Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
LOT 57 IMPLANT PERICARDE POLYTETRAFLUORO ETHYLENE
Description
:
LOT 57 IMPLANT PERICARDE POLYTETRAFLUORO ETHYLENE
Identifiant interne
:
LOT 57 IMPLANT PERICARDE POLYTETRAFLUORO ETHYLENE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
LOT 76 SONDE DE STIMULATION MYOCARDIQUE
Description
:
LOT 76 SONDE DE STIMULATION MYOCARDIQUE
Identifiant interne
:
LOT 76 SONDE DE STIMULATION MYOCARDIQUE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
LOT 53 VALVE CARDIAQUE DOUBLE AILETTE
Description
:
LOT 53 VALVE CARDIAQUE DOUBLE AILETTE
Identifiant interne
:
LOT 53 VALVE CARDIAQUE DOUBLE AILETTE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
LOT 46 REVETEMENT ANTIBACTERIEN BIO RESORBABLE
Description
:
LOT 46 REVETEMENT ANTIBACTERIEN BIO RESORBABLE
Identifiant interne
:
LOT 46 REVETEMENT ANTIBACTERIEN BIO RESORBABLE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
LOT 84 PROTHESE DE COMBLEMENT SUR MESURE EN SILICONE POUR PECTUS EXCAVATUM
Description
:
LOT 84 PROTHESE DE COMBLEMENT SUR MESURE EN SILICONE POUR PECTUS EXCAVATUM
Identifiant interne
:
LOT 84 PROTHESE DE COMBLEMENT SUR MESURE EN SILICONE POUR PECTUS EXCAVATUM
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
LOT 86 ABLATION DES TISSUS TUMORAUX PAR ELECTROPORATION
Description
:
LOT 86 ABLATION DES TISSUS TUMORAUX PAR ELECTROPORATION
Identifiant interne
:
LOT 86 ABLATION DES TISSUS TUMORAUX PAR ELECTROPORATION
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
LOT 51 LIGAMENT ARTICULAIRE ARTIFICIEL - SYSTEME DE FIXATION OU SERTISSAGE
Description
:
LOT 51 LIGAMENT ARTICULAIRE ARTIFICIEL - SYSTEME DE FIXATION OU SERTISSAGE
Identifiant interne
:
LOT 51 LIGAMENT ARTICULAIRE ARTIFICIEL - SYSTEME DE FIXATION OU SERTISSAGE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
LOT 98 KIT A USAGE UNIQUE POUR PRELEVEMENT ET TRANSPLANTATION DE CARTILAGE
Description
:
LOT 51 LIGAMENT ARTICULAIRE ARTIFICIEL - SYSTEME DE FIXATION OU SERTISSAGE
Identifiant interne
:
LOT 98 KIT A USAGE UNIQUE POUR PRELEVEMENT ET TRANSPLANTATION DE CARTILAGE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
18
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
LOT 1 MICROCATHETER 2,8F / 2,6F 135 CM ET 2,9F / 2,1F 150 CM
Description
:
LOT 1 MICROCATHETER 2,8F / 2,6F 135 CM ET 2,9F / 2,1F 150 CM
Identifiant interne
:
LOT 1 MICROCATHETER 2,8F / 2,6F 135 CM ET 2,9F / 2,1F 150 CM
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
LOT 64 TUTEUR URETERAL MAGNETIQUE DOUBLE CROSSE
Description
:
LOT 64 TUTEUR URETERAL MAGNETIQUE DOUBLE CROSSE
Identifiant interne
:
LOT 64 TUTEUR URETERAL MAGNETIQUE DOUBLE CROSSE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
LOT 109 SOLUTION VERROU BACTERICIDE POUR VOIE VEINEUSE CENTRALE
Description
:
LOT 109 SOLUTION VERROU BACTERICIDE POUR VOIE VEINEUSE CENTRALE
Identifiant interne
:
LOT 109 SOLUTION VERROU BACTERICIDE POUR VOIE VEINEUSE CENTRALE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
36
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
LOT 71 IMPLANT EXPANSION CUTANE
Description
:
LOT 71 IMPLANT EXPANSION CUTANE
Identifiant interne
:
LOT 71 IMPLANT EXPANSION CUTANE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
LOT 23 MICROSPIRES D'EMBOLISATION D'ANEVRISME ARTERIEL
Description
:
LOT 23 MICROSPIRES D'EMBOLISATION D'ANEVRISME ARTERIEL
Identifiant interne
:
LOT 23 MICROSPIRES D'EMBOLISATION D'ANEVRISME ARTERIEL
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0014
Titre
:
LOT 26 MICROCATHETER 1.2F FLUX DEPENDANT A SOUPLESSE PROGRESSIVE LONGUEUR 165 CM
Description
:
LOT 26 MICROCATHETER 1.2F FLUX DEPENDANT A SOUPLESSE PROGRESSIVE LONGUEUR 165 CM
Identifiant interne
:
LOT 26 MICROCATHETER 1.2F FLUX DEPENDANT A SOUPLESSE PROGRESSIVE LONGUEUR 165 CM
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0015
Titre
:
LOT 31 IMPLANT D'EMBOLISATION LIQUIDE
Description
:
LOT 31 IMPLANT D'EMBOLISATION LIQUIDE
Identifiant interne
:
LOT 31 IMPLANT D'EMBOLISATION LIQUIDE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0016
Titre
:
LOT 58 PATCH CARDIOVASCULAIRE POLYTETRAFLUOROETHYLENE
Description
:
LOT 58 PATCH CARDIOVASCULAIRE POLYTETRAFLUOROETHYLENE
Identifiant interne
:
LOT 58 PATCH CARDIOVASCULAIRE POLYTETRAFLUOROETHYLENE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0017
Titre
:
LOT 59 TAMPON CARDIOVASCULAIRE FEUTRE (PLEDGET) EN PTFE
Description
:
LOT 59 TAMPON CARDIOVASCULAIRE FEUTRE (PLEDGET) EN PTFE
Identifiant interne
:
LOT 59 TAMPON CARDIOVASCULAIRE FEUTRE (PLEDGET) EN PTFE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0018
Titre
:
LOT 113 CELLULOSE OXYDEE HEMOSTATIQUE RESORBABLE STERILE TRICOTEE
Description
:
LOT 113 CELLULOSE OXYDEE HEMOSTATIQUE RESORBABLE STERILE TRICOTEE
Identifiant interne
:
LOT 113 CELLULOSE OXYDEE HEMOSTATIQUE RESORBABLE STERILE TRICOTEE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
36
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0019
Titre
:
LOT 2 CATHETER DILATATION CORONAIRE BALLONNET
Description
:
LOT 2 CATHETER DILATATION CORONAIRE BALLONNET
Identifiant interne
:
LOT 2 CATHETER DILATATION CORONAIRE BALLONNET
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0020
Titre
:
LOT 7 EXTENSION DE CATHETER GUIDE A ECHANGE RAPIDE "MOTHER AND CHILD"
Description
:
LOT 7 EXTENSION DE CATHETER GUIDE A ECHANGE RAPIDE "MOTHER AND CHILD"
Identifiant interne
:
LOT 7 EXTENSION DE CATHETER GUIDE A ECHANGE RAPIDE "MOTHER AND CHILD"
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0021
Titre
:
LOT 20 DISPOSITIF DE RADIOTHERAPIE SELECTIVE INTERNE
Description
:
LOT 20 DISPOSITIF DE RADIOTHERAPIE SELECTIVE INTERNE
Identifiant interne
:
LOT 20 DISPOSITIF DE RADIOTHERAPIE SELECTIVE INTERNE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0022
Titre
:
LOT 67 IMPLANT D'APPOSITION BILIOPANCREATIQUE LUMINAL
Description
:
LOT 67 IMPLANT D'APPOSITION BILIOPANCREATIQUE LUMINAL
Identifiant interne
:
LOT 67 IMPLANT D'APPOSITION BILIOPANCREATIQUE LUMINAL
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0023
Titre
:
LOT 34 VALVE HYDROCEPHALIE PEDIATRIE PREREGLEE REGULATION
Description
:
LOT 34 VALVE HYDROCEPHALIE PEDIATRIE PREREGLEE REGULATION
Identifiant interne
:
LOT 34 VALVE HYDROCEPHALIE PEDIATRIE PREREGLEE REGULATION
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0024
Titre
:
LOT 94 SYSTEME D'ENCLOUAGE POUR ARTHRODESE DE CHEVILLE
Description
:
LOT 94 SYSTEME D'ENCLOUAGE POUR ARTHRODESE DE CHEVILLE
Identifiant interne
:
LOT 94 SYSTEME D'ENCLOUAGE POUR ARTHRODESE DE CHEVILLE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0025
Titre
:
LOT 81 DISPOSITIF STERILE POUR RECUPERATION
Description
:
LOT 81 DISPOSITIF STERILE POUR RECUPERATION
Identifiant interne
:
LOT 81 DISPOSITIF STERILE POUR RECUPERATION
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0026
Titre
:
LOT 110 CHAMP DE CRANE POUR CADRE DE STEREOTAXIE LEKSELL ELEKTA
Description
:
LOT 110 CHAMP DE CRANE POUR CADRE DE STEREOTAXIE LEKSELL ELEKTA
Identifiant interne
:
LOT 110 CHAMP DE CRANE POUR CADRE DE STEREOTAXIE LEKSELL ELEKTA
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
36
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0027
Titre
:
LOT 11 CATHETER A BALLONNET POUR HYSTEROSALPINGOGRAPHIE
Description
:
LOT 11 CATHETER A BALLONNET POUR HYSTEROSALPINGOGRAPHIE
Identifiant interne
:
LOT 11 CATHETER A BALLONNET POUR HYSTEROSALPINGOGRAPHIE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0028
Titre
:
LOT 83 AGRAFAGE LINEAIRE COUPANT 5MM POUR MICRO COELIOCHIRURGIE PEDIATRIQUE
Description
:
LOT 83 AGRAFAGE LINEAIRE COUPANT 5MM POUR MICRO COELIOCHIRURGIE PEDIATRIQUE
Identifiant interne
:
LOT 83 AGRAFAGE LINEAIRE COUPANT 5MM POUR MICRO COELIOCHIRURGIE PEDIATRIQUE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0029
Titre
:
LOT 108 CONSOMMABLE POUR IMMUNOADSORPTION-TECHNIQUE D'ECHANGE PLASMATIQUE : IMMUNOPHERESE ET RHEOPHERESE
Description
:
LOT 108 CONSOMMABLE POUR IMMUNOADSORPTION-TECHNIQUE D'ECHANGE PLASMATIQUE : IMMUNOPHERESE ET RHEOPHERESE
Identifiant interne
:
LOT 108 CONSOMMABLE POUR IMMUNOADSORPTION-TECHNIQUE D'ECHANGE PLASMATIQUE : IMMUNOPHERESE ET RHEOPHERESE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
36
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0030
Titre
:
60 IMPLANT TESTICULAIRE SILICONE
Description
:
60 IMPLANT TESTICULAIRE SILICONE
Identifiant interne
:
LOT 60 IMPLANT TESTICULAIRE SILICONE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0031
Titre
:
LOT 102 KIT POUR LES EPREUVES DE PERMEABILITE TUBAIRE PAR ECHOGRAPHIE
Description
:
LOT 102 KIT POUR LES EPREUVES DE PERMEABILITE TUBAIRE PAR ECHOGRAPHIE
Identifiant interne
:
LOT 102 KIT POUR LES EPREUVES DE PERMEABILITE TUBAIRE PAR ECHOGRAPHIE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
18
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0032
Titre
:
LOT 45 ESPACEUR TEMPORAIRE A USAGE UNIQUE STERILE
Description
:
LOT 45 ESPACEUR TEMPORAIRE A USAGE UNIQUE STERILE
Identifiant interne
:
LOT 45 ESPACEUR TEMPORAIRE A USAGE UNIQUE STERILE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0033
Titre
:
LOT 73 IMPLANT DENTAIRE TITANE VISSE SPECIAL DEFECT OSSEUX ET CRETE ALVEOLAIRE ETROITE
Description
:
LOT 73 IMPLANT DENTAIRE TITANE VISSE SPECIAL DEFECT OSSEUX ET CRETE ALVEOLAIRE ETROITE
Identifiant interne
:
LOT 73 IMPLANT DENTAIRE TITANE VISSE SPECIAL DEFECT OSSEUX ET CRETE ALVEOLAIRE ETROITE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0034
Titre
:
LOT 93 ENCLOUAGE MASSIF TROCHANTERIEN ADULTEET CRETE ALVEOLAIRE ETROITE
Description
:
LOT 93 ENCLOUAGE MASSIF TROCHANTERIEN ADULTEET CRETE ALVEOLAIRE ETROITE
Identifiant interne
:
LOT 93 ENCLOUAGE MASSIF TROCHANTERIEN ADULTEET CRETE ALVEOLAIRE ETROITE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0035
Titre
:
LOT 107 CATHETER DE DIAGNOSTIC A ULTRASONS
Description
:
LOT 107 CATHETER DE DIAGNOSTIC A ULTRASONS
Identifiant interne
:
LOT 107 CATHETER DE DIAGNOSTIC A ULTRASONS
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
18
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0036
Titre
:
LOT 6 CATHETER DILATATION PERIPHERIQUE BALLONNET
Description
:
LOT 6 CATHETER DILATATION PERIPHERIQUE BALLONNET
Identifiant interne
:
LOT 6 CATHETER DILATATION PERIPHERIQUE BALLONNET
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0037
Titre
:
LOT 16 INJECTEUR CORONAROGRAPHIE POUR PRODUIT DE CONTRASTE + SERUM PHYSIOLOGIQUE
Description
:
LOT 16 INJECTEUR CORONAROGRAPHIE POUR PRODUIT DE CONTRASTE + SERUM PHYSIOLOGIQUE
Identifiant interne
:
LOT 16 INJECTEUR CORONAROGRAPHIE POUR PRODUIT DE CONTRASTE + SERUM PHYSIOLOGIQUE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0038
Titre
:
LOT 21 SYSTEME DE DRAINAGE DE L'HUMEUR AQUEUSE
Description
:
LOT 21 SYSTEME DE DRAINAGE DE L'HUMEUR AQUEUSE
Identifiant interne
:
LOT 21 SYSTEME DE DRAINAGE DE L'HUMEUR AQUEUSE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0039
Titre
:
LOT 33 IMPLANT EXOVASCULAIRE DE LIGATURE INTERNE POUR ANEVRISME
Description
:
LOT 33 IMPLANT EXOVASCULAIRE DE LIGATURE INTERNE POUR ANEVRISME
Identifiant interne
:
LOT 33 IMPLANT EXOVASCULAIRE DE LIGATURE INTERNE POUR ANEVRISME
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0040
Titre
:
LOT 44 IMPLANT ARTICULAIRE HANCHE
Description
:
LOT 44 IMPLANT ARTICULAIRE HANCHE
Identifiant interne
:
LOT 44 IMPLANT ARTICULAIRE HANCHE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0041
Titre
:
LOT 50 IMPLANT ARTICULAIRE DE CHEVILLE PLATEAU MOBILEE
Description
:
LOT 50 IMPLANT ARTICULAIRE DE CHEVILLE PLATEAU MOBILE
Identifiant interne
:
LOT 50 IMPLANT ARTICULAIRE DE CHEVILLE PLATEAU MOBILE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0042
Titre
:
LOT 61 IMPLANT URETRAL EXPANSIBLE NICKEL-TITANE
Description
:
LOT 61 IMPLANT URETRAL EXPANSIBLE NICKEL-TITANE
Identifiant interne
:
LOT 61 IMPLANT URETRAL EXPANSIBLE NICKEL-TITANE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0043
Titre
:
LOT 75 IMPLANT PLASTIE ENDOCANALAIRE TRACHEOBRONCHIQUE STERILE
Description
:
LOT 75 IMPLANT PLASTIE ENDOCANALAIRE TRACHEOBRONCHIQUE STERILE
Identifiant interne
:
LOT 75 IMPLANT PLASTIE ENDOCANALAIRE TRACHEOBRONCHIQUE STERILE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0044
Titre
:
LOT 77 POINTE RONDE 3/8 CERCLE DEC 0.2 / 10.0
Description
:
LOT 77 POINTE RONDE 3/8 CERCLE DEC 0.2 / 10.0
Identifiant interne
:
LOT 77 POINTE RONDE 3/8 CERCLE DEC 0.2 / 10.0
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0045
Titre
:
LOT 79 POINTE RONDE 1/2 CERCLE
Description
:
LOT 79 POINTE RONDE 1/2 CERCLE
Identifiant interne
:
LOT 79 POINTE RONDE 1/2 CERCLE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0046
Titre
:
LOT 95 DISPOSITIF EPICRANIEN SIMPLE AILETTE
Description
:
LOT 95 DISPOSITIF EPICRANIEN SIMPLE AILETTE
Identifiant interne
:
LOT 95 DISPOSITIF EPICRANIEN SIMPLE AILETTE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
18
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0047
Titre
:
LOT 100 ECOUVILLON STERILE SEC A EMBOUT COTON OU VISCOSE
Description
:
LOT 100 ECOUVILLON STERILE SEC A EMBOUT COTON OU VISCOSE
Identifiant interne
:
LOT 100 ECOUVILLON STERILE SEC A EMBOUT COTON OU VISCOSE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0048
Titre
:
LOT 112 COMPRESSE GAZE NON STERILE
Description
:
LOT 112 COMPRESSE GAZE NON STERILE
Identifiant interne
:
LOT 112 COMPRESSE GAZE NON STERILE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
36
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0049
Titre
:
LOT 101 DISPOSITIF A USAGE UNIQUE POUR THERMOABLATION PAR BALLONNET DE L'ENDOMETRE
Description
:
LOT 101 DISPOSITIF A USAGE UNIQUE POUR THERMOABLATION PAR BALLONNET DE L'ENDOMETRE
Identifiant interne
:
LOT 101 DISPOSITIF A USAGE UNIQUE POUR THERMOABLATION PAR BALLONNET DE L'ENDOMETRE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
18
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). ➢ Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). ➢ Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. ➢ Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. ➢ Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. ➢ Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
Section 6 -
Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis
:
14,848,877.46
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AB MEDICAL SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 57 AB MEDICA
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
13,623
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253133 AB MEDICA
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ABBOTT MEDICAL France SAS-SITE ISSY
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 76 ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS - SITE ISSY
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur de l'offre
:
4,993.92
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253134 ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS - SITE ISSY
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
14/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ABBOTT MEDICAL FRANCE-SITE RUNGIS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 53 ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS - SITE RUNGIS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
Valeur de l'offre
:
224,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS - SITE RUNGIS
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ADLER ORTHO FRANCE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 46 ADLER ORTHO FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
Valeur de l'offre
:
42,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253136 ADLER ORTHO FR
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ANATOMIKMODELING
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 84 ANATOMIKMODELING
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
Valeur de l'offre
:
54,000,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253137 ANATOMIKMODELING
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ANGIODYNAMICS INC
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 86 ANGIODYNAMICS INC
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0006
Valeur de l'offre
:
132,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253138 ANGIODYNAMICS INC
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ARTHREX FRANCE SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE 51 ARTHREX FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0007
Valeur de l'offre
:
25,000.8
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253139 ARTHREX FRANCE SAS
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ARTHREX FRANCE SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 98 ARTHREX FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0008
Valeur de l'offre
:
5,850
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253139 ARTHREX FRANCE SAS
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ASAHI INTECC EUROPE B.V
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 1 ASAHI INTECC EUROPE B.V
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0009
Valeur de l'offre
:
9,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253140 ASAHI INTECC EUROP BV
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
8
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ASEPT INMED S.A.S.
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 64 ASEPT INMED S.A.S
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0010
Valeur de l'offre
:
31,480
Euro
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253141 ASEPT IN MED
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0011
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AUXENS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 109 AUXENS MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0011
Valeur de l'offre
:
7,182
Euro
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253142 AUXENS
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0012
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AVANEO
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 71 AVANEO
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0012
Valeur de l'offre
:
6,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253143 AVANEO EURL
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0013
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BALT EXTRUSION
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 23 BALT EXTRUSION
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0013
Valeur de l'offre
:
210,874.6
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253144 BALT EXTRUSION
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0014
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BALT EXTRUSION
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 26 BALT EXTRUSION
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0014
Valeur de l'offre
:
41,542.4
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253144 BALT EXTRUSION
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0015
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BALT EXTRUSION
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 31 BALT EXTRUSION
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0015
Valeur de l'offre
:
19,839.2
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253144 BALT EXTRUSION
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0016
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Becton Dickinson France S.A.S
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 58 253145 BECTON DICKINSON FR
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0016
Valeur de l'offre
:
33,448.64
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253145 BECTON DICKINSON FR
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0017
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Becton Dickinson France S.A.S
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 59 253145 BECTON DICKINSON FR
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0017
Valeur de l'offre
:
58,884
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253145 BECTON DICKINSON FR
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0018
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BENEWMEDICAL
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 113 BENEWMEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0018
Valeur de l'offre
:
185,916
Euro
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253146 BENEW MED
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
5
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0019
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BOSTON SCIENTIFIC S.A.S.
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 02 BOSTON SCIENTIFIC
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0019
Valeur de l'offre
:
7,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253147 BOSTON SCIENTIFIC
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0020
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BOSTON SCIENTIFIC S.A.S.
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 7 BOSTON SCIENTIFIC
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0020
Valeur de l'offre
:
117,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253147 BOSTON SCIENTIFIC
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0021
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BOSTON SCIENTIFIC S.A.S.
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 20 BOSTON SCIENTIFIC
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0021
Valeur de l'offre
:
1,082,246
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253147 BOSTON SCIENTIFIC
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0022
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BOSTON SCIENTIFIC S.A.S.
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 67 BOSTON SCIENTIFIC
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0022
Valeur de l'offre
:
560,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253147 BOSTON SCIENTIFIC
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0023
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Christoph Miethke GmbH & Co. KG
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 34 Christoph Miethke GmbH & Co. KG
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0023
Valeur de l'offre
:
13,788.2
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253148 CHRISTOPH MIETHKE GMBH
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0024
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CONMED France SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 94 CONMED France SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0024
Valeur de l'offre
:
37,572
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253149 CONMED FRANCE SAS
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0025
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CONTROLE GRAPHIQUE SA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 81 CONTROLE GRAPHIQUE SA
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0025
Valeur de l'offre
:
5,569.2
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253150 CONTROLE GRAPHIQUE
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CORCYM France SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 53 CORCYM France SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
Valeur de l'offre
:
208,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253151 CORCYM FR
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0026
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Elekta SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 110 ELEKTA SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0026
Valeur de l'offre
:
2,783.96
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253152 ELEKTA
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0027
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
EURO DIFFUSION MEDICALE (S.A.S.)
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 11 EURO DIFFUSION MEDICAL (EDM)
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0027
Valeur de l'offre
:
456
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253153 EURO DIFFUSION MED - EDM
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0028
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
GROUPEMENT EURODEP IDIMED
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 83 253154 GPT EURODEP IDIMED
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0028
Valeur de l'offre
:
44,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253154 GPT EURODEP IDIMED
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0029
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
FRESENIUS MEDICAL CARE FRANCE SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 108 FRESENIUS MEDICAL CARE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0029
Valeur de l'offre
:
337,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253155 FRESENIUS MED CARE FR
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0030
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
GCA ESTHETICS FR
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 60 GCA ESTHETICS FR
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0030
Valeur de l'offre
:
8,316
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253156 GCA ESTHETICS FR
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0031
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
GOODLIFE Pharma SA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 102 GOODLIFE PHARMA
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0031
Valeur de l'offre
:
14,790
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253157 GOODLIFE PHARMA
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0032
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
HISTONE SARL
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 45 HISTONE SARL
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0032
Valeur de l'offre
:
128,700
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253158 HISTONE
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0033
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Innobiosurg of Europe SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 73 INNOBIOSURG OF EUROPE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0033
Valeur de l'offre
:
4,364.04
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253159 INNOBIOSURG OF EUROPE
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0034
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Johnson & Johnson Medical SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 93 Johnson & Johnson Medical SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0034
Valeur de l'offre
:
121,417.12
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253160 Johnson & Johnson Medical SAS
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0035
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Johnson & Johnson Medical SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 107 Johnson & Johnson Medical SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0035
Valeur de l'offre
:
57,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253160 Johnson & Johnson Medical SAS
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0036
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
0
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0037
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
0
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0038
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
0
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0039
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0040
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
0
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0041
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0042
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
0
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0043
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
0
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0044
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0045
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0046
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
0
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0047
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0048
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
0
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0049
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
KEBOMED France
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 101 KEBOMED France
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0049
Valeur de l'offre
:
24,300
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253161 KEBOMED
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
CHU SAINT ETIENNE
Numéro d’enregistrement
:
26420030400808
Ville
:
SAINT ETIENNE
Code postal
:
42055
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
laurence.vetard@chu-st-etienne.fr
Téléphone
:
0477721915
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Numéro d’enregistrement
:
176900058
Ville
:
LYON
Code postal
:
69433
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone
:
0478141010
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
AB MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
50931804400039
Ville
:
MERY SUR CHER
Code postal
:
18100
Subdivision pays (NUTS)
:
Cher
(
FRB01
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
abmedica@abmedica.fr
Téléphone
:
0248515993
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
ABBOTT MEDICAL France SAS-SITE ISSY
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
39804335600086
Ville
:
ISSY LES MOULINEAUX
Code postal
:
92442
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
francemarche@abbott.com
Téléphone
:
0156340031
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
ABBOTT MEDICAL FRANCE-SITE RUNGIS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
39804335600102
Ville
:
RUNGIS
Code postal
:
94593
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-de-Marne
(
FR107
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
abbot_rungis@sendao.fr
Téléphone
:
0141804144
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0003
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
ADLER ORTHO FRANCE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
49341930300034
Ville
:
MEYREUIL
Code postal
:
13590
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
adv@adlerortho.fr
Téléphone
:
0442900753
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0004
8.1
ORG-0007
Nom officiel
:
ANATOMIKMODELING
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
81131866600021
Ville
:
CASTANET TOLOSAN
Code postal
:
31320
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
customerservice@anatomikmodeling.com
Téléphone
:
0962655925
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0005
8.1
ORG-0008
Nom officiel
:
ANGIODYNAMICS INC
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
44446249300016
Ville
:
TOULOUSE
Code postal
:
31015
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
cvgmed@marketis.fr
Téléphone
:
0971299269
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0006
8.1
ORG-0009
Nom officiel
:
ARTHREX FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
40209994900057
Ville
:
SAINT DIDIER AU MONT D'OR
Code postal
:
69370
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
serviceclient@arthrex.fr
Téléphone
:
0366190400
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0007, LOT-0008
8.1
ORG-0010
Nom officiel
:
ASAHI INTECC EUROPE B.V
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
861021228
Ville
:
AMSTERDAM
Code postal
:
1077
Subdivision pays (NUTS)
:
Amberg-Sulzbach
(
DE234
)
Pays
:
Pays-Bas
Adresse électronique
:
aif.servicemarches@asahi-intecc.com
Téléphone
:
0186220113
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0009
8.1
ORG-0011
Nom officiel
:
ASEPT INMED S.A.S.
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
38360059000038
Ville
:
QUINT FONSEGRIVES
Code postal
:
31130
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
cellulemarches@aseptinmed.fr
Téléphone
:
0562576900
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0010
8.1
ORG-0012
Nom officiel
:
AUXENS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
93773245100011
Ville
:
SAINT HERBLAIN
Code postal
:
44800
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact@auxens-medical.com
Téléphone
:
0255070166
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0011
8.1
ORG-0013
Nom officiel
:
AVANEO
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
82389202100010
Ville
:
SAINT MEDARD EN JALLES
Code postal
:
33160
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
info@avaneo.fr
Téléphone
:
0611845982
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0012
8.1
ORG-0014
Nom officiel
:
BALT EXTRUSION
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
31563308100023
Ville
:
MONTMORENCY
Code postal
:
95160
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
adv.france@baltgroup.com
Téléphone
:
0139894641
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0013, LOT-0014, LOT-0015
8.1
ORG-0015
Nom officiel
:
Becton Dickinson France S.A.S
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
05650171100115
Ville
:
LE PONT DE CLAIX
Code postal
:
38801
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
cellule_marches@bd.com
Téléphone
:
0476683636
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0016, LOT-0017
8.1
ORG-0016
Nom officiel
:
BENEWMEDICAL
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
34517003900043
Ville
:
MELESSE
Code postal
:
35520
Subdivision pays (NUTS)
:
Ille-et-Vilaine
(
FRH03
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact@benewmedical.fr
Téléphone
:
0299689393
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0018
8.1
ORG-0017
Nom officiel
:
BOSTON SCIENTIFIC S.A.S.
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
32993824500076
Ville
:
VOISINS LE BRETONNEUX
Code postal
:
78960
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
francesrvdesmarches@bsci.com
Téléphone
:
0139304959
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0019, LOT-0020, LOT-0021, LOT-0022
8.1
ORG-0018
Nom officiel
:
Christoph Miethke GmbH & Co. KG
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
DE 211931530
Ville
:
Potsdam
Code postal
:
14469
Subdivision pays (NUTS)
:
Potsdam, Kreisfreie Stadt
(
DE404
)
Pays
:
Allemagne
Adresse électronique
:
info@miethke.com
Téléphone
:
04933162083
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0023
8.1
ORG-0019
Nom officiel
:
CONMED France SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
42465334300030
Ville
:
SAINT PRIEST
Code postal
:
69800
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
ao@conmed.com
Téléphone
:
0472474030
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0024
8.1
ORG-0020
Nom officiel
:
CONTROLE GRAPHIQUE SA
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
77570245900048
Ville
:
BRIE COMTE ROBERT
Code postal
:
77170
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-et-Marne
(
FR102
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
reception.marche@controle-graphique.fr
Téléphone
:
0164050575
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0025
8.1
ORG-0021
Nom officiel
:
CORCYM France SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
89771088500012
Ville
:
PARIS
Code postal
:
75009
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
customerservice.france@corcym.com
Téléphone
:
0182881030
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0003
8.1
ORG-0022
Nom officiel
:
Elekta SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
41440491300082
Ville
:
Boulogne-Billancourt
Code postal
:
92100
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact.fr@elekta.com
Téléphone
:
0155958340
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0026
8.1
ORG-0023
Nom officiel
:
EURO DIFFUSION MEDICALE (S.A.S.)
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
34056125700049
Ville
:
DOMONT
Code postal
:
95330
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches@edm-imaging.com
Téléphone
:
0130118300
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0027
8.1
ORG-0024
Nom officiel
:
GROUPEMENT EURODEP IDIMED
Taille de l’opérateur économique
:
Moyenne
Numéro d’enregistrement
:
43902613900014
Numéro d’enregistrement
:
49389103000055
Ville
:
ROUEN
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
baseclient@eurodep.fr
Téléphone
:
0160948585
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0028
8.1
ORG-0025
Nom officiel
:
FRESENIUS MEDICAL CARE FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
65202528900099
Ville
:
FRESNES
Code postal
:
94832
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-de-Marne
(
FR107
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
service.marches@freseniusmedicalcare.com
Téléphone
:
0149847800
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0029
8.1
ORG-0026
Nom officiel
:
GCA ESTHETICS FR
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
50394076900022
Ville
:
APT
Code postal
:
84402
Subdivision pays (NUTS)
:
Vaucluse
(
FRL06
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
camillegundermann@gcaesthetics.com
Téléphone
:
0670595875
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0030
8.1
ORG-0027
Nom officiel
:
GOODLIFE Pharma SA
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
0845590372
Ville
:
CHASTRE
Code postal
:
1450
Subdivision pays (NUTS)
:
Ansbach, Kreisfreie Stadt
(
DE251
)
Pays
:
Belgique
Adresse électronique
:
m.schotte@goodlifepharma.com
Téléphone
:
032460962555
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0031
8.1
ORG-0028
Nom officiel
:
HISTONE SARL
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
84765075100039
Ville
:
TOULOUSE
Code postal
:
31400
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact@histone-medical.com
Téléphone
:
0534510918
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0032
8.1
ORG-0029
Nom officiel
:
Innobiosurg of Europe SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
83002107700037
Ville
:
LYON
Code postal
:
69008
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
info2@ibsimplant.com
Téléphone
:
0481091707
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0033
8.1
ORG-0030
Nom officiel
:
Johnson & Johnson Medical SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
61203061900144
Ville
:
ISSY LES MOULINEAUX
Code postal
:
92130
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
jnjmedao@its.jnj.com
Téléphone
:
0155002200
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0034, LOT-0035
8.1
ORG-0031
Nom officiel
:
KEBOMED France
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
80743694400027
Ville
:
CAPELLE EN PEVELE
Code postal
:
59242
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
info@kebomed.fr
Téléphone
:
0478595493
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0049