16 https://www.univ-lorraine.fr https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 Université de Lorraine 34 cours Leopold CS 25233 Nancy 54052 FRF31 FRA 13001550600012 Service achats et marchés publics du site de Metz 03 72 74 03 02 dha-metz@univ-lorraine.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Nancy 5 place de la Carrière CO n°20038 Nancy 54036 FRF31 FRA 17540005000019 03 83 17 43 43 03 83 17 43 50 greffe.ta-nancy@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 19c6bf1f-040f-4ef8-b8b5-c378efd768d5 8910ffa0-1d9c-4d69-881d-ed7e3dc890e7 2026-05-18+02:00 16:33:58.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl education ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 5 5 open false 26A06 Accord-cadre portant sur la mise à disposition de contenants, la collecte, le transport et le traitement des déchets pour l’Université de Lorraine Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition de contenants, la collecte, le transport et le traitement des déchets pour l’Université de Lorraine. Les déchets visés dans le présent accord-cadre sont les suivants : -déchets assimilés aux ordures ménagères, les déchets recyclables, le verre, le papier, le carton, le biodéchet, les essuie-mains (collecte récurrente) -Déchets Industriels Banals (en mélange, ferrailles, bois, déchets verts etc.), -Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques (DEEE),- Déchets chimiques,- Déchets biologiques (DASRI) services L'attention des candidats est appelée sur le fait que l'université se réserve la possibilité de ne pas donner suite à l'appel à concurrence pour des motifs d'intérêt général, y compris, le cas échéant, d'ordre financier. Consultation passé en application du Code de la Commande Publique (notamment ses articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 à R2162-6). La présentation de variantes n’est pas autorisée pour les lots n°2, 3, 4 et 5. Les lots n°1, 4 et 5 comportent une prestation supplémentaire facultative : cela signifie que les candidats ne sont pas tenus de la proposer dans leur offre. Elle ne sera également pas prise en compte dans l'analyse des offres. L'université se réserve la possibilité de souscrire ou pas à ces prestations supplémentaires facultatives. Afin de permettre aux candidats d'estimer au mieux les besoins, Les candidats ont la possibilité de réaliser une visite de site facultative. Les modalités de cette visite facultative sont mentionnées à l'article 7 du règlement de la consultation. Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via PLACE la plateforme de dématérialisation, soit à l'adresse électronique : dha-metz@univ-lorraine.fr. Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le lundi 22 juin 2026 à 12 heures (heure de Paris). Au delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.. Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes s'étant identifiées lors du téléchargement du dossier par courriel à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier. Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destiné à permettre à l'université de leur transmettre des renseignements complémentaires éventuels. Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu à l'article 4.2 du règlement de la consultation. Le descriptif complet de la procédure (y compris les critères de détermination de l'offre économiquement la plus avantageuse) est précisé dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr /entreprise Dans la barre recherche rapide, rechercher la consultation en spécifiant sa référence, soit 26A06 et valider ladite recherche 3200000 1508000 90500000 90510000 90511000 90511400 90513000 Lieux d'execution : Les différents sites de l'université de Lorraine. A titre indicatif, des listes des sites à collecter sont disponibles en annexe dans les lots concernés, sans que ces listes soient contractuelles FRF31 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds FRA 26A06 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-29+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-06-22+02:00 12:00:00.000+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Mise à disposition de contenants, collecte récurrente, transport et traitement des déchets assimilés aux ordures ménagères, déchets recyclables, verre, carton, papier, biodéchet, et essuie-mains des sites de l’Université de Lorraine de l’agglomération messine Mise à disposition de contenants, collecte récurrente, transport et traitement des déchets assimilés aux ordures ménagères, déchets recyclables, verre, carton, papier, biodéchet, et essuie-mains des sites de l’Université de Lorraine de l’agglomération messine services Le contrat conclu prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire au sens de l’article R2162-3 du Code de la Commande Publique sans minimum en valeur comme en quantité et avec maximum en valeur. Il s'execute en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l’émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois portant sa durée à 48 mois maximum. La reconduction de l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'université peut cependant décider de ne pas le reconduire. L'université en avise alors le titulaire au plus tard un mois avant l'expiration de la période en cours true 520000 260000 90500000 90510000 90511000 90511400 90513000 Les principaux lieux d'execution : Agglomération Messine, y compris le secteur géographique de Montigny-Lès-Metz. Les différents sites de l'université de Lorraine dans l'agglomération messine Metz 57000 FRF33 FRA 2026-11-01+01:00 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds FRA 26A06 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-29+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-06-22+02:00 12:00:00.000+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none 2 Mise à disposition de contenants, collecte ponctuelle, transport et traitement des déchets industriels banals (mélange papier / carton, bois, ferraille, déchets de chantiers, déchets verts…) des sites de l’Université de Lorraine des agglomérations nancéienne et messine Mise à disposition de contenants, collecte ponctuelle, transport et traitement des déchets industriels banals (mélange papier / carton, bois, ferraille, déchets de chantiers, déchets verts…) des sites de l’Université de Lorraine des agglomérations nancéienne et messine services Le contrat conclu prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire au sens de l’article R2162-3 du Code de la Commande Publique sans minimum en valeur comme en quantité et avec maximum en valeur. Il s'execute en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l’émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois portant sa durée à 48 mois maximum. La reconduction de l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'université peut cependant décider de ne pas le reconduire. L'université en avise alors le titulaire au plus tard un mois avant l'expiration de la période en cours true 480000 240000 90500000 90510000 90511000 90511400 90513000 Les principaux lieux d'execution : agglomération nancéienne FRF31 FRA Les principaux lieux d'execution : agglomération messine FRF33 FRA 2026-11-01+01:00 48 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds FRA 26A06 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-29+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-06-22+02:00 12:00:00.000+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none 3 Mise à disposition de contenants, collecte, transport et traitement des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) sur les sites de l’Université de Lorraine Mise à disposition de contenants, collecte, transport et traitement des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) sur les sites de l’Université de Lorraine services Le contrat conclu prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire au sens de l’article R2162-3 du Code de la Commande Publique sans minimum en valeur comme en quantité et avec maximum en valeur. Il s'execute en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l’émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois portant sa durée à 48 mois maximum. La reconduction de l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'université peut cependant décider de ne pas le reconduire. L'université en avise alors le titulaire au plus tard un mois avant l'expiration de la période en cours true 200000 90500000 90510000 90511000 Les principaux lieux d'execution : Agglomération Nancéienne et Messine, Epinal, Cosnes et romain, Sarreguemines, Saint-dié, Yutz FRF31 FRA 2026-11-01+01:00 48 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds FRA 26A06 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-29+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-06-22+02:00 12:00:00.000+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none 4 Mise à disposition de contenants, collecte, transport et traitement des déchets chimiques sur les sites de l’Université de Lorraine Mise à disposition de contenants, collecte, transport et traitement des déchets chimiques sur les sites de l’Université de Lorraine services Le contrat conclu prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire au sens de l’article R2162-3 du Code de la Commande Publique sans minimum en valeur comme en quantité et avec maximum en valeur. Il s'execute en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l’émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois portant sa durée à 48 mois maximum. La reconduction de l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'université peut cependant décider de ne pas le reconduire. L'université en avise alors le titulaire au plus tard un mois avant l'expiration de la période en cours true 1760000 880000 90500000 90510000 90511000 Les principaux lieux d'execution : Agglomération Nancéienne et Messine, Epinal, Saint-dié des vosges, Yutz, Homecourt, Forbach, Saint-avold FRF31 FRA 2026-11-01+01:00 48 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds FRA 26A06 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-29+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-06-22+02:00 12:00:00.000+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none 5 Mise à disposition de contenants, collecte, transport et traitement des déchets biologiques (DASRI) sur les sites de l’Université de Lorraine Mise à disposition de contenants, collecte, transport et traitement des déchets biologiques (DASRI) sur les sites de l’Université de Lorraine services Le contrat conclu prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire au sens de l’article R2162-3 du Code de la Commande Publique sans minimum en valeur comme en quantité et avec maximum en valeur. Il s'execute en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l’émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois portant sa durée à 48 mois maximum. La reconduction de l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'université peut cependant décider de ne pas le reconduire. L'université en avise alors le titulaire au plus tard un mois avant l'expiration de la période en cours true 240000 120000 90500000 90510000 90511000 Les principaux lieux d'execution : Agglomération Nancéienne et Messine, Thionville, Epinal FRF31 FRA 2026-11-01+01:00 48 26-48962 3.2.5 Université de Lorraine 2026-05-20 2026-06-29T12:00:00.000+02:00 2026-06-29 249 Ordures ménagères (prestations) 404 Déchets non ménagers (prestations) 54 57 88 55 Mise à disposition de contenants, la collecte, le transport et le traitement des déchets pour l’Université de Lorraine Avis de marché - Avis n° 26-48962 du 18/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 54, 57, 88, 55
Annonce n° 26-48962
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Université de Lorraine
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre portant sur la mise à disposition de contenants, la collecte, le transport et le traitement des déchets pour l’Université de Lorraine
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition de contenants, la collecte, le transport et le traitement des déchets pour l’Université de Lorraine. Les déchets visés dans le présent accord-cadre sont les suivants : -déchets assimilés aux ordures ménagères, les déchets recyclables, le verre, le papier, le carton, le biodéchet, les essuie-mains (collecte récurrente) -Déchets Industriels Banals (en mélange, ferrailles, bois, déchets verts etc.), -Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques (DEEE),- Déchets chimiques,- Déchets biologiques (DASRI)
Identifiant de la procédure : 8910ffa0-1d9c-4d69-881d-ed7e3dc890e7
Identifiant interne : 26A06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511400 Services de collecte du papier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux d'execution : Les différents sites de l'université de Lorraine. A titre indicatif, des listes des sites à collecter sont disponibles en annexe dans les lots concernés, sans que ces listes soient contractuelles
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,508,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,200,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'attention des candidats est appelée sur le fait que l'université se réserve la possibilité de ne pas donner suite à l'appel à concurrence pour des motifs d'intérêt général, y compris, le cas échéant, d'ordre financier. Consultation passé en application du Code de la Commande Publique (notamment ses articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 à R2162-6). La présentation de variantes n’est pas autorisée pour les lots n°2, 3, 4 et 5. Les lots n°1, 4 et 5 comportent une prestation supplémentaire facultative : cela signifie que les candidats ne sont pas tenus de la proposer dans leur offre. Elle ne sera également pas prise en compte dans l'analyse des offres. L'université se réserve la possibilité de souscrire ou pas à ces prestations supplémentaires facultatives. Afin de permettre aux candidats d'estimer au mieux les besoins, Les candidats ont la possibilité de réaliser une visite de site facultative. Les modalités de cette visite facultative sont mentionnées à l'article 7 du règlement de la consultation. Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via PLACE la plateforme de dématérialisation, soit à l'adresse électronique : dha-metz@univ-lorraine.fr. Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le lundi 22 juin 2026 à 12 heures (heure de Paris). Au delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.. Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes s'étant identifiées lors du téléchargement du dossier par courriel à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier. Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destiné à permettre à l'université de leur transmettre des renseignements complémentaires éventuels. Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu à l'article 4.2 du règlement de la consultation. Le descriptif complet de la procédure (y compris les critères de détermination de l'offre économiquement la plus avantageuse) est précisé dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr /entreprise Dans la barre recherche rapide, rechercher la consultation en spécifiant sa référence, soit 26A06 et valider ladite recherche
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mise à disposition de contenants, collecte récurrente, transport et traitement des déchets assimilés aux ordures ménagères, déchets recyclables, verre, carton, papier, biodéchet, et essuie-mains des sites de l’Université de Lorraine de l’agglomération messine
Description : Mise à disposition de contenants, collecte récurrente, transport et traitement des déchets assimilés aux ordures ménagères, déchets recyclables, verre, carton, papier, biodéchet, et essuie-mains des sites de l’Université de Lorraine de l’agglomération messine
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511400 Services de collecte du papier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les différents sites de l'université de Lorraine dans l'agglomération messine
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les principaux lieux d'execution : Agglomération Messine, y compris le secteur géographique de Montigny-Lès-Metz.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 260,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 520,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le contrat conclu prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire au sens de l’article R2162-3 du Code de la Commande Publique sans minimum en valeur comme en quantité et avec maximum en valeur. Il s'execute en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l’émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois portant sa durée à 48 mois maximum. La reconduction de l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'université peut cependant décider de ne pas le reconduire. L'université en avise alors le titulaire au plus tard un mois avant l'expiration de la période en cours
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/06/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Lorraine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Lorraine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Lorraine
Organisation qui traite les offres : Université de Lorraine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Mise à disposition de contenants, collecte ponctuelle, transport et traitement des déchets industriels banals (mélange papier / carton, bois, ferraille, déchets de chantiers, déchets verts…) des sites de l’Université de Lorraine des agglomérations nancéienne et messine
Description : Mise à disposition de contenants, collecte ponctuelle, transport et traitement des déchets industriels banals (mélange papier / carton, bois, ferraille, déchets de chantiers, déchets verts…) des sites de l’Université de Lorraine des agglomérations nancéienne et messine
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511400 Services de collecte du papier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les principaux lieux d'execution : agglomération nancéienne
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les principaux lieux d'execution : agglomération messine
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le contrat conclu prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire au sens de l’article R2162-3 du Code de la Commande Publique sans minimum en valeur comme en quantité et avec maximum en valeur. Il s'execute en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l’émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois portant sa durée à 48 mois maximum. La reconduction de l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'université peut cependant décider de ne pas le reconduire. L'université en avise alors le titulaire au plus tard un mois avant l'expiration de la période en cours
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/06/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Lorraine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Lorraine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Lorraine
Organisation qui traite les offres : Université de Lorraine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Mise à disposition de contenants, collecte, transport et traitement des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) sur les sites de l’Université de Lorraine
Description : Mise à disposition de contenants, collecte, transport et traitement des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) sur les sites de l’Université de Lorraine
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les principaux lieux d'execution : Agglomération Nancéienne et Messine, Epinal, Cosnes et romain, Sarreguemines, Saint-dié, Yutz
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le contrat conclu prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire au sens de l’article R2162-3 du Code de la Commande Publique sans minimum en valeur comme en quantité et avec maximum en valeur. Il s'execute en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l’émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois portant sa durée à 48 mois maximum. La reconduction de l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'université peut cependant décider de ne pas le reconduire. L'université en avise alors le titulaire au plus tard un mois avant l'expiration de la période en cours
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/06/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Lorraine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Lorraine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Lorraine
Organisation qui traite les offres : Université de Lorraine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Mise à disposition de contenants, collecte, transport et traitement des déchets chimiques sur les sites de l’Université de Lorraine
Description : Mise à disposition de contenants, collecte, transport et traitement des déchets chimiques sur les sites de l’Université de Lorraine
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les principaux lieux d'execution : Agglomération Nancéienne et Messine, Epinal, Saint-dié des vosges, Yutz, Homecourt, Forbach, Saint-avold
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 880,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,760,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le contrat conclu prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire au sens de l’article R2162-3 du Code de la Commande Publique sans minimum en valeur comme en quantité et avec maximum en valeur. Il s'execute en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l’émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois portant sa durée à 48 mois maximum. La reconduction de l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'université peut cependant décider de ne pas le reconduire. L'université en avise alors le titulaire au plus tard un mois avant l'expiration de la période en cours
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/06/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Lorraine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Lorraine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Lorraine
Organisation qui traite les offres : Université de Lorraine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Mise à disposition de contenants, collecte, transport et traitement des déchets biologiques (DASRI) sur les sites de l’Université de Lorraine
Description : Mise à disposition de contenants, collecte, transport et traitement des déchets biologiques (DASRI) sur les sites de l’Université de Lorraine
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les principaux lieux d'execution : Agglomération Nancéienne et Messine, Thionville, Epinal
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le contrat conclu prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire au sens de l’article R2162-3 du Code de la Commande Publique sans minimum en valeur comme en quantité et avec maximum en valeur. Il s'execute en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l’émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois portant sa durée à 48 mois maximum. La reconduction de l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'université peut cependant décider de ne pas le reconduire. L'université en avise alors le titulaire au plus tard un mois avant l'expiration de la période en cours
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/06/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Lorraine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Lorraine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Lorraine
Organisation qui traite les offres : Université de Lorraine
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université de Lorraine
Numéro d’enregistrement : 13001550600012
Adresse postale : 34 cours Leopold CS 25233
Ville : Nancy
Code postal : 54052
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Point de contact : Service achats et marchés publics du site de Metz
Adresse électronique : dha-metz@univ-lorraine.fr
Téléphone : 03 72 74 03 02
Adresse internet : https://www.univ-lorraine.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 5 place de la Carrière CO n°20038
Ville : Nancy
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 03 83 17 43 43
Télécopieur : 03 83 17 43 50
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 19c6bf1f-040f-4ef8-b8b5-c378efd768d5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/05/2026 à 16:33
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/05/2026
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L’essentiel du marché

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