5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Roubaix Tourcoing
Description
:
Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 1 : Roubaix Tourcoing .
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85130000
Services de soins dentaires et services connexes
Options
:
Description des options
:
Marchés similaires (article 7 du CCAP)
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
291,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
12/06/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/06/2026
à 18:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Se référer au CCAP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
PRA-HDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
PRA-HDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
PRA-HDF
Organisation qui traite les offres
:
PRA-HDF
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Flandres
Description
:
Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 2 Flandres
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85130000
Services de soins dentaires et services connexes
Options
:
Description des options
:
Marchés similaires (article 7 du CCAP)
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
308,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
12/06/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/06/2026
à 18:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Se référer au CCAP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
PRA-HDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
PRA-HDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
PRA-HDF
Organisation qui traite les offres
:
PRA-HDF
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Artois
Description
:
Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 3 : Artois
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85130000
Services de soins dentaires et services connexes
Options
:
Description des options
:
Marchés similaires (article 7 du CCAP)
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
384,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
12/06/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/06/2026
à 18:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Se référer au CCAP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
PRA-HDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
PRA-HDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
PRA-HDF
Organisation qui traite les offres
:
PRA-HDF
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Hainaut
Description
:
Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 4 : Hainaut
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85130000
Services de soins dentaires et services connexes
Options
:
Description des options
:
Marchés similaires (article 7 du CCAP)
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
453,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
12/06/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/06/2026
à 18:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Se référer au CCAP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
PRA-HDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
PRA-HDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
PRA-HDF
Organisation qui traite les offres
:
PRA-HDF
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Somme
Description
:
Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 5 : Somme
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85130000
Services de soins dentaires et services connexes
Options
:
Description des options
:
Marchés similaires (article 7 du CCAP)
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Somme
(
FRE23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
238,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
12/06/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/06/2026
à 18:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Se référer au CCAP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
PRA-HDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
PRA-HDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
PRA-HDF
Organisation qui traite les offres
:
PRA-HDF
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Aisne
Description
:
Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 6 : Aisne
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85130000
Services de soins dentaires et services connexes
Options
:
Description des options
:
Marchés similaires (article 7 du CCAP)
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Aisne
(
FRE21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
52,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
12/06/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/06/2026
à 18:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Se référer au CCAP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
PRA-HDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
PRA-HDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
PRA-HDF
Organisation qui traite les offres
:
PRA-HDF
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Côte d'Opale
Description
:
Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 7 : Côte d'Opale
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85130000
Services de soins dentaires et services connexes
Options
:
Description des options
:
Marchés similaires (article 7 du CCAP)
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
140,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
12/06/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/06/2026
à 18:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Se référer au CCAP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
PRA-HDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
PRA-HDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
PRA-HDF
Organisation qui traite les offres
:
PRA-HDF