16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4DEE8C41-F32E-4252-04E5844A05D5CB95 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.moselle.fr ORG-0002 Département de la Moselle 1 rue du Pont Moreau Cs 11096 Metz 57036 FRF33 FRA 53581 WEITEN Patrick Président 0387219805 commande.publique@moselle.fr ORG-0003 Département de la Moselle 1 rue du Pont Moreau Metz 57000 FRF33 FRA 4DEE8C6B-C929-F288-CA564A21E73BCE1F SDCP 0387375896 commande.publique@moselle.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Strasbourg 51038 31, avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA 4DEE8CAF-F332-ECF3-5E70E9003D4A58CF 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 f0b2a344-091a-4f1c-9aeb-d9f96861319e b21e927c-fac3-41c1-be23-0eadcb012de3 2026-05-18+02:00 14:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.moselle.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026-TM0044 2026-TM0044 Construction d'une demi-pension en bâtiments modulaires au collège F. Rabelais de L'HOPITAL Construction d'une demi-pension en bâtiments modulaires au collège F. Rabelais de L'HOPITAL works * Marché ordinaire de travaux * Procédure adaptée ouverte * L'estimation : 1 525 000,00 euro(s) Ht _ 1 830 000,00 euro(s) Ttc Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * Durée du contrat : Le marché est conclu à compter de sa date de notification et jusqu'à expiration du délai de garantie de parfait achèvement ou jusqu'à la levée de la dernière réserve en cas de réception assortie de telles réserves. * Le délai d'exécution des prestations est fixé à 10 Mois y compris une période de préparation de 1 mois à compter de la notification du marché. * Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite du site dans les conditions suivantes : - Personne à contacter : Benoit Marchal 06.48.44.07.86 - Date et horaire : le mercredi 3 juin 2026 à 10h00 Une attestation de visite sera remise par l'Acheteur à l'issue de la visite. En cas d'absence de cette attestation dans l'offre d'un candidat, la candidature de ce dernier sera rejetée. Les visites à l'improviste ne sont pas autorisées. Aucune visite sur demande de rendez-vous en dehors des dates et horaires prévus ne sera accordée 1525000 45223800 45223810 Collège François Rabelais L'Hopital 57490 FRF33 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds 1821793 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821793 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821793 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-26+02:00 16:00:00+02:00 2026-06-29+02:00 09:00:00+02:00 false none none T-PA-1821793 2026-TM0044 Construction d'une demi-pension en bâtiments modulaires au collège F. Rabelais de L'HOPITAL Construction d'une demi-pension en bâtiments modulaires au collège F. Rabelais de L'HOPITAL works other other 1525000 45223800 45223810 Collège François Rabelais L'Hopital 57490 FRF33 FRA 2026-10-12+02:00 15 0 26-48821 3.2.5 Département de la Moselle 2026-05-19 2026-06-26T16:00:00+02:00 2026-06-26 27 Bâtiments modulaires 57 2026-TM0044 Construction d'une demi-pension en bâtiments modulaires au collège F. Rabelais de L'HOPITAL Avis de marché - Avis n° 26-48821 du 18/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 57
Annonce n° 26-48821
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Moselle
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 2026-TM0044 Construction d'une demi-pension en bâtiments modulaires au collège F. Rabelais de L'HOPITAL
Description : Construction d'une demi-pension en bâtiments modulaires au collège F. Rabelais de L'HOPITAL
Identifiant de la procédure : b21e927c-fac3-41c1-be23-0eadcb012de3
Identifiant interne : 2026-TM0044
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223800 Assemblage et montage de structures préfabriquées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223810 Constructions préfabriquées
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Collège François Rabelais
Ville : L'Hopital
Code postal : 57490
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,525,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : * Marché ordinaire de travaux * Procédure adaptée ouverte * L'estimation : 1 525 000,00 euro(s) Ht _ 1 830 000,00 euro(s) Ttc Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * Durée du contrat : Le marché est conclu à compter de sa date de notification et jusqu'à expiration du délai de garantie de parfait achèvement ou jusqu'à la levée de la dernière réserve en cas de réception assortie de telles réserves. * Le délai d'exécution des prestations est fixé à 10 Mois y compris une période de préparation de 1 mois à compter de la notification du marché. * Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite du site dans les conditions suivantes : - Personne à contacter : Benoit Marchal 06.48.44.07.86 - Date et horaire : le mercredi 3 juin 2026 à 10h00 Une attestation de visite sera remise par l'Acheteur à l'issue de la visite. En cas d'absence de cette attestation dans l'offre d'un candidat, la candidature de ce dernier sera rejetée. Les visites à l'improviste ne sont pas autorisées. Aucune visite sur demande de rendez-vous en dehors des dates et horaires prévus ne sera accordée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : 2026-TM0044 Construction d'une demi-pension en bâtiments modulaires au collège F. Rabelais de L'HOPITAL
Description : Construction d'une demi-pension en bâtiments modulaires au collège F. Rabelais de L'HOPITAL
Identifiant interne : T-PA-1821793
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223800 Assemblage et montage de structures préfabriquées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223810 Constructions préfabriquées
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Collège François Rabelais
Ville : L'Hopital
Code postal : 57490
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 12/10/2026
Durée : 15 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,525,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821793
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821793
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/06/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Moselle
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 4DEE8C41-F32E-4252-04E5844A05D5CB95
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Moselle
Numéro d’enregistrement : 53581
Adresse postale : 1 rue du Pont Moreau Cs 11096
Ville : Metz
Code postal : 57036
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : WEITEN Patrick
Adresse électronique : commande.publique@moselle.fr
Téléphone : 0387219805
Adresse internet : http://www.moselle.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.moselle.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Département de la Moselle
Numéro d’enregistrement : 4DEE8C6B-C929-F288-CA564A21E73BCE1F
Adresse postale : 1 rue du Pont Moreau
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : SDCP
Adresse électronique : commande.publique@moselle.fr
Téléphone : 0387375896
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 4DEE8CAF-F332-ECF3-5E70E9003D4A58CF
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f0b2a344-091a-4f1c-9aeb-d9f96861319e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/05/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/05/2026
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L’essentiel du marché

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