16 https://www.chru-nancy.fr/ ORG-0001 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny NANCY 54000 FRF31 FRA 20004216600013 Eric NOIRÉ Acheteur 54 +33 383859703 e.noire@chru-nancy.fr http://nancy.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Nancy 5, place Carrière – CO 20038 NANCY 54000 FRF31 FRA 17540005000019 54 +33 383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 43dda4fd-f5ad-41f9-849a-88dfaac0d67e 278f4366-e017-4ca4-8854-e30fd6043db1 2026-05-20+02:00 10:49:41+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 13 13 open false PPP1ZI-384/6049/2026_081 Fourniture et installation de mobiliers et accessoires spécifiques pour la prise en charge du handicap au travail La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord cadre ayant pour objet la fourniture et l'installation de mobiliers et accessoires spécifiques pour la prise en charge du handicap au travail pour les établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine : Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy, Centre Psychothérapique de Nancy, Centre Hospitalier de Toul, Centre Hospitalier de Pont-à-Mousson, Centre Hospitalier de Pompey/Lay-Saint-Christophe, Centre Hospitalier de Lunéville, Centre Hospitalier de Saint-Nicolas-de-Port, Centre Hospitalier 3H Santé, Centre Hospitalier de Dieuze, Centre Hospitalier de Commercy et Centre Hospitalier Ravenel (Mirecourt). supplies 514800.00 39130000 FRF31 FRA FRF31 FRA FRF31 FRA FRF31 FRA FRF31 FRA FRF31 FRA FRF31 FRA FRF31 FRA FRF31 FRA FRF31 FRA FRF31 FRA FRF31 FRA FRF31 FRA FRF31 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-publics.gouv.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 45 cost Prix Valeur financière de l'offre poi-exa 10 quality Respect de l'environnement Développement durable : - Axe de réduction et traitement des emballages générés dans le cadre de ce marché - Logistique (optimisation des livraisons, flotte auto ...) poi-exa 45 quality Valeur technique de l’offre Valeur technique de l'offre ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 6 Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-29+02:00 16:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2026/134_1 Reposes pied / reposes jambes Reposes pied / reposes jambes supplies 18000.00 39130000 Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny NANCY 54000 FRF31 FRA 48 3 Le lot 1 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-publics.gouv.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 45 cost Prix Valeur financière de l'offre poi-exa 10 quality Respect de l'environnement Développement durable : - Axe de réduction et traitement des emballages générés dans le cadre de ce marché - Logistique (optimisation des livraisons, flotte auto ...) poi-exa 45 quality Valeur technique de l’offre Valeur technique de l'offre ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 6 Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-29+02:00 16:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2026/134_2 Coussins d'assises Coussins d'assises supplies 16000.00 39130000 Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny NANCY 54000 FRF31 FRA 48 3 Le lot 2 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-publics.gouv.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 45 cost Prix Valeur financière de l'offre poi-exa 10 quality Respect de l'environnement Développement durable : - Axe de réduction et traitement des emballages générés dans le cadre de ce marché - Logistique (optimisation des livraisons, flotte auto ...) poi-exa 45 quality Valeur technique de l’offre Valeur technique de l'offre ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 6 Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-29+02:00 16:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2026/134_3 Accoudoirs amovibles mousse Accoudoirs amovibles mousse supplies 9600.00 39130000 Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny NANCY 54000 FRF31 FRA 48 3 Le lot 3 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-publics.gouv.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 45 cost Prix Valeur financière de l'offre poi-exa 10 quality Respect de l'environnement Développement durable : - Axe de réduction et traitement des emballages générés dans le cadre de ce marché - Logistique (optimisation des livraisons, flotte auto ...) poi-exa 45 quality Valeur technique de l’offre Valeur technique de l'offre ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 6 Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-29+02:00 16:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2026/134_4 Bureaux Bureaux supplies 144000.00 39130000 Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny NANCY 54000 FRF31 FRA 48 3 Le lot 4 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. LOT-0005 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-publics.gouv.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 45 cost Prix Valeur financière de l'offre poi-exa 10 quality Respect de l'environnement Développement durable : - Axe de réduction et traitement des emballages générés dans le cadre de ce marché - Logistique (optimisation des livraisons, flotte auto ...) poi-exa 45 quality Valeur technique de l’offre Valeur technique de l'offre ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 6 Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-29+02:00 16:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2026/134_5 Support bras Support bras supplies 4800.00 39130000 Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny NANCY 54000 FRF31 FRA 48 3 Le lot 5 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. LOT-0006 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-publics.gouv.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 45 cost Prix Valeur financière de l'offre poi-exa 10 quality Respect de l'environnement Développement durable : - Axe de réduction et traitement des emballages générés dans le cadre de ce marché - Logistique (optimisation des livraisons, flotte auto ...) poi-exa 45 quality Valeur technique de l’offre Valeur technique de l'offre ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 6 Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-29+02:00 16:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2026/134_6 Support documents Support documents supplies 15360.00 39130000 Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny NANCY 54000 FRF31 FRA 48 3 Le lot 6 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. LOT-0007 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-publics.gouv.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 45 cost Prix Valeur financière de l'offre poi-exa 10 quality Respect de l'environnement Développement durable : - Axe de réduction et traitement des emballages générés dans le cadre de ce marché - Logistique (optimisation des livraisons, flotte auto ...) poi-exa 45 quality Valeur technique de l’offre Valeur technique de l'offre ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 6 Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-29+02:00 16:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2026/134_7 Rehausseur de PC Rehausseur de PC supplies 9600.00 39130000 Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny NANCY 54000 FRF31 FRA 48 3 Le lot 7 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. LOT-0008 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-publics.gouv.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 45 cost Prix Valeur financière de l'offre poi-exa 10 quality Respect de l'environnement Développement durable : - Axe de réduction et traitement des emballages générés dans le cadre de ce marché - Logistique (optimisation des livraisons, flotte auto ...) poi-exa 45 quality Valeur technique de l’offre Valeur technique de l'offre ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 6 Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-29+02:00 16:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2026/134_8 Bras articulé pour ecrans Bras articulé pour ecrans supplies 18400.00 39130000 Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny NANCY 54000 FRF31 FRA 48 3 Le lot 8 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. LOT-0009 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-publics.gouv.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 45 cost Prix Valeur financière de l'offre poi-exa 10 quality Respect de l'environnement Développement durable : - Axe de réduction et traitement des emballages générés dans le cadre de ce marché - Logistique (optimisation des livraisons, flotte auto ...) poi-exa 45 quality Valeur technique de l’offre Valeur technique de l'offre ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 6 Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-29+02:00 16:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2026/134_9 Panneaux acoustiques Panneaux acoustiques supplies 18240.00 39130000 Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny NANCY 54000 FRF31 FRA 48 3 Le lot 9 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. LOT-0010 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-publics.gouv.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 45 cost Prix Valeur financière de l'offre poi-exa 10 quality Respect de l'environnement Développement durable : - Axe de réduction et traitement des emballages générés dans le cadre de ce marché - Logistique (optimisation des livraisons, flotte auto ...) poi-exa 45 quality Valeur technique de l’offre Valeur technique de l'offre ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 6 Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-29+02:00 16:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2026/134_10 Lampe de bureau / lampadaires Lampe de bureau / lampadaires supplies 38400.00 39130000 Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny NANCY 54000 FRF31 FRA 48 3 Le lot 10 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. LOT-0011 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-publics.gouv.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 45 cost Prix Valeur financière de l'offre poi-exa 10 quality Respect de l'environnement Développement durable : - Axe de réduction et traitement des emballages générés dans le cadre de ce marché - Logistique (optimisation des livraisons, flotte auto ...) poi-exa 45 quality Valeur technique de l’offre Valeur technique de l'offre ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 6 Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-29+02:00 16:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2026/134_11 Petites forunitures de bureau Petites forunitures de bureau supplies 12000.00 39130000 Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny NANCY 54000 FRF31 FRA 48 3 Le lot 11 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. LOT-0012 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-publics.gouv.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 45 cost Prix Valeur financière de l'offre poi-exa 10 quality Respect de l'environnement Développement durable : - Axe de réduction et traitement des emballages générés dans le cadre de ce marché - Logistique (optimisation des livraisons, flotte auto ...) poi-exa 45 quality Valeur technique de l’offre Valeur technique de l'offre ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 6 Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-29+02:00 16:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2026/134_12 Petit matériel informatique Petit matériel informatique supplies 134400.00 39130000 Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny NANCY 54000 FRF31 FRA 48 3 Le lot 12 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. LOT-0013 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-publics.gouv.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 45 cost Prix Valeur financière de l'offre poi-exa 10 quality Respect de l'environnement Développement durable : - Axe de réduction et traitement des emballages générés dans le cadre de ce marché - Logistique (optimisation des livraisons, flotte auto ...) poi-exa 45 quality Valeur technique de l’offre Valeur technique de l'offre ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 6 Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-29+02:00 16:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2026/134_13 Amenagement complet d'un bureau sur mesure Amenagement complet d'un bureau sur mesure supplies 76000.00 39130000 Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny NANCY 54000 FRF31 FRA 48 3 Le lot 13 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. 26-49670 3.2.5 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY 2026-05-21 2026-06-29T16:00:00+02:00 2026-07-19 230 Mobilier 54 Fourniture et installation de mobiliers et accessoires spécifiques pour la prise en charge du handicap au travail Avis de marché - Avis n° 26-49670 du 20/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 26-49670
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et installation de mobiliers et accessoires spécifiques pour la prise en charge du handicap au travail
Description : La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord cadre ayant pour objet la fourniture et l'installation de mobiliers et accessoires spécifiques pour la prise en charge du handicap au travail pour les établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine : Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy, Centre Psychothérapique de Nancy, Centre Hospitalier de Toul, Centre Hospitalier de Pont-à-Mousson, Centre Hospitalier de Pompey/Lay-Saint-Christophe, Centre Hospitalier de Lunéville, Centre Hospitalier de Saint-Nicolas-de-Port, Centre Hospitalier 3H Santé, Centre Hospitalier de Dieuze, Centre Hospitalier de Commercy et Centre Hospitalier Ravenel (Mirecourt).
Identifiant de la procédure : 278f4366-e017-4ca4-8854-e30fd6043db1
Identifiant interne : PPP1ZI-384/6049/2026_081
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 514,800 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 13
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 13
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Reposes pied / reposes jambes
Description : Reposes pied / reposes jambes
Identifiant interne : 2026/134_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 18,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Coussins d'assises
Description : Coussins d'assises
Identifiant interne : 2026/134_2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Accoudoirs amovibles mousse
Description : Accoudoirs amovibles mousse
Identifiant interne : 2026/134_3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 3 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Bureaux
Description : Bureaux
Identifiant interne : 2026/134_4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 4 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 144,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Support bras
Description : Support bras
Identifiant interne : 2026/134_5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 5 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Support documents
Description : Support documents
Identifiant interne : 2026/134_6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 6 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15,360 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Rehausseur de PC
Description : Rehausseur de PC
Identifiant interne : 2026/134_7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 7 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Bras articulé pour ecrans
Description : Bras articulé pour ecrans
Identifiant interne : 2026/134_8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 8 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 18,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Panneaux acoustiques
Description : Panneaux acoustiques
Identifiant interne : 2026/134_9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 9 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 18,240 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lampe de bureau / lampadaires
Description : Lampe de bureau / lampadaires
Identifiant interne : 2026/134_10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 10 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 38,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Petites forunitures de bureau
Description : Petites forunitures de bureau
Identifiant interne : 2026/134_11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 11 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Petit matériel informatique
Description : Petit matériel informatique
Identifiant interne : 2026/134_12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 12 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 134,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Amenagement complet d'un bureau sur mesure
Description : Amenagement complet d'un bureau sur mesure
Identifiant interne : 2026/134_13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 13 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 76,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Numéro d’enregistrement : 20004216600013
Adresse postale : 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Point de contact : Eric NOIRÉ
Adresse électronique : e.noire@chru-nancy.fr
Téléphone : +33 383859703
Adresse internet : https://www.chru-nancy.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 5, place Carrière – CO 20038
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : +33 383174343
Adresse internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 43dda4fd-f5ad-41f9-849a-88dfaac0d67e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/05/2026 à 10:49
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/05/2026
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L’essentiel du marché

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