276000 RES-0001 selec-w TEN-0001 276000 tenders 6 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 276000 tenders 6 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 240000 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 36000 no TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-04-15+02:00 Colleges Du Departement Des Pyrenees Orientales false M2600547 TEN-0001 CON-0002 2026-04-15+02:00 Batiments Idea false M2600548 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4786F218-9CF8-438B-20F1DBC7040DDAAB +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ledepartement66.fr/ ORG-0002 CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES 906 24 quai Sadi Carnot Perpignan 66906 FRJ15 FRA 49963 MALHERBE Hermeline Madame la Présidente du Département 0468858585 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 4786F290-C485-EB50-0BEB6AD526088DC4 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 4786F2AA-C240-871C-B42C6CFB7D6D59BB 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 TK ELEVATOR FRANCE 20 Rue Francois Cevert Angers 49000 FRG02 FRA 1757343-1-1-1 false UBO-0006 large ORG-0006 TK ELEVATOR FRANCE 20 Rue Francois Cevert Angers 49000 FRG02 FRA 1757343-1-2-1 UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 f388da4f-84c6-40ed-bd3f-7a1e2d96ed67 6c016df7-9455-487a-8753-bdd46891db0d 2026-05-18+02:00 11:10:56+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false BIR 2025-FCS-SADF-0212 ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES PORTES ET PORTAILS DES COLLEGES DU DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES ET DES BATIMENTS DE L'INSTITUT DÉPARTEMENTAL DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE (IDEA) - 2026/2029 L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord cadre a pour objet l'entretien et la maintenance des portes et portails des collèges des Pyrénées-Orientales et des bâtiments IDEA comprenant la main d'oeuvre, les déplacements, les dépannages entre visites, les vérifications, les réglages et les réparations . L'accord-cadre avec minimum de 43 000 euro(s) HT et maximum de 276 000 euro(s) HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique services Il s'agit d'un accord-cadre avec : - un minimum de 40 000,00 euro(s) Ht pour le lot 1 et de 3000,00 euro(s) Ht pour le lot 2 et - un maximum de 240 000,00 euro(s) Ht pour le lot 1 et de 36 000,00 euro(s) Ht pour le lot 2 qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du Cd66, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi 50712000 50700000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique au vu du cadre du mémoire technique justificatif per-exa 50 cost Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 850598-2025 false fa-wo-rc none 01 COLLEGES DU DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES COLLEGES DU DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES services other 50712000 50700000 50700000 0 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique au vu du cadre du mémoire technique justificatif per-exa 50 cost Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 850598-2025 false fa-wo-rc none 02 BATIMENTS IDEA BATIMENTS IDEA services other 50712000 50700000 50700000 0 2000-01-01Z 26-48702 25-140322 3.2.5 CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES TK ELEVATOR FRANCE TK ELEVATOR FRANCE 2026-05-19 2026-08-15 196 Maintenance 412 Porte automatique, portail 66 ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES PORTES ET PORTAILS DES COLLEGES DU DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES ET DES BATIMENTS DE L'INSTITUT DÉPARTEMENTAL DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE (IDEA) - 2026/2029 Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-48702 du 18/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 66
Annonce n° 26-48702
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES PORTES ET PORTAILS DES COLLEGES DU DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES ET DES BATIMENTS DE L'INSTITUT DÉPARTEMENTAL DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE (IDEA) - 2026/2029
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord cadre a pour objet l'entretien et la maintenance des portes et portails des collèges des Pyrénées-Orientales et des bâtiments IDEA comprenant la main d'oeuvre, les déplacements, les dépannages entre visites, les vérifications, les réglages et les réparations . L'accord-cadre avec minimum de 43 000 euro(s) HT et maximum de 276 000 euro(s) HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
Identifiant de la procédure : 6c016df7-9455-487a-8753-bdd46891db0d
Identifiant interne : BIR 2025-FCS-SADF-0212
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50712000 Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec : - un minimum de 40 000,00 euro(s) Ht pour le lot 1 et de 3000,00 euro(s) Ht pour le lot 2 et - un maximum de 240 000,00 euro(s) Ht pour le lot 1 et de 36 000,00 euro(s) Ht pour le lot 2 qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du Cd66, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : COLLEGES DU DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES
Description : COLLEGES DU DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50712000 Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 850598-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au vu du cadre du mémoire technique justificatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : BATIMENTS IDEA
Description : BATIMENTS IDEA
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50712000 Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 850598-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au vu du cadre du mémoire technique justificatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 276,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 276,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TK ELEVATOR FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 240,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2600547
Titre : Colleges Du Departement Des Pyrenees Orientales
Date de conclusion du marché : 15/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 276,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TK ELEVATOR FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 36,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2600548
Titre : Batiments Idea
Date de conclusion du marché : 15/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 4786F218-9CF8-438B-20F1DBC7040DDAAB
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Numéro d’enregistrement : 49963
Adresse postale : 24 quai Sadi Carnot
Ville : Perpignan
Code postal : 66906
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Point de contact : MALHERBE Hermeline
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0468858585
Adresse internet : http://www.ledepartement66.fr/
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 4786F290-C485-EB50-0BEB6AD526088DC4
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 4786F2AA-C240-871C-B42C6CFB7D6D59BB
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : TK ELEVATOR FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1757343-1-1-1
Adresse postale : 20 Rue Francois Cevert
Ville : Angers
Code postal : 49000
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : TK ELEVATOR FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1757343-1-2-1
Adresse postale : 20 Rue Francois Cevert
Ville : Angers
Code postal : 49000
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f388da4f-84c6-40ed-bd3f-7a1e2d96ed67 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/05/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/05/2026
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L’essentiel du marché

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