16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 87E26851-DA4A-7FBD-7D01E6668BA26AC7 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.caenlamer.fr/ ORG-0002 Communauté Urbaine Caen La Mer 16 Rue Rosa Parks Cs52700 Caen 14050 FRD11 FRA 65331 Monsieur Le Président 0231394000 spc@caenlamer.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA 87E26877-FA73-B9EE-C198DA3A7C1D4F53 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr ORG-0004 Greffe du Tribunal Administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA 87E26887-0BF0-0610-048226F07F670095 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr false ORG-0005 Communauté Urbaine Caen la Mer Cu Caen la mer 16 Rue Rosa Parks, Cs 52700 Caen 14050 FRD11 FRA 87E2689C-E9EE-0B50-7DB7E91EC141B13D Service passation des contrats 0231394000 spc@caenlamer.fr false ORG-0006 Eau du Bassin Caennais Syndicat Mixte Eau du Bassin Caennais 16 rue Rosa Parks, Cs 52700 Caen 14027 FRD11 FRA 87E268C6-C16E-7612-1D5ACFD4832C0269 Service passation des contrats 0231394000 spc@caenlamer.fr false ORG-0007 Commune de Caen Ville de Caen Esplanade Jean-Marie Louvel Caen 14027 FRD11 FRA 87E268ED-B884-6C6F-24F3B178D3205FA1 Service passation des contrats 0231394000 spc@caenlamer.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 7cc2b1e6-283f-4847-98fb-d2855d4cf918 f9703780-4b44-419e-bd3a-345c1d7bfe9d 2026-05-19+02:00 17:10:30+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.achatpublic.com/ body-pl gen-pub ORG-0005 https://www.achatpublic.com/ body-pl gen-pub ORG-0006 https://www.achatpublic.com/ body-pl gen-pub ORG-0007 epo-procurement-document open false U26DCE12 Travaux de branchements, réparations et petites extensions des réseaux d'eau et d'assainissement Travaux de branchements, réparations et petites extensions des réseaux d'eau et d'assainissement Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximums sont indiqués dans l'acte d'engagement works 45232150 45232130 45232411 Sur le territoire des membres du groupement Caen 14000 FRD11 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds false 1822791 non-restricted-document FRA official https://www.achatpublic.com/ epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant du 1er novembre 2026, ou de sa date notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 octobre 2027. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_4WcEP2PMvY 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-23+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-23+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none T-PF-1822791 Travaux de branchements, réparations et petites extensions des réseaux d'eau et d'assainissement Travaux de branchements, réparations et petites extensions des réseaux d'eau et d'assainissement Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximums sont indiqués dans l'acte d'engagement works other 45232150 45232130 45232411 Sur le territoire des membres du groupement Caen 14000 FRD11 FRA 2026-11-01+01:00 2030-10-31+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, est de 4 ans 0 26-49510 3.2.5 Communauté Urbaine Caen La Mer 2026-05-21 2026-06-23T12:00:00+02:00 2026-06-23 18 Assainissement 48 Canalisations 14 61 27 76 50 Travaux de branchements, réparations et petites extensions des réseaux d'eau et d'assainissement Avis de marché - Avis n° 26-49510 du 19/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 14, 61, 27, 76, 50
Annonce n° 26-49510
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté Urbaine Caen La Mer
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté Urbaine Caen la Mer
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Eau du Bassin Caennais
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Caen
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux de branchements, réparations et petites extensions des réseaux d'eau et d'assainissement
Description : Travaux de branchements, réparations et petites extensions des réseaux d'eau et d'assainissement Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximums sont indiqués dans l'acte d'engagement
Identifiant de la procédure : f9703780-4b44-419e-bd3a-345c1d7bfe9d
Identifiant interne : U26DCE12
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Sur le territoire des membres du groupement
Ville : Caen
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Travaux de branchements, réparations et petites extensions des réseaux d'eau et d'assainissement
Description : Travaux de branchements, réparations et petites extensions des réseaux d'eau et d'assainissement Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximums sont indiqués dans l'acte d'engagement
Identifiant interne : T-PF-1822791
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, est de 4 ans
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Sur le territoire des membres du groupement
Ville : Caen
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Date de fin de durée : 31/10/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_4WcEP2PMvY
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant du 1er novembre 2026, ou de sa date notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 octobre 2027. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 87E26851-DA4A-7FBD-7D01E6668BA26AC7
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté Urbaine Caen La Mer
Numéro d’enregistrement : 65331
Adresse postale : 16 Rue Rosa Parks Cs52700
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur Le Président
Adresse électronique : spc@caenlamer.fr
Téléphone : 0231394000
Adresse internet : https://www.caenlamer.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : 87E26877-FA73-B9EE-C198DA3A7C1D4F53
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : 87E26887-0BF0-0610-048226F07F670095
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Communauté Urbaine Caen la Mer
Numéro d’enregistrement : 87E2689C-E9EE-0B50-7DB7E91EC141B13D
Adresse postale : Cu Caen la mer 16 Rue Rosa Parks, Cs 52700
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : Service passation des contrats
Adresse électronique : spc@caenlamer.fr
Téléphone : 0231394000
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Eau du Bassin Caennais
Numéro d’enregistrement : 87E268C6-C16E-7612-1D5ACFD4832C0269
Adresse postale : Syndicat Mixte Eau du Bassin Caennais 16 rue Rosa Parks, Cs 52700
Ville : Caen
Code postal : 14027
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : Service passation des contrats
Adresse électronique : spc@caenlamer.fr
Téléphone : 0231394000
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Commune de Caen
Numéro d’enregistrement : 87E268ED-B884-6C6F-24F3B178D3205FA1
Adresse postale : Ville de Caen Esplanade Jean-Marie Louvel
Ville : Caen
Code postal : 14027
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : Service passation des contrats
Adresse électronique : spc@caenlamer.fr
Téléphone : 0231394000
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7cc2b1e6-283f-4847-98fb-d2855d4cf918 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/05/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/05/2026
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L’essentiel du marché

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