postale : 42 Grande Rue
Ville : Breuillet
Code postal : 91650
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@ville-breuillet.fr
Téléphone : 0169946040
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_NZkT_HzdDD
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e99b2b6c-7968-4318-bfd8-a39b034b7edf - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/05/2026 à 18:53
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/05/2026
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L’essentiel du marché

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