16 ORG-0002 Tribunal Administratif Montpellier 6 rue Pitot Montpellier Cedex 02 34063 FRJ13 FRA 17340005200010 +33 467548100 +33 467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr false false https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yxklbckNe8 ORG-0001 GHT AUDE-PYRENEES CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN - 20, AVENUE DU LANGUEDOC - B.P. 49954 Perpignan cedex 09 66046 FRJ15 FRA 26660002200013 +33468616437 +33468616480 serveco.marches@ch-perpignan.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 af2a10c2-9996-4dbf-9f4d-066d1504dedb 886e8279-f00c-4ca3-95f1-e8c9a5e0ba34 2026-05-19+02:00 09:19:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl health ORG-0001 Cf. Règlement de la consultation article 6 Modalité de remise des plis de candidatures et d'offres epo-procurement-document true La présente consultation est traitée selon une procédure d’Appel d'offres ouvert européen en application de L. 2124-2 du code de la commande publique et des articles R. 2131-16 et s. et R. 2161-2 et s. du code de la commande publique. open false AOO 03PH26 FOURNITURE NEUROCHIRURGIE VERTEBROPLASTIE APPEL D'OFFRES OUVERT N°03 PH 26 FOURNITURE D'IMPLANTS DE NEUROCHIRURUGIE ET DE DISPOSITIFS DE VERTEBROPLASTIE POUR LES ETABLISEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES » La présente consultation se décompose en 43 lots distincts dont le détail figure dans l'Annexe 2 « catalogue des besoins » au Cahier des Clauses Particulières (CCP) joint au Dossier de consultation des Entreprises (DCE). supplies Les candidatures peuvent concerner un, plusieurs lots ou l’ensemble des lots. Les candidats feront une offre de prix distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer. Il est interdit de faire une offre financière dégressive par nombre de lots attribués. (La Loi Sapin II N°2016-169 du 09/12/2016 confirme que « …les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d’être obtenus »). 0.00 33184100 Centre Hospitalier, Service Pharmacie, 20 avenue du Languedoc Perpignan 66000 FRJ15 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds true Une publication sera faite au second semestre 2030. FRA FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yxklbckNe8 none epo-procurement-document not-allowed required no performance fix-tot 20 quality Evaluation des utilisateurs fix-tot 20 quality Qualité prestation du fournisseur fix-tot 10 quality Caractéristiques techniques du produit fix-tot 10 quality Démarche éco-responsable et sociétale fix-tot 40 price Prix unitaire ORG-0001 ORG-0001 http://www.achatpublic.com ORG-0001 ORG-0001 10 ORG-0001 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-26+02:00 16:45:00+02:00 2026-06-17+02:00 16:45:00+02:00 2026-06-29+02:00 09:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none AOO N°03PH26 La consultation a pour objet la fourniture d'implants de neurochirurgie et de dispositifs médicaux de vertebroplastie et consommables. La consultation se compose de 43 lots, numérotés de 1 à 43. supplies La consultation aboutira à la rédaction d'un accord-cadre mono-attributaire "à bon de commande", avec un seuil maximum en quantité. true 0.00 33184100 Centre Hospitalier, Service Pharmacie, 20 avenue du Languedoc Perpignan 66000 FRJ15 FRA 48 Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public. 26-49090 3.2.5 GHT AUDE-PYRENEES 2026-05-20 2026-06-26T16:45:00+02:00 2026-06-26 159 Implants 66 APPEL D'OFFRES OUVERT N°03 PH 26 FOURNITURE D'IMPLANTS DE NEUROCHIRURUGIE ET DE DISPOSITIFS DE VERTEBROPLASTIE POUR LES ETABLISEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES » Avis de marché - Avis n° 26-49090 du 19/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 66
Annonce n° 26-49090
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GHT AUDE-PYRENEES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : APPEL D'OFFRES OUVERT N°03 PH 26 FOURNITURE D'IMPLANTS DE NEUROCHIRURUGIE ET DE DISPOSITIFS DE VERTEBROPLASTIE POUR LES ETABLISEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES »
Description : La présente consultation se décompose en 43 lots distincts dont le détail figure dans l'Annexe 2 « catalogue des besoins » au Cahier des Clauses Particulières (CCP) joint au Dossier de consultation des Entreprises (DCE).
Identifiant de la procédure : 886e8279-f00c-4ca3-95f1-e8c9a5e0ba34
Identifiant interne : AOO 03PH26 FOURNITURE NEUROCHIRURGIE VERTEBROPLASTIE
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation est traitée selon une procédure d’Appel d'offres ouvert européen en application de L. 2124-2 du code de la commande publique et des articles R. 2131-16 et s. et R. 2161-2 et s. du code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier, Service Pharmacie, 20 avenue du Languedoc
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Les candidatures peuvent concerner un, plusieurs lots ou l’ensemble des lots. Les candidats feront une offre de prix distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer. Il est interdit de faire une offre financière dégressive par nombre de lots attribués. (La Loi Sapin II N°2016-169 du 09/12/2016 confirme que « …les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d’être obtenus »).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : La consultation a pour objet la fourniture d'implants de neurochirurgie et de dispositifs médicaux de vertebroplastie et consommables.
Description : La consultation se compose de 43 lots, numérotés de 1 à 43.
Identifiant interne : AOO N°03PH26
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Options :
Description des options : Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier, Service Pharmacie, 20 avenue du Languedoc
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une publication sera faite au second semestre 2030.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La consultation aboutira à la rédaction d'un accord-cadre mono-attributaire "à bon de commande", avec un seuil maximum en quantité.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Evaluation des utilisateurs
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité prestation du fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Caractéristiques techniques du produit
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable et sociétale
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix unitaire
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 17/06/2026 à 16:45
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yxklbckNe8
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 16:45
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/06/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui traite les offres : GHT AUDE-PYRENEES
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif Montpellier
Numéro d’enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6 rue Pitot
Ville : Montpellier Cedex 02
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : +33 467548100
Télécopieur : +33 467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GHT AUDE-PYRENEES
Numéro d’enregistrement : 26660002200013
Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN - 20, AVENUE DU LANGUEDOC - B.P. 49954
Ville : Perpignan cedex 09
Code postal : 66046
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : serveco.marches@ch-perpignan.fr
Téléphone : +33468616437
Télécopieur : +33468616480
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yxklbckNe8
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : af2a10c2-9996-4dbf-9f4d-066d1504dedb - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/05/2026 à 09:19
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/05/2026
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L’essentiel du marché

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