16 https://www.marches-securises.fr https://www.semsamar.fr ORG-0001 SEMSAMAR (973) SEMSAMAR Centre commercial Family PLAZA Matoury 97351 FRY20 FRA 333611100029 +33 059435356 yjeffery@semsamar.fr ORG-0003 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE FORT DE FRANCE FORT DE FRANCE 97200 FRY20 FRA 179 721 113 00142 +33 596484141 accueil-fort-de-france@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 2b096215-231a-41a2-821d-045e174d173e cbe9a8da-602d-4ae6-bb8c-23b252d3d220 2026-05-15Z 13:30:42Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl hc-am ORG-0001 epo-notice exg-sitn-other exg-sitn-bankr exg-crim-corrpt exg-sitn-cred-arran exg-crim-part exg-mis-distortion exg-mis-bre-env-law exg-crim-laund exg-crim-fraud exg-crim-traffick exg-sitn-insolvency exg-mis-bre-lab-law exg-sitn-liq-admin exg-mis-misrepresent exg-mis-partic-confl exg-mis-prep-confl exg-mis-sanction exg-mis-bre-soc-law exg-sitn-as-susp exg-crim-terror 3 3 appel d'offre ouvert open false 2026F009- espace vert Guyane ( lot 1 -3 et 8) 2026F009-Marché d'entretien des espaces verts des Résidences de la SEMSAMAR, en Guyane 2026F009-Marché d'entretien des espaces verts des Résidences de la SEMSAMAR, en Guyane services Les variantes ne sont pas autorisées. Le lot 8 est un marché réservé ( confère règlement de consultation) Procédure de recours : - Référé précontractuel : recours possible avant la conclusion du contrat (articles 2 de l’ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 ; 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) - Référé contractuel : recours possible après la conclusion du contrat au plus tard au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution. En l’absence de publication ou de notification du marché, le recours peut être formé jusqu'à l'expiration d'un délai de six (6) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. (articles 11 de l’ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 ; 1441-3 du code de procédure civile). 77310000 MATOURY 97351 FRY30 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document false no allowed not-allowed price CRITERE PRIX : 60% VALEUR TECHNIQUE : 40% CRITERE PRIX : 60% VALEUR TECHNIQUE : 40% ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-06-23-03:00 12:00:00-03:00 false none none 2026F009-LOT 1 CAYENNE/ROURA/MATOURY Marché d'entretien des espaces verts des Résidences de la SEMSAMAR, en Guyane situé CAYENNE/ROURA/MATOURY services 77310000 CAYENNE/ROURA/MATOURY CAYENNE 97300 FRY30 FRA 12 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document false no allowed not-allowed price CRITERE PRIX : 60% VALEUR TECHNIQUE : 40% CRITERE PRIX : 60% VALEUR TECHNIQUE : 40% ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-06-23-03:00 12:00:00-03:00 false none none 2026F009-LOT 8 marché réservé SECTEUR matoury Marché d'entretien des espaces verts des Résidences de la SEMSAMAR, en Guyane situé à Matoury SAVANE ET COGNEAU LAMIRANDE services 77310000 MATOURY MATOURY 97351 FRY30 FRA 12 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document false no allowed not-allowed price CRITERE PRIX : 60% VALEUR TECHNIQUE : 40% CRITERE PRIX : 60% VALEUR TECHNIQUE : 40% ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-06-23-03:00 12:00:00-03:00 false none none 2026F009-LOT 3 SECTEUR CAYENNE/MATOURY/REMIRE MONTJOLY Marché d'entretien des espaces verts des Résidences de la SEMSAMAR, en Guyane situé CAYENNE/MATOURY/REMIRE MONTJOLY services 77310000 CAYENNE/MATOURY/REMIRE MONTJOLY CAYENNE 97300 FRY30 FRA 12 26-48580 3.2.5 SEMSAMAR (973) 2026-05-17 2026-06-23T12:00:00-03:00 2026-07-10 116 Espaces verts 973 2026F009-Marché d'entretien des espaces verts des Résidences de la SEMSAMAR, en Guyane Avis de marché - Avis n° 26-48580 du 15/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 973
Annonce n° 26-48580
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SEMSAMAR (973)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 2026F009-Marché d'entretien des espaces verts des Résidences de la SEMSAMAR, en Guyane
Description : 2026F009-Marché d'entretien des espaces verts des Résidences de la SEMSAMAR, en Guyane
Identifiant de la procédure : cbe9a8da-602d-4ae6-bb8c-23b252d3d220
Identifiant interne : 2026F009- espace vert Guyane ( lot 1 -3 et 8)
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : appel d'offre ouvert
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les variantes ne sont pas autorisées. Le lot 8 est un marché réservé ( confère règlement de consultation) Procédure de recours : - Référé précontractuel : recours possible avant la conclusion du contrat (articles 2 de l’ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 ; 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) - Référé contractuel : recours possible après la conclusion du contrat au plus tard au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution. En l’absence de publication ou de notification du marché, le recours peut être formé jusqu'à l'expiration d'un délai de six (6) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. (articles 11 de l’ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 ; 1441-3 du code de procédure civile).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
État de cessation d’activités :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : CAYENNE/ROURA/MATOURY
Description : Marché d'entretien des espaces verts des Résidences de la SEMSAMAR, en Guyane situé CAYENNE/ROURA/MATOURY
Identifiant interne : 2026F009-LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CAYENNE/ROURA/MATOURY
Ville : CAYENNE
Code postal : 97300
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : CRITERE PRIX : 60% VALEUR TECHNIQUE : 40%
Description : CRITERE PRIX : 60% VALEUR TECHNIQUE : 40%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE FORT DE FRANCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMSAMAR (973)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SEMSAMAR (973)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE FORT DE FRANCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEMSAMAR (973)
Organisation qui traite les offres : SEMSAMAR (973)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : SECTEUR matoury
Description : Marché d'entretien des espaces verts des Résidences de la SEMSAMAR, en Guyane situé à Matoury SAVANE ET COGNEAU LAMIRANDE
Identifiant interne : 2026F009-LOT 8 marché réservé
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : MATOURY
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : CRITERE PRIX : 60% VALEUR TECHNIQUE : 40%
Description : CRITERE PRIX : 60% VALEUR TECHNIQUE : 40%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE FORT DE FRANCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMSAMAR (973)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SEMSAMAR (973)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE FORT DE FRANCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEMSAMAR (973)
Organisation qui traite les offres : SEMSAMAR (973)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : SECTEUR CAYENNE/MATOURY/REMIRE MONTJOLY
Description : Marché d'entretien des espaces verts des Résidences de la SEMSAMAR, en Guyane situé CAYENNE/MATOURY/REMIRE MONTJOLY
Identifiant interne : 2026F009-LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CAYENNE/MATOURY/REMIRE MONTJOLY
Ville : CAYENNE
Code postal : 97300
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : CRITERE PRIX : 60% VALEUR TECHNIQUE : 40%
Description : CRITERE PRIX : 60% VALEUR TECHNIQUE : 40%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE FORT DE FRANCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMSAMAR (973)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SEMSAMAR (973)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE FORT DE FRANCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEMSAMAR (973)
Organisation qui traite les offres : SEMSAMAR (973)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SEMSAMAR (973)
Numéro d’enregistrement : 333611100029
Adresse postale : SEMSAMAR Centre commercial Family PLAZA
Ville : Matoury
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : yjeffery@semsamar.fr
Téléphone : +33 059435356
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.semsamar.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE FORT DE FRANCE
Numéro d’enregistrement : 179 721 113 00142
Ville : FORT DE FRANCE
Code postal : 97200
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-fort-de-france@justice.fr
Téléphone : +33 596484141
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2b096215-231a-41a2-821d-045e174d173e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/05/2026 à 13:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/05/2026
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L’essentiel du marché

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