540000 RES-0001 selec-w TEN-0001 540000 tenders 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 540000 tenders 3 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 19258 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 16921 no TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-05-07+02:00 Parc du Conseil départemental 04 false 26cab001 TEN-0001 CON-0002 2026-05-07+02:00 Parc du Service Départemental d'Incendie et de Secours 04 false 26cab002 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A80E5B89-A0FB-1466-A8D058B0DCF5D97A +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.mondepartement04.fr ORG-0002 Département des Alpes de Haute Provence 13 rue du docteur Romieu Cs70216 Digne-Les-Bains 04995 FRL01 FRA 51522 BARREILLE Eliane Présidente du Conseil départemental 0492300400 correspondre@aws-france.com false ORG-0003 Département des Alpes de Haute Provence Département des Alpes de Haute-Provence 13 rue Docteur Romieu, Cs70216 Digne Les Bains 04995 FRL01 FRA A80E5D8B-A251-A4D4-DBD94EAF6064D55C ELOUARD 0492300653 marches-publics@le04.fr false ORG-0004 Service départemental d'incendie et de secours Service départemental d'incendie et de secours 95 avenue Henri Jaubert - Cs39008, null Digne-les-Bains 04990 FRL01 FRA A80E5DBC-0CE9-8DAA-4D15C20A5BE47306 ELOUARD 0492300653 marches-publics@le04.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRL04 FRA A80E5DD3-C053-3CF3-7AC0DE35663CC6A4 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 EUROPA ALPES TECHNOLOGIES 11 Chemin Baroncelli Gap 05000 FRL02 FRA 1772179-1-1-1 false UBO-0007 sme ORG-0007 EUROPA ALPES TECHNOLOGIES 11 Chemin Baroncelli Gap 05000 FRL02 FRA 1772179-1-2-1 UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 8d2cf469-9f5c-4c15-aaf9-73f4527d556b b3c52100-bb11-4e34-bbd1-0f9999972d10 2026-05-20+02:00 08:10:05+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0003 http://www.agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0004 open false 26SGB001 MARCHE DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET DE TRAVAUX DES PORTES ET PORTAILS DES BATIMENTS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES ALPES DE HAUTE PROVENCE ET DU SDIS 04 Consultation lancée par un groupement de commandes. Les prestations concernent la maintenance préventive et corrective des portes, portails, grilles à enroulement, bornes escamotables et barrières qui équipent les établissements du Conseil départemental et le SDIS 04. Les prestations sont réparties en 2 lots. Ces équipements sont de type manuel, semi automatique ou automatique. Ils sont répartis sur l'ensemble du département. Le prestataire pourra ponctuellement effectuer des travaux de modernisation, de remplacement d'installations existantes ou de création de nouvelles installations services S'agissant d'un accord cadre à bons de commande, les montants d'attribution indiqués sont indicatifs et ont servi au jugement de l'offre (addition Dqe + Dpgf) 540000 50700000 50700000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations 1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. 5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982). 6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445) ORG-0005 true 69109-2026 false fa-wo-rc none 01 Parc du Conseil départemental 04 Parc du Conseil départemental 04 services other 50700000 50700000 3 La date prévisionnelle de début des prestations est le 04/05/2026. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0002 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations 1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. 5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982). 6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445) ORG-0005 true 69109-2026 false fa-wo-rc none 02 Parc du Service Départemental d'Incendie et de Secours 04 Parc du Service Départemental d'Incendie et de Secours 04 services other 50700000 50700000 3 La date prévisionnelle de début des prestations est le 04/05/2026. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans 2000-01-01Z 26-49601 26-10151 3.2.5 Département des Alpes de Haute Provence EUROPA ALPES TECHNOLOGIES EUROPA ALPES TECHNOLOGIES 2026-05-21 2026-08-17 196 Maintenance 274 Prestations de services 04 MARCHE DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET DE TRAVAUX DES PORTES ET PORTAILS DES BATIMENTS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES ALPES DE HAUTE PROVENCE ET DU SDIS 04 Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-49601 du 20/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 04
Annonce n° 26-49601
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département des Alpes de Haute Provence
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département des Alpes de Haute Provence
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Service départemental d'incendie et de secours
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MARCHE DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET DE TRAVAUX DES PORTES ET PORTAILS DES BATIMENTS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES ALPES DE HAUTE PROVENCE ET DU SDIS 04
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. Les prestations concernent la maintenance préventive et corrective des portes, portails, grilles à enroulement, bornes escamotables et barrières qui équipent les établissements du Conseil départemental et le SDIS 04. Les prestations sont réparties en 2 lots. Ces équipements sont de type manuel, semi automatique ou automatique. Ils sont répartis sur l'ensemble du département. Le prestataire pourra ponctuellement effectuer des travaux de modernisation, de remplacement d'installations existantes ou de création de nouvelles installations
Identifiant de la procédure : b3c52100-bb11-4e34-bbd1-0f9999972d10
Identifiant interne : 26SGB001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 540,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : S'agissant d'un accord cadre à bons de commande, les montants d'attribution indiqués sont indicatifs et ont servi au jugement de l'offre (addition Dqe + Dpgf)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Parc du Conseil départemental 04
Description : Parc du Conseil départemental 04
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La date prévisionnelle de début des prestations est le 04/05/2026. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 69109-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. 5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982). 6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. 5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982). 6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Parc du Service Départemental d'Incendie et de Secours 04
Description : Parc du Service Départemental d'Incendie et de Secours 04
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La date prévisionnelle de début des prestations est le 04/05/2026. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 69109-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. 5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982). 6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. 5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982). 6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445)
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 540,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 540,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EUROPA ALPES TECHNOLOGIES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 19,258 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26cab001
Titre : Parc du Conseil départemental 04
Date de conclusion du marché : 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 540,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EUROPA ALPES TECHNOLOGIES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 16,921 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26cab002
Titre : Parc du Service Départemental d'Incendie et de Secours 04
Date de conclusion du marché : 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A80E5B89-A0FB-1466-A8D058B0DCF5D97A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département des Alpes de Haute Provence
Numéro d’enregistrement : 51522
Adresse postale : 13 rue du docteur Romieu Cs70216
Ville : Digne-Les-Bains
Code postal : 04995
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Point de contact : BARREILLE Eliane
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0492300400
Adresse internet : http://www.mondepartement04.fr
Profil de l’acheteur : http://www.agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Département des Alpes de Haute Provence
Numéro d’enregistrement : A80E5D8B-A251-A4D4-DBD94EAF6064D55C
Adresse postale : Département des Alpes de Haute-Provence 13 rue Docteur Romieu, Cs70216
Ville : Digne Les Bains
Code postal : 04995
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Point de contact : ELOUARD
Adresse électronique : marches-publics@le04.fr
Téléphone : 0492300653
Profil de l’acheteur : http://www.agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Service départemental d'incendie et de secours
Numéro d’enregistrement : A80E5DBC-0CE9-8DAA-4D15C20A5BE47306
Adresse postale : Service départemental d'incendie et de secours 95 avenue Henri Jaubert - Cs39008, null
Ville : Digne-les-Bains
Code postal : 04990
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Point de contact : ELOUARD
Adresse électronique : marches-publics@le04.fr
Téléphone : 0492300653
Profil de l’acheteur : http://www.agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : A80E5DD3-C053-3CF3-7AC0DE35663CC6A4
Adresse postale : 22,24 rue Breteuil
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : EUROPA ALPES TECHNOLOGIES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1772179-1-1-1
Adresse postale : 11 Chemin Baroncelli
Ville : Gap
Code postal : 05000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : EUROPA ALPES TECHNOLOGIES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1772179-1-2-1
Adresse postale : 11 Chemin Baroncelli
Ville : Gap
Code postal : 05000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8d2cf469-9f5c-4c15-aaf9-73f4527d556b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/05/2026 à 08:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/05/2026
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L’essentiel du marché

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