Orléans Métropole 24450046800040 Orléans 45058 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1822323 M25A0138 http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm Renvoi au règlement de la consultation Renvoi au règlement de la consultation Renvoi au règlement de la consultation 2026-06-11T12:00:00 Pouvoir adjudicateur La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique : - Sous-critère 1 : Pertinence des moyens humains affectés à la prestation (pondération 30 %) ; - Sous-critère 2 : Pertinence de la simulation (pondération 25 %) : 55% Le prix est apprécié au regard du total des montants du Dqe. : 45% Prestations de retranscription écrite des réunions institutionnelles de la Métropole d'Orléans et de la Ville d'Orléans 92312211 La présente consultation porte sur des prestations de retranscription écrite des réunions institutionnelles de la Métropole d'Orléans et de la Ville d'Orléans, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et la Ville d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, non alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum de 15 000,00 euro(s) HT par période et par membre de groupement. => Durée : 1 an à compter du 1er octobre 2026, ou de sa date de notification si elle est postérieure. => Reconduction : 3 fois de manière tacite pour une période de d'un an, soit une durée maximale de 4 ans 45000 - ORLEANS 12 28000 => L'estimation correspond à une estimation de consommation annuelle pour l'ensemble du groupement. => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. => Négociation : L'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le RC). => Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans - 28 rue de la Bretonnerie - 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr - http://orleans.tribunal-administratif.fr/ => Délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative 26-49172 3.2.5 Orléans Métropole 2026-05-19 2026-06-11T12:00:00 2026-06-11 274 Prestations de services 45 Prestations de retranscription écrite des réunions institutionnelles de la Métropole d'Orléans et de la Ville d'Orléans Avis de marché - Avis n° 26-49172 du 19/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 45
Annonce n° 26-49172
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Orléans Métropole
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24450046800040
Ville : Orléans
Code postal : 45058
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 45
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1822323
Identifiant interne de la consultation : M25A0138
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 11/06/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Pouvoir adjudicateur
Critères d'attribution : La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique : - Sous-critère 1 : Pertinence des moyens humains affectés à la prestation (pondération 30 %) ; - Sous-critère 2 : Pertinence de la simulation (pondération 25 %) : 55% Le prix est apprécié au regard du total des montants du Dqe. : 45%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations de retranscription écrite des réunions institutionnelles de la Métropole d'Orléans et de la Ville d'Orléans
Code CPV principal - Descripteur principal : 92312211
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation porte sur des prestations de retranscription écrite des réunions institutionnelles de la Métropole d'Orléans et de la Ville d'Orléans, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et la Ville d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, non alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum de 15 000,00 euro(s) HT par période et par membre de groupement. => Durée : 1 an à compter du 1er octobre 2026, ou de sa date de notification si elle est postérieure. => Reconduction : 3 fois de manière tacite pour une période de d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
Lieu principal d'exécution du marché : 45000 - ORLEANS
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 28000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : => L'estimation correspond à une estimation de consommation annuelle pour l'ensemble du groupement. => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. => Négociation : L'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le RC). => Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans - 28 rue de la Bretonnerie - 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr - http://orleans.tribunal-administratif.fr/ => Délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/05/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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