16 false https://www.chu-bordeaux.fr ORG-0001 CHU DE BORDEAUX Talence 33404 FRI12 FRA 26330582300019 0556794800 achat.p2h@chu-bordeaux.fr https://bordeaux.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif 9 Rue Tastet Bordeaux 33063 FRI12 FRA 17330005400025 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr ORG-0003 CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C Cité Administrative Bordeaux Cedex 33090 FRI12 2 Rue Jules Ferry FRA 12000101100168 Mme Stéphanie MARCON - Secrétariat du CCIRA de Bordeaux 0554689956 dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 ec8cbb3c-ff66-4ac4-9e99-154f4edf7a06 ffa87aca-1700-4da9-9307-06c885267ac6 2026-05-18+02:00 14:38:24.994+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 30 30 Le système d’acquisition dynamique (SAD) est un dispositif électronique qui permet de présélectionner un ou plusieurs opérateurs économiques, pour des achats d’usage courant selon les dispositions de l’article R2162-38 du code de la commande publique, le système d’acquisition dynamique respecte les règles de l’appel d’offres restreint sous réserve des dispositions des articles R. 2162-39, R. 2162-41 à R. 2162-47 et R. 2162-49 à R. 2162-51. open false 26EEAFGA014 Système d'Acquisition Dynamique relatif à l'achat et la location de véhicules motorisés au profit des établissements du GHT Alliance de Gironde Système d'Acquisition Dynamique ayant pour objet l'achat et la location de véhicules motorisés au profit des établissements du GHT Alliance de Gironde supplies Le système d’acquisition dynamique est conclu pour une période ferme de 10 ans à compter de la date de remise des premières candidatures au SAD avant le lancement du 1er marché spécifique, à savoir le Jeudi 18 juin 2026 à 12H00. Pour chacune des catégories, les quantités estimatives de commande sur toute la durée de validité du système sont mentionnées à l’article 1.3 du CCAP (et article 1.4 du RC). Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. 34100000 34110000 34114000 34144000 34114100 34114121 34114122 34115000 34144900 34140000 34144700 34115300 Les lieux d'exécution des établissements membres du GHT Alliance de Gironde (support et partie) sont listés en annexe 1 du CCAP. FRI12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 1 Véhicules personnels (Achat neuf) La présente catégorie concerne l'achat neuf de véhicules personnels supplies 174 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (174) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34110000 FRI12 FRA 10 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 2 Véhicules personnels (Achat occasion) La présente catégorie concerne l'achat d'occasion de véhicules personnels supplies 21 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (21) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34110000 FRI12 FRA 10 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 3 VUL (Camionnettes – fourgonnette) (Achat neuf) La présente catégorie concerne l'achat neuf de VUL (Camionnettes – fourgonnette) supplies 54 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (54) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34144700 FRI12 FRA 10 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 4 VUL (Camionnettes – fourgonnette) (Achat occasion) La présente catégorie concerne l'achat occasion de VUL (Camionnettes – fourgonnette) supplies 6 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (6) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34144700 FRI12 FRA 10 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 5 Fourgon (utilitaire < 3,5T) (Achat neuf) La présente catégorie concerne concerne l'achat neuf de fourgon (utilitaire < 3,5T) supplies 8 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (8) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34144700 FRI12 FRA 10 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 6 Fourgon (utilitaire < 3,5T) (Achat occasion) La présente catégorie concerne l'achat d'occasion de fourgon (utilitaire < 3,5T) supplies 8 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (8) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34144700 FRI12 FRA 10 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 7.a Achat de véhicule sanitaire type A (Achat neuf) La présente catégorie concerne l'achat neuf de véhicule sanitaire type A supplies 9 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (9) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34114121 FRI12 FRA 10 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 7.b Achat de véhicule sanitaire type B et C (Achat neuf) La présente catégorie concerne l'achat neuf de véhicule sanitaire type B et C supplies 3 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (3) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34114100 FRI12 FRA 10 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 7.c Achat de véhicule sanitaire VLM (Achat neuf) La présente catégorie concerne l'achat neuf de véhicule sanitaire VLM supplies 3 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (3) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34114100 FRI12 FRA 10 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 7.d Achat de véhicule TPMR (Achat neuf) La présente catégorie concerne l'achat neuf de véhicule TPMR supplies 5 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (5) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34114122 FRI12 FRA 10 LOT-0011 not-allowed no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 7.e Achat de véhicule aménagés divers (Achat neuf) La présente catégorie concerne concerne l'achat neuf de véhicule aménagés divers supplies 3 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (3) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34115000 FRI12 FRA 10 LOT-0012 no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 8.a Véhicule sanitaire type A (Achat occasion) La présente catégorie concerne l'achat d'occasion de véhicule sanitaire type A supplies 2 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (2) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34114121 FRI12 FRA 10 LOT-0013 not-allowed no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 8.b Véhicule sanitaire type B et C (Achat occasion) La présente catégorie concerne l'achat d'occasion de véhicule sanitaire type B et C supplies 2 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (2) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34114100 FRI12 FRA 10 LOT-0014 no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 8.c Véhicule sanitaire VLM (Achat occasion) La présente catégorie concerne l'achat d'occasion de véhicule sanitaire VLM supplies 2 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (2) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34114100 FRI12 FRA 10 LOT-0015 not-allowed no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 8.d Véhicule sanitaire VLM (Achat occasion) La présente catégorie concerne l'achat d'occasion de véhicule sanitaire VLM supplies 2 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (2) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34114122 FRI12 FRA 10 LOT-0016 no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 8.e Véhicule aménagés divers (Achat occasion) La présente catégorie concerne l'achat d' occasion de véhicule aménagés divers supplies 2 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (2) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34115000 FRI12 FRA 10 LOT-0017 not-allowed no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 9 Véhicules motorisés sans permis (Achat neuf) La présente catégorie concerne l'achat neuf de véhicules motorisés sans permis supplies 8 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (8) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34115000 FRI12 FRA 10 LOT-0018 not-allowed no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 10 Véhicules de transport de biens (Achat neuf) La présente catégorie concerne l'achat neuf de véhicules de transport de biens supplies 2 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (2) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34114000 FRI12 FRA 10 LOT-0019 no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 11 Véhicules de transport de biens (Achat occasion) La présente catégorie concerne l'achat d'occasion de véhicules de transport de biens supplies 2 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (2) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34144000 FRI12 FRA 10 LOT-0020 not-allowed no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 12.a Prestation d’aménagement de véhicule (Achat) La présente catégorie concerne l'achat de prestation d’aménagement de véhicule supplies 6 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (6) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34114000 FRI12 FRA 10 LOT-0021 not-allowed no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 12.b Prestation d’aménagement de véhicule soumis à la norme NF 1798 (Achat) La présente catégorie concerne l'achat prestation d’aménagement de véhicule soumis à la norme NF 1798 supplies 3 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (3) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34114000 FRI12 FRA 10 LOT-0022 not-allowed no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 13 Véhicules personnels (Location) La présente catégorie concerne la location de véhicules personnels supplies 503 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (503) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être loués sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34110000 FRI12 FRA 10 LOT-0023 not-allowed no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 14 Véhicules de transport de biens (Location) La présente catégorie concerne la location de véhicules de transport de biens supplies 33 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (33) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être loués sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34114000 FRI12 FRA 10 LOT-0024 not-allowed no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 15 VUL (Camionnettes – fourgonnette) (Location) La présente catégorie concerne la location de VUL (Camionnettes – fourgonnette) supplies 62 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (62) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être loués sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34144700 FRI12 FRA 10 LOT-0025 not-allowed no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Cf. article 5.1 Documents à produire du Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 16 Fourgon (utilitaire < 3,5T) (Location) La présente catégorie concerne la location de fourgon (utilitaire < 3,5T) supplies 20 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (20) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être loués sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34144700 FRI12 FRA 10 LOT-0026 not-allowed no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 17.a Véhicule sanitaire type A (Location) La présente catégorie concerne la location de véhicule sanitaire type A supplies 5 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (5) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être loués sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34114122 FRI12 FRA 10 LOT-0027 not-allowed no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 17.b Véhicule sanitaire type B et C (Location) La présente catégorie concerne la location de véhicule sanitaire type B et C supplies 2 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (2) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être loués sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34114100 FRI12 FRA 10 LOT-0028 not-allowed no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 17.c Véhicule sanitaire VLM (Location) La présente catégorie concerne la location de véhicule sanitaire VLM supplies 2 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (2) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être loués sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34114100 FRI12 FRA 10 LOT-0029 not-allowed no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 17.d Véhicule TPMR (Location) La présente catégorie concerne la location de véhicule TPMR supplies 5 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (5) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être loués sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34114122 FRI12 FRA 10 LOT-0030 not-allowed no-eu-funds FRA 26EEAFGA014 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2036-06-17+01:00 12:00:00+01:00 Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné. false buyer-categories none dps-list 17.e Véhicule aménagés divers (Location) La présente catégorie concerne la location de véhicule aménagés divers supplies 15 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (15) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être loués sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. true 34100000 34115000 FRI12 FRA 10 26-48844 3.2.5 CHU BORDEAUX 2026-05-19 2036-06-17T12:00:00+01:00 2036-06-17 475 Véhicules (acquisition) 474 Véhicules (location) 33 Achat et location de véhicules motorisés au profit des établissements du GHT Alliance de Gironde Avis de marché - Avis n° 26-48844 du 18/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 33
Annonce n° 26-48844
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU DE BORDEAUX
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Système d'Acquisition Dynamique relatif à l'achat et la location de véhicules motorisés au profit des établissements du GHT Alliance de Gironde
Description : Système d'Acquisition Dynamique ayant pour objet l'achat et la location de véhicules motorisés au profit des établissements du GHT Alliance de Gironde
Identifiant de la procédure : ffa87aca-1700-4da9-9307-06c885267ac6
Identifiant interne : 26EEAFGA014
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le système d’acquisition dynamique (SAD) est un dispositif électronique qui permet de présélectionner un ou plusieurs opérateurs économiques, pour des achats d’usage courant selon les dispositions de l’article R2162-38 du code de la commande publique, le système d’acquisition dynamique respecte les règles de l’appel d’offres restreint sous réserve des dispositions des articles R. 2162-39, R. 2162-41 à R. 2162-47 et R. 2162-49 à R. 2162-51.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114000 Véhicules à usage spécial
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114100 Véhicules de secours
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114121 Ambulances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114122 Véhicules de transport de patients
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34115000 Autres véhicules particuliers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34140000 Poids lourds
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34115300 Véhicules de transport d'occasion
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution des établissements membres du GHT Alliance de Gironde (support et partie) sont listés en annexe 1 du CCAP.
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le système d’acquisition dynamique est conclu pour une période ferme de 10 ans à compter de la date de remise des premières candidatures au SAD avant le lancement du 1er marché spécifique, à savoir le Jeudi 18 juin 2026 à 12H00. Pour chacune des catégories, les quantités estimatives de commande sur toute la durée de validité du système sont mentionnées à l’article 1.3 du CCAP (et article 1.4 du RC). Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 30
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 30
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Véhicules personnels (Achat neuf)
Description : La présente catégorie concerne l'achat neuf de véhicules personnels
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Quantité : 174
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (174) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Véhicules personnels (Achat occasion)
Description : La présente catégorie concerne l'achat d'occasion de véhicules personnels
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Quantité : 21
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (21) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : VUL (Camionnettes – fourgonnette) (Achat neuf)
Description : La présente catégorie concerne l'achat neuf de VUL (Camionnettes – fourgonnette)
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Quantité : 54
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (54) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : VUL (Camionnettes – fourgonnette) (Achat occasion)
Description : La présente catégorie concerne l'achat occasion de VUL (Camionnettes – fourgonnette)
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Quantité : 6
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (6) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fourgon (utilitaire < 3,5T) (Achat neuf)
Description : La présente catégorie concerne concerne l'achat neuf de fourgon (utilitaire < 3,5T)
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Quantité : 8
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (8) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Fourgon (utilitaire < 3,5T) (Achat occasion)
Description : La présente catégorie concerne l'achat d'occasion de fourgon (utilitaire < 3,5T)
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Quantité : 8
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (8) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Achat de véhicule sanitaire type A (Achat neuf)
Description : La présente catégorie concerne l'achat neuf de véhicule sanitaire type A
Identifiant interne : 7.a
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114121 Ambulances
Quantité : 9
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (9) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Achat de véhicule sanitaire type B et C (Achat neuf)
Description : La présente catégorie concerne l'achat neuf de véhicule sanitaire type B et C
Identifiant interne : 7.b
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114100 Véhicules de secours
Quantité : 3
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (3) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Achat de véhicule sanitaire VLM (Achat neuf)
Description : La présente catégorie concerne l'achat neuf de véhicule sanitaire VLM
Identifiant interne : 7.c
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114100 Véhicules de secours
Quantité : 3
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (3) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Achat de véhicule TPMR (Achat neuf)
Description : La présente catégorie concerne l'achat neuf de véhicule TPMR
Identifiant interne : 7.d
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114122 Véhicules de transport de patients
Quantité : 5
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (5) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Achat de véhicule aménagés divers (Achat neuf)
Description : La présente catégorie concerne concerne l'achat neuf de véhicule aménagés divers
Identifiant interne : 7.e
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34115000 Autres véhicules particuliers
Quantité : 3
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (3) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Véhicule sanitaire type A (Achat occasion)
Description : La présente catégorie concerne l'achat d'occasion de véhicule sanitaire type A
Identifiant interne : 8.a
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114121 Ambulances
Quantité : 2
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (2) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Véhicule sanitaire type B et C (Achat occasion)
Description : La présente catégorie concerne l'achat d'occasion de véhicule sanitaire type B et C
Identifiant interne : 8.b
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114100 Véhicules de secours
Quantité : 2
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (2) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Véhicule sanitaire VLM (Achat occasion)
Description : La présente catégorie concerne l'achat d'occasion de véhicule sanitaire VLM
Identifiant interne : 8.c
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114100 Véhicules de secours
Quantité : 2
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (2) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Véhicule sanitaire VLM (Achat occasion)
Description : La présente catégorie concerne l'achat d'occasion de véhicule sanitaire VLM
Identifiant interne : 8.d
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114122 Véhicules de transport de patients
Quantité : 2
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (2) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Véhicule aménagés divers (Achat occasion)
Description : La présente catégorie concerne l'achat d' occasion de véhicule aménagés divers
Identifiant interne : 8.e
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34115000 Autres véhicules particuliers
Quantité : 2
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (2) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Véhicules motorisés sans permis (Achat neuf)
Description : La présente catégorie concerne l'achat neuf de véhicules motorisés sans permis
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34115000 Autres véhicules particuliers
Quantité : 8
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (8) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Véhicules de transport de biens (Achat neuf)
Description : La présente catégorie concerne l'achat neuf de véhicules de transport de biens
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114000 Véhicules à usage spécial
Quantité : 2
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (2) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Véhicules de transport de biens (Achat occasion)
Description : La présente catégorie concerne l'achat d'occasion de véhicules de transport de biens
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
Quantité : 2
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (2) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Prestation d’aménagement de véhicule (Achat)
Description : La présente catégorie concerne l'achat de prestation d’aménagement de véhicule
Identifiant interne : 12.a
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114000 Véhicules à usage spécial
Quantité : 6
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (6) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Prestation d’aménagement de véhicule soumis à la norme NF 1798 (Achat)
Description : La présente catégorie concerne l'achat prestation d’aménagement de véhicule soumis à la norme NF 1798
Identifiant interne : 12.b
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114000 Véhicules à usage spécial
Quantité : 3
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (3) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Véhicules personnels (Location)
Description : La présente catégorie concerne la location de véhicules personnels
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Quantité : 503
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (503) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être loués sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Véhicules de transport de biens (Location)
Description : La présente catégorie concerne la location de véhicules de transport de biens
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114000 Véhicules à usage spécial
Quantité : 33
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (33) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être loués sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : VUL (Camionnettes – fourgonnette) (Location)
Description : La présente catégorie concerne la location de VUL (Camionnettes – fourgonnette)
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Quantité : 62
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (62) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être loués sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Fourgon (utilitaire < 3,5T) (Location)
Description : La présente catégorie concerne la location de fourgon (utilitaire < 3,5T)
Identifiant interne : 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Quantité : 20
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (20) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être loués sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. article 5.1 Documents à produire du Règlement de la Consultation
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Véhicule sanitaire type A (Location)
Description : La présente catégorie concerne la location de véhicule sanitaire type A
Identifiant interne : 17.a
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114122 Véhicules de transport de patients
Quantité : 5
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (5) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être loués sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : Véhicule sanitaire type B et C (Location)
Description : La présente catégorie concerne la location de véhicule sanitaire type B et C
Identifiant interne : 17.b
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114100 Véhicules de secours
Quantité : 2
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (2) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être loués sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : Véhicule sanitaire VLM (Location)
Description : La présente catégorie concerne la location de véhicule sanitaire VLM
Identifiant interne : 17.c
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114100 Véhicules de secours
Quantité : 2
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (2) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être loués sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : Véhicule TPMR (Location)
Description : La présente catégorie concerne la location de véhicule TPMR
Identifiant interne : 17.d
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114122 Véhicules de transport de patients
Quantité : 5
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (5) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être loués sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : Véhicule aménagés divers (Location)
Description : La présente catégorie concerne la location de véhicule aménagés divers
Identifiant interne : 17.e
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34115000 Autres véhicules particuliers
Quantité : 15
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (15) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être loués sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2036 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU DE BORDEAUX
Numéro d’enregistrement : 26330582300019
Ville : Talence
Code postal : 33404
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : achat.p2h@chu-bordeaux.fr
Téléphone : 0556794800
Adresse internet : https://www.chu-bordeaux.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement : 17330005400025
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Adresse internet : https://bordeaux.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 12000101100168
Adresse postale : DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C Cité Administrative 2 Rue Jules Ferry
Ville : Bordeaux Cedex
Code postal : 33090
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : Mme Stéphanie MARCON - Secrétariat du CCIRA de Bordeaux
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : 0554689956
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ec8cbb3c-ff66-4ac4-9e99-154f4edf7a06 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/05/2026 à 14:38
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/05/2026
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L’essentiel du marché

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