16 true https://www.marches-securises.fr ORG-0001 CAP Territoires (60) 1 rue de la Chappelle CS 46001 Allonne 60000 FRE22 FRA 51292951400036 +33 365435371 stephane.gogoua@cap-territoires.fr https://amiens.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal Administratif d'Amiens 14 Rue Lemerchier CS 81114 AMIENS CEDEX 01 80011 FRE23 FRA 17800005500016 +33 322336170 greffe.ta-amiens@juradm.fr https://amiens.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens 14 Rue Lemerchier CS 81114 AMIENS CEDEX 01 80011 FRE23 FRA 17800005500016 +33 322336170 greffe.ta-amiens@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 c013424a-e4fa-4235-a17c-a5930ec66c5d e77d03d1-11bd-4d5f-bf13-35837d8dcee6 2026-05-19Z 10:00:16Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl econ-aff ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 26-011 FOURNITURE DE SERVICE DE TELECOMMUNICATIONS Fourniture de services de télécommunications sur le périmètre géographique France métropolitaine services 100000000 50000000 64200000 64210000 64212000 32412100 Dans le cadre de ce marché, CAP Territoires fait de la mise à disposition de marché pour ses adhérents. 1 Rue de la Chapelle Allonne 60000 FRE22 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de la consultation false no required allowed per-exa 30 price Prix des prestations Voir Règlement de la consultation per-exa 60 price Valeur technique Voir Règlement de la Consultation per-exa 10 price Performance en matière RSE et de protection de l'environnement/ Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit devant le tribunal administratif d'Amiens , jusqu'à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au journal Officiel de l'Union Européenne. ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-10+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01101 Fourniture de services de télécommunications fixes Fourniture de service de télécommunications fixes sur le périmètre géographique de la France Métropolitaine services supplies none 50000000 25000000 64200000 FRE22 FRA 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation false no required allowed per-exa 30 price Prix de la prestation Voir Règlement de la Consultation per-exa 60 price Valeur technique Voir Règlement de la consultation per-exa 10 price Performance en matière RSE et de protection de l'environnement/ Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit devant le tribunal administratif d'Amiens , jusqu'à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au journal Officiel de l'Union Européenne. ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-10+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01102 Fourniture de service de télécommunications mobiles Fourniture de service de télécommunications mobiles sur le périmètre géographique de la France métropolitaine services none 30000000 15000000 64212000 FRE22 FRA 48 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation false no required allowed per-exa 30 price Prix de la prestation Voir Règlement de la Consultation per-exa 60 price Valeur technique Voir Règlement de la Consultation per-exa 10 price Performance en matière RSE et de protection de l'environnement/ Démarche de développement durable Voir Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marhes-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit devant le tribunal administratif d'Amiens , jusqu'à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au journal Officiel de l'Union Européenne. ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-07-10+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-01103 Fourniture de fibres optiques noires, GFU et services WDM Fourniture de fibres optiques noires, GFU et services WDM sur le périmètre géographique de la France Métropolitaine services none 20000000 10000000 72400000 FRE22 FRA 48 26-49111 3.2.5 CAP Territoires (60) 2026-05-20 2026-07-10T16:00:00+02:00 2026-06-04 338 Télécommunications 60 MARCHE DE FOURNITURE DE SERVICE DE TELECOMMUNICATIONS Avis de marché - Avis n° 26-49111 du 19/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 60
Annonce n° 26-49111
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CAP Territoires (60)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE SERVICE DE TELECOMMUNICATIONS
Description : Fourniture de services de télécommunications sur le périmètre géographique France métropolitaine
Identifiant de la procédure : e77d03d1-11bd-4d5f-bf13-35837d8dcee6
Identifiant interne : 26-011
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64200000 Services de télécommunications
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64210000 Services de téléphonie et de transmission de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64212000 Services de téléphonie mobile
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32412100 Réseau de télécommunications
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 Rue de la Chapelle
Ville : Allonne
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Dans le cadre de ce marché, CAP Territoires fait de la mise à disposition de marché pour ses adhérents.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de services de télécommunications fixes
Description : Fourniture de service de télécommunications fixes sur le périmètre géographique de la France Métropolitaine
Identifiant interne : 26-01101
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 64200000 Services de télécommunications
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 25,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Voir Règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Performance en matière RSE et de protection de l'environnement/ Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit devant le tribunal administratif d'Amiens , jusqu'à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au journal Officiel de l'Union Européenne.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de service de télécommunications mobiles
Description : Fourniture de service de télécommunications mobiles sur le périmètre géographique de la France métropolitaine
Identifiant interne : 26-01102
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64212000 Services de téléphonie mobile
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la prestation
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Performance en matière RSE et de protection de l'environnement/ Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit devant le tribunal administratif d'Amiens , jusqu'à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au journal Officiel de l'Union Européenne.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de fibres optiques noires, GFU et services WDM
Description : Fourniture de fibres optiques noires, GFU et services WDM sur le périmètre géographique de la France Métropolitaine
Identifiant interne : 26-01103
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72400000 Services internet
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la prestation
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Performance en matière RSE et de protection de l'environnement/ Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marhes-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit devant le tribunal administratif d'Amiens , jusqu'à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au journal Officiel de l'Union Européenne.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CAP Territoires (60)
Numéro d’enregistrement : 51292951400036
Adresse postale : 1 rue de la Chappelle CS 46001
Ville : Allonne
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique : stephane.gogoua@cap-territoires.fr
Téléphone : +33 365435371
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 17800005500016
Adresse postale : 14 Rue Lemerchier CS 81114
Ville : AMIENS CEDEX 01
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : +33 322336170
Adresse internet : https://amiens.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 17800005500016
Adresse postale : 14 Rue Lemerchier CS 81114
Ville : AMIENS CEDEX 01
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : +33 322336170
Adresse internet : https://amiens.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c013424a-e4fa-4235-a17c-a5930ec66c5d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/05/2026 à 10:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/05/2026
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L’essentiel du marché

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