5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
LOT 1 : Fourniture de supports d'écriture bille et de crayons à papier, corps synthétiques ou bois personnalisés avec visuels fournis par le CMN
Description
:
Fourniture de supports d'écriture bille et de crayons à papier, corps synthétiques ou bois personnalisés avec visuels fournis par le CMN. Il s'agit d'un accord-cadre monoattributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel de 170000 € HT.
Identifiant interne
:
26-2003-114_115
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
30192000
Fournitures de bureau
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d’un an sans que sa durée totale n’excède quatre (4) ans. Le Titulaire ne peut refuser la reconduction de l’accord-cadre.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
90,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
680,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : Le recours prévu à l'article L.5511 (référé précontractuel) du Code de justice administrative avant la signature du marché ; Le recours prévu à l'article L.55113 (référé contractuel) du Code de justice administrative, pouvant être intenté dans les délais prévus à l’article R.5517 du même code ; Un recours de pleine juridiction (recours dit « Tarn et Garonne ») dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996583&orgAcronyme=f5j
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996583&orgAcronyme=f5j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/06/2026
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Direction des affaires juridiques
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre des monuments nationaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Centre des monuments nationaux
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
LOT 2 : Fourniture de supports d'écriture de type fantaisie et jeunesse en synthétiques ou bois, personnalisés avec visuels fournis par le CMN
Description
:
Fourniture de supports d'écriture de type fantaisie et jeunesse en synthétiques ou bois personnalisés avec visuels fournis par le CMN. Il s'agit d'un accord-cadre monoattributaire à bons de commande, conclu avec un montant maximum annuel de 240000 € HT.
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
30192000
Fournitures de bureau
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d’un an sans que sa durée totale n’excède quatre (4) ans. Le Titulaire ne peut refuser la reconduction de l’accord-cadre.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
120,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
960,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : Le recours prévu à l'article L.5511 (référé précontractuel) du Code de justice administrative avant la signature du marché ; Le recours prévu à l'article L.55113 (référé contractuel) du Code de justice administrative, pouvant être intenté dans les délais prévus à l'article R.5517 du même code ; Un recours de pleine juridiction (recours dit « Tarn et Garonne ») dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996583&orgAcronyme=f5j
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996583&orgAcronyme=f5j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/06/2026
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf. Règlement de la consultation