16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 78D9D4DA-E1C3-719C-F587F4E6ECB878DE +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://lenord.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental du Nord Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory Lille 59047 FRE11 FRA 71482 Président du Département du Nord 0359735959 PAP-FS@lenord.fr ORG-0003 DAJAP 51 rue Gustave Delory Lille Cedex 59047 FRE11 FRA 78D9D4FA-0A17-9C87-D8A6ACDD737EDA4F PAP-FS 0359735069 pap-fs@lenord.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 78D9D50B-037A-BA59-33BA265D20F3DDDD 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0005 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 78D9D538-025C-89DD-E44DFD8AE63D6AB2 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 4be422bd-54cf-44a6-ab14-af36e3f6ef67 955351c6-50a6-4af5-b261-5c885532ab0c 2026-05-19+02:00 10:10:08+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://lenord.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 20260358 Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de prestations de service relatives à la fourniture, à la maintenance et à l'évolution du système de téléphonie sur IP ALCATEL et prestations associées - TOIP Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique, en lot unique. Il sera exécuté en partie par la conclusion des marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de survenance du besoin. Le marché prend effet à sa date de notification pour une durée de 24 mois, reconductible tacitement 2 fois 12 mois. Le marché est passé sans montant minimum : - Montant maximum par période : Période 1 (2 ans) : 1 350 000 euro(s) HT, soit 1 620 000 euro(s) TTC Période 2(1 an) : 675 000 euro(s) HT, soit 810 000 euro(s) TTC Période 3(1 an) : 675 000 euro(s) HT, soit 810 000 euro(s) TTC services Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° du Code de la Commande Publique) Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents (Article R2162-3 - Code de la commande publique) Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf article 2 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc Date prévisionnelle du démarrage du marché : Septembre 2026 ( date indicative et non contractuelle) Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur 2700000 64215000 64215000 51 rue Gustave Delory Lille Cedex 59047 FRE11 FRA LOT-0000 slc-suit-reg-prof candidature (Dc1)- Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1disponible sur le site du Ministère de l'Economie); Déclaration du candidat Dc2)-Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement(Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance, le cas échéant ( Dc4)-Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires outitulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) not-allowed no-eu-funds 1819483 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1819483 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1819483 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-22+02:00 16:30:00+02:00 2026-06-23+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1819483 Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de prestations de service relatives à la fourniture, à la maintenance et à l'évolution du système de téléphonie sur IP ALCATEL et prestations associées - TOIP Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique, en lot unique. Il sera exécuté en partie par la conclusion des marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de survenance du besoin. Le marché prend effet à sa date de notification pour une durée de 24 mois, reconductible tacitement 2 fois 12 mois. Le marché est passé sans montant minimum : - Montant maximum par période : Période 1 (2 ans) : 1 350 000 euro(s) HT, soit 1 620 000 euro(s) TTC Période 2(1 an) : 675 000 euro(s) HT, soit 810 000 euro(s) TTC Période 3(1 an) : 675 000 euro(s) HT, soit 810 000 euro(s) TTC services 2700000 64215000 64215000 51 rue Gustave Delory Lille Cedex 59047 FRE11 FRA 2026-09-15+02:00 48 0 26-49120 3.2.5 Conseil Départemental du Nord 2026-05-20 2026-06-22T16:30:00+02:00 2026-06-22 338 Télécommunications 59 Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de prestations de service relatives à la fourniture, à la maintenance et à l'évolution du système de téléphonie sur IP ALCATEL et prestations a Avis de marché - Avis n° 26-49120 du 19/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-49120
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de prestations de service relatives à la fourniture, à la maintenance et à l'évolution du système de téléphonie sur IP ALCATEL et prestations associées - TOIP
Description : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique, en lot unique. Il sera exécuté en partie par la conclusion des marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de survenance du besoin. Le marché prend effet à sa date de notification pour une durée de 24 mois, reconductible tacitement 2 fois 12 mois. Le marché est passé sans montant minimum : - Montant maximum par période : Période 1 (2 ans) : 1 350 000 euro(s) HT, soit 1 620 000 euro(s) TTC Période 2(1 an) : 675 000 euro(s) HT, soit 810 000 euro(s) TTC Période 3(1 an) : 675 000 euro(s) HT, soit 810 000 euro(s) TTC
Identifiant de la procédure : 955351c6-50a6-4af5-b261-5c885532ab0c
Identifiant interne : 20260358
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64215000 Services de téléphonie IP
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64215000 Services de téléphonie IP
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 51 rue Gustave Delory
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59047
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,700,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° du Code de la Commande Publique) Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents (Article R2162-3 - Code de la commande publique) Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf article 2 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc Date prévisionnelle du démarrage du marché : Septembre 2026 ( date indicative et non contractuelle) Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de prestations de service relatives à la fourniture, à la maintenance et à l'évolution du système de téléphonie sur IP ALCATEL et prestations associées - TOIP
Description : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique, en lot unique. Il sera exécuté en partie par la conclusion des marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de survenance du besoin. Le marché prend effet à sa date de notification pour une durée de 24 mois, reconductible tacitement 2 fois 12 mois. Le marché est passé sans montant minimum : - Montant maximum par période : Période 1 (2 ans) : 1 350 000 euro(s) HT, soit 1 620 000 euro(s) TTC Période 2(1 an) : 675 000 euro(s) HT, soit 810 000 euro(s) TTC Période 3(1 an) : 675 000 euro(s) HT, soit 810 000 euro(s) TTC
Identifiant interne : S-PF-1819483
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64215000 Services de téléphonie IP
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64215000 Services de téléphonie IP
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 51 rue Gustave Delory
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59047
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,700,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : candidature (Dc1)- Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1disponible sur le site du Ministère de l'Economie); Déclaration du candidat Dc2)-Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement(Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Déclaration de sous-traitance, le cas échéant ( Dc4)-Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires outitulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1819483
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1819483
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/06/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/06/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DAJAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 78D9D4DA-E1C3-719C-F587F4E6ECB878DE
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Numéro d’enregistrement : 71482
Adresse postale : Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory
Ville : Lille
Code postal : 59047
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Président du Département du Nord
Adresse électronique : PAP-FS@lenord.fr
Téléphone : 0359735959
Adresse internet : https://lenord.fr/
Profil de l’acheteur : https://lenord.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : DAJAP
Numéro d’enregistrement : 78D9D4FA-0A17-9C87-D8A6ACDD737EDA4F
Adresse postale : 51 rue Gustave Delory
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59047
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : PAP-FS
Adresse électronique : pap-fs@lenord.fr
Téléphone : 0359735069
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 78D9D50B-037A-BA59-33BA265D20F3DDDD
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 78D9D538-025C-89DD-E44DFD8AE63D6AB2
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4be422bd-54cf-44a6-ab14-af36e3f6ef67 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/05/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/05/2026
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L’essentiel du marché

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