Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot n°1 - 26H01 - Secteur VALENCE et ALENTOUR (Montélier-Alixan-Beaumont lès Valence)
Description
:
Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Drôme
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60100000
Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60100000
Services de transport routier
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Reconduction n°1 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2027/2028 Reconduction n°2 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2028/2029 Reconduction n°3 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2029/2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
865019-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
39
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
6
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DAJA / Service Achats / Filière Déplacements
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Grenoble
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot n°2 - 26H02 - Secteur BOURG DE PEAGE- BOURG LES VALENCE- CHABEUIL
Description
:
Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Drôme
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60100000
Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60100000
Services de transport routier
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Reconduction n°1 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2027/2028 Reconduction n°2 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2028/2029 Reconduction n°3 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2029/2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
865019-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
39
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
6
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DAJA / Service Achats / Filière Déplacements
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Grenoble
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot n°3 - 26H03 - Secteur ST DONAT SUR L'HERBASSE - TAIN L'HERMITAGE-TOURNON SUR RHONE
Description
:
Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Drôme
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60100000
Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60100000
Services de transport routier
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Reconduction n°1 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2027/2028 Reconduction n°2 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2028/2029 Reconduction n°3 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2029/2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
865019-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
39
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
6
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DAJA / Service Achats / Filière Déplacements
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Grenoble
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot n°4 - 26H04 - Secteur NORD DROME (ST VALLIER - ST UZE -ST SORLIN - ST RAMBERT - ANNONAY - RHONE - ISERE)
Description
:
Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Drôme
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60100000
Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60100000
Services de transport routier
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Reconduction n°1 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2027/2028 Reconduction n°2 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2028/2029 Reconduction n°3 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2029/2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
865019-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
39
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
6
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DAJA / Service Achats / Filière Déplacements
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Grenoble
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot n°5 - 26H05 - Secteur ROMANS SUR ISERE ET ALENTOUR - ROYANS
Description
:
Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Drôme
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60100000
Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60100000
Services de transport routier
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Reconduction n°1 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2027/2028 Reconduction n°2 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2028/2029 Reconduction n°3 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2029/2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
865019-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
39
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
6
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DAJA / Service Achats / Filière Déplacements
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Grenoble
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Lot n°6 - 26H06 - Secteur CREST
Description
:
Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Drôme
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60100000
Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60100000
Services de transport routier
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Reconduction n°1 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2027/2028 Reconduction n°2 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2028/2029 Reconduction n°3 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2029/2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
865019-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
39
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
6
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DAJA / Service Achats / Filière Déplacements
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Grenoble
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Lot n°7 - 26H07 - Secteur PORTES LES VALENCE- MONTELEGER- LIVRON - LORIOL - LA VOULTE
Description
:
Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Drôme
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60100000
Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60100000
Services de transport routier
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Reconduction n°1 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2027/2028 Reconduction n°2 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2028/2029 Reconduction n°3 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2029/2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
865019-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
39
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
6
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DAJA / Service Achats / Filière Déplacements
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Grenoble
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Lot n°8 - 26H08 - Secteur MONTELIMAR ET ENVIRON (LE TEIL - DIEULEFIT)
Description
:
Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Drôme
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60100000
Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60100000
Services de transport routier
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Reconduction n°1 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2027/2028 Reconduction n°2 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2028/2029 Reconduction n°3 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2029/2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
865019-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
39
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
6
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DAJA / Service Achats / Filière Déplacements
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Grenoble
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Lot n°9 - 26H09 - Secteur DIE- NYONS- BUIS- PIERRELATTE- SUZE - VAUCLUSE - HAUTES ALPES
Description
:
Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Drôme
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60100000
Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60100000
Services de transport routier
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Reconduction n°1 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2027/2028 Reconduction n°2 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2028/2029 Reconduction n°3 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2029/2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
865019-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
39
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
6
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DAJA / Service Achats / Filière Déplacements
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Grenoble
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
Section 6 -
Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure
:
13,000,000
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
13,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ADANEV MOBILITES
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
525,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025913601
Titre
:
Lot n°1 - 26h01 - Secteur Valence et Alentour (Montélier-Alixan-Beaumont lès Valence)
Date de conclusion du marché
:
18/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
13
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
13,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ADANEV MOBILITES
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur de l'offre
:
375,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025913602
Titre
:
Lot n°2 - 26h02 - Secteur Bourg De Peage- Bourg Les Valence- Chabeuil
Date de conclusion du marché
:
18/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
13
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
13,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
TRANSPORT TITOUH
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
Valeur de l'offre
:
175,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025913603
Titre
:
Lot n°3 - 26h03 - Secteur St Donat Sur L'Herbasse - Tain L'Hermitage-Tournon Sur Rhone
Date de conclusion du marché
:
18/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
13
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
13,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
TITI FLORIS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
Valeur de l'offre
:
425,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025913604
Titre
:
Lot n°4 - 26h04 - Secteur Nord Drome (St Vallier - St Uze -St Sorlin - St Rambert - Annonay - Rhone - Isere)
Date de conclusion du marché
:
18/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
14
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
13,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ADANEV MOBILITES
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
Valeur de l'offre
:
525,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025913605
Titre
:
Lot n°5 - 26h05 - Secteur Romans Sur Isere Et Alentour - Royans
Date de conclusion du marché
:
18/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
11
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
13,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ADANEV MOBILITES
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0006
Valeur de l'offre
:
350,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025913606
Titre
:
Lot n°6 - 26h06 - Secteur Crest
Date de conclusion du marché
:
18/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
13
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
13,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
TRANSPORT TITOUH
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0007
Valeur de l'offre
:
175,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025913607
Titre
:
Lot n°7 - 26h07 - Secteur Portes Les Valence- Monteleger- Livron - Loriol - La Voulte
Date de conclusion du marché
:
18/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
11
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
13,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ADANEV MOBILITES
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0008
Valeur de l'offre
:
350,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025913608
Titre
:
Lot n°8 - 26h08 - Secteur Montelimar Et Environ (Le Teil - Dieulefit)
Date de conclusion du marché
:
18/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
12
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
13,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ADANEV MOBILITES
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0009
Valeur de l'offre
:
350,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025913609
Titre
:
Lot n°9 - 26h09 - Secteur Die- Nyons- Buis- Pierrelatte- Suze - Vaucluse - Hautes Alpes
Date de conclusion du marché
:
18/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
11
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
7B033AAE-D58A-16A4-C2A65DEB30BB636C
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Département de la Drôme
Numéro d’enregistrement
:
19509
Adresse postale
:
Daja - Service Achats
26 avenue du Président Herriot, code service exécutant : 188
Ville
:
Valence
Code postal
:
26026
Subdivision pays (NUTS)
:
Drôme
(
FRK23
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Conseil départemental de la Drôme
Adresse électronique
:
consultations-achats@ladrome.fr
Téléphone
:
0475792626
Adresse internet
:
http://www.ladrome.fr
Profil de l’acheteur
:
http://www.marcel26.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
DAJA / Service Achats / Filière Déplacements
Numéro d’enregistrement
:
2049559
Adresse postale
:
Hôtel du Département
1er étage, 26 avenue du Président Herriot
Ville
:
Valence
Code postal
:
26026
Subdivision pays (NUTS)
:
Drôme
(
FRK23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
consultations-achats@ladrome.fr
Téléphone
:
0475759225
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement
:
7B033ADF-C1E6-2E7A-B30C78F2F9553955
Adresse postale
:
2 place Verdun
Ville
:
Grenoble
Code postal
:
38022
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone
:
0476429000
Télécopieur
:
0476518944
Adresse internet
:
http://grenoble.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement
:
7B033AF2-CCA0-6159-AE8F6F977E3A35A4
Adresse postale
:
2 place Verdun
Ville
:
Grenoble
Code postal
:
38022
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone
:
0476429000
Télécopieur
:
0476518944
Adresse internet
:
http://grenoble.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
ADANEV MOBILITES
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1759331-1-1-1
Adresse postale
:
11 Rue Du Berry
Ville
:
Sartrouville
Code postal
:
78500
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1
ORG-0007
Nom officiel
:
ADANEV MOBILITES
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1759331-1-2-1
Adresse postale
:
11 Rue Du Berry
Ville
:
Sartrouville
Code postal
:
78500
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
8.1
ORG-0008
Nom officiel
:
TRANSPORT TITOUH
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1759331-1-3-1
Adresse postale
:
2 Rue Etienne Dolet
Ville
:
Persan
Code postal
:
95340
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0003
8.1
ORG-0009
Nom officiel
:
TITI FLORIS
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1759331-1-4-1
Adresse postale
:
7 Rue Louis Bleriot
Ville
:
Orvault
Code postal
:
44700
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0004
8.1
ORG-0010
Nom officiel
:
ADANEV MOBILITES
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1759331-1-5-1
Adresse postale
:
11 Rue Du Berry
Ville
:
Sartrouville
Code postal
:
78500
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0005
8.1
ORG-0011
Nom officiel
:
ADANEV MOBILITES
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1759331-1-6-1
Adresse postale
:
11 Rue Du Berry
Ville
:
Sartrouville
Code postal
:
78500
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0006
8.1
ORG-0012
Nom officiel
:
TRANSPORT TITOUH
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1759331-1-7-1
Adresse postale
:
2 Rue Etienne Dolet
Ville
:
Persan
Code postal
:
95340
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0007
8.1
ORG-0013
Nom officiel
:
ADANEV MOBILITES
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1759331-1-8-1
Adresse postale
:
11 Rue Du Berry
Ville
:
Sartrouville
Code postal
:
78500
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0008
8.1
ORG-0014
Nom officiel
:
ADANEV MOBILITES
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1759331-1-9-1
Adresse postale
:
11 Rue Du Berry
Ville
:
Sartrouville
Code postal
:
78500
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0009