16666666.67 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 16 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false 25795.66 no TPA-0001 LOT-0001 Offre OPEN CON-0001 2026-04-08+02:00 2026-04-21+02:00 Marché de tierce maintenance applicative (TMA) https://www.marches-publics.gouv.fr/ true 13815-2026 ORG-0001 DGAMPA-NUM-2025-05-TMA TEN-0001 TPA-0001 OPEN ORG-0003 29 ORG-0001 DGAMPA 1 Place Carpeaux La Défense 92055 FR105 FRA 13003001800019 DGAMPA/MBCP/BCP2 0140816476 gcpachat@mer.gouv.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 Boulevard de l'Hautil CERGY-PONTOISE 95027 FR108 FRA 17950702500015 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 01 30 17 34 59 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr large ORG-0003 OPEN Levallois-Perret 92300 FR105 FRA 381 031 285 00590 OPEN 01 71 06 31 28 IDF.Contact@Open-Groupe.Com 2.3 eforms-sdk-1.13 fb9ec1cf-5aec-46c5-a28e-e54110209137 584c7446-5b9e-4705-a97f-697570b44f3a 2026-05-18+02:00 13:47:52.000+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise cga env-pro ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet open 13815-2026 DGAMPA-NUM-2025-05-TMA Marché de tierce maintenance applicative (TMA) Le présent accord-cadre vise à procurer aux bénéficiaires un support contractuel leur permettant d’accéder à des prestations de tierce maintenance applicative (TMA) pour la maintenance préventive, corrective et évolutive de ses produits numériques. services 16666666.67 72600000 Les prestations seront localisées en France voire dans l’Union Européenne. anyw-eea LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique (60%) Valeur technique (60%) per-exa 30 price Prix (30%) Prix (30%) Analyse détail quantité estimative (DQE/BPU) Simulation financière sur la base des prix renseignés dans le détail quantitatif estimatif selon le montant défini par l’annex1 de l’acte d’engagement destiné au jugement des offres classé du moins disant au plus disant selon la formule suivante : Np = (prix le plus bas/prix de l'offre examinée) x 30 Le critère Np est évalué en attribuant des notes de 0 à 30. per-exa 10 quality dispositions environnementales (10%) dispositions environnementales (10%) 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de rejet ORG-0002 false 66b784cd-e6a8-40e0-adb6-6dee6cada470-01 false buyer-categories fa-wo-rc none DGAMPA-NUM-2025-05-TMA Marché de tierce maintenance applicative (TMA) Le présent accord-cadre vise à procurer aux bénéficiaires un support contractuel leur permettant d’accéder à des prestations de tierce maintenance applicative (TMA) pour la maintenance préventive, corrective et évolutive de ses produits numériques. services 16666666.67 72600000 Les prestations seront localisées en France voire dans l’Union Européenne. anyw-eea 2 2 Le marché est conclu pour une durée de durée deux (2) ans ferme. Il est renouvelable deux (2) fois pour une durée d’un (1) an. Sa durée maximale ne peut excéder quatre (4) ans. 2000-01-01+01:00 26-48809 3.2.5 DGAMPA OPEN 2026-05-19 2026-06-18 163 Informatique (prestations de services) 75 92 Marché de tierce maintenance applicative (TMA) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-48809 du 18/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75, 92
Annonce n° 26-48809
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : DGAMPA
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de tierce maintenance applicative (TMA)
Description : Le présent accord-cadre vise à procurer aux bénéficiaires un support contractuel leur permettant d’accéder à des prestations de tierce maintenance applicative (TMA) pour la maintenance préventive, corrective et évolutive de ses produits numériques.
Identifiant de la procédure : 584c7446-5b9e-4705-a97f-697570b44f3a
Avis précédent : 13815-2026
Identifiant interne : DGAMPA-NUM-2025-05-TMA
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
2.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations complémentaires : Les prestations seront localisées en France voire dans l’Union Européenne.
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16,666,666.67 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Marché de tierce maintenance applicative (TMA)
Description : Le présent accord-cadre vise à procurer aux bénéficiaires un support contractuel leur permettant d’accéder à des prestations de tierce maintenance applicative (TMA) pour la maintenance préventive, corrective et évolutive de ses produits numériques.
Identifiant interne : DGAMPA-NUM-2025-05-TMA
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations complémentaires : Les prestations seront localisées en France voire dans l’Union Européenne.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de durée deux (2) ans ferme. Il est renouvelable deux (2) fois pour une durée d’un (1) an. Sa durée maximale ne peut excéder quatre (4) ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16,666,666.67 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 66b784cd-e6a8-40e0-adb6-6dee6cada470-01
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique (60%)
Description : Valeur technique (60%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix (30%)
Description : Prix (30%) Analyse détail quantité estimative (DQE/BPU) Simulation financière sur la base des prix renseignés dans le détail quantitatif estimatif selon le montant défini par l’annex1 de l’acte d’engagement destiné au jugement des offres classé du moins disant au plus disant selon la formule suivante : Np = (prix le plus bas/prix de l'offre examinée) x 30 Le critère Np est évalué en attribuant des notes de 0 à 30.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : dispositions environnementales (10%)
Description : dispositions environnementales (10%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de rejet
Organisation qui signe le marché : DGAMPA
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 16,666,666.67 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : OPEN
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre OPEN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 25,795.66 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DGAMPA-NUM-2025-05-TMA
Titre : Marché de tierce maintenance applicative (TMA)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/04/2026
Date de conclusion du marché : 21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 13815-2026
Adresse du marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Organisation qui signe le marché : DGAMPA
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 16
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : DGAMPA
Numéro d’enregistrement : 13003001800019
Adresse postale : 1 Place Carpeaux
Ville : La Défense
Code postal : 92055
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : DGAMPA/MBCP/BCP2
Adresse électronique : gcpachat@mer.gouv.fr
Téléphone : 0140816476
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4 Boulevard de l'Hautil
Ville : CERGY-PONTOISE
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 01 30 17 34 59
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : OPEN
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 381 031 285 00590
Ville : Levallois-Perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : OPEN
Adresse électronique : IDF.Contact@Open-Groupe.Com
Téléphone : 01 71 06 31 28
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fb9ec1cf-5aec-46c5-a28e-e54110209137 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/05/2026 à 13:47
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/05/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>