800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 800000 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false no TPA-0001 LOT-0001 OFFRE OVOL FRANCE CON-0001 2025-06-30+02:00 2025-07-21+02:00 ORG-0001 ACQUISITION DE PAPIER TEN-0001 TPA-0001 OFFRE OVOL FRANCE ORG-0003 29 ORG-0001 Agglomération Sophia Antipolis Les genêts 449, route des Crêtes BP 43 Sophia antipolis cedex 06901 FRL03 FRA 24060058500014 0489877062 v.weltin@agglo-casa.fr true medium ORG-0003 OVOL FRANCE CORBEIL-ESSONES 91813 FR104 FRA 33044098300055 ORG-0002 Tribunal administratif de Nice 18 avenue des Fleurs Nice cedex 06050 FRL03 FRA 17060005000026 0489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 d2e1b666-1801-4063-ae6f-01084085ac1c fc3f98c9-8ad1-48b3-96ab-13c4d7495986 2026-05-19+02:00 14:57:18+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 open ce19b7e9-be7d-47bc-ab58-b4185870e2ba-01 false Acquisition de papier standard de reprographie pour la CASA. La présente consultation concerne l'acquisition de papier standard de reprographie pour la CASA. supplies 30197643 449, route des Crêtes Les Genêts BP 43 Sophia antipolis 06901 FRL03 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality 1.1.Caractéristiques techniques globales du papier proposé : blancheur, opacité, main en cm3/gr, rugosité, lissé, rigidité (sous pondération 30%) 1.2. Bourrage papier en machine (sous pondération 30%) per-exa 40 price Sous-critère 2.1:Prix DDED (sous pondération 35%) Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération. Sous-critère 2.2 :Remise unique en % appliquée au BPU et au catalogue (sous pondération 5%) ORG-0001 Les détails sont énoncés dans le DCE ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc Acquisition de papier standard de reprographie pour la CASA. La présente consultation concerne l'acquisition de papier standard de reprographie pour la CASA. supplies Accord cadre à bons de commande d'un an reconductible trois fois par période d'un an Sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 200 000 Euros HT Afin de juger la qualité des offres, le candidat doit fournir obligatoirement des échantillons dont le descriptif et les modalités de remises sont précisés dans le Règlement de la Consultation. Ces échantillons sont à déposer avant la date et heure limites de remise des offres à l'adresse suivante: Communauté d'Agglomération Sophi Antipolis Direction de la Commande Publique 449 route des crêtes Les Genêts 06901 Sophia Antipolis 30197643 449, route des Crêtes Les Genêts BP 43 Sophia antipolis cedex 06901 FRL03 FRA 12 2000-01-01Z 26-49327 25-49525 3.2.5 Agglomération Sophia Antipolis OVOL FRANCE 2026-05-20 2026-06-08 262 Papeterie 06 13 75 83 Acquisition de papier standard de reprographie pour la CASA. Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-49327 du 19/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 06, 13, 75, 83
Annonce n° 26-49327
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Agglomération Sophia Antipolis
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de papier standard de reprographie pour la CASA.
Description : La présente consultation concerne l'acquisition de papier standard de reprographie pour la CASA.
Identifiant de la procédure : fc3f98c9-8ad1-48b3-96ab-13c4d7495986
Avis précédent : ce19b7e9-be7d-47bc-ab58-b4185870e2ba-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30197643 Papier pour photocopie
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 449, route des Crêtes Les Genêts BP 43
Ville : Sophia antipolis
Code postal : 06901
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Acquisition de papier standard de reprographie pour la CASA.
Description : La présente consultation concerne l'acquisition de papier standard de reprographie pour la CASA.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30197643 Papier pour photocopie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 449, route des Crêtes Les Genêts BP 43
Ville : Sophia antipolis cedex
Code postal : 06901
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande d'un an reconductible trois fois par période d'un an Sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 200 000 Euros HT Afin de juger la qualité des offres, le candidat doit fournir obligatoirement des échantillons dont le descriptif et les modalités de remises sont précisés dans le Règlement de la Consultation. Ces échantillons sont à déposer avant la date et heure limites de remise des offres à l'adresse suivante: Communauté d'Agglomération Sophi Antipolis Direction de la Commande Publique 449 route des crêtes Les Genêts 06901 Sophia Antipolis
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.1.Caractéristiques techniques globales du papier proposé : blancheur, opacité, main en cm3/gr, rugosité, lissé, rigidité (sous pondération 30%) 1.2. Bourrage papier en machine (sous pondération 30%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Sous-critère 2.1:Prix DDED (sous pondération 35%) Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération. Sous-critère 2.2 :Remise unique en % appliquée au BPU et au catalogue (sous pondération 5%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Les détails sont énoncés dans le DCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agglomération Sophia Antipolis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Agglomération Sophia Antipolis
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : OVOL FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE OVOL FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ACQUISITION DE PAPIER
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/06/2025
Date de conclusion du marché : 21/07/2025
Organisation qui signe le marché : Agglomération Sophia Antipolis
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d’enregistrement : 24060058500014
Adresse postale : Les genêts 449, route des Crêtes BP 43
Ville : Sophia antipolis cedex
Code postal : 06901
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : v.weltin@agglo-casa.fr
Téléphone : 0489877062
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : OVOL FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 33044098300055
Ville : CORBEIL-ESSONES
Code postal : 91813
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs
Ville : Nice cedex
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d2e1b666-1801-4063-ae6f-01084085ac1c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/05/2026 à 14:57
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/05/2026
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L’essentiel du marché

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