Ville Belfort 21900010600019 Belfort 90000 https://marches-grandbelfort.safetender.com 26V011 marchespublics@mairie-belfort.fr Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Autres exigences économiques ou financières : Si le candidat le souhaite : tout document attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate(qualifications, certifications, etc...) Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat 2026-06-08T12:00:00 Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande énoncé dans le Rc Fourniture, pose et dépose de corbeilles de propreté 39224340 L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Ville de Belfort 90000 - Belfort 12 01 : Fourniture de corbeilles de propreté de voirie. Fourniture de corbeilles de propreté de voirie 39224340 Ville de Belfort 90000 Belfort 02 : Fourniture de corbeilles de propreté de sites naturels. Fourniture de corbeilles de propreté de sites naturels 39224340 Ville de Belfort 90000 Belfort 03 : Dépose et pose de corbeilles de propreté. Dépose et pose de corbeilles de propreté 39224340 Ville de Belfort 90000 Belfort 26-48689 3.2.5 Ville Belfort 2026-05-18 2026-06-08T12:00:00 2026-06-08 71 Conteneur, poubelles 90 Fourniture, pose et dépose de corbeilles de propreté Avis de marché - Avis n° 26-48689 du 18/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 90
Annonce n° 26-48689
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville Belfort
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21900010600019
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 90
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://marches-grandbelfort.safetender.com
Identifiant interne de la consultation : 26V011
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : marchespublics@mairie-belfort.fr
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 08/06/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture, pose et dépose de corbeilles de propreté
Code CPV principal - Descripteur principal : 39224340
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Lieu principal d'exécution du marché : Ville de Belfort 90000 - Belfort
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/05/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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