16 ORG-0001 Université Savoie Mont Blanc 27 Rue Marcoz BP 1104 CHAMBERY CEDEX 73011 FRK27 FRA 19730858800015 Service des achats et des marchés publics 0479759143 service.achats-marches@univ-smb.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Grenoble Place de Verdun BP 1135 38022 GRENOBLE CEDEX GRENOBLE CEDEX 38022 FRK24 FRA 17380005300014 04 76 42 90 00 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 db5f6508-e8a4-4b1d-a4ba-cbedf9d45dbd 5e1546af-3bcd-4e15-bfc3-6cf610b89a6b 2026-05-20+02:00 11:14:55.922+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marchespublics.gouv.fr body-pl education ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 true Appel d’offres ouvert : La présente procédure est soumise aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. open false 2026-09S Prestations de nettoyage des locaux de l’université Savoie Mont-Blanc (USMB) La consultation a pour objet les prestations de nettoyage des locaux de l’USMB comprenant : - les prestations régulières de nettoyage des locaux y compris de certains espaces extérieurs - l’approvisionnement et la mise en place, au quotidien, des consommables d’hygiène y compris la fourniture, la pose et la maintenance des distributeurs ; - le nettoyage annuel des vitreries - d’autres prestations ponctuelles ou exceptionnelles Les prestations sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) joint au Dossier de Consultation des Entreprises (DCE). services Visite des locaux obligatoire. Modalités et dates de visite : se référer au règlement de la consultation. 5166667 4666667 90911200 90910000 90522400 90919000 33760000 33711900 Bourget-du-Lac / Jacob-Bellecombette / Chambéry FRK27 FRA Annecy FRK28 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds 2026-09S non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none not-known performance required not-allowed Critère d'analyse de l'offre de base : 1.Valeur Technique (60 %) 1.1.Méthodologie, et Moyens matériels (20%) 1.2.Encadrement et Moyens Humains (25%) 1.3.Performance Environnementale (10%) 1.4.Contrôle et traçabilité (5%) 2.Valeur financière (40%) 2.1.Montant global du Devis Quantitatif Estimatif (DQE) (30%) 2.2.Cohérence du taux horaire et des prix unitaires (BPU) (10%) // Critère d'analyse de la Variante Cobotisation (optionnelle) : 1.Valeur Technique (60 %) 1.1.Méthodologie, et Moyens matériels (20%) 1.2.Encadrement et Moyens Humains (25%) 1.3.Performance Environnementale (10%) 1.4.Contrôle et traçabilité (5%) 2.Valeur financière (40%) 2.1.Montant global du Devis Quantitatif Estimatif (DQE) (30%) 2.2.Cohérence du taux horaire et des prix unitaires (BPU) (10%) Se reporter au règlement de la consultation pour le détail des critères d'attribution Pour le détail des pièces de candidature à produire, se reporter au règlement de la consultation. https://www.marches-publics.gouv.fr 120 Les voies et délais de recours sont les suivantes : - Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; - Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-08+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1 Nettoyage des locaux du campus d’Annecy-le-Vieux Nettoyage des locaux du campus d’Annecy-le-Vieux : Campus d’Annecy Savoie Mont Blanc (environ 48 000 m2) – Chemin de Bellevue 74940 Annecy services Le montant maximum est donné pour la durée totale de l'accord-cadre, toutes reconductions comprises true 2045253 1847326 90911200 90900000 90910000 Annecy FRK28 FRA 2026-11-01+01:00 4 Chaque lot est reconductible trois fois pour une période de douze mois, portant leur durée totale à 48 mois maximum. Cette reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L’Université peut cependant décider de ne pas reconduire le contrat. Elle en informe le titulaire par décision écrite, envoyée par la voie électronique, en respectant un préavis de deux mois avant la fin de la durée de validité du marché. La non- reconduction du marché n’ouvre aucun droit à indemnisation du titulaire. Le titulaire ne peut s’opposer à cette non-reconduction, dès lors qu’une telle décision du représentant légal de l’Université ou de son délégataire lui a été notifiée. 3 Se référer au règlement de la consultation LOT-0002 allowed no-eu-funds 2026-09S non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none not-known performance required not-allowed Critère d'analyse de l'offre de base : 1.Valeur Technique (60 %) 1.1.Méthodologie, et Moyens matériels (20%) 1.2.Encadrement et Moyens Humains (25%) 1.3.Performance Environnementale (10%) 1.4.Contrôle et traçabilité (5%) 2.Valeur financière (40%) 2.1.Montant global du Devis Quantitatif Estimatif (DQE) (30%) 2.2.Cohérence du taux horaire et des prix unitaires (BPU) (10%) // Critère d'analyse de la Variante Cobotisation (optionnelle) : 1.Valeur Technique (60 %) 1.1.Méthodologie, et Moyens matériels (20%) 1.2.Encadrement et Moyens Humains (25%) 1.3.Performance Environnementale (10%) 1.4.Contrôle et traçabilité (5%) 2.Valeur financière (40%) 2.1.Montant global du Devis Quantitatif Estimatif (DQE) (30%) 2.2.Cohérence du taux horaire et des prix unitaires (BPU) (10%) Se reporter au règlement de la consultation pour le détail des critères d'attribution Pour le détail des pièces de candidature à produire, se reporter au règlement de la consultation. https://www.marches-publics.gouv.fr 120 Les voies et délais de recours sont les suivantes : - Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; - Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-08+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 Nettoyage des locaux du campus de Bourget-du-Lac Nettoyage des locaux du campus de Bourget-du-Lac : Campus du Bourget-du-Lac (environ 38 000 m2) -Avenue du Lac d’Annecy 73370 Le Bourget-du-Lac services Le montant maximum est donné pour la durée totale de l'accord-cadre, toutes reconductions comprises true 1908697 1723984 90911200 90900000 90910000 Le Bourget-du-Lac FRK27 FRA 2026-11-01+01:00 4 Chaque lot est reconductible trois fois pour une période de douze mois, portant leur durée totale à 48 mois maximum. Cette reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L’Université peut cependant décider de ne pas reconduire le contrat. Elle en informe le titulaire par décision écrite, envoyée par la voie électronique, en respectant un préavis de deux mois avant la fin de la durée de validité du marché. La non- reconduction du marché n’ouvre aucun droit à indemnisation du titulaire. Le titulaire ne peut s’opposer à cette non-reconduction, dès lors qu’une telle décision du représentant légal de l’Université ou de son délégataire lui a été notifiée. 3 Se référer au règlement de la consultation LOT-0003 allowed no-eu-funds 2026-09S non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none not-known performance required not-allowed Critère d'analyse de l'offre de base : 1.Valeur Technique (60 %) 1.1.Méthodologie, et Moyens matériels (20%) 1.2.Encadrement et Moyens Humains (25%) 1.3.Performance Environnementale (10%) 1.4.Contrôle et traçabilité (5%) 2.Valeur financière (40%) 2.1.Montant global du Devis Quantitatif Estimatif (DQE) (30%) 2.2.Cohérence du taux horaire et des prix unitaires (BPU) (10%) // Critère d'analyse de la Variante Cobotisation (optionnelle) : 1.Valeur Technique (60 %) 1.1.Méthodologie, et Moyens matériels (20%) 1.2.Encadrement et Moyens Humains (25%) 1.3.Performance Environnementale (10%) 1.4.Contrôle et traçabilité (5%) 2.Valeur financière (40%) 2.1.Montant global du Devis Quantitatif Estimatif (DQE) (30%) 2.2.Cohérence du taux horaire et des prix unitaires (BPU) (10%) Se reporter au règlement de la consultation pour le détail des critères d'attribution Pour le détail des pièces de candidature à produire, se reporter au règlement de la consultation. https://www.marches-publics.gouv.fr 120 Les voies et délais de recours sont les suivantes : - Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; - Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-08+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 3 Nettoyage des locaux du campus de Jacob-Bellecombette et du siège administratif de Chambéry Nettoyage des locaux du campus de Jacob-Bellecombette et du siège administratif de Chambéry : 1. Campus de Jacob-Bellecombette (environ 20 416 m2) - Rue Jean-Baptiste Richard 73000 Jacob-Bellecombette 2. Sites de Chambéry : 2.1 Siège administratif - 27 Rue Marcoz 73000 Chambéry (environ 3 000 m2) 2.2 Agence Comptable - Rue de la République 378 rue de la République 73000 Chambéry (environ 265m2) services Le montant maximum est donné pour la durée totale de l'accord-cadre, toutes reconductions comprises true 1212717 1095357 90911200 90900000 90910000 Jacob-Bellecombette et Chambéry FRK27 FRA 2026-11-01+01:00 4 Chaque lot est reconductible trois fois pour une période de douze mois, portant leur durée totale à 48 mois maximum. Cette reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L’Université peut cependant décider de ne pas reconduire le contrat. Elle en informe le titulaire par décision écrite, envoyée par la voie électronique, en respectant un préavis de deux mois avant la fin de la durée de validité du marché. La non- reconduction du marché n’ouvre aucun droit à indemnisation du titulaire. Le titulaire ne peut s’opposer à cette non-reconduction, dès lors qu’une telle décision du représentant légal de l’Université ou de son délégataire lui a été notifiée. 3 Se référer au règlement de la consultation 26-49705 3.2.5 Université Savoie Mont Blanc 2026-05-21 2026-07-08T12:00:00+01:00 2026-10-01 239 Nettoyage de locaux 278 Produits d'entretien 73 74 Prestations de nettoyage des locaux de l’université de Savoie Mont-Blanc (USMB) Avis de marché - Avis n° 26-49705 du 20/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 73, 74
Annonce n° 26-49705
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Université Savoie Mont Blanc
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de nettoyage des locaux de l’université Savoie Mont-Blanc (USMB)
Description : La consultation a pour objet les prestations de nettoyage des locaux de l’USMB comprenant : - les prestations régulières de nettoyage des locaux y compris de certains espaces extérieurs - l’approvisionnement et la mise en place, au quotidien, des consommables d’hygiène y compris la fourniture, la pose et la maintenance des distributeurs ; - le nettoyage annuel des vitreries - d’autres prestations ponctuelles ou exceptionnelles Les prestations sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) joint au Dossier de Consultation des Entreprises (DCE).
Identifiant de la procédure : 5e1546af-3bcd-4e15-bfc3-6cf610b89a6b
Identifiant interne : 2026-09S
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d’offres ouvert : La présente procédure est soumise aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919000 Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33711900 Savon
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bourget-du-Lac / Jacob-Bellecombette / Chambéry
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Annecy
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,666,667 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,166,667 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Visite des locaux obligatoire. Modalités et dates de visite : se référer au règlement de la consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Nettoyage des locaux du campus d’Annecy-le-Vieux
Description : Nettoyage des locaux du campus d’Annecy-le-Vieux : Campus d’Annecy Savoie Mont Blanc (environ 48 000 m2) – Chemin de Bellevue 74940 Annecy
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Chaque lot est reconductible trois fois pour une période de douze mois, portant leur durée totale à 48 mois maximum. Cette reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L’Université peut cependant décider de ne pas reconduire le contrat. Elle en informe le titulaire par décision écrite, envoyée par la voie électronique, en respectant un préavis de deux mois avant la fin de la durée de validité du marché. La non- reconduction du marché n’ouvre aucun droit à indemnisation du titulaire. Le titulaire ne peut s’opposer à cette non-reconduction, dès lors qu’une telle décision du représentant légal de l’Université ou de son délégataire lui a été notifiée.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Annecy
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Se référer au règlement de la consultation
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,847,326 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,045,253 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum est donné pour la durée totale de l'accord-cadre, toutes reconductions comprises
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère d'analyse de l'offre de base : 1.Valeur Technique (60 %) 1.1.Méthodologie, et Moyens matériels (20%) 1.2.Encadrement et Moyens Humains (25%) 1.3.Performance Environnementale (10%) 1.4.Contrôle et traçabilité (5%) 2.Valeur financière (40%) 2.1.Montant global du Devis Quantitatif Estimatif (DQE) (30%) 2.2.Cohérence du taux horaire et des prix unitaires (BPU) (10%) // Critère d'analyse de la Variante Cobotisation (optionnelle) : 1.Valeur Technique (60 %) 1.1.Méthodologie, et Moyens matériels (20%) 1.2.Encadrement et Moyens Humains (25%) 1.3.Performance Environnementale (10%) 1.4.Contrôle et traçabilité (5%) 2.Valeur financière (40%) 2.1.Montant global du Devis Quantitatif Estimatif (DQE) (30%) 2.2.Cohérence du taux horaire et des prix unitaires (BPU) (10%) Se reporter au règlement de la consultation pour le détail des critères d'attribution Pour le détail des pièces de candidature à produire, se reporter au règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais de recours sont les suivantes : - Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; - Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Nettoyage des locaux du campus de Bourget-du-Lac
Description : Nettoyage des locaux du campus de Bourget-du-Lac : Campus du Bourget-du-Lac (environ 38 000 m2) -Avenue du Lac d’Annecy 73370 Le Bourget-du-Lac
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Chaque lot est reconductible trois fois pour une période de douze mois, portant leur durée totale à 48 mois maximum. Cette reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L’Université peut cependant décider de ne pas reconduire le contrat. Elle en informe le titulaire par décision écrite, envoyée par la voie électronique, en respectant un préavis de deux mois avant la fin de la durée de validité du marché. La non- reconduction du marché n’ouvre aucun droit à indemnisation du titulaire. Le titulaire ne peut s’opposer à cette non-reconduction, dès lors qu’une telle décision du représentant légal de l’Université ou de son délégataire lui a été notifiée.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Le Bourget-du-Lac
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Se référer au règlement de la consultation
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,723,984 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,908,697 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum est donné pour la durée totale de l'accord-cadre, toutes reconductions comprises
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère d'analyse de l'offre de base : 1.Valeur Technique (60 %) 1.1.Méthodologie, et Moyens matériels (20%) 1.2.Encadrement et Moyens Humains (25%) 1.3.Performance Environnementale (10%) 1.4.Contrôle et traçabilité (5%) 2.Valeur financière (40%) 2.1.Montant global du Devis Quantitatif Estimatif (DQE) (30%) 2.2.Cohérence du taux horaire et des prix unitaires (BPU) (10%) // Critère d'analyse de la Variante Cobotisation (optionnelle) : 1.Valeur Technique (60 %) 1.1.Méthodologie, et Moyens matériels (20%) 1.2.Encadrement et Moyens Humains (25%) 1.3.Performance Environnementale (10%) 1.4.Contrôle et traçabilité (5%) 2.Valeur financière (40%) 2.1.Montant global du Devis Quantitatif Estimatif (DQE) (30%) 2.2.Cohérence du taux horaire et des prix unitaires (BPU) (10%) Se reporter au règlement de la consultation pour le détail des critères d'attribution Pour le détail des pièces de candidature à produire, se reporter au règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais de recours sont les suivantes : - Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; - Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Nettoyage des locaux du campus de Jacob-Bellecombette et du siège administratif de Chambéry
Description : Nettoyage des locaux du campus de Jacob-Bellecombette et du siège administratif de Chambéry : 1. Campus de Jacob-Bellecombette (environ 20 416 m2) - Rue Jean-Baptiste Richard 73000 Jacob-Bellecombette 2. Sites de Chambéry : 2.1 Siège administratif - 27 Rue Marcoz 73000 Chambéry (environ 3 000 m2) 2.2 Agence Comptable - Rue de la République 378 rue de la République 73000 Chambéry (environ 265m2)
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Chaque lot est reconductible trois fois pour une période de douze mois, portant leur durée totale à 48 mois maximum. Cette reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L’Université peut cependant décider de ne pas reconduire le contrat. Elle en informe le titulaire par décision écrite, envoyée par la voie électronique, en respectant un préavis de deux mois avant la fin de la durée de validité du marché. La non- reconduction du marché n’ouvre aucun droit à indemnisation du titulaire. Le titulaire ne peut s’opposer à cette non-reconduction, dès lors qu’une telle décision du représentant légal de l’Université ou de son délégataire lui a été notifiée.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Jacob-Bellecombette et Chambéry
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Se référer au règlement de la consultation
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,095,357 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,212,717 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum est donné pour la durée totale de l'accord-cadre, toutes reconductions comprises
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère d'analyse de l'offre de base : 1.Valeur Technique (60 %) 1.1.Méthodologie, et Moyens matériels (20%) 1.2.Encadrement et Moyens Humains (25%) 1.3.Performance Environnementale (10%) 1.4.Contrôle et traçabilité (5%) 2.Valeur financière (40%) 2.1.Montant global du Devis Quantitatif Estimatif (DQE) (30%) 2.2.Cohérence du taux horaire et des prix unitaires (BPU) (10%) // Critère d'analyse de la Variante Cobotisation (optionnelle) : 1.Valeur Technique (60 %) 1.1.Méthodologie, et Moyens matériels (20%) 1.2.Encadrement et Moyens Humains (25%) 1.3.Performance Environnementale (10%) 1.4.Contrôle et traçabilité (5%) 2.Valeur financière (40%) 2.1.Montant global du Devis Quantitatif Estimatif (DQE) (30%) 2.2.Cohérence du taux horaire et des prix unitaires (BPU) (10%) Se reporter au règlement de la consultation pour le détail des critères d'attribution Pour le détail des pièces de candidature à produire, se reporter au règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais de recours sont les suivantes : - Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; - Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université Savoie Mont Blanc
Numéro d’enregistrement : 19730858800015
Adresse postale : 27 Rue Marcoz BP 1104
Ville : CHAMBERY CEDEX
Code postal : 73011
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : Service des achats et des marchés publics
Adresse électronique : service.achats-marches@univ-smb.fr
Téléphone : 0479759143
Profil de l’acheteur : https://www.marchespublics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 17380005300014
Adresse postale : Place de Verdun BP 1135 38022 GRENOBLE CEDEX
Ville : GRENOBLE CEDEX
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 04 76 42 90 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : db5f6508-e8a4-4b1d-a4ba-cbedf9d45dbd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/05/2026 à 11:14
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/05/2026
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L’essentiel du marché

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