6000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 6000000 tenders 3 t-sme 3 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 6000000 tenders 3 t-sme 3 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 6000000 tenders 3 t-sme 3 t-esubm 3 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 6000000 tenders 3 t-sme 3 t-esubm 3 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 6000000 tenders 3 t-sme 3 t-esubm 3 CON-0005 LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0006 6000000 tenders 3 t-sme 3 t-esubm 3 CON-0006 LOT-0006 TEN-0001 false 57360 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 3174 no TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 13675 no TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 TEN-0004 false 15625 no TPA-0004 LOT-0004 TEN-0004 TEN-0005 false 9848 no TPA-0005 LOT-0005 TEN-0005 TEN-0006 false 33667.5 no TPA-0006 LOT-0006 TEN-0006 CON-0001 2026-04-28+02:00 Lot n°1 - Balayage mécanisé pour le Str Centre false 202500370100 TEN-0001 CON-0002 2026-04-28+02:00 Lot n°2 : Balayage mécanisé pour le Str Nord false 202500370200 TEN-0002 CON-0003 2026-04-28+02:00 Lot n°3 : Balayage mécanisé pour le Str Est false 202500370300 TEN-0003 CON-0004 2026-04-27+02:00 Lot n°4 : Balayage mécanisé pour le Str Sud false 202500370400 TEN-0004 CON-0005 2026-04-28+02:00 Lot n°5 Balayage mécanisé pour le Str Ouest false 202500370500 TEN-0005 CON-0006 2026-04-28+02:00 Lot n°6 Balayage mécanisé sur les itinéraires des mobilités douces sur le département du Gers false 202500370600 TEN-0006 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 TPA-0003 ORG-0006 TPA-0004 ORG-0007 TPA-0005 ORG-0008 TPA-0006 ORG-0009 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5466B047-FD86-80B9-03DB3D324A38F720 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.gers.fr ORG-0002 DEPARTEMENT DU GERS 20569 Direction Déplacements Infrastructures Hôtel du Département, 81 Route de Pessan Auch 32022 FRJ24 FRA 30447 DUPOUY Philippe Président 0562674278 0562674067 marches.publics@gers.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Pau 543 50 Cours Lyautey Villa Noulibos Pau 64010 FRI15 FRA 5466B094-BA96-6675-72D8AB5BA2B16BCC 0559849440 0559024993 greffe.ta-pau@juradm.fr false UBO-0004 sme ORG-0004 GRPT LES BALAIS OCCITANS(mandataire)/METGE ENVIRONNEMENT (co-traitant) 8 avenue de la Martelle - Zone Albipôle Terssac 81150 FRJ27 FRA 1734098-1-1-1 0677878787 lesbalaisoccitans@gmail.com false UBO-0005 sme ORG-0005 GRPT LES BALAIS OCCITANS(mandataire)/METGE ENVIRONNEMENT (co-traitant) 8 avenue de la Martelle - Zone Albipôle Terssac 81150 FRJ27 FRA 1734098-1-2-1 0677878787 lesbalaisoccitans@gmail.com false UBO-0006 sme ORG-0006 GRPT LES BALAIS OCCITANS(mandataire)/METGE ENVIRONNEMENT (co-traitant) 8 avenue de la Martelle - Zone Albipôle Terssac 81150 FRJ27 FRA 1734098-1-3-1 0677878787 lesbalaisoccitans@gmail.com false UBO-0007 sme ORG-0007 SAS LABESSOUILLE SNTS 10 Rue Des Perioles Roques 31120 FRJ23 FRA 1734098-1-4-1 0680255574 snts@labessouille-snts.com false UBO-0008 sme ORG-0008 GRPT LES BALAIS OCCITANS(mandataire)/METGE ENVIRONNEMENT (co-traitant) 8 avenue de la Martelle - Zone Albipôle Terssac 81150 FRJ27 FRA 1734098-1-5-1 0677878787 lesbalaisoccitans@gmail.com false UBO-0009 sme ORG-0009 SAS LABESSOUILLE SNTS 10 Rue Des Perioles Roques 31120 FRJ23 FRA 1734098-1-6-1 0680255574 snts@labessouille-snts.com UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 c6621f7b-437e-4af1-b0dd-4c28ca1ccd5c 408d2617-59b0-4619-bf33-fa96f31cf243 2026-05-18+02:00 17:10:55+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://marches.gers.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 20250037 BALAYAGE MECANISE SUR LE TERRITOIRE DU DEPARTEMENT DU GERS Le présent marché a pour objet la prestation de balayage mécanisé des voiries, des propriétés du Département, des pistes cyclables et des itinéraires de mobilité douce. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot services Accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 250 000 euro(s) Ht pour chaque lot conclus pour une durée d'un an à compter de sa date de notification avec reconduction tacite pour trois nouvelles périodes d'un an. La rubrique valeur totale correspond au montant maximum des commandes qui pourront être passées à l'ensemble des titulaires pour l'ensemble des lots sur la durée totale des accords-cadres (périodes de reconduction comprises) Pour chaque lot, le montant de l'accord-cadre correspond au montant du détail estimatif. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer les accords-cadres. Les accords-cadres sont consultables dans les locaux de la collectivité Direction Routes Mobilités 81 route de Pessan 32000 Auch 90610000 90610000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 15 quality Performance environnementale per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 65 price Prix - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 true 739190-2025 false fa-wo-rc none 1 Lot n°1 - Balayage mécanisé pour le STR Centre Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT services 90610000 90610000 2026-04-01+02:00 12 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 15 quality Performance environnementale per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 65 price Prix - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 true 739190-2025 false fa-wo-rc none 2 Lot n°2 : Balayage mécanisé pour le STR Nord Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT services 90610000 90610000 2026-04-01+02:00 12 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 15 quality Performance environnementale per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 65 price Prix - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 true 739190-2025 false fa-wo-rc none 3 Lot n°3 : Balayage mécanisé pour le STR Est Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT services 90610000 90610000 2026-04-01+02:00 12 LOT-0004 no-eu-funds per-exa 15 quality Performance environnementale per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 65 price Prix - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 true 739190-2025 false fa-wo-rc none 4 Lot n°4 : Balayage mécanisé pour le STR Sud Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT services 90610000 90610000 2026-04-01+02:00 12 LOT-0005 no-eu-funds per-exa 15 quality Performance environnementale per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 65 price Prix - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 true 739190-2025 false fa-wo-rc none 5 Lot n°5 Balayage mécanisé pour le STR Ouest Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT services 90610000 90610000 2026-04-01+02:00 12 LOT-0006 no-eu-funds per-exa 15 quality Performance environnementale per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 65 price Prix - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 true 739190-2025 false fa-wo-rc none 6 Lot n°6 Balayage mécanisé sur les itinéraires des mobilités douces sur le département du Gers Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT services 90610000 90610000 2026-04-01+02:00 12 2000-01-01Z 26-49012 25-123372 3.2.5 DEPARTEMENT DU GERS GRPT LES BALAIS OCCITANS(mandataire)/METGE ENVIRONNEMENT (co-traitant) GRPT LES BALAIS OCCITANS(mandataire)/METGE ENVIRONNEMENT (co-traitant) GRPT LES BALAIS OCCITANS(mandataire)/METGE ENVIRONNEMENT (co-traitant) SAS LABESSOUILLE SNTS GRPT LES BALAIS OCCITANS(mandataire)/METGE ENVIRONNEMENT (co-traitant) SAS LABESSOUILLE SNTS 2026-05-20 2026-08-15 240 Nettoyage urbain 32 BALAYAGE MECANISE SUR LE TERRITOIRE DU DEPARTEMENT DU GERS Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-49012 du 18/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 32
Annonce n° 26-49012
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : DEPARTEMENT DU GERS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : BALAYAGE MECANISE SUR LE TERRITOIRE DU DEPARTEMENT DU GERS
Description : Le présent marché a pour objet la prestation de balayage mécanisé des voiries, des propriétés du Département, des pistes cyclables et des itinéraires de mobilité douce. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot
Identifiant de la procédure : 408d2617-59b0-4619-bf33-fa96f31cf243
Identifiant interne : 20250037
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 250 000 euro(s) Ht pour chaque lot conclus pour une durée d'un an à compter de sa date de notification avec reconduction tacite pour trois nouvelles périodes d'un an. La rubrique valeur totale correspond au montant maximum des commandes qui pourront être passées à l'ensemble des titulaires pour l'ensemble des lots sur la durée totale des accords-cadres (périodes de reconduction comprises) Pour chaque lot, le montant de l'accord-cadre correspond au montant du détail estimatif. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer les accords-cadres. Les accords-cadres sont consultables dans les locaux de la collectivité Direction Routes Mobilités 81 route de Pessan 32000 Auch
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 - Balayage mécanisé pour le STR Centre
Description : Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 739190-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 : Balayage mécanisé pour le STR Nord
Description : Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 739190-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 : Balayage mécanisé pour le STR Est
Description : Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 739190-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n°4 : Balayage mécanisé pour le STR Sud
Description : Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 739190-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot n°5 Balayage mécanisé pour le STR Ouest
Description : Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 739190-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot n°6 Balayage mécanisé sur les itinéraires des mobilités douces sur le département du Gers
Description : Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 739190-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 6,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GRPT LES BALAIS OCCITANS(mandataire)/METGE ENVIRONNEMENT (co-traitant)
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 57,360 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202500370100
Titre : Lot n°1 - Balayage mécanisé pour le Str Centre
Date de conclusion du marché : 28/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GRPT LES BALAIS OCCITANS(mandataire)/METGE ENVIRONNEMENT (co-traitant)
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 3,174 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202500370200
Titre : Lot n°2 : Balayage mécanisé pour le Str Nord
Date de conclusion du marché : 28/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GRPT LES BALAIS OCCITANS(mandataire)/METGE ENVIRONNEMENT (co-traitant)
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 13,675 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202500370300
Titre : Lot n°3 : Balayage mécanisé pour le Str Est
Date de conclusion du marché : 28/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS LABESSOUILLE SNTS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 15,625 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202500370400
Titre : Lot n°4 : Balayage mécanisé pour le Str Sud
Date de conclusion du marché : 27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GRPT LES BALAIS OCCITANS(mandataire)/METGE ENVIRONNEMENT (co-traitant)
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 9,848 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202500370500
Titre : Lot n°5 Balayage mécanisé pour le Str Ouest
Date de conclusion du marché : 28/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS LABESSOUILLE SNTS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 33,667.5 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202500370600
Titre : Lot n°6 Balayage mécanisé sur les itinéraires des mobilités douces sur le département du Gers
Date de conclusion du marché : 28/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5466B047-FD86-80B9-03DB3D324A38F720
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : DEPARTEMENT DU GERS
Numéro d’enregistrement : 30447
Adresse postale : Direction Déplacements Infrastructures Hôtel du Département, 81 Route de Pessan
Ville : Auch
Code postal : 32022
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Point de contact : DUPOUY Philippe
Adresse électronique : marches.publics@gers.fr
Téléphone : 0562674278
Télécopieur : 0562674067
Adresse internet : http://www.gers.fr
Profil de l’acheteur : http://marches.gers.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 5466B094-BA96-6675-72D8AB5BA2B16BCC
Adresse postale : 50 Cours Lyautey Villa Noulibos
Ville : Pau
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : GRPT LES BALAIS OCCITANS(mandataire)/METGE ENVIRONNEMENT (co-traitant)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1734098-1-1-1
Adresse postale : 8 avenue de la Martelle - Zone Albipôle
Ville : Terssac
Code postal : 81150
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Adresse électronique : lesbalaisoccitans@gmail.com
Téléphone : 0677878787
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : GRPT LES BALAIS OCCITANS(mandataire)/METGE ENVIRONNEMENT (co-traitant)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1734098-1-2-1
Adresse postale : 8 avenue de la Martelle - Zone Albipôle
Ville : Terssac
Code postal : 81150
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Adresse électronique : lesbalaisoccitans@gmail.com
Téléphone : 0677878787
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : GRPT LES BALAIS OCCITANS(mandataire)/METGE ENVIRONNEMENT (co-traitant)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1734098-1-3-1
Adresse postale : 8 avenue de la Martelle - Zone Albipôle
Ville : Terssac
Code postal : 81150
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Adresse électronique : lesbalaisoccitans@gmail.com
Téléphone : 0677878787
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0007
Nom officiel : SAS LABESSOUILLE SNTS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1734098-1-4-1
Adresse postale : 10 Rue Des Perioles
Ville : Roques
Code postal : 31120
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : snts@labessouille-snts.com
Téléphone : 0680255574
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0008
Nom officiel : GRPT LES BALAIS OCCITANS(mandataire)/METGE ENVIRONNEMENT (co-traitant)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1734098-1-5-1
Adresse postale : 8 avenue de la Martelle - Zone Albipôle
Ville : Terssac
Code postal : 81150
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Adresse électronique : lesbalaisoccitans@gmail.com
Téléphone : 0677878787
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0005
8.1 ORG-0009
Nom officiel : SAS LABESSOUILLE SNTS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1734098-1-6-1
Adresse postale : 10 Rue Des Perioles
Ville : Roques
Code postal : 31120
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : snts@labessouille-snts.com
Téléphone : 0680255574
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0006
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c6621f7b-437e-4af1-b0dd-4c28ca1ccd5c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/05/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/05/2026
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L’essentiel du marché

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