fb4f2744-9c3d-4806-82c4-5c83656c0fbe-01 cor-buy Informations rectificatives : Compte tenu des informations apportées dans le courrier à tous les candidats du 19/05/2026, la rubrique 5.1.12 "Date limite de réception des offres" a été modifiée pour les lots 1 et 2. 16 https://www.cinor.re ORG-0001 Communauté Intercommunale du Nord de la Réunion 3, rue de la Solidarité – CS 61025 Sainte Clotilde CEDEX 97495 FRY40 FRA 249740119300063 Direction de la commande publique (2ème étage), à l'attention de M. le Président 02 62 92 34 27 achat.marche@cinor.re http://la-reunion.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de la Réunion 27 rue Félix Guyon, CS 61107 Saint-Denis CEDEX 97404 FRY40 FRA 17974005500019 02 62 92 43 60 greffe.ta-reunion@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 9a22873d-371a-49b6-bbb6-caf9175c5f67 4c937b64-8426-4e23-8e4d-9b5211d52c47 2026-05-19+02:00 14:38:23.065+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches.cinor.fr la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false SCHEMA DIRECTEUR INTERCOMMUNAL DE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES DE LA CINOR Cf. Rubrique 2.1 de l'avis BOAMP n°26-41905 publié le 26/04/2026. services Cf. Rubrique 2.1.4 de l'avis BOAMP n°26-41905 publié le 26/04/2026. 540000 71335000 L’ensemble des communes membres de la CINOR (Saint-Denis, Sainte-Marie, Sainte-Suzanne) FRY40 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds DCE DEMAT non-restricted-document https://marches.cinor.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://marches.cinor.fr 180 Adresse électronique : greffe.ta-saint-denis@juradm.fr Téléphone : 0262924360. ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-15+04:00 12:00:00+04:00 false buyer-categories none none Élaboration du schéma directeur intercommunal de gestion des eaux pluviales Cf. l'avis initial BOAMP n°26-41905 publié le 26/04/2026. services 290000 71335000 71300000 L’ensemble des communes membres de la CINOR (Saint-Denis, Sainte-Marie, Sainte-Suzanne) FRY40 FRA 4 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds DCE DEMAT non-restricted-document https://marches.cinor.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://marches.cinor.fr 180 Adresse électronique : greffe.ta-saint-denis@juradm.fr Téléphone : 0262924360. ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-15+04:00 12:00:00+04:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none Définition de l’architecture des réseaux d’eaux pluviales de Sainte-Marie Cf. l'avis initial BOAMP n°26-41905 publié le 26/04/2026. services 350000 250000 71335000 71351810 Sainte-Marie FRY40 FRA 4 26-49315 26-41905 3.2.5 COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION 2026-05-20 2026-06-15T12:00:00+04:00 2026-06-15 274 Prestations de services 974 SCHEMA DIRECTEUR INTERCOMMUNAL DE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES DE LA CINOR Avis de marché - Avis n° 26-49315 du 19/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 974
Annonce n° 26-49315
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté Intercommunale du Nord de la Réunion
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : SCHEMA DIRECTEUR INTERCOMMUNAL DE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES DE LA CINOR
Description : Cf. Rubrique 2.1 de l'avis BOAMP n°26-41905 publié le 26/04/2026.
Identifiant de la procédure : 4c937b64-8426-4e23-8e4d-9b5211d52c47
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : L’ensemble des communes membres de la CINOR (Saint-Denis, Sainte-Marie, Sainte-Suzanne)
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 540,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Cf. Rubrique 2.1.4 de l'avis BOAMP n°26-41905 publié le 26/04/2026.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Élaboration du schéma directeur intercommunal de gestion des eaux pluviales
Description : Cf. l'avis initial BOAMP n°26-41905 publié le 26/04/2026.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : L’ensemble des communes membres de la CINOR (Saint-Denis, Sainte-Marie, Sainte-Suzanne)
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 290,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.cinor.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.cinor.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Adresse électronique : greffe.ta-saint-denis@juradm.fr Téléphone : 0262924360.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Définition de l’architecture des réseaux d’eaux pluviales de Sainte-Marie
Description : Cf. l'avis initial BOAMP n°26-41905 publié le 26/04/2026.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Sainte-Marie
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.cinor.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.cinor.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Adresse électronique : greffe.ta-saint-denis@juradm.fr Téléphone : 0262924360.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté Intercommunale du Nord de la Réunion
Numéro d’enregistrement : 249740119300063
Adresse postale : 3, rue de la Solidarité – CS 61025
Ville : Sainte Clotilde CEDEX
Code postal : 97495
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la commande publique (2ème étage), à l'attention de M. le Président
Adresse électronique : achat.marche@cinor.re
Téléphone : 02 62 92 34 27
Adresse internet : https://www.cinor.re
Profil de l’acheteur : https://marches.cinor.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de la Réunion
Numéro d’enregistrement : 17974005500019
Adresse postale : 27 rue Félix Guyon, CS 61107
Ville : Saint-Denis CEDEX
Code postal : 97404
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-reunion@juradm.fr
Téléphone : 02 62 92 43 60
Adresse internet : http://la-reunion.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : fb4f2744-9c3d-4806-82c4-5c83656c0fbe-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Informations rectificatives : Compte tenu des informations apportées dans le courrier à tous les candidats du 19/05/2026, la rubrique 5.1.12 "Date limite de réception des offres" a été modifiée pour les lots 1 et 2.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9a22873d-371a-49b6-bbb6-caf9175c5f67 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/05/2026 à 14:38
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/05/2026
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L’essentiel du marché

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