16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_zfc7YoeBEx ORG-0001 Mairie de L'Haÿ-les-Roses 41 rue Jean Jaurès L'hay les roses 94240 FR107 FRA 21940038900017 MME NOEL-FILS Cassandre - gestionnaire marchés publics 0146153445 mailsamp@ville-lhay94.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 e31c856d-7c30-487a-bac4-5f3edea64330 83c3f48f-b9d7-4ca3-93e7-057550925ff4 2026-05-13+02:00 21:27:14+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl-la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 1 1 true La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. open false 2026-10-AO ORGANISATION DU MARCHE DE NOEL Le présent marché a pour objet « ORGANISATION DU MARCHE DE NOEL » et est décomposé en 5 lots distincts qui pourront être attribués ensemble ou séparément : 01 Location de chalets 02 Structures et tentes 03 Régie, alimentation électrique, éclairage et sonorisation 04 Enneigement, location éclairage du décor 05 Sanitaires mobiles services Le marché sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande pour les (1-2-et 5). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés au BPU et susceptibles de varier dans les limites fixées ci-après. Le montant des prestations pour la période initiale du marché est défini comme suit et sera identique pour chaque période de reconduction : LOTS: maximum total Euros HT par lots 01 Location de chalets 22 000,00 02 Structures et tentes 37 000,00 05 Sanitaires mobiles 1 700,00 Les candidats ont la possibilité de se présenter en groupement conjoint ou en groupement solidaire conformément aux articles R. 2143-6 à R. 2143-10 et R. 2143-16 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée d’1 an à compter de la date de notification Il est reconductible de manière tacite trois (3) fois pour un an, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. Dans le cas où la Ville ne souhaiterait pas reconduire, elle notifiera sa décision au titulaire, trois (3) mois avant la date anniversaire du l’accord cadre. 0.00 79952000 Le présent marché a pour objet l’ORGANISATION DU MARCHE DE NOEL. Lieu(x) d'exécution : précisé le CCTP des lots 94240 L’Haÿ-les-Roses FR107 FRA LOT-0001 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_zfc7YoeBEx epo-procurement-document none performance no not-allowed required WWW.achatpublic.com 4 Procédures de recours Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général De Gaulle Case Postale 8630 77008 MELUN CEDEX Case Postale 8630 Tél : 01 60 56 66 30 Télécopie : 01 60 56 66 10 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général De Gaulle Case Postale 8630 77008 MELUN CEDEX Case Postale 8630 Tél : 01 60 56 66 30 Télécopie : 01 60 56 66 10 ORG-0001 ORG-0001 FRA false true required true 2026-06-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-w-rc none 1 Lot n°1 : Location de chalets Le présent marché a pour objet: L'ORGANISATION DU MARCHE DE NOEL- Lot 1: Location de chalets La manifestation appelée « Marché de Noël » se déroulera sur 3 jours : A titre informatif, l'édition 2026 se déroulera sur les 3 jours suivants : - Vendredi 4 décembre 2026 14h à 21h - Samedi 5 décembre 2026 10h à 21h - Dimanche 6 décembre 2026 10h à 19h Le titulaire livre le matériel dans les délais indiqués à l’objet du marché et pour cela, il aura préalablement pris contact avec le Responsable de la logistique Technique. services true 22000 55250000 79952000 Le titulaire livre le matériel dans les délais indiqués à l'objet du marché et pour cela, il aura préalablement pris contact avec le Responsable de la logistique Technique L'Haÿ-les-Roses 94240 FR107 FRA 4 LOT-0002 no-eu-funds true allowed DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_zfc7YoeBEx none epo-procurement-document not-allowed required no performance WWW.achatpublic.com 4 Procédures de recours Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général De Gaulle Case Postale 8630 77008 MELUN CEDEX Case Postale 8630 Tél : 01 60 56 66 30 Télécopie : 01 60 56 66 10 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général De Gaulle Case Postale 8630 77008 MELUN CEDEX Case Postale 8630 Tél : 01 60 56 66 30 Télécopie : 01 60 56 66 10 ORG-0001 FRA false true required true 2026-06-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-w-rc 2 Lot n°2 : Structures et tentes Le présent marché a pour objet: L'ORGANISATION DU MARCHE DE NOEL- Lot 2 : Structure et tentes La manifestation appelée « Marché de Noël » se déroulera sur 3 jours : A titre informatif, l'édition 2026 se déroulera sur les 3 jours suivants : - Vendredi 4 décembre 2026 14h à 21h - Samedi 5 décembre 2026 10h à 21h - Dimanche 6 décembre 2026 10h à 19h services true 37000 79952100 Le titulaire livre le matériel dans les délais indiqués à l’objet du marché et pour cela, il aura préalablement pris contact avec le Responsable de la logistique Technique. L'Haÿ-les-Roses 94240 FR107 FRA 4 LOT-0003 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_zfc7YoeBEx none epo-procurement-document no performance required not-allowed WWW.achatpublic.com 4 Procédures de recours Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général De Gaulle Case Postale 8630 77008 MELUN CEDEX Case Postale 8630 Tél : 01 60 56 66 30 Télécopie : 01 60 56 66 10 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général De Gaulle Case Postale 8630 77008 MELUN CEDEX Case Postale 8630 Tél : 01 60 56 66 30 Télécopie : 01 60 56 66 10 ORG-0001 ORG-0001 FRA false true required true 2026-06-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-w-rc 3 Lot n°3 : Régie, alimentation électrique, éclairage et sonorisation Le prestataire sera chargé de transporter, poser, fournir et retirer intégralement le matériel après la manifestation. Il devra dimensionner le personnel nécessaire au bon déroulement de la manifestation. La capacité d’électricité à prévoir est d’environ 500KVA. Ce marché lot n°3 est traité a prix global et forfaitaire services true 24000 79952000 Voir le CCTP lot n°3 L'Haÿ-les-Roses 94240 FR107 FRA 4 LOT-0004 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_zfc7YoeBEx none epo-procurement-document not-allowed required no performance WWW.achatpublic.com 4 Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général De Gaulle Case Postale 8630 77008 MELUN CEDEX Case Postale 8630 Tél : 01 60 56 66 30 Télécopie : 01 60 56 66 10 ORG-0001 ORG-0001 FRA false true required true 2026-06-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-w-rc 4 Lot n°4: Enneigement, location éclairage du décor Éclairage du site d’enneigement : fourniture de projecteurs - 11 projecteurs blancs à LED de 500W - 25 projecteurs blancs à LED 30W L’installation de l’éclairage ne fait pas partie des prestations attendues du candidat. Les projecteurs seront installés par les agents de la ville Le lot n°4 est traité à prix global et forfaitaire services true 15000 79952100 L'Haÿ-les-Roses 94240 FR107 FRA 4 LOT-0005 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_zfc7YoeBEx none epo-procurement-document not-allowed required no performance price Les critères sont définis par lot. voir article 6 du RC WWW.achatpublic.com 4 Procédures de recours Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général De Gaulle Case Postale 8630 77008 MELUN CEDEX Case Postale 8630 Tél : 01 60 56 66 30 Télécopie : 01 60 56 66 10 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général De Gaulle Case Postale 8630 77008 MELUN CEDEX Case Postale 8630 Tél : 01 60 56 66 30 Télécopie : 01 60 56 66 10 ORG-0001 ORG-0001 FRA false true required true 2026-06-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-w-rc 5 Lot n°5 : Sanitaires mobiles Installation de cabines événementielles (9 en 2025 à titre informatif) et d’une cabine PMR : - Équipées de dômes translucides ou d’un éclairage autonome, - Avec assises à l’anglaise. - Dotées de savon hydro-alcoolique sans eau et de papier hygiénique. - Devront pouvoir être verrouillées de l’extérieur à l’aide de cadenas à code - De couleur uniforme (rouge, vert, gris). Elles devront être propres et en état de fonctionnement. services true 1700 79952000 Voir le CCTP du lot n°5 L'Haÿ-les-Roses 94240 FR107 FRA 4 26-48436 3.2.5 Mairie de L'Haÿ-les-Roses 2026-05-15 2026-06-16T12:00:00+02:00 2026-06-20 445 Evénementiel 94 ORGANISATION DU MARCHE DE NOEL Avis de marché - Avis n° 26-48436 du 13/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 94
Annonce n° 26-48436
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ORGANISATION DU MARCHE DE NOEL
Description : Le présent marché a pour objet « ORGANISATION DU MARCHE DE NOEL » et est décomposé en 5 lots distincts qui pourront être attribués ensemble ou séparément : 01 Location de chalets 02 Structures et tentes 03 Régie, alimentation électrique, éclairage et sonorisation 04 Enneigement, location éclairage du décor 05 Sanitaires mobiles
Identifiant de la procédure : 83c3f48f-b9d7-4ca3-93e7-057550925ff4
Identifiant interne : 2026-10-AO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le présent marché a pour objet l’ORGANISATION DU MARCHE DE NOEL. Lieu(x) d'exécution : précisé le CCTP des lots 94240 L’Haÿ-les-Roses
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Le marché sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande pour les (1-2-et 5). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés au BPU et susceptibles de varier dans les limites fixées ci-après. Le montant des prestations pour la période initiale du marché est défini comme suit et sera identique pour chaque période de reconduction : LOTS: maximum total Euros HT par lots 01 Location de chalets 22 000,00 02 Structures et tentes 37 000,00 05 Sanitaires mobiles 1 700,00 Les candidats ont la possibilité de se présenter en groupement conjoint ou en groupement solidaire conformément aux articles R. 2143-6 à R. 2143-10 et R. 2143-16 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée d’1 an à compter de la date de notification Il est reconductible de manière tacite trois (3) fois pour un an, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. Dans le cas où la Ville ne souhaiterait pas reconduire, elle notifiera sa décision au titulaire, trois (3) mois avant la date anniversaire du l’accord cadre.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 1
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : Location de chalets
Description : Le présent marché a pour objet: L'ORGANISATION DU MARCHE DE NOEL- Lot 1: Location de chalets La manifestation appelée « Marché de Noël » se déroulera sur 3 jours : A titre informatif, l'édition 2026 se déroulera sur les 3 jours suivants : - Vendredi 4 décembre 2026 14h à 21h - Samedi 5 décembre 2026 10h à 21h - Dimanche 6 décembre 2026 10h à 19h Le titulaire livre le matériel dans les délais indiqués à l’objet du marché et pour cela, il aura préalablement pris contact avec le Responsable de la logistique Technique.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : L'Haÿ-les-Roses
Code postal : 94240
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le titulaire livre le matériel dans les délais indiqués à l'objet du marché et pour cela, il aura préalablement pris contact avec le Responsable de la logistique Technique
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 22,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_zfc7YoeBEx
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : WWW.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Informations relatives aux délais de recours : Procédures de recours Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général De Gaulle Case Postale 8630 77008 MELUN CEDEX Case Postale 8630 Tél : 01 60 56 66 30 Télécopie : 01 60 56 66 10 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général De Gaulle Case Postale 8630 77008 MELUN CEDEX Case Postale 8630 Tél : 01 60 56 66 30 Télécopie : 01 60 56 66 10
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de L'Haÿ-les-Roses
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 : Structures et tentes
Description : Le présent marché a pour objet: L'ORGANISATION DU MARCHE DE NOEL- Lot 2 : Structure et tentes La manifestation appelée « Marché de Noël » se déroulera sur 3 jours : A titre informatif, l'édition 2026 se déroulera sur les 3 jours suivants : - Vendredi 4 décembre 2026 14h à 21h - Samedi 5 décembre 2026 10h à 21h - Dimanche 6 décembre 2026 10h à 19h
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952100 Services d'organisation d'événements culturels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : L'Haÿ-les-Roses
Code postal : 94240
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le titulaire livre le matériel dans les délais indiqués à l’objet du marché et pour cela, il aura préalablement pris contact avec le Responsable de la logistique Technique.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 37,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_zfc7YoeBEx
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : WWW.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Informations relatives aux délais de recours : Procédures de recours Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général De Gaulle Case Postale 8630 77008 MELUN CEDEX Case Postale 8630 Tél : 01 60 56 66 30 Télécopie : 01 60 56 66 10 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général De Gaulle Case Postale 8630 77008 MELUN CEDEX Case Postale 8630 Tél : 01 60 56 66 30 Télécopie : 01 60 56 66 10
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 : Régie, alimentation électrique, éclairage et sonorisation
Description : Le prestataire sera chargé de transporter, poser, fournir et retirer intégralement le matériel après la manifestation. Il devra dimensionner le personnel nécessaire au bon déroulement de la manifestation. La capacité d’électricité à prévoir est d’environ 500KVA. Ce marché lot n°3 est traité a prix global et forfaitaire
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : L'Haÿ-les-Roses
Code postal : 94240
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires : Voir le CCTP lot n°3
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 24,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_zfc7YoeBEx
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : WWW.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Informations relatives aux délais de recours : Procédures de recours Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général De Gaulle Case Postale 8630 77008 MELUN CEDEX Case Postale 8630 Tél : 01 60 56 66 30 Télécopie : 01 60 56 66 10 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général De Gaulle Case Postale 8630 77008 MELUN CEDEX Case Postale 8630 Tél : 01 60 56 66 30 Télécopie : 01 60 56 66 10
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de L'Haÿ-les-Roses
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n°4: Enneigement, location éclairage du décor
Description : Éclairage du site d’enneigement : fourniture de projecteurs - 11 projecteurs blancs à LED de 500W - 25 projecteurs blancs à LED 30W L’installation de l’éclairage ne fait pas partie des prestations attendues du candidat. Les projecteurs seront installés par les agents de la ville Le lot n°4 est traité à prix global et forfaitaire
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952100 Services d'organisation d'événements culturels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : L'Haÿ-les-Roses
Code postal : 94240
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_zfc7YoeBEx
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : WWW.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général De Gaulle Case Postale 8630 77008 MELUN CEDEX Case Postale 8630 Tél : 01 60 56 66 30 Télécopie : 01 60 56 66 10
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de L'Haÿ-les-Roses
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot n°5 : Sanitaires mobiles
Description : Installation de cabines événementielles (9 en 2025 à titre informatif) et d’une cabine PMR : - Équipées de dômes translucides ou d’un éclairage autonome, - Avec assises à l’anglaise. - Dotées de savon hydro-alcoolique sans eau et de papier hygiénique. - Devront pouvoir être verrouillées de l’extérieur à l’aide de cadenas à code - De couleur uniforme (rouge, vert, gris). Elles devront être propres et en état de fonctionnement.
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : L'Haÿ-les-Roses
Code postal : 94240
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires : Voir le CCTP du lot n°5
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,700 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les critères sont définis par lot. voir article 6 du RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_zfc7YoeBEx
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : WWW.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Informations relatives aux délais de recours : Procédures de recours Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général De Gaulle Case Postale 8630 77008 MELUN CEDEX Case Postale 8630 Tél : 01 60 56 66 30 Télécopie : 01 60 56 66 10 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général De Gaulle Case Postale 8630 77008 MELUN CEDEX Case Postale 8630 Tél : 01 60 56 66 30 Télécopie : 01 60 56 66 10
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Numéro d’enregistrement : 21940038900017
Adresse postale : 41 rue Jean Jaurès
Ville : L'hay les roses
Code postal : 94240
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : MME NOEL-FILS Cassandre - gestionnaire marchés publics
Adresse électronique : mailsamp@ville-lhay94.fr
Téléphone : 0146153445
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_zfc7YoeBEx
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e31c856d-7c30-487a-bac4-5f3edea64330 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/05/2026 à 21:27
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/05/2026
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L’essentiel du marché

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