Grand Besançon Métropole
24250036100017
https://www.marches-securises.fr
GBM_25_20260518W2_01
F. DOUDOU
Voir règlement de la consultation
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2026-06-19T12:00:00.000
EPCI.
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ETUDE DE FAISABILITE POUR LA CREATION D’UN RESEAU DE CHALEUR
79314000
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. L’accord cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire de chaque marché subséquent.
Le montant maximum total des prestations tous attributaires confondus pour la durée de l'accord-cadre (4 ans) est de 215 999 euros HT.
Grand Besançon Métropole
48
26-48890
3.2.5
Grand Besançon Métropole
2026-05-18
2026-06-19T12:00:00.000
2026-06-19
118
Etude
306
Réseaux divers
21
25
39
70
90
ETUDE DE FAISABILITE POUR LA CREATION D’UN RESEAU DE CHALEUR
Avis de marché - Avis n° 26-48890 du 18/05/2026
Département(s) de publication :
21, 25, 39, 70, 90
Annonce n°
26-48890
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Grand Besançon Métropole
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24250036100017
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 21, 25, 39, 70, 90
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : GBM_25_20260518W2_01
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : F. DOUDOU
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Voir règlement de la consultation
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Voir règlement de la consultation
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Voir règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 19/06/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
EPCI.
Critères d'attribution : Voir règlement de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : ETUDE DE FAISABILITE POUR LA CREATION D’UN RESEAU DE CHALEUR
Code CPV principal - Descripteur principal : 79314000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. L’accord cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire de chaque marché subséquent.
Le montant maximum total des prestations tous attributaires confondus pour la durée de l'accord-cadre (4 ans) est de 215 999 euros HT.
Lieu principal d'exécution du marché : Grand Besançon Métropole
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/05/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Grand Besançon Métropole
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
- Objet du marché : L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R.
2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. L’accord cadre donnera lieu à
la conclusion de marchés subséquents. Il sera attribué à un maximum de 5 opérateurs
économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les prestations seront
rémunérées par application du prix global forfaitaire de chaque marché subséquent.
Le montant maximum total des prestations tous attributaires confondus pour la durée
de l'accord-cadre (4 ans) est de 215 999 euros HT.
- Durée du marché : 48
- L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 19/06/2026 à 12:00
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