100759 2160000 RES-0001 selec-w ORG-0001 TEN-0001 540000 tenders 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w ORG-0001 TEN-0002 180000 tenders 4 CON-0002 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0002 RES-0003 selec-w ORG-0001 TEN-0003 1440000 tenders 3 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 1 true false 7433.44 no TPA-0001 LOT-0001 Offre BST TEN-0002 1 true false 15716.7 no TPA-0002 LOT-0002 Offre MAINTLOG TEN-0003 1 true false 77608.97 no TPA-0003 LOT-0003 Offre NSE CON-0001 2026-04-15+02:00 true 387312-2025 ORG-0001 26-04-AR-05 TEN-0001 CON-0002 2026-04-15+02:00 true 387312-2025 ORG-0001 26-04-AR-06 TEN-0002 CON-0003 2026-04-16+02:00 true 387312-2025 ORG-0001 26-04-AR-07 TEN-0003 TPA-0001 BREST SURFACES TECHNOLOGIE ORG-0003 TPA-0002 MAINTLOG ORG-0004 TPA-0003 NSE ORG-0005 31 ORG-0001 Service Interarmées des Munitions 78 VERSAILLES 78013 FR103 FRA 13001640500016 01 82 08 00 89 dsimu-dmf-marches.ach.fct@intradef.gouv.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Versailles 56, avenue de Saint-Cloud 78 Versailles 78000 FR103 FRA 17780005900012 01 39 20 54 00 greffe.ta-versailles@juradm.fr true medium ORG-0003 BREST SURFACES TECHNOLOGIE (BST) 29 Brest 29200 FRH02 FRA 38954357000029 true medium ORG-0004 MAINTLOG 69 RILLIEUX-LA-PAPE 69140 FRK26 FRA 451 875 5530 0039 true large ORG-0005 NSE 03 NIZEROLLES 03250 FRK11 FRA 394 020 903 00230 2.3 eforms-sdk-1.13 3a808e95-2073-4396-80d7-5f7403505848 0c2c9298-87c0-4449-90d7-5c1447024a98 2026-05-19+02:00 11:31:00.000+02:00 01 32009L0081 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise cga not-cont-ent ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet restricted 387312-2025 C-04-AR-2025-05 FOURNITURES ET SERVICES POUR LE MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES PANIERS LANCE-BOMBETTES ÉQUIPANT LES SOUS-MARINS DE LA MARINE NATIONALE L’objet du marché est le suivant : « Fournitures et services pour le maintien en condition opérationnelle des paniers lance-bombettes équipant les sous-marins de la marine nationale ». Le Panier de Lancement de Bombettes (PLB), gréé de ses bombettes, est un équipement opérationnel de sécurité, de signalisation et de leurrage équipant les sous-marins en service dans la marine nationale. supplies 35521000 50640000 anyw-eea LOT-0001 no-eu-funds Critère Prix: 60% - Critère délai: 40% price Critère Prix: 60%. Ce critère sera analysé sur la base du montant mentionné à l’annexe I du règlement de la consultation offres, le détail quantitatif estimatif (DQE), non contractuel, destiné uniquement au jugement des offres remis dans l’offre du candidat. quality Critère Délai: 40%. Ce critère sera analysé sur la base des délais mentionnés à l’annexe I du règlement de la consultation offres, le détail quantitatif estimatif (DQE), non contractuel, destiné uniquement au jugement des offres remis dans l’offre du candidat. voir RC ORG-0002 ORG-0002 false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Travaux d’entretien Ce lot traite de la remise en état et traitement de surface d’éléments métalliques. services La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l’accord-cadre constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique. 50640000 50600000 Toulon FRL05 FRA Brest FRH02 FRA 2026-04-16+02:00 7 0 LOT-0002 no-eu-funds Critère Prix: 70% - Critère délai: 30% price Critère Prix: 70%. Ce critère sera analysé sur la base du montant mentionné à l’annexe I du règlement de la consultation offres, le détail quantitatif estimatif (DQE), non contractuel, destiné uniquement au jugement des offres remis dans l’offre du candidat. quality Critère délai: 30%. Ce critère sera analysé sur la base des délais mentionnés à l’annexe I du règlement de la consultation offres, le détail quantitatif estimatif (DQE), non contractuel, destiné uniquement au jugement des offres remis dans l’offre du candidat. voir RC ORG-0002 ORG-0002 false buyer-categories fa-wo-rc 2 Approvisionnements de pièces de rechange (quincaillerie) Approvisionnement de pièces détachées type joints, visserie,colle, adhésifs, graisses, peinture, acétone... supplies La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l’accord-cadre constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique. 35521000 Var FRH02 FRA 2026-04-16+02:00 7 0 LOT-0003 no-eu-funds Critère Prix: 60% - Critère délai: 40% price Critère Prix: 60%. Ce critère sera analysé sur la base du montant mentionné à l’annexe I du règlement de la consultation offres, le détail quantitatif estimatif (DQE), non contractuel, destiné uniquement au jugement des offres remis dans l’offre du candidat. quality Critère Délai: 40%. Ce critère sera analysé sur la base des délais mentionnés à l’annexe I du règlement de la consultation offres, le détail quantitatif estimatif (DQE), non contractuel, destiné uniquement au jugement des offres remis dans l’offre du candidat. voir RC ORG-0002 ORG-0002 false buyer-categories fa-wo-rc none 3 Travaux d’entretien Ce lot traite de la remise en état et traitement de surface d’éléments métalliques. services La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l’accord-cadre constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique. 50640000 50600000 Toulon FRL05 FRA Brest FRH02 FRA 2026-04-17+02:00 7 0 2000-01-01+01:00 26-49202 25-65992 3.2.5 Service Interarmées des Munitions BREST SURFACES TECHNOLOGIE (BST) MAINTLOG NSE 2026-05-20 2026-07-25 12 Armement 78 29 83 FOURNITURES ET SERVICES POUR LE MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES PANIERS LANCE-BOMBETTES ÉQUIPANT LES SOUS-MARINS DE LA MARINE NATIONALE Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-49202 du 19/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 78, 29, 83
Annonce n° 26-49202
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Service Interarmées des Munitions
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURES ET SERVICES POUR LE MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES PANIERS LANCE-BOMBETTES ÉQUIPANT LES SOUS-MARINS DE LA MARINE NATIONALE
Description : L’objet du marché est le suivant : « Fournitures et services pour le maintien en condition opérationnelle des paniers lance-bombettes équipant les sous-marins de la marine nationale ». Le Panier de Lancement de Bombettes (PLB), gréé de ses bombettes, est un équipement opérationnel de sécurité, de signalisation et de leurrage équipant les sous-marins en service dans la marine nationale.
Identifiant de la procédure : 0c2c9298-87c0-4449-90d7-5c1447024a98
Avis précédent : 387312-2025
Identifiant interne : C-04-AR-2025-05
Type de procédure : Restreinte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35521000 Pièces de rechange pour coque et pièces mécaniques pour navires de guerre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50640000 Services de réparation et d'entretien des navires de guerre
2.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2009/81/CE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Travaux d’entretien
Description : Ce lot traite de la remise en état et traitement de surface d’éléments métalliques.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50640000 Services de réparation et d'entretien des navires de guerre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50600000 Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Toulon
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Brest
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 16/04/2026
Durée : 7 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l’accord-cadre constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère Prix: 60%.
Description : Ce critère sera analysé sur la base du montant mentionné à l’annexe I du règlement de la consultation offres, le détail quantitatif estimatif (DQE), non contractuel, destiné uniquement au jugement des offres remis dans l’offre du candidat.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère Délai: 40%.
Description : Ce critère sera analysé sur la base des délais mentionnés à l’annexe I du règlement de la consultation offres, le détail quantitatif estimatif (DQE), non contractuel, destiné uniquement au jugement des offres remis dans l’offre du candidat.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère Prix: 60% - Critère délai: 40%
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : voir RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui exécute le paiement : Service Interarmées des Munitions
Organisation qui signe le marché : Service Interarmées des Munitions
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Approvisionnements de pièces de rechange (quincaillerie)
Description : Approvisionnement de pièces détachées type joints, visserie,colle, adhésifs, graisses, peinture, acétone...
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35521000 Pièces de rechange pour coque et pièces mécaniques pour navires de guerre
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Var
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 16/04/2026
Durée : 7 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l’accord-cadre constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère Prix: 70%.
Description : Ce critère sera analysé sur la base du montant mentionné à l’annexe I du règlement de la consultation offres, le détail quantitatif estimatif (DQE), non contractuel, destiné uniquement au jugement des offres remis dans l’offre du candidat.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère délai: 30%.
Description : Ce critère sera analysé sur la base des délais mentionnés à l’annexe I du règlement de la consultation offres, le détail quantitatif estimatif (DQE), non contractuel, destiné uniquement au jugement des offres remis dans l’offre du candidat.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère Prix: 70% - Critère délai: 30%
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : voir RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui exécute le paiement : Service Interarmées des Munitions
Organisation qui signe le marché : Service Interarmées des Munitions
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Travaux d’entretien
Description : Ce lot traite de la remise en état et traitement de surface d’éléments métalliques.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50640000 Services de réparation et d'entretien des navires de guerre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50600000 Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Toulon
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Brest
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 17/04/2026
Durée : 7 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l’accord-cadre constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère Prix: 60%.
Description : Ce critère sera analysé sur la base du montant mentionné à l’annexe I du règlement de la consultation offres, le détail quantitatif estimatif (DQE), non contractuel, destiné uniquement au jugement des offres remis dans l’offre du candidat.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère Délai: 40%.
Description : Ce critère sera analysé sur la base des délais mentionnés à l’annexe I du règlement de la consultation offres, le détail quantitatif estimatif (DQE), non contractuel, destiné uniquement au jugement des offres remis dans l’offre du candidat.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère Prix: 60% - Critère délai: 40%
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : voir RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui exécute le paiement : Service Interarmées des Munitions
Organisation qui signe le marché : Service Interarmées des Munitions
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 100,759 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2,160,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 540,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BREST SURFACES TECHNOLOGIE (BST)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre BST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 7,433.44 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26-04-AR-05
Date de conclusion du marché : 15/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 387312-2025
Organisation qui signe le marché : Service Interarmées des Munitions
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MAINTLOG
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre MAINTLOG
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 15,716.7 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26-04-AR-06
Date de conclusion du marché : 15/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 387312-2025
Organisation qui signe le marché : Service Interarmées des Munitions
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,440,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : NSE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre NSE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 77,608.97 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26-04-AR-07
Date de conclusion du marché : 16/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 387312-2025
Organisation qui signe le marché : Service Interarmées des Munitions
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Service Interarmées des Munitions
Numéro d’enregistrement : 13001640500016
Département : 78
Ville : VERSAILLES
Code postal : 78013
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : dsimu-dmf-marches.ach.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone : 01 82 08 00 89
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Département : 78
Adresse postale : 56, avenue de Saint-Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 01 39 20 54 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : BREST SURFACES TECHNOLOGIE (BST)
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 38954357000029
Département : 29
Ville : Brest
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0004
Nom officiel : MAINTLOG
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 451 875 5530 0039
Département : 69
Ville : RILLIEUX-LA-PAPE
Code postal : 69140
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0005
Nom officiel : NSE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 394 020 903 00230
Département : 03
Ville : NIZEROLLES
Code postal : 03250
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3a808e95-2073-4396-80d7-5f7403505848 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/05/2026 à 11:31
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/05/2026
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L’essentiel du marché

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