16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 433406D5-B1A7-DD08-BE26718FB0265AE8 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.saintpierre.re ORG-0002 Commune de Saint-Pierre 342 Rue Meziaire Guignard Saint-Pierre 97448 FRY40 FRA 60491 Lorion David Maire 0262357800 0262357809 dcp@saintpierre.re ORG-0003 Tribunal administratif de Saint-Denis 2024 27, rue Félix Guyon Saint-Denis de la Réunion 97488 FRY40 FRA 43340707-D181-1031-D9656781EF76D31D 0262924360 0262924362 greffe.ta-saint-denis@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Saint-Denis 2024 27, rue Félix Guyon Saint-Denis de la Réunion 97488 FRY40 FRA 43340750-0841-8541-6AB568314F7603A5 0262924360 0262924362 greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 5107a281-4e5b-4777-b93d-1c877d129582 621dee9f-f605-4879-9a96-a5448747a581 2026-05-18+02:00 09:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 5 5 open false F26STVEH04 Acquisition de véhicules, d'un poids lourd, d'engins et de scooters - Lots n°1 à 5 La présente consultation a pour objet : 1- l'acquisition, la livraison et la maintenance de véhicules, d'un poids lourd et d'engins neufs ; 2- l'acquisition et la livraison de scooters neufs ; 3- et le cas échéant, la reprise d'anciens véhicules communaux supplies La date d'ouverture des offres renseignée au présent avis est une date prévisionnelle. L'ouverture des offres n'est pas publique. En complément des rubriques « Durée du marché » : pour chaque lot, le délai de livraison est laissé à l'initiative des candidats qui l'indiqueront à l'acte d'engagement. Modalités essentielles de financement et de paiement : les sommes afférentes au marché seront imputées sur les exercices budgétaires correspondants. Le paiement des prestations sera effectué selon les modalités des articles R2191-1 et suivants du Code de la commande publique. Les marchés sont financés à 100% par les fonds propres communaux. Le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande, substituée par une caution personnelle et solidaire si les deux parties en sont d'accord. Forme juridique que devra revêtir les groupements d'opérateurs économiques : aucune forme particulière n'est imposée aux candidats. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire. Les candidats sont informés qu'ils peuvent présenter pour le ou les projets de marchés plusieurs offres en agissant à la fois : En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; En qualité de membres de plusieurs groupements. Le contenu des offres, les exigences formelles de présentation ainsi que les critères de jugement des offres sont détaillés au règlement de la consultation. L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre papier sera considérée comme irrégulière par la Ville de Saint-Pierre. Les renseignements administratifs et techniques seront disponibles par l'intermédiaire de la plateforme: https://www.marches-publics.info 34100000 34100000 LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1812951 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1812951 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1812951 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-30+02:00 13:00:00+02:00 2026-07-06+02:00 07:00:00+02:00 false none none 1 Véhicules de moins de 3,5 tonnes équipés d'une cellule isotherme avec hayon Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de 4 véhicules de moins de 3,5 tonnes équipés d'une cellule isotherme et d'un hayon élévateur, ainsi que la maintenance associée ; et la reprise de 3 véhicules faisant partie du parc automobile actuel de la Ville de Saint-Pierre supplies Pour le lot 1, les véhicules à reprendre pourront être examinés par les candidats selon les modalités fixées au règlement de la consultation. La durée du lot 1 est prévisionnelle. Le lot 1 devient exécutoire à compter de sa date de notification au Titulaire et prend fin à l'expiration du dernier contrat d'entretien avec extension de garantie en vigueur. Le contrat d'entretien avec extension de garantie couvre chaque véhicule pour une durée de 60 mois et/ou un kilométrage maximum de 75 000 km. Il prendra effet à la date de livraison du véhicule correspondant, et s'achèvera au premier des deux termes atteint 34100000 34130000 2026-10-01+04:00 70 0 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1812951 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1812951 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1812951 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-30+02:00 13:00:00+02:00 2026-07-06+02:00 07:00:00+02:00 false none none 2 Camion de 26 tonnes avec benne à dechets verts, grue et ampliroll Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison d'un camion de 26 tonnes équipé d'une benne à déchets verts, d'une grue et d'un ampiroll, ainsi que la maintenance associée supplies La durée du lot 2 est prévisionnelle. Le lot 2 devient exécutoire à compter de sa date de notification au Titulaire et prend fin à l'expiration du contrat d'entretien avec extension de garantie. Le contrat d'entretien avec extension de garantie couvre le poids lourd pour une durée de 60 mois et/ou un kilométrage maximum de 75 000 km. Il prendra effet à la date de livraison du poids lourd, et s'achèvera au premier des deux termes atteint 34100000 34134200 2026-10-01+04:00 70 0 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1812951 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1812951 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1812951 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-30+02:00 13:00:00+02:00 2026-07-06+02:00 07:00:00+02:00 false none none 3 Mini-chargeur avec niveleuse Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison d'un mini-chargeur équipé d'une niveleuse, ainsi que la maintenance associée supplies La durée du lot 3 est prévisionnelle. Le lot 3 devient exécutoire à compter de sa date de notification au Titulaire et s'achève à la date d'expiration la plus tardive entre le contrat d'entretien et l'extension de garantie. Le contrat d'entretien de l'engin est conclu pour une durée de 60 mois et/ou un nombre d'heures de fonctionnement de 5 000 h. Il prendra effet à la date de livraison de l'engin, et s'achèvera au premier des deux termes atteint. L'extension de garantie de l'engin prolonge la garantie constructeur jusqu'à 60 mois, et ne débute qu'à compter de l'expiration du délai de garantie contractuelle accordée par le constructeur 34100000 43210000 2026-10-01+04:00 70 0 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1812951 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1812951 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1812951 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-30+02:00 13:00:00+02:00 2026-07-06+02:00 07:00:00+02:00 false none none 4 Pelle spéciale pour cimetières Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison d'une pelle spéciale pour cimetières, ainsi que la maintenance associée supplies La durée du lot 4 est prévisionnelle. Le lot 4 devient exécutoire à compter de sa date de notification au Titulaire et prend fin à l'expiration du contrat de maintenance. Le contrat de maintenance de l'engin est conclu pour une durée de 60 mois et/ou un nombre d'heures de fonctionnement de 2 000 h. Il prendra effet à la date de livraison de l'engin, et s'achèvera au premier des deux termes atteint 34100000 43261000 2026-10-01+04:00 70 0 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1812951 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1812951 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1812951 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-30+02:00 13:00:00+02:00 2026-07-06+02:00 07:00:00+02:00 false none none 5 Scooters thermiques de 125 cm3 Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de 12 scooters thermiques de 125cm3 supplies La durée du lot 5 est prévisionnelle. Le lot 5 prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est conclu pour la durée nécessaire à la livraison, à la mise en service et à la réception des scooters par l'Acheteur. Le marché demeure ensuite en vigueur pendant toute la durée de la garantie contractuelle et/ou constructeur. Le marché prend fin automatiquement à l'expiration de la période de garantie, après exécution complète par le titulaire de l'ensemble de ses obligations, notamment celles relatives à la prise en charge des défauts, réparations et interventions prévues au titre de la garantie 34100000 34421000 2026-10-01+04:00 70 0 26-48606 3.2.5 Commune de Saint-Pierre 2026-05-19 2026-06-30T13:00:00+02:00 2026-06-30 475 Véhicules (acquisition) 974 Acquisition de véhicules, d'un poids lourd, d'engins et de scooters - Lots n°1 à 5 Avis de marché - Avis n° 26-48606 du 18/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 974
Annonce n° 26-48606
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Saint-Pierre
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de véhicules, d'un poids lourd, d'engins et de scooters - Lots n°1 à 5
Description : La présente consultation a pour objet : 1- l'acquisition, la livraison et la maintenance de véhicules, d'un poids lourd et d'engins neufs ; 2- l'acquisition et la livraison de scooters neufs ; 3- et le cas échéant, la reprise d'anciens véhicules communaux
Identifiant de la procédure : 621dee9f-f605-4879-9a96-a5448747a581
Identifiant interne : F26STVEH04
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La date d'ouverture des offres renseignée au présent avis est une date prévisionnelle. L'ouverture des offres n'est pas publique. En complément des rubriques « Durée du marché » : pour chaque lot, le délai de livraison est laissé à l'initiative des candidats qui l'indiqueront à l'acte d'engagement. Modalités essentielles de financement et de paiement : les sommes afférentes au marché seront imputées sur les exercices budgétaires correspondants. Le paiement des prestations sera effectué selon les modalités des articles R2191-1 et suivants du Code de la commande publique. Les marchés sont financés à 100% par les fonds propres communaux. Le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande, substituée par une caution personnelle et solidaire si les deux parties en sont d'accord. Forme juridique que devra revêtir les groupements d'opérateurs économiques : aucune forme particulière n'est imposée aux candidats. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire. Les candidats sont informés qu'ils peuvent présenter pour le ou les projets de marchés plusieurs offres en agissant à la fois : En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; En qualité de membres de plusieurs groupements. Le contenu des offres, les exigences formelles de présentation ainsi que les critères de jugement des offres sont détaillés au règlement de la consultation. L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre papier sera considérée comme irrégulière par la Ville de Saint-Pierre. Les renseignements administratifs et techniques seront disponibles par l'intermédiaire de la plateforme: https://www.marches-publics.info
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Véhicules de moins de 3,5 tonnes équipés d'une cellule isotherme avec hayon
Description : Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de 4 véhicules de moins de 3,5 tonnes équipés d'une cellule isotherme et d'un hayon élévateur, ainsi que la maintenance associée ; et la reprise de 3 véhicules faisant partie du parc automobile actuel de la Ville de Saint-Pierre
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34130000 Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 70 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour le lot 1, les véhicules à reprendre pourront être examinés par les candidats selon les modalités fixées au règlement de la consultation. La durée du lot 1 est prévisionnelle. Le lot 1 devient exécutoire à compter de sa date de notification au Titulaire et prend fin à l'expiration du dernier contrat d'entretien avec extension de garantie en vigueur. Le contrat d'entretien avec extension de garantie couvre chaque véhicule pour une durée de 60 mois et/ou un kilométrage maximum de 75 000 km. Il prendra effet à la date de livraison du véhicule correspondant, et s'achèvera au premier des deux termes atteint
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1812951
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1812951
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/07/2026 à 07:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Camion de 26 tonnes avec benne à dechets verts, grue et ampliroll
Description : Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison d'un camion de 26 tonnes équipé d'une benne à déchets verts, d'une grue et d'un ampiroll, ainsi que la maintenance associée
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 70 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée du lot 2 est prévisionnelle. Le lot 2 devient exécutoire à compter de sa date de notification au Titulaire et prend fin à l'expiration du contrat d'entretien avec extension de garantie. Le contrat d'entretien avec extension de garantie couvre le poids lourd pour une durée de 60 mois et/ou un kilométrage maximum de 75 000 km. Il prendra effet à la date de livraison du poids lourd, et s'achèvera au premier des deux termes atteint
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1812951
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1812951
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/07/2026 à 07:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Mini-chargeur avec niveleuse
Description : Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison d'un mini-chargeur équipé d'une niveleuse, ainsi que la maintenance associée
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43210000 Machines de terrassement
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 70 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée du lot 3 est prévisionnelle. Le lot 3 devient exécutoire à compter de sa date de notification au Titulaire et s'achève à la date d'expiration la plus tardive entre le contrat d'entretien et l'extension de garantie. Le contrat d'entretien de l'engin est conclu pour une durée de 60 mois et/ou un nombre d'heures de fonctionnement de 5 000 h. Il prendra effet à la date de livraison de l'engin, et s'achèvera au premier des deux termes atteint. L'extension de garantie de l'engin prolonge la garantie constructeur jusqu'à 60 mois, et ne débute qu'à compter de l'expiration du délai de garantie contractuelle accordée par le constructeur
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1812951
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1812951
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/07/2026 à 07:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Pelle spéciale pour cimetières
Description : Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison d'une pelle spéciale pour cimetières, ainsi que la maintenance associée
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43261000 Pelles mécaniques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 70 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée du lot 4 est prévisionnelle. Le lot 4 devient exécutoire à compter de sa date de notification au Titulaire et prend fin à l'expiration du contrat de maintenance. Le contrat de maintenance de l'engin est conclu pour une durée de 60 mois et/ou un nombre d'heures de fonctionnement de 2 000 h. Il prendra effet à la date de livraison de l'engin, et s'achèvera au premier des deux termes atteint
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1812951
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1812951
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/07/2026 à 07:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Scooters thermiques de 125 cm3
Description : Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de 12 scooters thermiques de 125cm3
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34421000 Scooters
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 70 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée du lot 5 est prévisionnelle. Le lot 5 prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est conclu pour la durée nécessaire à la livraison, à la mise en service et à la réception des scooters par l'Acheteur. Le marché demeure ensuite en vigueur pendant toute la durée de la garantie contractuelle et/ou constructeur. Le marché prend fin automatiquement à l'expiration de la période de garantie, après exécution complète par le titulaire de l'ensemble de ses obligations, notamment celles relatives à la prise en charge des défauts, réparations et interventions prévues au titre de la garantie
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1812951
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1812951
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/07/2026 à 07:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 433406D5-B1A7-DD08-BE26718FB0265AE8
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Commune de Saint-Pierre
Numéro d’enregistrement : 60491
Adresse postale : Rue Meziaire Guignard
Ville : Saint-Pierre
Code postal : 97448
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Point de contact : Lorion David
Adresse électronique : dcp@saintpierre.re
Téléphone : 0262357800
Télécopieur : 0262357809
Adresse internet : https://www.saintpierre.re
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Saint-Denis
Numéro d’enregistrement : 43340707-D181-1031-D9656781EF76D31D
Adresse postale : 27, rue Félix Guyon
Ville : Saint-Denis de la Réunion
Code postal : 97488
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-saint-denis@juradm.fr
Téléphone : 0262924360
Télécopieur : 0262924362
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Saint-Denis
Numéro d’enregistrement : 43340750-0841-8541-6AB568314F7603A5
Adresse postale : 27, rue Félix Guyon
Ville : Saint-Denis de la Réunion
Code postal : 97488
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-saint-denis@juradm.fr
Téléphone : 0262924360
Télécopieur : 0262924362
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5107a281-4e5b-4777-b93d-1c877d129582 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/05/2026 à 09:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/05/2026
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L’essentiel du marché

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