300000 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 5 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 1 true 200000 no TPA-0001 LOT-0001 OFFRE LOT 1 DE ASSOCIATION REGAIN TEN-0002 1 true 100000 no TPA-0001 LOT-0002 OFFRE LOT 2 DE ASSOCIATION REGAIN CON-0001 2026-04-10+02:00 2026-04-28+02:00 LOT 1 Entretien des espaces verts des sites du territoire de la communauté urbaine d'Arras true 5f07ba35-a486-44bd-8048-e0d6ce6c7380-01 ORG-0001 LOT 1 ENTRETIEN ESPACES VERTS SITES CUA TEN-0001 CON-0002 2026-04-10+02:00 2026-04-28+02:00 LOT 2 Entretien des espaces verts des sites du territoire de la communauté de communes du sud artois et de la communauté de communes des campagnes de l'artois true 5f07ba35-a486-44bd-8048-e0d6ce6c7380-01 ORG-0001 LOT 2 ENTRETIEN ESPACES VERTS SITES CCSA ET CCCA TEN-0002 TPA-0001 ASSOCIATION REGAIN ORG-0003 29 ORG-0001 Syndicat Mixte Artois Valorisation 11, rue Volta Tilloy les mofflaines 62217 FRE12 FRA 25620407400056 M. le Directeur Général des Services 0321160001 marche-public@smav62.fr https://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffrey Saint Hilaire Lille 59000 FRE11 FRA 175590003400026 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr sme ORG-0003 ASSOCIATION REGAIN 8, rue Diderot ARRAS 62000 FRE12 FRA 39893557700039 0321071725 secretariat@regain62.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 9713aa0d-1f81-43b1-beec-463403e0b254 bbd3964c-4a69-41f0-89b2-94366afb7cf8 2026-05-19+02:00 16:37:38+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl env-pro ORG-0001 serv-prov ORG-0001 Les lots n°1 et 2 sont STRICTEMENT réservés à des entreprises adaptées, des établissements et services d’accompagnement par le travail conformément à l’article L2113­12 du Code de la Commande Publique. L’administration se réserve le droit de rejeter toute offre d’établissement ne relevant pas des dispositions figurant dans le Code du travail ou dans le Code de l’action sociale et des familles. open 5f07ba35-a486-44bd-8048-e0d6ce6c7380-01 false 26AO04 Entretien des espaces verts du SMAV Entretien des espaces verts des sites du SMAV services 77310000 Sur les sites du SMAV situés sur les territoires de la communauté urbaine d'Arras, la communauté de communes du Sud Artois et la communauté de communes des Campagnes de l'Artois anyw-cou FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 70 price Le critère prix est apprécié sur la base montant total du DQE remis par le candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 20 quality Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant la qualité et la quantité des moyens techniques mis en œuvre pour l’exécution des prestations, sur 10 points, la qualité des moyens mis en œuvre pour assurer l’encadrement et la qualité des équipes assurant les prestations, sur 10 points poi-exa 10 quality Le critère valeur environnementale est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant la performance environnementale des matériels utilisés (faible nuisance sonore ou émission), sur 10 points ORG-0001 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551­1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551­13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true true buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1 Interventions sur le territoire de la communauté urbaine d'Arras L'accord­-cadre concerne l'entretien des espaces verts des sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté urbaine d'Arras. Il s'agit d'un accord­-cadre mono-­attributaire à bons de commande sans mini est avec un montant maximum annuel de 50 000 Euros HT. L'accord­-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions pour une période de 12 mois chacune. La durée ne pourra excéder 48 mois. services L'accord-­cadre est réservé à des entreprises adaptées, des établissements et services d’accompagnement par le travail conformément à l’article L2113­12 du Code de la Commande Publique. L’administration se réserve le droit de rejeter toute offre d’établissement ne relevant pas des dispositions figurant dans le Code du travail ou dans le Code de l’action sociale et des familles. 77310000 Les prestations auront lieu sur les sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté urbaine d'Arras anyw-cou FRA 48 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 70 price Le critère prix est apprécié sur la base montant total du DQE remis par le candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 20 quality Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant la qualité et la quantité des moyens techniques mis en œuvre pour l’exécution des prestations, sur 10 points, la qualité des moyens mis en œuvre pour assurer l’encadrement et la qualité des équipes assurant les prestations, sur 10 points poi-exa 10 quality Le critère valeur environnementale est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant la performance environnementale des matériels utilisés (faible nuisance sonore ou émission), sur 10 points ORG-0001 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551­1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551­13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true true buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 Interventions sur le territoire de la communauté de communes du Sud Artois et sur le territoire de la communauté de communes des Campagnes de l'Artois L'accord­-cadre concerne l'entretien des espaces verts des sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté de communes du Sud Artois et sur le territoire de la communauté de communes des Campagnes de l'Artois. Il s'agit d'un accord­-cadre mono­-attributaire à bons de commande sans mini est avec un montant maximum annuel de 25 000 Euros HT. L'accord­-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions pour une période de 12 mois chacune. La durée ne pourra excéder 48 mois. services L'accord-­cadre est réservé à des entreprises adaptées, des établissements et services d’accompagnement par le travail conformément à l’article L2113­12 du Code de la Commande Publique. L’administration se réserve le droit de rejeter toute offre d’établissement ne relevant pas des dispositions figurant dans le Code du travail ou dans le Code de l’action sociale et des familles. 77310000 Les prestations auront lieu sur les sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté urbaine d'Arras anyw-cou FRA 48 2000-01-01Z 26-49483 26-10567 3.2.5 Syndicat Mixte Artois Valorisation ASSOCIATION REGAIN 2026-05-21 2026-07-31 116 Espaces verts 62 Entretien des espaces verts du SMAV Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-49483 du 19/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 26-49483
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat Mixte Artois Valorisation
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien des espaces verts du SMAV
Description : Entretien des espaces verts des sites du SMAV
Identifiant de la procédure : bbd3964c-4a69-41f0-89b2-94366afb7cf8
Avis précédent : 5f07ba35-a486-44bd-8048-e0d6ce6c7380-01
Identifiant interne : 26AO04
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Les lots n°1 et 2 sont STRICTEMENT réservés à des entreprises adaptées, des établissements et services d’accompagnement par le travail conformément à l’article L2113­12 du Code de la Commande Publique. L’administration se réserve le droit de rejeter toute offre d’établissement ne relevant pas des dispositions figurant dans le Code du travail ou dans le Code de l’action sociale et des familles.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Sur les sites du SMAV situés sur les territoires de la communauté urbaine d'Arras, la communauté de communes du Sud Artois et la communauté de communes des Campagnes de l'Artois
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Interventions sur le territoire de la communauté urbaine d'Arras
Description : L'accord­-cadre concerne l'entretien des espaces verts des sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté urbaine d'Arras. Il s'agit d'un accord­-cadre mono-­attributaire à bons de commande sans mini est avec un montant maximum annuel de 50 000 Euros HT. L'accord­-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions pour une période de 12 mois chacune. La durée ne pourra excéder 48 mois.
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations auront lieu sur les sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté urbaine d'Arras
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-­cadre est réservé à des entreprises adaptées, des établissements et services d’accompagnement par le travail conformément à l’article L2113­12 du Code de la Commande Publique. L’administration se réserve le droit de rejeter toute offre d’établissement ne relevant pas des dispositions figurant dans le Code du travail ou dans le Code de l’action sociale et des familles.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix est apprécié sur la base montant total du DQE remis par le candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant la qualité et la quantité des moyens techniques mis en œuvre pour l’exécution des prestations, sur 10 points, la qualité des moyens mis en œuvre pour assurer l’encadrement et la qualité des équipes assurant les prestations, sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère valeur environnementale est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant la performance environnementale des matériels utilisés (faible nuisance sonore ou émission), sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551­1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551­13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte Artois Valorisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte Artois Valorisation
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Interventions sur le territoire de la communauté de communes du Sud Artois et sur le territoire de la communauté de communes des Campagnes de l'Artois
Description : L'accord­-cadre concerne l'entretien des espaces verts des sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté de communes du Sud Artois et sur le territoire de la communauté de communes des Campagnes de l'Artois. Il s'agit d'un accord­-cadre mono­-attributaire à bons de commande sans mini est avec un montant maximum annuel de 25 000 Euros HT. L'accord­-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions pour une période de 12 mois chacune. La durée ne pourra excéder 48 mois.
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations auront lieu sur les sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté urbaine d'Arras
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-­cadre est réservé à des entreprises adaptées, des établissements et services d’accompagnement par le travail conformément à l’article L2113­12 du Code de la Commande Publique. L’administration se réserve le droit de rejeter toute offre d’établissement ne relevant pas des dispositions figurant dans le Code du travail ou dans le Code de l’action sociale et des familles.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix est apprécié sur la base montant total du DQE remis par le candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant la qualité et la quantité des moyens techniques mis en œuvre pour l’exécution des prestations, sur 10 points, la qualité des moyens mis en œuvre pour assurer l’encadrement et la qualité des équipes assurant les prestations, sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère valeur environnementale est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant la performance environnementale des matériels utilisés (faible nuisance sonore ou émission), sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551­1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551­13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte Artois Valorisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte Artois Valorisation
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 300,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ASSOCIATION REGAIN
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 1 DE ASSOCIATION REGAIN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1 ENTRETIEN ESPACES VERTS SITES CUA
Titre : LOT 1 Entretien des espaces verts des sites du territoire de la communauté urbaine d'Arras
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/04/2026
Date de conclusion du marché : 28/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 5f07ba35-a486-44bd-8048-e0d6ce6c7380-01
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte Artois Valorisation
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ASSOCIATION REGAIN
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 2 DE ASSOCIATION REGAIN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 100,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2 ENTRETIEN ESPACES VERTS SITES CCSA ET CCCA
Titre : LOT 2 Entretien des espaces verts des sites du territoire de la communauté de communes du sud artois et de la communauté de communes des campagnes de l'artois
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/04/2026
Date de conclusion du marché : 28/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 5f07ba35-a486-44bd-8048-e0d6ce6c7380-01
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte Artois Valorisation
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Syndicat Mixte Artois Valorisation
Numéro d’enregistrement : 25620407400056
Adresse postale : 11, rue Volta
Ville : Tilloy les mofflaines
Code postal : 62217
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : M. le Directeur Général des Services
Adresse électronique : marche-public@smav62.fr
Téléphone : 0321160001
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 175590003400026
Adresse postale : 5, rue Geoffrey Saint Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : https://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : ASSOCIATION REGAIN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 39893557700039
Adresse postale : 8, rue Diderot
Ville : ARRAS
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat@regain62.fr
Téléphone : 0321071725
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9713aa0d-1f81-43b1-beec-463403e0b254 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/05/2026 à 16:37
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/05/2026
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L’essentiel du marché

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